Méningiome et assurance emprunteur

Lorsque vous avez ou avez eu un méningiome, il sera important de se poser la question des conditions de l’assurance emprunteur avant même de se rendre à la banque.

Travailler sur votre simulation de prêt, votre endettement ou bien encore négocier le taux de votre crédit pourra n’être d’aucune utilité si la décision de l’assureur du crédit immobilier ne vous est pas favorable.

Courtier assurance emprunteur spécialisé dans les risques aggravés de santé, nous vous préconisons d’anticiper :

• Le montant de votre emprunt et sa durée car cela conditionnera votre accès aux dispositif relatif à l’assurance emprunteur (convention AERAS, droit à l’oubli, …)
• Le montant de la surprime décès PTIA prononcé par le médecin conseil pour les méningiomes
• Le fait que la banque peut vous refuser l’assurance et les alternatives qu’il pourra exister
• L’étude de votre dossier avec une délégation pré sélectionnée par un courtier spécialisé en assurance emprunteur

Voyons maintenant comment assurer son crédit immobilier en cas de méningiome.

Qu’est-ce qu’un méningiome ?

Le méningiome est une tumeur cérébrale d’origine méningée, c’est-à-dire qu’elle se développe à partir des méninges, les membranes qui enveloppent le cerveau et la moelle épinière. Représentant environ un tiers des tumeurs intracrâniennes, c’est la tumeur cérébrale primaire la plus fréquente chez l’adulte. Elle touche majoritairement les femmes, en particulier entre 40 et 70 ans, ce qui laisse penser qu’il pourrait exister une influence hormonale, notamment via les récepteurs à la progestérone.

La grande majorité des méningiomes sont bénins (grade I selon la classification de l’OMS), c’est-à-dire qu’ils évoluent lentement et n’envahissent pas le tissu cérébral. Il existe cependant des formes atypiques (grade II) ou malignes (grade III), plus rares, avec un comportement plus agressif.

Les méningiomes peuvent se développer dans diverses régions du système nerveux central : à la convexité du cerveau, à la base du crâne, au niveau de la faux du cerveau ou encore le long de la moelle épinière. Leur diagnostic repose principalement sur l’imagerie cérébrale, en particulier l’IRM. Bien que souvent découverts fortuitement, leur croissance progressive justifie une surveillance régulière dans de nombreux cas.

Comment assurer son crédit immobilier en cas de méningiome ?

L’assurance emprunteur étant obligatoire pour obtenir son crédit immobilier, votre banquier ne s’embarrassera pas avec le côté médical de votre dossier.

Vous n’avez bien entendu aucune obligation de l’en informer, secret médical oblige, mais même si c’était le cas sa réponse sera la même que si vous lui indiquiez que vous avez eu une opération du genou il y a un mois.

Pourquoi ?

Tout simplement car il ne maitrise pas le sujet. La seule chose que lui demande sa direction est de vous indiquer qu’il faut souscrire le contrat groupe de son établissement car une marge est à réaliser.

Concernant les conséquences d’un éventuel refus d’assurance, là non plus il ne saura pas puisque ce n’est pas lui décide. La formule magique sera alors « ne vous inquiétez pas pour vous il y a la convention AERAS ».

Si la convention AERAS réglait tous les problèmes d’assurance emprunteur, mon métier n’existerait plus.

Questionnaire santé et décision du médecin conseil

Le questionnaire santé est une étape de l’adhésion à l’assurance emprunteur.

Ce document contractuel permet au médecin conseil d’évaluer le risque et d’accorder ou pas les garanties.

D’ordre général et pour un prêt de résidence principale, la banque vous demandera de souscrire les garanties suivantes :

• Décès PTIA
• IPT/ITT (pour la couverture du risque arrêt de travail et invalidité)

Votre méningiome peut complexifier l’obtention de ces garanties.

Une fois que vous aurez indiqué le terme méningiome dans votre questionnaire, et afin d’éviter toute fausse déclaration, le service médical de la compagnie voudra savoir s’il s’agit :

• D’un grade I (bénin) : le plus fréquent (~80-90 %), croissance lente.

• D’un grade II (atypique) : croissance plus rapide, risque de récidive plus élevée.

• D’un Grade III (anaplasique ou malin) : très rare, agressif, infiltrant, plus difficile à traiter.

Pour cela il vous demandera de lui fournir le compte rendu de l’IRM cérébrale ou celui du scanner cérébral.

Il vous demandera également, peut être par le biais de votre médecin traitant, le type de traitement que vous avez subi :

• Une surveillance (si la tumeur est petite, asymptomatique et stable)
• Une intervention chirurgicale (exérèse complète selon le positionnement)
• Une radiothérapie (pour un grade plus avancé)

Bien entendu, la date de diagnostic et celle de votre traitement seront prises en compte pour déterminer les conditions d’assurance.

Attendez vous à des surprimes ou des refus d’assurance. D’ordre général, si vous ne pouvez bénéficier d’un dispositif d’accès à l’emprunt, nombre d’assureurs ne pourront vous donner un accord. Seul le temps fera que les accords se multiplieront. Néanmoins certains organismes pourront se positionner avec des surprimes en pour millage. Pour les éviter, mieux vaudra s’adresser à des experts plutôt qu’à des plateformes téléphoniques.

 

Les solutions pour obtenir l’assurance

Au menu des solution qui vont exister pour s’assurer plus simplement il va exister deux dispositifs :

• La Loi Lemoine
• Le droit à l’oubli

La Loi Lemoine permet sous certaines conditions d’adhérer sans questionnaire médical (emprunt de moins de 200 000€ et fin de crédit avant 60 ans).

Le droit à l’oubli est une antenne de la convention AERAS. Il permet de ne pas déclarer une pathologie cancéreuse dans le questionnaire si celle-ci a plus de 5 ans (après la date de fin du protocole thérapeutique) et que dans le même temps vous finissez votre emprunt avant vos 71 ans.

Néanmoins, tous les méningiomes ne sont pas cancéreux alors soyez vigilant avec ce dispositif et son application. Demandez conseil à votre médecin. Je précise qu’un conseil n’est pas l’avis du médecin sur ce qu’il pense des assureurs. C’est un avis médical dont vous avez besoin car c’est vous qui êtes assuré et subirez les conséquences d’une erreur de déclaratif.

La grille de référence AERAS

Toujours dans le cadre la convention AERAS, existe une grille dont les pathologies citées ont des conditions pré négociées.

Pour bénéficier de cette grille, il faut être dans le cadre du dispositif :

• Assurer moins de 420 000€ (hors prêt relai)
• Finir son crédit avant son 71^ème anniversaire

Le méningiome y est présent et les conditions médicales précises sont notées :

Comme vous le voyez, dans le meilleur des cas, c’est un accord décès PTIA GIS (garantie invalidité spécifique AERAS) qui est accordé et ce, avec une surprime de 6 pour mille annuelle du capital restant dû.

Puisque ceci est établi, faites le test et questionner votre banquier en lui demandant si avec une garantie décès PTIA GIS et une surprime de 6 pour mille annuelle du capital restant dû, votre emprunt est accordé et combien cela vous coûte.

Le recours à un courtier spécialisé dans les risques aggravés de santé

Votre méningiome sera considéré comme un risque aggravé de santé par les compagnies d’assurances. Sans un expert vous allez rapidement vous retrouver en difficulté.

Il faut donc, avant même de faire votre demande de crédit, vous orienter vers un professionnel dont le métier est l’assurance emprunteur.

En effet, il va falloir mettre en place une stratégie précise pour optimiser votre chance d’obtenir votre crédit immobilier.

Trouver une assurance sans les conseils complémentaires ne suffit pas.

Voici à quoi ressemble un échéancier avec des cotisations d’assurance mensuelles comprenant une surprime de 6 pour mille pendant 5 ans.

Ex : pour un emprunteur de 40 ans empruntant 300 000€ sur 20 ans

Un courtier spécialiste des risques aggravés de santé et s’il travaille ainsi, ne se limitera pas à chercher une assurance emprunteur acceptant de vous couvrir avec un antécédent de méningiome.

Il vous donnera les conseils complémentaires nécessaires à la finalisation de votre opération immobilière.