Assurance en prêt immobilier avec trouble du rythme cardiaque
Assurer son prêt immobilier avec une arythmie cardiaque
Les différentes conditions d’assurance si on a une arythmie cardiaque
La fibrillation auriculaire est un trouble du rythme cardiaque
Le défibrillateur ou pacemaker améliorent ils les conditions d’assurances
Les exclusions et surprimes assurance prêt peuvent être étudier par un courtier
- 20 octobre 2023
- Envoyé par : Assurances
- Catégorie: Assurance prêt et Maladies cardiaques
Emprunter lorsque l’on déclare des troubles du rythme cardiaque dans le questionnaire santé de l’assurance emprunteur peut s’avérer plus difficile que prévu.
En qualité de courtier spécialiste du risque aggravé de santé, nous sommes régulièrement contactés, par des emprunteurs qui viennent de se voir signifier un refus de garanties sur l’assurance emprunteur. Les exclusions et surprimes sont également des motivations qui amènent certains emprunteurs souffrant de troubles du rythme cardiaque à revoir leurs conditions d’assurance pour résilier le contrat de la banque.
Nous allons donc faire le point sur les questions qui nous sont le plus régulièrement posée dès lors que vous déclarerez une arythmie, une bradycardie, une fibrillation auriculaire, des extrasystoles, une maladie de Wolf Parkinson White, une tachycardie, une arythmie sinusale, une maladie de Bouveret, excitabilité ventriculaire ou bien encore une tachycardie ventriculaire.
Mon trouble du rythme cardiaque va-t-il être considéré comme un risque aggravé de santé par l’assureur ? Quelle sera la décision de l’assureur ? Un refus d’assurance emprunteur ou de prêt immobilier est-il à envisager ? Quels sont les dispositifs ou solutions d’assurances en prêt immobilier lorsque l’on a un trouble du rythme ? La présence d’un défibrillateur cardiaque ou d’un pacemaker a-t-elle un impact sur l’étude d’assurance ?
Les troubles du rythme cardiaque sont-ils des risques aggravés de santé pour l’assureur du prêt ?
Les troubles du rythme correspondent à des risque aggravé de santé
Comment déclarer une arythmie dans un questionnaire santé d’assurance emprunteur
L’assureur peut exclure les problèmes cardiaques
En assurance de prêt immobilier, va être considéré comme risque aggravé de santé, tous les déclaratifs de santé qui ne peuvent être acceptés sans exclusion, surprime ou refus de garantie (décès PTIA, ou décès PTIA IPT ITT). Lorsque l’assureur construit un contrat d’assurance en prêt immobilier, il se base sur les statistiques d’une population dite « normale ». Ainsi, il pourra considérer que si vous avez une simple hypertension traitée en monothérapie, vous n’êtes pas en situation de risque aggravé de santé.
En revanche, si vous déclarez une maladie qui n’a pas pu être intégrée dans les statistiques de base, l’assureur va vous demander des éléments médicaux complémentaires afin de savoir s’il peut vous accepter aux conditions classiques du contrat ou s’il doit faire un refus d’assurance ou une exclusion.
Les troubles du rythme cardiaque seront généralement déclarés dans un questionnaire santé d’assurance emprunteur aux questions suivantes :
- Suivez-vous actuellement un traitement médical ou êtes-vous actuellement sous surveillance médicale ?
Vous déclarerez ici un traitement par médicament et le fait que vous soyez suivi par un cardiologue dans le cadre de votre trouble du rythme. L’idéal sera bien entendu d’indiquer s’il s’agit d’une arythmie, d’une fibrillation auriculaire ou d’une maladie de Bouveret par exemple. Cela donnera un peu plus de précision au médecin-conseil. Mais dans tous les cas, il y a de grande chance que celui-ci vous demande un questionnaire santé dédié aux troubles du rythme cardiaque qui sera à faire compléter par votre médecin.
- Êtes-vous ou avez-vous été atteint, au cours des 10 dernières années, d’une affection ou maladie nécessitant un traitement et/ou un suivi médical ?
Nous serons ici sur le même type de question et le type de trouble du rythme pourra être donné.
- Au cours des 10 dernières années, avez-vous été hospitalisé ou opéré ou sous surveillance particulière (autre que pour appendicite, hernies de la paroi abdominale guéries, hémorroïdes, amygdales, végétations, déviation de la cloison nasale, maternité, vésicule biliaire, varices, dents de sagesse) y compris psychothérapie ?
Cette question sera elle en lien avec l’éventuelle pose d’un défibrillateur cardiaque, d’un pacemaker ou d’un stimulateur cardiaque. Il ne s’agira pas d’un trouble du rythme, mais ces éléments correspondent finalement à un traitement ou une recommandation du cardiologue qui permet de réguler votre rythme cardiaque.
- Au cours des 5 dernières années, avez-vous eu un ou plusieurs arrêts de travail, total ou partiel, de plus de 21 jours continus sur prescription médicale pour raison de santé ?
Si vous avez eu des arrêts de travail en lien avec votre trouble du rythme ou à la suite d’une opération destinée à la pose d’un défibrillateur, il faudra l’indiquer à cette question.
Je vous rassure, que vous répondiez OUI à 5 questions ou à une seule, cela n’aura pas d’impact négatif sur votre dossier.
Les dispositifs pour emprunter si l’on a des troubles du rythme cardiaque.
La Loi Lemoine complète la convention AERAS
La Loi Lemoine s’applique pour de jeunes emprunteur
L’écrêtement de la surprime avec la convention AERAS
Les troubles du rythme cardiaque étant pris en compte en assurance emprunteur comme un risque aggravé de santé vont bénéficier de certains dispositifs facilitant l’accès au crédit.
Depuis juin 2023, la Loi Lemoine permet à certains emprunteurs de ne pas avoir de questionnaire santé à remplir. Ainsi vous éviterez les refus d’assurance emprunteur, les exclusions ou autres surprimes.
Pour cela, il faut remplir deux conditions :
- Que l’assurance soit mise en place pour un maximum de 200 000€ d’emprunt (si 50% de 300 000€ l’assureur couvre 150 000€ donc vous bénéficiez de la Loi Lemoine).
- Finir le crédit immobilier avant ses 60 ans.
Ce dispositif présente des avantages puisque l’on contourne en fin de compte la question du déclaratif santé. En revanche, il est limité en montant et en âge. Or, en dehors de malformation cardiaque congénitale, les troubles du rythme cardiaque arrivent généralement à partir d’un certain âge.
Le second dispositif est un peu plus ancien. Il s’agit de la convention AERAS.
Vous pourrez bénéficier de cette convention dès lors que l’assureur va vous considérer en risque aggravé de santé.
À cette occasion, il regardera notamment votre âge, le montant d’emprunt à assurer et la durée du crédit immobilier
Pour accéder à la convention AERAS il faudra :
- Assurer moins de 420 000 € d’emprunt
- Que le prêt immobilier soit destiné à la résidence principale ou à un prêt professionnel
- Finir son crédit immobilier avant son 71e anniversaire
L’apport de la convention AERAS se fera principalement sur 3 points :
- L’accès à 3 niveaux d’étude de votre dossier d’assurance de prêt
- L’écrêtement de votre surprime si votre taux d’assurance représente plus de 1,4% dans le TAEG
- L’annulation de la surprime liée à un prêt à taux zéro si vous avez moins de 35 ans
Les 3 niveaux d’étude de la convention AERAS permettront au niveau 1 et 2 une étude plus approfondie. Le niveau 3 permettra lui d’avoir une étude via un pool d’assureur si vous avez été refusé au niveau 2.
Les troubles du rythme cardiaque sont généralement refusés au niveau 1 de la convention AERAS.
AERAS ne vous garantit cependant en rien un accord d’assurance que ce soit pour les garanties décès PTIA ou encore ITT IPT.
Il s’agit simplement d’une obligation de moyen. L’assureur doit faire son maximum pour assurer votre crédit immobilier. La banque doit faire le maximum pour vous accorder le crédit immobilier même si vous avez un refus d’assurance (études des alternatives comme l’hypothèque ou le cautionnement par exemple) ou que les garanties ne correspondent pas à celles qui ont été demandées initialement.
Pour rappel, pour accorder un crédit immobilier de résidence principale, la banque vous demande une couverture décès PTIA IPT ITT. Si toutes les garanties ne sont pas accordées, elle peut annuler l’accord de principe et vous refuser le crédit immobilier.
Refus de garantie ITT est une décision possible du médecin-conseil de l’assurance emprunteur.
Le refus d’assurer les garanties incapacité a des conséquence sur l’accord du crédit
Les troubles du rythme cardiaque rendent complexe l’accord des garanties ITT
L’assureur du crédit peut faire une exclusion des maladies cardiaques au lieu de refuser
En assurance emprunteur, les maladies cardiaques ou troubles du rythme cardiaque n’engendrent pas systématiquement des refus d’assurance emprunteur. Sauf à ce que d’autres complications se cumulent, c’est le refus d’assurer les garanties ITT et IPT qui est le plus fréquent.
Cabinet de courtage en assurance emprunteur spécialisé dans les risques aggravés de santé, c’est cette demande pour laquelle nous sommes le plus sollicités.
Une fois que le Crédit Agricole, la Banque Populaire ou bien encore la Caisse d’Épargne refusent d’assurer la partie ITT de l’assurance emprunteur, les emprunteurs nous contactent, car ils craignent à juste titre un refus de prêt immobilier.
Là aussi, ce n’est pas systématique, mais les assurances emprunteur de la banque sont moins ouvertes à accepter les risques aggravés de santé. Le risque s’étudie de manière moins fine en comparaison avec les contrats en délégation d’assurance.
Ainsi avec un déclaratif de fibrillation auriculaire il sera rare d’arriver à obtenir les garanties ITT.
Les garanties ITT sont destinées à couvrir le prêt immobilier si vous êtes en arrêt de travail ou en invalidité. Si l’assureur accepte généralement votre dossier en décès PTIA grâce à une surprime, il sera généralement moins enclin à le faire sur les garanties ITT.
Les risques cardiovasculaires pouvant s’aggraver dans le temps, les statistiques internes de nombre d’assureurs de prêt immobilier les amènent à prononcer de refus de garantie ITT.
Suivant les contrats, on parlera de refus incapacité invalidité ou de réserve.
Ainsi la situation pourra se débloquer si vous trouvez un assureur qui connaît bien les risques liés au trouble du rythme. C’est le cas d’une fine proportion d’assureurs en délégation. Ces assureurs pourront alors vous assurer sans exclusion des maladies cardiaques, mais en contrepartie d’une surprime. D’autres pratiqueront l’exclusion des affections cardiovasculaire sur la garantie IPT comme ITT.
Le fait d’avoir une exclusion des affections cardiovasculaires vous coûtera moins cher, car il n’y aura pas de surprime. Néanmoins, vos échéances de crédit immobilier ne seront pas prises en charge si l’origine de l’arrêt de travail et/ou de l’invalidité sont en lien avec une affection cardiologique.
Dans de rares cas, l’assureur pourra aussi exclure toutes les maladies.
À compter du moment où vous obtenez les garanties ITT, votre banque sera satisfaite, car vous lui fournissez les garanties d’assurance qu’elle a exigée dans l’accord de principe qui vous avez été remis.
Si les conditions d’assurances ne vous conviennent pas, mais que la banque a accepté de vous prêter, vous aurez la possibilité de résilier dès l’édition ou la signature de l’offre de prêt. Votre dossier médical étant encore récent, je vous invite rapidement à prendre contact afin que vous n’ayez pas toutes les démarches à refaire.
Quelles sont les surprimes d’assurance emprunteur en cas de trouble du rythme cardiaque ?
Quel est le montant des surprimes selon le type d’arythmie
La surprime s’applique sur les garantie décès PTIA de l’assurance emprunteur
Le mode de calcul de la surprime pour une arythmie
Dès lors que l’on déclare un trouble du rythme sur l’assurance emprunteur, on a tendance à penser surprime.
Nous venons de le voir, le point le plus ennuyeux est le refus ITT. Néanmoins, une fois ces garanties obtenues, il convient d’étudier l’impact de cette surprime sur le coût de votre assurance de prêt immobilier.
Cette surprime si elle est trop importante peut engendrer un refus de prêt immobilier pour dépassement de taux d’usure. Cela se produit quand le TAEG de l’emprunt, qui intègre le coût d’assurance, dépasse un seuil fixé par la banque de France.
Ce n’est donc pas le pourcentage de surprime qui est important, mais le tarif de base sur lequel il va s’appliquer.
À voir aussi, si cette surprime s’applique sur les garanties décès PTIA uniquement ou si elle concerne les garanties complémentaires à savoir ITT et IPT.
Quand vous déclarez une arythmie, une bradycardie, une fibrillation auriculaire, des extrasystoles, une maladie de Wolf Parkinson White, une tachycardie, une arythmie sinusale, une maladie de Bouveret, excitabilité ventriculaire ou bien encore une tachycardie ventriculaire, les surprimes vont être différentes en pourcentage.
D’expériences, les surprimes vont généralement de 50 à 150%. Le taux d’assurance pourra donc être majoré en multipliant le prix de base de 1.5 à 2.5.
Il est interdit par la convention AERAS de pratiquer une surprime sur un risque qui est exclu.
Ainsi si l’assureur vous exclut les affections cardiovasculaires sur la partie IPT et ITT il ne majorera pas le prix sur cette partie de garanties.
Ainsi si votre cotisation de base est de 40€ (20€ pour la garantie décès PTIA + 20 € pour les garanties IPT ITT) il pourra multiplier par deux le coût de la garantie décès PTIA (20€ * 2 = 40€), mais laissera le prix de base sur les garanties IPT et ITT (20€). Finalement, malgré une surprime de 100%, vous aurez un tarif final de 60€. Globalement, le taux d’assurance aura été majoré de 50%.
Les cas où les surprimes d’assurance de prêt vont coûter plus cher sont les suivants :
- Si les garanties décès PTIA coûtent la majorité du coût global de la cotisation. (si sur 40€ de cotisation la partie décès PTIA coûte 30 € et que ce sont ces 30€ qui sont majorés). C’est le cas sur une majorité de contrats d’assurance emprunteur de banque. Ainsi les majorations de prix en euros y seront assez fortes.
- Si vous êtes un peu âgé et que vous empruntez sur une longue durée. Le tarif des contrats d’assurance emprunteur est fixé selon l’âge et la durée de l’emprunt. Plus vous êtes âgé et plus vous payez cher votre tarif de base. Multiplier un prix de base de 20€ par 2 cela coûte 20€ de plus. Si votre prix de base est de 80€, cela coûtera 80€ de plus.
- Si l’assureur met une surprime sur toutes les garanties. Comme indiqué précédemment, cela permet d’être couvert et de s’assurer contre les problèmes cardiologiques. Ici, si le prix vous semble trop élevé, nous pourrons jouer sur la quotité d’assurance si vous empruntez en couple.
En résumé, vous ne devez pas vous poser la question de savoir quel sera le pourcentage de surprime, mais faire un précalcul selon le tarif de base.
Restera ici à savoir quelles compagnies et quels contrats sont susceptibles de vous assurer malgré vos troubles du rythme cardiaque.
Un courtier pour trouver une délégation d’assurance prenant en compte les troubles du rythme cardiaque ?
Il ne faut par regarder le pourcentage de surprime mais le taux de l’assurance emprunteur
Les apports de la convention AERAS si on a des troubles du rythme cardiaque
Les exclusions ITT chez Banque Populaire Caisse d’Epargne
Le courtier spécialisé en assurance emprunteur sera effectivement votre meilleur atout.
Que ce soit pour trouver une assurance emprunteur en délégation avant l’édition de l’offre de prêt ou a posteriori pour résilier une assurance emprunteur que vous trouvez excessive en prix, il connaîtra les assureurs adaptés à votre déclaratif de santé.
Au-delà de bénéficier de la convention AERAS ou de l’absence de questionnaire santé via la Loi Lemoine, vous bénéficierez de potentielles astuces pour réduire votre coût d’assurance en prêt immobilier.
Si votre objectif est d’être correctement couvert pour les risques cardiovasculaires, il pourra vous orienter sur des contrats plus spécifiques.
Un peu de pédagogie ne faisant jamais de mal, vous pourrez également voir s’il y a un intérêt ou pas à bénéficier de meilleurs fonctionnements de contrat que ceux que vous avez trouvés par vous-même ou celui qui vous a été proposé par votre banque.
Que ce soit pour des troubles du rythme cardiaque ou pas, tous les contrats d’assurance emprunteur ne se valent pas. Ainsi quand le contrat CNP de la Banque Populaire ou de la Caisse d’Épargne vous assure avec une exclusion des affections cardiologiques, cela ne signifie pas que la prestation est potentiellement la même.
En effet, parfois, le fonctionnement du contrat est à étudier avant même de remplir le questionnaire de santé. S’assurer, si l’assureur ne vous prend en charge que dans la limite de votre perte de salaire, n’a pas grande importance. Il en est de même si toutes les invalidités dont le taux serait inférieur à 66% n’étaient pas prises en charge ou que l’assureur stopper la prise en charge de votre crédit si vous étiez contraint de revendre votre bien.
Autant de situations ou les connaissances d’un courtier maitrisant son sujet vous apporteront économie et plus-value sur le choix d’un contrat d’assurance emprunteur.
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Assurance en prêt immobilier avec trouble du rythme cardiaque
Aprés analyse de votre dossier avec risque aggravé de santé
nous trouverons ensemble la meilleure solution pour votre prêt immobilier