Equivalence de garanties Société Générale SG
contrat à garanties équivalentes pour une substitution à la Société Générale
- 20 mars 2024
- Envoyé par : Assurances
- Catégories: Changer d'Assurance, Délégation Assurance
Trouver une assurance de prêt équivalente au contrat SOGECAP qui vous a été proposé par la société Générale peut être simple si vous êtes accompagné par un courtier spécialisé.
Changer d’assurance emprunteur nécessite de faire un comparatif avec le contrat de la SG afin de voir les carences à combler.
Ce n’est qu’ensuite que vous pourrez réaliser des économies importantes.
Une délégation d’assurance vous permet généralement de faire plusieurs milliers d’euros d’économie sur votre prêt immobilier.
Ainsi vous réduirez votre TAEG d’emprunt Société Générale.
Etape 1 du comparatif : obtenir un devis d’assurance emprunteur
Pour régler un problème sur l’assurance de votre prêt immobilier (taux d’usure, garanties ITT/IPT refusée, surprime, refus banque …) contactez-nous directement 📞 04 67 64 00 17
Ci-dessous la liste des critères d’équivalence de garanties demandés par la Société Générale :
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POUR LES GARANTIES DÉCÈS, PTIA, INVALIDITÉ ET INCAPACITÉ |
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Couverture des sports amateurs pratiqués par l’emprunteur à la date de souscription |
OUI |
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Maintien de la couverture dans le monde entier en cas de déplacement à titre personnel, professionnel et humanitaire |
OUI |
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POUR LES GARANTIES DÉCÈS |
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Couverture de la garantie décès pendant toute la durée du prêt |
OUI avec une garantie décès qui s’arrête à 75 ans |
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Couverture de la garantie PTIA pendant toute la durée du prêt |
OUI avec une garantie PTIA qui s’arrête à 65 ans ou à la pré retraite/retraite |
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POUR LES GARANTIES INCAPACITÉ (ITT) ET INVALIDITÉ (IPT) |
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Couverture des garanties incapacité et invalidité pendant toute la durée du prêt |
fin de couverture incapacité invalidité à 67 ans ou pré retraite/retraite |
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Couverture des affections dorsales sans condition d’hospitalisation, ni d’intervention chirurgicale |
avec conditions d’hospitalisation de 5 jours |
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Couverture des affections psychiatriques sans condition d’hospitalisation |
avec conditions d’hospitalisation de 5 jours |
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POUR LA GARANTIE INCAPACITÉ (ITT) |
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Délai de franchise |
début de l’indemnisation après 3 mois d’arrêt de travail |
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Pour une personne en activité, évaluation en fonction de la profession exercée au jour de l’arrêt de travail (AT) |
NON |
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Pour une personne en activité, prestation égale à la mensualité assurée sans référence à la parte de revenu subie pendant l’arrêt de travail (AT) |
OUI contrat forfaitaire |
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Maintien de la couverture en cas de temps partiel thérapeutique (ITP) avec une prise en charge de 50% sur une durée de 3 mois minimum |
OUI |
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Couverture des inactifs au moment de l’arrêt de travail |
NON |
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POUR LA GARANTIE INVALIDITÉ (IPT) |
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Evaluation en fonction de la profession exercée au jour du sinistre |
OUI incapacité à exercer SA profession |
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Prise en charge de l’invalidité totale, sans référence à la perte de revenu subie au moment du sinistre |
OUI contrat forfaitaire |
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Prise en charge de l’invalidité partielle (IPP) à partir de 33% |
OUI |
Cette liste sera valable pour toute les agences du groupe Société Générale :
- SG Auvergne Rhône Alpes
- SG Courtois
- SG Crédit du Nord
- SG Grand Est
- SG Grand Ouest
- SG Laydernier
- SG SMC
- SG Société Générale en Ile de France et enCorse
- SG Sud Ouest
- SG Tarneaud
Si vous êtes à la retraite ou que vous avez obtenu un prêt immobilier locatif, seuls les critères relatifs aux garanties décès et PTIA vous seront demandés par la banque.
Contrat avec garanties équivalentes pour un prêt Société Générale
Nous établissons ici une première liste de contrats qui peuvent être acceptés par la Société Générale car ils présentent des garanties équivalentes au contrat SOGECAP.
Selon la formule de garanties choisies
- décès PTIA pour un prêt locatif ou si vous êtes retraité
- décès PTIA + IPT IPP et ITT si vous avez emprunté pour votre résidence principale ou secondaire
un certain nombre de contrats pourra être rajouté.
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Type d’Emprunt |
Nom du Contrat |
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prêt résidence principale |
GENERALI CCA OPTI EMPRUNTEUR 7351 CRD |
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prêt résidence secondaire |
Utwin Malakoff |
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prêt locatif |
Cardif Liberté emprunteur (Kereis France) |
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achat terrain + construction |
APRIL Assurance de Prêt Opportunité |
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prêt avec différé de 12 ou 24 mois |
SwissLife Assurance des emprunteurs (Bpsis) |
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investissement locatif |
Assuréa Crédit + 2901D (CNP via Muti Impact) |
Courtier spécialisé en assurance emprunteur, nous pouvons proposer une multitude de contrats répondant aux exigences de la SG en terme d’équivalence de garanties.
Restera ensuite à voir si vous souhaitez être couvert correctement ou rester avec les carence du contrat Sogécap (restriction dos et psy, prêt non soldé en cas d’invalidité totale).
La SG a-t-elle le droit de me refuser une délégation d’assurance si j’ai des garanties équivalentes ?
délégation sur un prêt SG Société Générales
La Loi Largarde et la Loi Lemoine, encadrent le droit de l’emprunteur à sélectionner un autre contrat que celui de la banque.
La Société générale ne peut donc pas vous refuser un changement d’assurance ou une substitution.
En revanche 4 motifs de refus pourront être légaux :
- votre contrat ne couvre pas l’invalidité partielle (garantie IPP)
- votre contrat ne vous couvre pas sur la durée totale de l’emprunt (différé compris)
- condition d’hospitalisation supérieure à 10 jours pour la couverture des affections psychiatriques
- votre quotité d’assurance est inférieure à celle qui a été négociée dans l’offre de crédit (80% au lieu de 100% par exemple).
Il arrive que la SG refuse des contrats qui présentent une exclusion partielle liée à votre état de santé. Si c’est le cas, contactez-nous.
Petit problème de logiciel dans la banque….
Retrouver les critères d’équivalence au contrat Sogécap sur le site de la Société Générale.
Assurance de prêt en cas de surpoids ou d’obésité
Equivalence garantie assurance emprunteur Société Générales
Après analyse de votre situation, nous trouverons ensemble la meilleure solution d’assurance emprunteur pour votre crédit immobilier