Lupus érythémateux et assurance de prêt immobilier

Lorsque l’on doit souscrire une assurance emprunteur pour garantir son crédit immobilier, on ne soupçonne pas toujours le fait que cette maladie auto-immune puisse occasionner un refus de prêt.

Et pourtant, c’est ce qu’il peut se produire lorsqu’après avoir rempli votre questionnaire santé vous découvrirez que la convention AERAS et la Loi Lemoine ne font pas tout.

Un lupus érythémateux peut occasionner un refus de couverture incapacité invalidité.

En assurance emprunteur on parlera de refus ITT.

Sans garantie ITT notée sur votre certificat d’adhésion, votre banque pourra revoir son accord de principe.

Si jusqu’ici vous aviez uniquement focalisé sur votre taux de crédit et votre éventuelle surprime, il est désormais recommandé de vous rapprocher d’un courtier en assurance spécialisé dans les risques aggravés de santé.

Qu’est-ce qu’un lupus érythémateux ?

Le lupus érythémateux systémique (LES) aussi appelé lupus érythémateux disséminé (LED) est une maladie auto-immune chronique caractérisée par une hyperactivité du système immunitaire entraînant la production d’auto-anticorps dirigés contre les constituants du noyau cellulaire.

Cette pathologie touche préférentiellement les femmes en âge de procréer et présente une grande hétérogénéité clinique, affectant potentiellement la peau, les articulations, les reins, le système nerveux central et d’autres organes.

Les manifestations cutanées incluent l’érythème en aile de papillon, la photosensibilité et les lésions discoïdes. Sur le plan articulaire, la polyarthralgie inflammatoire non érosive est fréquente. L’atteinte rénale (lupus néphritique), grave, se manifeste par une protéinurie, une hématurie ou une insuffisance rénale.

Des atteintes hématologiques (anémie hémolytique, leucopénie, thrombopénie), neurologiques (convulsions, psychose), séreuses (pleurésie, péricardite) et cardiovasculaires peuvent également survenir.

Le diagnostic repose sur une association de critères cliniques et biologiques : anticorps antinucléaires (ANA), anti-dsDNA, anti-Sm, hypocomplémentémie, avec exclusion d’autres causes. Les nouveaux critères EULAR/ACR facilitent une approche standardisée.

Le traitement est individualisé selon la sévérité et l’organe atteint. Il associe souvent des antipaludéens de synthèse (hydroxychloroquine), des corticoïdes, voire des immunosuppresseurs (azathioprine, mycophénolate, cyclophosphamide) ou des thérapies ciblées (belimumab, rituximab). Une surveillance médicales régulière permettra de détecter les poussées et limiter les effets secondaires des traitements.

 

Peut-on assurer son crédit immobilier quand on souffre d’un lupus ?

Quand vous allez souscrire votre assurance emprunteur et remplir votre questionnaire médical, le médecin-conseil va être informé de votre lupus.

Il va alors considérer que vous avez un risque aggravé de santé. C’est le terme utilisé par les assureurs.

Il sera alors possible d’accéder plus facilement à l’emprunt grâce au dispositif AERAS.

Votre assurance emprunteur pourra être étudiée à 3 niveaux, si vous empruntez moins de 420 000€ et finissez votre emprunt avant vos 71 ans.

Si vous dépassez ces seuils, seuls les 2 premiers niveaux seront étudiés par le service médical de la compagnie.

En cas de refus au premier niveau (accord avec toutes les garanties et sans surprime ou exclusion), l’assureur va vous demander des documents médicaux complémentaires.

Bien souvent, l’assureur dispose de questionnaires spécifiques sur les maladies auto-immunes. Il vous demandera alors de faire remplir ce document par votre médecin traitant ou le spécialiste qui vous suit.

Les derniers comptes rendus de suivi vous seront également demandés.

C’est à partir de ces éléments plus poussés qu’un assureur de crédit immobilier peut étudier un dossier au niveau 2 de la convention AERAS.

D’ailleurs, la majorité des dossiers avec un déclaratif de lupus obtiennent une réponse à ce même niveau.

L’accès au niveau 3 (pool de réassureurs) reste rare et donc peu utile pour obtenir une assurance emprunteur.

Faut-il attendre les conditions d’assurance pour souscrire une délégation ?

Lorsque vous demandez un crédit immobilier, vous êtes bien souvent sage et discipliné.

Vous savez que vous pouvez changer d’assurance grâce à la Loi Lemoine. Vous allez donc vouloir faire plaisir au banquier et souscrire un contrat dont il ne vous aura quasiment jamais expliqué comment il fonctionne.

Avec un lupus, il convient de fonctionner différemment. Dans le cas contraire vous risquez de vous heurter à des surprises de dernière minute.

Votre banquier, même si vous avez évoqué le sujet en amont, n’a strictement aucune idée de la réponse de son assureur de groupe vis-à-vis d’un lupus.

Son métier, c’est de vous indiquer qu’avec la convention AERAS tout va bien se passer.

Il n’est absolument pas expert du sujet, ne connaît pas les facteurs qui vont permettre de fixer les montants de surprimes ou encore les exclusions totales ou partielles.

Il n’est donc pas nécessaire d’attendre les conditions d’assurance de la banque pour envisager de souscrire une délégation.

Vous pouvez tout à fait solliciter simultanément l’assureur de la banque et une assurance externe.

En faisant appel à un courtier spécialisé, le traitement de votre dossier est plus rapide.

Essayez de privilégier un indépendant en lieu et place d’un comparateur d’assurance.

En effet, si vous souhaitez des conseils ou un accompagnement dans le temps (un changement d’assurance emprunteur ça s’anticipe si on veut éviter un refus de la banque), mieux vaudra passer par un pro, d’autant que ça vous coûtera régulièrement moins cher.

Votre objectif devra être d’obtenir un accord sur les garanties :

• ITT (incapacité temporaire totale)
• IPT (invalidité permanente totale de plus de 66 %)
• IPP (invalidité permanente partielle comprise entre 33 et 66 % de taux d’incapacité)

Partant du principe que 6 assureurs sur 10 refusent d’accorder cette couverture alors que dans le même temps la banque l’exige.

Un risque aggravé connu par les courtiers

Votre maladie auto-immune est généralement connue des courtiers spécialisés en assurance emprunteur risques aggravés.

Si vous avez une trentaine d’années, quelques conseils peuvent vous permettre de passer sous le radar du questionnaire médical.

Ici, le courtier pourra donc vous éviter de reproduire les carences que l’on retrouve dans les assurances de prêt bancaire.

Si vous avez un peu plus de 40 ans, vous accéderez à des taux d’assurance emprunteur situés entre 0.10 % et 0.20 %.

Si vous visez une absence d’exclusion la surprime moyenne pourrait être de 50 %. Cela signifie que votre taux d’assurance, après étude de votre dossier médical, serait compris entre 0.15 % et 0.30 %. Tout dépendra de :

• Votre éventuel risque professionnel
• De la durée de votre emprunt
• De l’éventuelle présence d’un différé de remboursement

En vous orientant correctement vers un assureur adapté, un courtier d’assurance pourrait ainsi vous permettre de payer une cotisation moins élevée que sur l’offre d’assurance de la banque. Le fait d’être en ALD ne change pas l’étude du médecin-conseil.

Si toutes vos garanties sont accordées, nous vous invitons à ajouter deux options qui vous permettront d’aller au-delà de l’équivalence de garantie exigée par le prêteur.

Il s’agira :

• De l’option MNO (maladies non objectivables)
• De l’option invalidité partielle (prise en charge des échéances si votre taux d’invalidité est compris entre 33 et 66 %).

Si vous envisagez de changer d’assurance parce que les exclusions que vous avez ne vous conviennent pas, vous pourrez aussi ajouter ces options.