Refus et exclusion sur une assurance emprunteur lié à une maladie
Dés réception de votre demande, nous vous contacterons rapidement pour traouver la meiller solution à votre prêt immobilier.
Mr ROQUES a été d’une efficacité redoutable. J’ai essuyé des refus d’assurance pour la partie ITT de mon assurance à cause de mon diabète. En 48h il a tout réglé et avec un coût de cotisation plus que raisonnable
Geoffroy a été d’une patience que l’on peut qualifier de légendaire. Bien que ma banque me mette des bâtons dans les roues du début à la fin pour m’accorder ma délégation d’assurance, il a à chaque étape su me dire comment traiter la chose jusqu’à ce que le résultat soit obtenu.
Le refus ou l’exclusion correspondent aux décisions qui sont le plus souvent prises en assurance emprunteur lorsque vous déclarez un risque aggravé de santé.
Refus de garantie ITT pour un séropositif, refus d’assurance suite à un AVC récent sont disons le fréquent.
Des solutions peuvent exister en prenant un contrat d’assurance en dehors de la banque. C’est ce que l’on appelle faire une délégation d’assurance. C’est votre droit dont chaque emprunteur peut se prévaloir grâce la loi Lagarde depuis 2010.
Dans l’optique d’une étude rapide et optimisée de ces dossiers nous avons créé un outil entièrement dédié. Nous l’avons entièrement pensé pour les dossiers considérés comme plus complexes. Optimisation des budgets d’assurances sur votre crédit immobilier, réduction des refus prêts sont désormais permis.
pour y inclure notre connaissance technique sur les dossiers ayant été refusés partiellement ou totalement.
En tant que spécialiste du courtage en assurance emprunteur ceux sont les dossiers que nous étudions le plus fréquemment.
La réponse à votre problématique d'assurance
Commencer le montage de votre Dossier d'Assurance Emprunteur
Nous allons le voir il peut exister :
Bien souvent ces termes de refus ou d’exclusion peuvent être mal interprété par les banques et engendre parfois des refus de contrats sur des bases qui ne sont pas fondées. Cela arrive généralement lorsque l’on vous parle d’exclusion totale ou d’exclusion partielle. Il y a ce que l’on pourrait appeler un mélange des genres.
Il reste intéressant de revoir vos conditions d’assurance même dans l’hypothèse où vous avez déjà trouvé une solution via un contrat d’assurance X ou Y. Vous n’êtes pas satisfait et vous avez déjà signez votre offre de prêt, pas de souci plusieurs lois sont à votre disposition. La Loi Hamon vous permettra de changer d’assurance emprunteur la première année et la Loi Lemoine vous permettra ensuite de résilier à tout moment l’assurance qui est en cours.
Lorsque vous vous adressez à votre banquier pour obtenir un prêt immobilier celui-ci aura à cœur de vous vendre son assurance emprunteur afin de réaliser une marge complémentaire.
Les exclusions et les refus d’assurance ne le concerne pas vraiment. Lui il a pour objectif de vendre le produit que lui met à disposition sa direction.
Hors, dès vous déclarerez un antécédent de santé (cancer, avc, infarctus,… ) ou une maladie actuelle (diabète, maladie de Chron, RCH, hypertension…) vous allez constater que le process bancaire n’est plus du tout adapté. Vous n’avez plus réellement d’interlocuteur si ce n’est la plateforme téléphonique de la compagnie d’assurance ou votre espace client. Les informations réellement utiles et personnalisée ne vous seront pas fourni.
Le temps tourne et la signature définitive chez le notaire approche. Hors soit votre banque va vous annoncer un refus total ou partiel d’assurance, soit elle va vous demander de nouveau éléments médicaux. Elle peut aussi vous annoncer un tarif assorti d’une surprime ou du moins des conditions d’assurance qui ne seront pas satisfaisante de votre point de vue. Le refus d’assurance partiel ou total est le plus contraignant puisqu’il peut mettre en péril l’obtention de votre emprunt.
Dès lors que la garantie ITT n’est pas accordée alors qu’elle est demandée, la banque peut prononcer le refus de prêt quand bien même un accord de principe vous aurez été signifié en amont.
Le seul élément commun à toutes ces situations sera généralement l’absence de réponses claires de la part de votre banquier ou courtier en prêt. Ils ne sont en effet pas décisionnaire et son suspendus, comme vous, à la décision de leur service ou de l’organisme de caution (Camca, Saccef, Caden,…)
Votre prêt va-t-il être refusé ? combien va coûter l’assurance de votre prêt ? Pouvez-vous assurer votre conjoint à votre place pour obtenir le prêt ? Avoir un refus niveau 2 AERAS, qu’est ce que cela signifie t’il concrètement ? Où en êtes-vous exactement sur le dossier d’assurance ? à quel moment va-t-on vous donner une réponse concrète ? A quel moment parler de votre solution d’assurance en délégation à votre banquier ? Allez-vous être confronté au taux d’usure lié à votre TAEG ?
Si votre banque n’a pas ces réponses c’est parce que vous sortez des clous dans lesquels elle exerce habituellement.
Et surtout parce que cela nécessite une connaissance spécifique dans le domaine de l’assurance emprunteur.
En tant que courtier spécialisé en assurance emprunteur risque aggravé, ceux sont les questions auxquelles nous répondons tous les jours.
Il y a des éléments de bases à connaître et une situation à prendre en compte dans sa globalité. La délégation d’assurance emprunteur dont on vous a peut-être parlé est un moyen d’y arriver mais pas forcément la solution.
Les refus d’assurances ou les exclusions de garanties sont assez fréquents sur les contrats d’assurance bancaire mais aussi sur certaines compagnies externes. C’est la maladie ou l’antécédent médical qui a pu être déclaré dans votre questionnaire de santé qui fait varier la décision de l’assureur.
Les refus total ou partiel et les exclusions par la compagnie d’assurance de la banque
Voici la liste des contrats commercialisés par banque. Il est important de la connaître car certaines banques ont leur contrat groupe standard mais aussi des contrats dit défensifs. Elle les utilise parfois sur certains cas de risque aggravé de santé.
Cela permet de comprendre l’organisation de l’assurance dans les banques et ainsi de connaître les alternatives qui existent parfois au sein même de la banque.
Lorsque le Crédit Agricole voit qu’il ne peut pas vous assurer sur son contrat classique Prédica et que vous rentrez dans le cadre de la convention AERAS il va basculer votre dossier sur un contrat dit de Surrisque. Ce contrat ne vous garantira au mieux que pour la partie décès PTIA. Ainsi quand vous recevez une acceptation d’assurance prenez bien conscience que l’on vous accepte pour les garanties uniquement demandée (décès PTIA). Pas celle qui étaient dans le contrat de base (décès PTIA IPT ITT).
Pour Caisse d’Épargne et Banque Populaire les stratégies sont différentes. Suivant le produit qu’ils ont cherché à vous faire souscrire initialement vous prendrez le chemin de la CNP ou bien d’un produit géré par CBP. Il s’agit du gestionnaire de leurs offres d’assurance alternatives. Suivant votre profil d’emprunteur vous serez orienté directement vers les offres alternatives. Parfois vous passerez par CNP. Et parfois encore on vous maintiendra uniquement sur l’offre CNP. Bien souvent on constate que cela dépend du souhait de marge que souhaite faire la banque.
Un seul point commun qu’il existe entre tous cet établissement est que la solution se trouve dans 95 % des cas en dehors de la banque.
Gardez à l’esprit que même avec des conditions d’assurance qui vous paraissent bonnes au regard de votre déclaratif de santé, ceux sont bien les fonctionnements de garanties qui doivent être étudié.
Exemple :
Vous êtes salarié cadre et vous souscriviez l’assurance prêt CIC ou Crédit Mutuel. Vous êtes assuré à 100%. Pourtant seul 50% de la prestation arrêt de travail vous sera versé si vous déclaré une incapacité de plus de 90 jours.
Sans rentrez dans le détail, c’est un exemple qui doit vous faire comprendre que l’assurance emprunteur est complexe et que l’exclusion ou le refus de garantie n’est qu’un des éléments à prendre en compte
Les refus total ou partiel et les exclusions par les compagnies d’assurance en délégation
La convention AERAS (s’assurer et emprunter avec un risque aggravé de santé) indique que vous pouvez vous tourner vers le marché de la délégation d’assurance pour trouver une solution d’assurance si votre banque vous a refusé.
A notre niveau et d’expérience nous dirions qu’il faut le plus rapidement possible se tourner vers une délégation d’assurance. En revanche il faut bien sélectionner les compagnies et votre intermédiaire pour ne pas perdre de temps et être efficace.
Les compagnies les plus présentes sur le marché de la délégation d’assurance sont les suivantes :
Le métier d’un courtier spécialisé dans le risque aggravé consiste à savoir au sein de cette liste quelle est la compagnie la plus à même de vous garantir suivant la pathologie que vous déclaré dans votre questionnaire santé.
Certaines choses sont possibles (ex : assurer une personne ayant eu un AVC sans séquelle il y a deux ou trois ans pour toutes les garanties d’assurance) et d’autres ne le sont pas (ex : assurer sans exclusions les problèmes de dos alors que vous avez été opéré d’une hernie discale il y a 4 ans).
Mais au-delà de ces choses faisables ou infaisables il est important d’avoir une analyse globale de la situation. Répartition d’assurance entre les deux conjoints ? Quel impact sur le coût ? Refus d’assurance sur les affections dorsales, quel impact pour remplir les exigences de la banque en termes d’acceptation de contrat d’assurance extérieur ?
La liste de ces questions est importante et la plupart du temps absolument pas anticipé par les intermédiaires non spécialisés. S’en suivra une multiplication de refus ou d’exclusion avec dans certains cas un refus de prêt de la part de votre banquier. Une bonne préparation et une anticipation sont donc la clé du succès
Même dans l’hypothèse où vous manquez de temps car la signature chez le notaire approche cette analyse et cette anticipation doit être faites.
Faire un dossier en ligne via un comparateur d’assurance c’est rapide. Néanmoins sans anticipation et sans réflexion c’est une perte de temps assurée.
Si vous avez reçu une lettre de refus d’assurance de garanties l’assureur peut vous signifiez les décisions suivantes
Refus total d’assurance
Refus partiel d’assurance
Exclusions de garanties
Mais on peut aussi vous parlez :
Exclusion totale
Exclusions partielle
Alors voici les explications et ce que vous devez en retenir.
Le refus total d’assurance emprunteur
Cela signifie qu’aucune des garanties DC PTIA IPT ITT ne peut vous êtes accordée.
Si vous êtes passé par le dispositif AERAS on vous a signifié :
Vous bénéficiez automatiquement du dispositif AERAS si vous finissez votre emprunt avant vos 71 ans et que l’assurance couvre moins de 320 000€ (ex 50% de 600 000€ d’emprunt = 300 000€ couvert, AERAS ok)
Etant donné qu’il n’y a pas d’obligation pour l’assureur de vous garantir le refus total est une possibilité. Il est important de savoir que même en cas de refus niveau 3 AERAS (étude par un pool d’assureur) certains assureurs peuvent vous assurer en niveau 2. Tout n’est donc pas totalement perdu.
Le refus partiel d’assurance emprunteur
Cela signifie qu’une partie des garanties ne vous a pas été accordée
Généralement et comme on le voit sur l’image jointe cela signifie que les garantie ITT/IPT et IPP (couverture arrêt de travail invalidité totale ou partielle) est refusé.
Cela va perturber votre banquier car il attend généralement une couverture complète (décès PTIA, ITT/IPT et IPP) pour vous accorder le prêt.
Les exclusions de garanties
Elles portent généralement sur les garanties IPT et ITT. Cela signifie donc que toutes vos garanties sont accordées. Cependant il y a une exclusion de votre maladie qui porte sur les garanties ITT et IPT. Cela signifie que si vous avez un arrêt de travail ou une invalidité liée à la maladie exclue vous ne serez pas pris en charge par l’assureur
Quelles sont les assureurs spécialisés en risque aggravé de santé ?
Tout comme pour les pathologies, il n’existe pas de listes.
Néanmoins certains sont plus aguerris à l’assurance emprunteur et ont donc une expérience plus forte.
Voici la liste des compagnies avec lesquelles nous travaillons le plus régulièrement et qui pour quelques unes d’entres elles font une approche en lien avec le risque aggravé de santé
Décés
PTIA
Arret de travail 90 jours
Dans la présentation ci-dessus que sur la garantie arrêt de travail (ITT) les conséquences d’une spondylarthrite seraient exclues. Même si ce n’est pas noté et en connaissant le contrat d’assurance de la banque je peux, en tant que courtier assurance emprunteur, vous dire que l’emprunteur n’est pas non plus couvert en cas d’invalidité totale. Je peux également vous dire qu’il n’est pas non plus couvert pour une invalidité partielle (IPP) et ce peu importe la maladie ou l’accident. E je suis encore en mesure de vous dire qu’il subira des restrictions sur toutes les affections psychiques ou dorsales. Tout ceci n’est pas écrit mais lorsque l’on fait une analyse globale c’est ce qui doit en ressortir. En effet les conditions générales de l’assurance sont aussi importantes que les conditions d’exclusion partielle ou totale de la maladie.
Voici quelques exemples d’exclusion pratiqués par certaines compagnies d’assurance suivant la pathologie déclarée :
- Exclusion des affections de la thyroïde y compris les troubles de la glande thyroïde, leurs suites et conséquences.
- Exclusion des affections des voies respiratoires inférieures, leurs suites et conséquences
- Exclusion de la polyarthrite rhumatoïde et/ou les affections des articulations et manifestations extra-articulaires, leurs suites et conséquences
- Exclusion de l'endométriose, ses suites et conséquences
Vous l’aurez compris, avec une exclusion sur la garantie ITT votre emprunt pourra être accordé par la banque. Mais attention même si la situation est débloquée pour l’accord d’emprunt vous devez rester vigilant à l’impact de cette exclusion médicale ainsi qu’aux fonctionnement de l’assurance.
A noter que dans certains contrat une option psy dos appelée, suivant les compagnies, « sérénité », « confort » ou bien encore « extension psy dos » peut vous être refusée en même emprunt qu’une exclusion sur les affection psychique ou dorsale est prononcé sur l’ITT.
Suivant la banque dans laquelle vous faîte le prêt cela peut poser une difficulté sur l’acceptation de votre solution d’assurance.
Au-delà de l’exigence de base de la banque il y a aussi des critères d’équivalences à respecter.
Notre Cabinet Phenix Courtage
Pour tout dossier sur lequel vous subissez exclusion totale, partielle ou refus d’assurance un diagnostic rapide via notre outil vous permettra de savoir si vos conditions d’assurance peuvent être optimisées.
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