Assurance prêt avec risque aggravé de santé
S'assurer et emprunter avec un risque aggravé de santé
Dés réception de votre demande, nous vous contacterons rapidement pour traouver la meiller solution à votre prêt immobilier.
Mr ROQUES a été d’une efficacité redoutable. J’ai essuyé des refus d’assurance pour la partie ITT de mon assurance à cause de mon diabète. En 48h il a tout réglé et avec un coût de cotisation plus que raisonnable
Geoffroy a été d’une patience que l’on peut qualifier de légendaire. Bien que ma banque me mette des bâtons dans les roues du début à la fin pour m’accorder ma délégation d’assurance, il a à chaque étape su me dire comment traiter la chose jusqu’à ce que le résultat soit obtenu.
Le terme risque aggravé est employé en assurance emprunteur pour un risque considéré au-delà de la moyenne, notamment pour des raisons de santé.
On peut aussi parler de risque aggravé pour :
• Des risques sportifs (pratique du parapente, de l’escalade en haute montagne, pratique d’un sport en compétition, …
• Le lieu de résidence de l’emprunteur (Afrique, Amérique du Sud, Asie,…) ce qui est valable pour les emprunteur résidant à l’étranger ou qui sont expatriés. Cela concernera aussi les personnes effectuant des voyages professionnels récurrent dans des pays à risques.
• Certaines professions comportant un risque spécifique qui ne peut être incorporé dans les statistiques de base de l’assureur.
Le risque lié à la maladie ou à une ancienne maladie reste dans la grande majorité du risque dit aggravé. On parlera de risque aggravé de santé.
Bien au delà du fait de savoir si en tant qu’emprunteur, l’assureur va vous considérer en situation de risque aggravé de santé, ce qu’il est important ce connaître ceux sont les conséquences.
Lorsque vous demander un prêt immobilier, votre banquier va vous demander de souscrire à une assurance emprunteur. Cette garantie est destinée à couvrir :
• Le risque décès: l’assureur solde le prêt si vous venez à disparaître avant le terme de l’emprunt
• Le risque invalidité: l’assureur prend en charge les échéances d’emprunt ou solde l’emprunt suivant le niveau de cette invalidité
• L’arrêt de travail: l’assureur prend en charge vos échéance tant que dure la situation d’incapacité de travail
On parle ainsi de garantie décès PTIA IPT ITT.
Si votre risque aggravé de santé vous empêche de souscrire à l’ensemble de ces garanties votre banque peut vous refuser le prêt.
Voici ci-dessous ce que demande la Société Générale pour un prêt de résidence principale :
Il est bien indiqué « sont exigées ». On ne vous recommande pas la souscription des garanties décès PTIA IPT et ITT. La banque l’exige. A titre informatif la demande de garantie d’assurance est la même dans toutes les banques. Crédit Agricole, Banque Postale, Caisse d’Épargne, BNP,… tous fonctionnent de la même façon.
Hors ce qui arrive le plus fréquemment dès lorsqu’un risque aggravé de santé est déclaré dans le questionnaire de santé c’est de ne pas obtenir les garanties ITT (couverture du risque incapacité invalidité).
Diabète, VIH, surpoids, antécédent de cancer sont autant de maladie ou ancienne maladie qui peuvent compliquer votre tâche.
Spécialiste de l’assurance emprunteur dites de risque aggravé, nous avons conçu le premier outil entièrement dédié aux dossiers considérés comme plus complexes.
La réponse à votre problématique d'assurance
Commencer le montage de votre Dossier d'Assurance Emprunteur
Possibilité de refus total d'assurance, de refus partiel de garantie ou surcoût sur le tarif de base
Pour une maladie aggravée les surprimes peuvent être importantes
Un dossier d’assurance emprunteur contenant un risque aggravé de santé peut être synonyme de plusieurs choses :
on peut ainsi vous refuser les garanties ITT ou l’assureur peut pratiquer une exclusion partielle c’est-à-dire ne pas assureur les suites et conséquences de la pathologie déclarée.
On parlera de surprime
Une liste des risques aggravé de santé en assurance emprunteur ?
Il n’existe pas de liste à proprement dit. Néanmoins, par expérience, on peut considérer que si l’on devait en faire une elle contiendrait :
• Les maladies qui peuvent être classées au sens de l’assurance maladie comme étant des affections de longues durée (ALD) et peuvent entraîner un remboursement à 100% des soins lié à la pathologie.
Pour les pathologies cancéreuses vous pourrez peut-être bénéficier du droit à l’oubli ou de la grille de référence AERAS suivant l’ancienneté
Dispositifs en place pour emprunter avec un risque aggravé de santé
Dispositifs en place pour emprunter avec un risque aggravé de santé
4 Dispositifs
Premier dispositif : la convention AERAS (s’assurer et emprunter avec un risque aggravé de santé)
La conventon AERAS permet de s'assurer et d'obtenir un emprunt avec un risque aggravé de santé
Cette convention a été mise en place par les pouvoir publics afin de faciliter l’accès au crédit pour les personnes malades ou anciennement malades
L’ensemble des banques et compagnies d’assurance en sont signataire.
Cela n’impose aucune obligation d’assurance à l’assureur ni aucune obligation de prêter au banquier.
Il s’agit d’une obligation de moyen c’est-à-dire faire le maximum pour que cela soit possible.
Pour en bénéficier pour l’achat de votre résidence 2 conditions :
(ex : s’assurer à 50% de 600 00€) sachant que la part de prêt relai n’est pas prise en compte
S’il s’agit d’un autre type de prêt (immobilier ou professionnel) on comptabilisera l’en-cours de prêt pour le calcul des 320 000€.
Dès lors que vous rentrerez dans le cadre AERAS vous bénéficierez de 3 niveaux d’étude pour votre dossier d’assurance :
• Le niveau 1 AERAS
• Le niveau 2 AERAS : pour une étude individualisée de votre demande
• Le niveau 3 AERAS : transmission à un pool de réassureur.
Tout ceci se fait de manière automatique et du point de vue d’un courtier spécialisé la question n’est pas de connaître le niveau d’étude d’autant que certains dossiers sont acceptés au niveau 2 par certains assureurs et refusé au niveau 3 par d’autres
Deuxième dispositif : le droit à l’oubli
Ce dispositif concerne l’ensemble des pathologies cancéreuses et l’ hépatite C.
Depuis le 1er Mars 2022 vous n’avez plus à déclarer votre antécédent de cancer dans votre questionnaire santé dès lors que
• Que le protocole thérapeutique est terminé depuis plus de 5 ans
• Qu’il n’y a pas eu de rechute
• Que le prêt se termine avant le 71ème anniversaire de l’assuré
Auparavant il fallait attendre 10 ans. ce droit à l’oubli correspond en pratique au droit de ne pas déclarer son ancienne pathologie cancéreuse. Ansi l’assureur accepte au tarif normal et sans majoration de prix votre dossier puisqu’il n’a pas à évaluer de risque complémentaire.
Troisième dispositif : la grille de référence AERAS
Il s’agit là d’une grille de pathologie négocié entre assureurs et association de malade et qui permet aux emprunteur de bénéficier d’un minimum de garantie ou de surprime sur leur assurance emprunteur.
Elle est constituée de deux parties.
Une première partie qui indique des pathologies dans un cadre bien précis (ancienneté, traitement, type de tumeur,) sur lesquelles les assureurs doivent accepter les emprunteurs au tarif normal
Une seconde partie établie de la même manière mais où les assureurs ont cette fois des niveaux de surprime a ne pas dépasser ou des garanties minimum à accorder.
On y trouve des spécificités pour le cancer du sein, du rein, des testicules, les mélanomes de la peau. Mais aussi des dispositifs de surprime pour les lymphomes hodgkiniens, les cancers de la thyroïde, de la prostate, les méningiomes cérébraux, le VIH, certaines leucémies
La grille de référence a été revu au début de l’année 2022 et bénéficie d’une évolution constante au fur et à mesure de l’avancée de la médecine.
Quatrième dispositif : la fin du questionnaire santé pour les emprunts de moins de 200 000€
Notre Cabinte de courtage vous accompagne pour bénéficier de la loi Lemoine pour votre prêt immobilier
Alors soyons précis car la disposition entre en vigueur au 1er juin 2022.
Nous sommes là dans la cadre de la Loi Lemoine qui concerne l’assurance emprunteur.
Si vous remplissez les deux conditions cumulatives suivantes :
(ex 50% de 400 000€)
Vous n’aurez plus à remplir de questionnaire de santé
Ainsi vous pourrez contourner la problématique du questionnaire santé puisqu’il n’y en aura plus.
Néanmoins le dispositif étant nouveau il convient d’être vigilant sur la mise en pratique par les assureur et banquier. Ainsi la grille tarifaire pourrait être remodelées et des exclusions de garanties ajoutées. L’œil d’un spécialiste de l’assurance emprunteur nous paraît indispensable pour cette nouvelle situation de marché.
Quelles sont les assureurs spécialisés en risque aggravé de santé ?
Quelles sont les assureurs spécialisés en risque aggravé de santé ?
Tout comme les pathologies il n’existe pas de listes.
Néanmoins certains sont plus aguerris à l’assurance emprunteur et on donc une expérience plus forte.
Voici la liste des compagnies avec lesquelles nous travaillons le plus régulièrement et qui pour quelques unes d’entres elles font une approche en lien avec le risque aggravé de santé
Ce qu’il faut comprendre c’est qu’il n’y a pas de compagnie spécialisée en risque aggravé de santé. Cependant chaque compagnie a une grille d’acceptation médicales qui lui est propre et qui va favoriser certains risques médicaux.
Dans la liste ci-dessus nous avons 3 compagnies qui sont susceptible d’avoir exactement la même acceptation médicale
Nous avons 4 organismes qui assurent correctement les diabétiques. 2 qui peuvent garantir l’incapacité et l’invalidité si vous avez une spondylarthrite ankylosante, 2 qui auront de bonnes réponses pour les cancers du sein et de la thyroïde.
D’un point de vue marché rien que la compagnie Generali détient une dizaine de contrat distinct avec eux-mêmes des acceptations en risque aggravé qui sont différentes.
Nous sommes donc sur un besoin de maîtrise technique très important ou seul un courtier en risque aggravé de santé peut apporter une solution
Notre Cabinet Phenix Courtage
La solution du courtier assurance emprunteur spécialiste du risque aggravé de santé
Notre métier consiste à connaître les acceptations médicales de compagnies d’assurance en fonction des pathologies déclarées dans un questionnaire santé.
Compagnie A et D pour un cancer du sein, compagnie B et E pour une polyarthrite rhumatoïde.
Nous avons tendance à indiquer qu’un dossier de prêt immobilier dans lequel l’assurance emprunteur va rentrer dans la catégorie risque aggravé de santé correspond à résoudre une équation à 7 ou 8 inconnues.
• Ma banque va-t-elle accorder le crédit si je n’ai pas d’assurance ? si j’ai un refus sur les garanties ITT ? si j’ai une réserve ?
• Ma pathologie peut elle trouver un accord sur les garanties ITT ?
• Quelle est la surprime moyenne si je déclare un cancer ?
Autant de question que se posent l’emprunteur et auxquelles il n’a pas de réponse. Bien souvent banquiers et/ou courtier en prêt immobilier se retranche derrière les dispositifs AERAS ou des comparateurs d’assurances pour ne pas avouer leur méconnaissance du sujet
Il est donc important de s’entourer de courtiers spécialistes du sujet car avant de se lancer dans une recherche qui pourrait se révéler longue et au final coûteuse (forte surprime) il convient de bien analyser votre situation
Conscient de ces situations spécifiques et des connaissances qu’elle nécessite nous avons construit le premier outil entièrement dédié à l’étude de dossier d’assurance emprunteur présentant un risque aggravé de santé.
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