Assurance de prêt et hémorragie cérébrale (AVC)
assurance emprunteur après hémorragie cérébrale ou avc hemorragique
l'hémorragie cérérable est un risque aggravé de santé qui entre dans la convention AERAS
l'AVC hémorragique peut entrainer un refus niveau 2 AERAS
comment trouver une assurance de prêt après une hémorragie cérébrale ou AVC?
les surprimes et exclusions ITT pour l'AVC hémorragique
- 8 décembre 2023
- Envoyé par : Assurances
- Catégories: Convention AERAS, Risque aggravé de santé
Lorsque vous vous apprêtez à emprunter, l’hémorragie cérébrale (ou AVC hémorragique) peut devenir une difficulté que vous n’aviez peut-être pas soupçonnée. Côté convention AERAS et assureurs de crédit immobilier, elle sera considérée comme un risque aggravé de santé.
En ce qui concerne la décision du médecin-conseil, cette hémorragie cérébrale nécessitera une étude au niveau 2 AERAS voir au niveau 3 si vous y avez droit. Elle pourra être source de refus de garantie, d’exclusion ou bien encore de surprime.
Courtiers en assurance emprunteur spécialisés dans les risques aggravés de santé ou autres situations spécifiques, nous allons vous exposer la situation dans laquelle vous êtes ou pouvez être, afin de trouver une solution correspondant aux attentes de votre banque.
Informations et conseils à ce stade :
- Vous devez compléter la demande d’assurance faite auprès de votre banque avec une délégation d’assurance.
- Passer par un courtier spécialisé en assurance emprunteur vous permettra de bénéficier d’une connaissance spécifique et technique qu’il faut avoir sur une problématique spécifique. En passant par des gestions automatisées ou industrielles, vous passez à côté des réels facteurs d’économie tarifaire.
- Les lois Lagarde et Lemoine (résiliation assurance après édition de votre offre de prêt) vous permettent de couvrir votre emprunt avec un autre contrat d’assurance emprunteur que celui présenté par votre banque.
Le métier de courtier en assurance emprunteur ne se limite pas à sélectionner une compagnie d’assurance adaptée à votre hémorragie cérébrale. La réflexion sur votre dossier ne peut être industrielle. Un courtier maitrisant l’assurance emprunteur et le risque aggravé de santé vous permettra de bénéficier de conseils précieux ayant pour objectif de maximiser vos chances d’obtenir votre crédit tout en limitant le coût de la partie assurance dans le TAEG.
L’hémorragie cérébrale est à indiquer dans le questionnaire santé de l’assurance emprunteur
comment déclarer une hémorragie cérébrale dans un questionnaire santé lors d'un pret immobilier
les documents médicaux à joindre pour un avc hémorragique pour le dossier d'assurance de prêt
le suivi du neurologue suite à une hémorragie cérébrale
L’hémorragie cérébrale aussi appelée AVC hémorragique concerne 15 à 20% des situations d’AVC. La différence se situe dans le fait qu’un vaisseau s’est rompu dans le cerveau. C’est pour cela que l’on parle de rupture d’anévrisme.
Si vous devez remplir un questionnaire santé, car vous ne bénéficiez pas de la loi Lemoine, il faudra donc l’évoquer.
La philosophie du questionnaire santé dans une assurance emprunteur n’est pas de répondre au bon endroit. La demande de l’assureur porte sur le fait de déclarer une maladie ou un antécédent de santé. Ainsi, vous éviterez la fausse déclaration et le risque de ne pas être payé en cas d’arrêt de travail d’invalidité ou de décès.
- Vous pouvez donc évoquer une hospitalisation ou une opération suite à cette hémorragie cérébrale.
- Vous pouvez aussi indiquer la durée de l’arrêt de travail que vous avez eu.
- Ou encore des examens futurs, liés au suivi de cette hémorragie.
Que vous parliez d’AVC, d’hémorragie cérébrale ou encore d’AVC hémorragique, le médecin-conseil comprendra.
Suite à votre déclaratif de santé, le médecin-conseil de l’assureur (banque ou délégation d’assurance) vous demandera des éléments complémentaires :
- Compte rendu médical.
- Compte rendu opératoire s’il y a lieu.
- Questionnaire spécifique à faire remplir par votre médecin.
Parfois sur un contrat d’assurance bancaire, les décisions du médecin-conseil sont prises sur les termes que vous avez indiqués sur le questionnaire santé. C’est à double tranchant, car une étude plus approfondie permet généralement d’accorder certaines garanties, mais aussi de limiter les surprimes.
Ces éléments complémentaires lui permettront de vous communiquer la décision de l’assureur pour votre hémorragie cérébrale. Cette décision provient d’une grille d’acceptation médicale propre à chaque compagnie d’assurance. Dans votre cas, ce sera peut-être la décision de Prédica (Crédit Agricole), du Caci (LCL), de la CNP (Banque Populaire ou Banque Postale) si vous avez demandé à être assuré sur le contrat de la banque. Ce pourra être AXA, Generali, April ou Maif si vous passez via une délégation d’assurance.
La décision du Médecin-conseil pour une hémorragie cérébrale suivant la compagnie
les exclusions de garanties ITT sur les pathologies neurologiques
l'hémorragie cérébrale occasionne différents niveaux de surprimes sur l’assurance emprunteur
les garanties incapacité refusées par l'assurance prêt de la banque
Comme vu précédemment la décision sur une assurance emprunteur est unique par compagnie voire même parfois par contrat. Ainsi, ce n’est pas parce que Sogécap (SG) vous fait une offre avec une exclusion de garantie qu’Allianz ne refusera pas cette même garantie ou n’appliquera pas de surprime.
Une fois que le médecin-conseil aura procédé à l’étude de votre dossier grâce aux documents médicaux, après un délai plus ou moins long selon le niveau d’étude AERAS, vous recevrez un courrier ou une notification.
C’est généralement ici que débute l’aspect concret de la problématique d’assurance pour un emprunteur désirant obtenir un crédit suite à une Hémorragie cérébrale.
Si votre hémorragie cérébrale n’a pas généré de séquelles, qu’elle a été traitée rapidement et est ancienne de 7/8 ans. Peut-être sera-t-elle acceptée aux conditions classiques.
Dans la grande majorité des cas, les décisions d’assurance emprunteur annoncées par le médecin-conseil sont les suivantes :
- Refus d’assurance (ce peut être le cas si l’épisode est récent ou a généré des séquelles).
- Accord décès PTIA et refus des garanties complémentaires (incapacité / invalidité).
- Accord de la garantie décès PTIA avec surprime.
- Accord de toutes les garanties avec exclusion sur les garanties ITT/IPT (majoration tarifaire sur la partie décès PTIA).
- Accord sur toutes les garanties avec surprime.
Dans le cas de l’hémorragie cérébrale, la décision de l’assureur sera en fonction de l’ancienneté de l’événement, des éventuelles complications, des traitements et des résultats du suivi par le neurologue.
Le fait que la décision vous soit plus ou moins favorable dépendra du contrat sélectionné et des garanties demandées. Il sera toujours plus simple d’obtenir les garanties décès PTIA que les garanties IPT et ITT.
Que faut-il savoir sur AERAS avant d’emprunter quand on a eu une hémorragie cérébrale ?
les garanties demandées par la banque avant de rentrer en convention AERAS
le fonctionnement AERAS Banque Postale CIC SG pour un AVC hémorragique
obtenir son prêt immobilier après une hémorragie cérébrale en utilisant AERAS
Que vous ayez eu une hémorragie cérébrale ou que vous n’ayez aucun problème de santé, vous allez devoir vous soumettre aux exigences de la banque en termes de garanties d’assurance à fournir.
Pour vous accorder le crédit, la banque va vous demander ce que l’on appelle :
- Un contrat décès PTIA IPT ITT (si résidence principale ou secondaire).
- Une contrat décès PTIA (si locatif ou si vous êtes retraité).
Ça, c’est la base !
Ensuite, chaque banque va avoir des exigences spécifiques selon le contrat standard qu’elle commercialise. Vous trouverez ci-dessous un tableau reprenant les caractéristiques et exigences des banques (ici comparatif BANQUE POSTALE / LCL / SOCIETE GENERALE) avec les précisions spécifiques concernant la convention AERAS :
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BANQUE POSTALE |
LCL |
SOCIETE GENERALE |
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Nom de contrat groupe de la banque qui fixe les équivalences de garanties |
contrat CNP |
contrat CACI (Assurance Emprunteur Immo) |
Contrat Sogécap |
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Garanties exigées pour un prêt immobilier résidence principale |
décès PTIA IPT ITT |
CACI CONTRAT GROUPE (ou déléguée DPTIA + AT |
contrat DIT (décès incapacité totale) |
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Options complémentaires demandées en cas de délégation d’assurance |
couverture des sport à risque et déplacements à l’étranger |
couverture PTIA (contrat DPTIA) jusqu’à 70 ans si Caci sénior |
couverture de l’IPP (invalidité partielle) |
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Garanties exigées pour un prêt réalisé pour un investissement locatif |
accord de la garantie décès PTIA |
couverture décès PTIA |
garantie décès PTIA |
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Possibilité de bénéficier de la convention AERAS |
oui si montant assuré inférieur à 420 000€ et fin du crédit avant les 71 ans |
oui si montant assuré inférieur à 420 000€ et fin de l’emprunt avant les 71 ans |
oui si montant assuré inférieur à 420 000€ et fin du prêt avant les 71 ans |
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Possibilité de bénéficier de la garantie Invalidité AERAS (GIS) |
OUI si cadre de la convention AERAS. Peut être accordé si garantie incapacité invalidité refusée |
OUI si convention AERAS. Peut être accordée si IPT/ITT refusées |
OUI dans le respect de la convention AERAS. Peut être accordée si garantie incapacité temporaire et définitive a été refusée |
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Traitement de la surprime dans le cadre de la convention AERAS |
peut-être écrêtée on est dans le cadre AERAS (si supérieure à 1,4% dans le TAEG) ou un prêt à taux zéro si emprunteur de moins de 35 ans |
Bénéfice de l’écrêtement de surprime suivant les revenus de l’emprunteur. Pas de surprime si prêt à taux zéro pour un emprunt de moins de 35 ans |
si moins de 35 ans pas de surprime si crédit immobilier à taux 0 et écrêtement de la surprime si plus de 1,4% dans le TAEG |
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Jargons ou termes spécifiques qui peuvent être utilisés pour une décision liée une hémorragie cérébrale ou AVC |
refus / Acceptation avec réserves / (ITTIPT) est accordée sauf |
majoration du taux de cotisation / accepté à l’exclusion des sinistres résultant de maladies neurologiques ou d’AVC |
surprime liée au risque médical / restriction de garantie ou exclusion partielle / ajournement |
Ce qu’il convient de comprendre lorsque l’on doit déclarer une hémorragie cérébrale dans son questionnaire santé c’est que bien que la convention AERAS s’applique, elle ne garantit en rien un accord de toutes les garanties demandées par la banque.
Si vous n’avez pas d’assurance ou que les garanties ITT ne sont pas accordées, la banque est en droit de vous refuser le crédit. Elle peut tout simplement estimer que vous ne fournissez pas les garanties d’assurance qu’elle vous a demandées.
Aussi, la situation de refus ou de refus partiel sur certaines garanties est à prendre en compte avant même le tarif. Il est bien de trouver un contrat qui propose une surprime limitée en lien avec votre hémorragie cérébrale, mais cela ne servira à rien si la banque refuse l’emprunt.
D’autre part, si la banque vous impose son contrat ou accepte de vous assurer avec une exclusion sur les maladies neurologiques, cela ne signifie pas forcément que vous serez correctement couvert.
Au-delà de cette exclusion sur l’aspect neurologique, le contrat de la banque peut contenir d’autres restrictions ou tout bonnement des absences de couverture. Quand on emprunte avec antécédent de santé, on focalise bien souvent sur l’accord du crédit et/ou le tarif. Il convient donc de s’entourer d’experts de l’assurance emprunteur.
Il faut par exemple comprendre que si vous trouvez un contrat d’assurance emprunteur avec une légère surprime. La Banque Postale ne vous accordera pas le contrat si celui-ci ne couvre pas votre sport.
C’est un exemple, mais ce type de situation existe.
Un courtier en risque aggravé de santé pour comparer les assurances emprunteur en convention AERAS ?
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Lorsque vous avec eu une hémorragie cérébrale, votre dossier sera généralement traité au niveau 2 AERAS. Spécialistes du risque aggravé, le niveau 2 AERAS est celui où nous intervenons. Le besoin de trouver une solution se ressent après ce passage en niveau 2. C’est ici que l’emprunteur s’interroge sur le problème d’assurance emprunteur.
Il arrive parfois que l’hémorragie cérébrale entraine des refus de niveau 2, voire même des refus de niveau 3.
Pour être pragmatique, mieux vaut chercher une solution d’assurance via un courtier spécialisé en risques aggravés de santé ou risques médicaux que de chercher à expliquer à la banque qu’il y a des alternatives à étudier grâce à la convention AERAS (prévoyance, caution, hypothèque, etc.). La banque connaît la convention AERAS, mais souhaite que vous souscriviez une assurance (si possible la sienne).
Voici ci-dessous une étude d’assurance emprunteur menée pour un de nos clients. Son hémorragie cérébrale ayant entrainé un refus de garantie sur le contrat de la banque. Celle-ci lui demande de trouver une solution avec une délégation d’assurance.
Son projet : emprunteur de 300 000€ sur 25 ans. Garanties demandées par la banque :
- Garanties : DC, PTIA, IPT, ITT
- Franchise : 90 jours
- Affections disco vertébrales : Oui, sans condition d’hospitalisation
- Maladies psychiques : Oui, sans condition d’hospitalisation
Voici les 3 devis qu’il a reçu après nous avoir consulté :
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Tarif mensuel assurance emprunteur mensuelle compagnie A |
Tarif mensuel assurance emprunteur mensuelle compagnie B |
Tarif mensuel assurance emprunteur mensuelle compagnie C |
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Décision du médecin conseil : accord sur les garanties décès PTIA + surprime / garanties ITT et IPT refusées |
Décision assureur du prêt : garanties décès PTIA accordées avec surprime + exclusion des maladies neuro sur ITT IPT |
Décision assureur du prêt : garanties décès PTIA IPT ITT acceptée avec surprime (sans exclusion sur les maladies neurologiques) |
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année 2023 |
166,87 € |
500,60 € |
600,71 € |
|
année 2024 |
252,54 € |
757,62 € |
909,14 € |
|
année 2025 |
275,28 € |
825,83 € |
990,99 € |
|
année 2026 |
289,14 € |
867,42 € |
1 040,90 € |
|
année 2027 |
290,29 € |
870,87 € |
1 045,04 € |
|
année 2028 |
291,56 € |
874,68 € |
1 049,62 € |
|
année 2029 |
285,63 € |
856,88 € |
1 028,25 € |
|
année 2030 |
288,48 € |
865,43 € |
1 038,51 € |
|
année 2031 |
288,28 € |
864,84 € |
1 037,81 € |
|
année 2032 |
280,64 € |
841,91 € |
1 010,29 € |
|
année 2033 |
287,18 € |
861,54 € |
1 033,85 € |
|
année 2034 |
275,40 € |
826,19 € |
991,42 € |
|
année 2035 |
280,02 € |
840,05 € |
1 008,05 € |
|
année 2036 |
252,18 € |
756,53 € |
907,83 € |
|
année 2037 |
249,07 € |
747,21 € |
896,65 € |
|
année 2038 |
253,26 € |
759,78 € |
911,74 € |
|
année 2039 |
238,74 € |
716,21 € |
859,45 € |
|
année 2040 |
218,49 € |
655,47 € |
786,56 € |
|
année 2041 |
198,66 € |
595,98 € |
715,18 € |
|
année 2042 |
174,09 € |
522,26 € |
626,71 € |
|
année 2043 |
131,43 € |
394,28 € |
473,13 € |
|
année 2044 |
93,00 € |
278,99 € |
334,78 € |
|
année 2045 |
67,54 € |
202,61 € |
243,13 € |
|
année 2046 |
50,38 € |
151,14 € |
181,37 € |
|
année 2047 |
37,83 € |
113,48 € |
136,17 € |
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total sur durée du crédit |
5 515,91 € |
16 547,73 € |
19 857,28 € |
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taux d’assurance |
0,074% |
0,221% |
0,265% |
Après lui avoir trouvé 3 solutions avec des taux d’assurance, surprimes incluses qui vont de 0.07% à 0.26%, voici le point sur la situation :
- Sur l’offre de la compagnie A : seules les garanties décès PTIA ont été acceptées par l’assureur. Pas d’avancer par rapport à l’offre de la banque si ce n’est que le tarif est bien moins élevé.
- Sur l’offre de la compagnie B : bien qu’il y ait une exclusion médicale, les garanties ITT lui permettent d’avoir un contrat accepté par la banque et d’éditer l’offre de prêt.
- Sur la compagnie C : la situation est idéale puisqu’il n’a pas de restriction et sera donc couvert sans exclusion.
Finalement et suite à notre conseil, il a opté pour une solution alternative que nous lui avons proposée après prise en compte de sa situation personnelle. Il a ainsi bénéficié d’une solution à laquelle il n’avait pas pensé et que sa banque ou la gestion industrielle ne pouvait lui proposer.
Faites-vous accompagner par notre cabinet et profiter de nos connaissances sur ces situations spécifiques.
Assurance de prêt après une hémorragie cérébrale (AVC hémorragique)
Aprés analyse de votre dossier avec risque aggravé de santé
nous trouverons ensemble la meilleure solution pour votre prêt immobilier