Risque aggravé et assurance de prêt
Geoffroy Roques, courtier en assurance emprunteur
Mis à jour le 22 octobre 2024
Sommaire
Besoin d'une solution AERAS ?Derrière ce terme un peu barbare de risque aggravé se cachent des spécificités liées à votre adhésion à une assurance emprunteur. Les banques n’accordant pas de crédit immobilier sans ce type de contrat, il faudra parfois faire preuve de patience, mais aussi de connaissance pour trouver une solution.
Assurer des risques aggravés de santé est un métier que nous exerçons depuis plus de 10 ans.
Réduire des surprimes, trouver des garanties initialement refusées ou encore réduire des TAEG de crédit immobilier gonflés par le coût d’assurance nécessite de faire appel à une maitrise technique que les comparateurs d’assurance sont encore loin de satisfaire.
Vous anticipez un problème d’assurance emprunteur ? Vous avez besoin de conseil ? Vous avez une exclusion de garantie ? un refus ? une surprime ? Votre dossier est urgent ?
Nos solutions pour les risques aggravés
Courtiers spécialisés, notre mission est de trouver des solutions d’assurance pour les risques aggravés. Qu’ils soient médicaux, liés à la pratique d’un sport dangereux ou encore en lien avec votre métier à risque, tout s’étudie.
Mais attention, tout n’est jamais si simple.
Trouver la compagnie d’assurance qui accepte votre risque aggravé n’est que le début de la solution. Si vous en restez là, vous paierez bien souvent plus cher que si vous aviez soumis votre dossier à un expert.
Petit indice, expert ce n’est ni la carte de visite ni les avis qui le déterminent.
Emprunter avec un risque aggravé
Avant d’emprunter avec un risque aggravé il faut se pencher ou se renseigner sur les points suivants :
RISQUES AGGRAVES DE SANTE | AERAS
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QUESTIONNAIRE SANTE
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COURTIER RISQUE AGGRAVE | SPORT A RISQUES |
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Assurer les risques aggravés ou comment trouver ce que certains cherchent encore
Notre cellule dédiée à l’étude des risques aggravés permet de trouver des solutions d’assurance là où les banques ou comparateurs en ligne butent.
Chaque année, nos connaissances spécifiques des risques médicaux, sportifs ou professionnels permettent à nombre d’emprunteurs de trouver une solution leur permettant d’obtenir leur crédit immobilier ou professionnel, là où ils étaient initialement refusés.
Ré-étude de dossier refusé par la banque ou en délégation sur des compagnies inadaptées, anticipation des surcoûts liés aux surprimes, conseils concernant les quotités permettent de limiter les problèmes liés à des situations spécifiques.
Connaître les compagnies qui assurent telle ou telle maladie, tel ou tel sport extrême est le fruit d’une expérience, mais aussi d’une méthode de travail qui se doit d’être plus précis que la moyenne.
Qu’entend-on par risque aggravé quand on adhère à une assurance emprunteur ?
Il n’existe pas de définition des risques aggravés à proprement parler. Néanmoins, si l’on reprend les éléments de langage de la convention AERAS qui est le texte de référence pour les risques aggravés de santé, on peut relever une notion de sur risque ou de risque plus élevé que la population de référence.
La population de référence n’est pas la population française, mais les personnes qui ont le même âge que vous et qui empruntent sur la même durée que vous.
Chacun d’entre nous a un risque d’être malade, de se faire mal en faisant du sport ou encore de se retrouver accidenté dans le cadre de sa profession.
Vous en conviendrez, si vous avez des antécédents médicaux ou des facteurs de risques santé (diabète, surpoids, hypertension, …), si vous faites des sports à risque (escalade, haute montagne, parapente, traversée des océans à la voile), travaillez avec une arme (policiers, gendarme…), le risque est plus élevé.
L’assureur fera donc une étude sur mesure pour déterminer s’il peut garantir ce risque qu’il considère aggravé aux regards de ses statistiques internes.
Quels sont les différents risques aggravés ? Existe-t-il une liste ?
En assurance emprunteur, on va généralement identifier 3 grandes familles de risques aggravés :
Les risques aggravés de santé sont les plus réguliers. Tout ce qui touche à la santé est malheureusement plus fréquent et n’est pas une question de choix.
Les risques professionnels arrivent en deuxième position avec des corps de profession très variés. Si l’on connaît bien la profession de pompiers, de militaire, de policier ou de gendarme, on pensera moins facilement aux artificiers ou aux métiers qui touchent au gaz ou aux produits chimiques.
En dernière position des risques aggravés, on trouvera une notion de choix personnel, celle d’exercer un sport à risque. On pense rapidement aux sports extrêmes, mais pas seulement car certains assureurs classeront dans cette catégorie, les compétitions d’équitation par exemple.
Qu’on l’on assure un problème d’ordre médical, une pratique de sport extrême ou l’exercice d’un métier réputé dangereux, la logique est la même.
Chaque assureur a ainsi une liste interne de ce qu’il considère comme plus risqué que ce qui est prévu par les statistiques de son contrat.
Quand vous complétez un questionnaire de santé, l’assureur identifie le problème de santé. Dès lors, il vous communique ses conditions (accord/refus/réserve/exclusion/ajournement).
Courtiers spécialisés, nous n’avons pas besoin de liste pour savoir ce qui sera un risque aggravé de santé pour l’assureur. Le véritable apport d’un spécialiste est de savoir quelle compagnie a les meilleures décisions pour tel ou tel type de maladie.
Pour les risques sportifs ou l’exercice de la profession à risque, la logique est identique.
La demande de couverture du risque est faite par le biais de l’adhésion ou du déclaratif d’adhésion.
Ainsi, lors de votre souscription en ligne, l’assureur demandera si vous pratiquez des sports et vous soumettra une liste. Dans d’autres circonstances, c’est votre courtier ou le banquier qui complète l’information. Si celui-ci ne maîtrise pas le risque aggravé, c’est le couac.
Si le sport est oublié, vous serez en situation de fausse déclaration. Il faut donc demander la liste des sports à risque en amont. Ainsi vous ne serez pas pris de court.
Même chose pour votre profession. Si vous êtes pompier ou gendarme, ne vous contentez pas d’un certificat d’adhésion avec la mention « fonctionnaire A », « salarié cadre » ou encore « salarié non-cadre administratif ». Cette case ne permettra pas d’accéder à l’étude sur mesure.
Un risque aggravé peut-il entraîner un refus de substitution de la banque ?
Pour réussir sa substitution d’assurance avec la loi Lemoine et que celle-ci soit acceptée par la banque, il faut fournir un contrat remplissant les critères d’équivalence de garantie.
Chaque banque vous demandera de fournir des garanties similaires à celle de son contrat groupe.
Aussi pour un emprunt de résidence principale il faudra souscrire :
- La garantie décès
- La garantie PTIA
- La garantie IPT
- La garantie ITT
Pour un investissement locatif, vous pourrez vous limiter aux seules garanties décès PTIA.
Or, lorsque vous avez un risque aggravé de santé, certaines garanties peuvent être refusées, contenir des exclusions ou encore des surprimes.
Si les surprimes n’impactent que le prix et la cotisation, les exclusions, restrictions ou garanties refusées peuvent être un motif valable de refus de substitution.
Si l’assurance ITT vous a été refusée pour un risque aggravé de santé alors que la banque a un contrat complet, elle va refuser votre délégation d’assurance. D’expérience, cela est fréquent si par mauvais conseil vous avez adhéré en faisant une fausse déclaration. En termes de santé, tout n’est pas toujours rattrapable. Mentir dans son questionnaire de santé pour avoir son crédit est un service que vous avez peut-être rendu au banquier ou au courtier immobilier, mais certainement pas à vous.
Pour ce qui est des risques aggravés liés à la pratique de sports dangereux ou à votre métier, il peut exister des critères d’équivalence de garanties spécifiques.
Dans sa liste de points de comparaisons pour accepter votre changement d’assurance, certaines banques ont inclus le fait que la pratique de votre sport soit garantie. Certains établissements bancaires ont rajouté le fait que votre déplacement professionnel soit également pris en charge par l’assureur.
Ainsi dans la FSI (fiche standardisée d’information), chaque banque reprend ce qu’elle entend par équivalence de garantie.
Voici deux points que vous retrouverez et qui vous obligeront à souscrire une assurance en risque aggravé adapté à votre profil :
- Pour les garanties décès PTIA IPT ITT et IPP : Maintien de la couverture en cas de déplacement dans le monde entier (à titre personnel, professionnel ou humanitaire)
- Couverture des sports amateurs pratiqués par l’emprunteur à la date de souscription des garanties décès, perte totale et irréversible d’autonomie, Incapacité Temporaire Totale (ITT), Invalidité Permanente Totale (IPT) et Invalidité Permanente Partielle (IPP)
Si la banque exige que ces critères soient pris en compte pour accepter votre délégation d’assurance et le changement de contrat, elle vous fera une demande spécifique sous forme d’un questionnaire à remplir.
Comment faire son comparatif d’assurance emprunteur quand on a un risque aggravé ?
D’ordre général, il est important de faire des comparatifs avant d’adhérer à une assurance emprunteur.
Pour un risque aggravé, il faut respecter un certain ordre et se poser les bonnes questions.
C’est notre mode d’emploi que nous vous livrons. Vous ne trouverez donc pas les réponses sur un forum ou sur des avis sur les assurances emprunteur.
D’autre part, la logique est différente en fonction du risque aggravé concerné : santé, sport dangereux ou métier à risques.
Pour ce qui est des risques sportifs ou des déplacements professionnels, il faut déterminer si la banque dans laquelle vous comptez demander une offre de prêt exige ce type de couverture sur les garanties d’assurance.
Si la banque ne demande rien à ce sujet, vous êtes libre.
Vous avez donc la liberté de choisir votre assurance et d’assurer votre risque sportif ou pas.
Vous pourrez alors choisir entre des contrats qui n’excluent pas la pratique de sport dangereux ou un contrat plus optionnel qui étudiera votre risque sur mesure.
Une solution pour les risques qui n’exclut le contrôle des autres points de comparaison
Vous devez donc être attentif à la qualité du contrat. Nombre d’emprunteurs nous indiquent qu’ils ont déjà un contrat qui garantit leur sport, mais ils ne sont pas couverts en cas d’invalidité partielle, pour les problèmes de dos et ne seront pas plus indemnisés en cas de dépression. Pire, avec un contrat indemnitaire, ils ne seront pas non plus pris en charge en cas d’incapacité ou d’invalidité, car le mode de prestation plafonne l’indemnisation à leur perte de revenus.
Des emprunteurs assurés qui ne le sont pas, nous en voyons tous les jours.
En assurance emprunteur il faut tout lire et ne pas se limiter aux points qui ont nos faveurs à l’instant T.
Faire des économies en changeant d’assurance emprunteur, c’est bien. Mais attention tout de même, car mal préparé, un changement de contrat peut être fait en y étant perdant sur les garanties.
Pour ce qui est des risques aggravés de santé (problèmes cardiaques, maladie auto immune, ALD, diabète, rhumatismes, …), la problématique du comparatif est différente.
Il faut se centrer sur le risque du refus de prêt immobilier. En effet, si vous ne fournissez pas à la banque un contrat avec les garanties demandées, celle-ci peut annuler votre accord de principe.
L’idéal sera de mandater un courtier spécialisé dans les risques aggravés de santé.
Il ciblera les compagnies en mesure de vous assurer selon votre risque médical.
Inutile de vous attarder sur les conditions générales de vente avant d’avoir rempli votre questionnaire de santé.
Si l’assureur refuse de vous assurer ou exclut l’ITT de manière complète, la banque risque de ne pas vous accorder le prêt.
Votre comparatif doit être réalisé dans l’ordre suivant :
- Recherche de la solution
- Comparaison des garanties accordées ou refusées pour risque médical
- Comparatif des taux d’assurance incluant les éventuelles surprimes ou majorations tarifaires
- Analyse des conditions générales de vente pour vérifier les exclusions et les modalités de prise en charge en cas d’arrêt de travail
Si vous avez une exclusion médicale, veillez à comparer les intitulés. Tous n’auront pas la même portée sur votre couverture.
Un courtier spécialisé risque aggravé pour couvrir les malades et les sportifs ?
Courtiers spécialisés dans les risques aggravés, nous vous accompagnons sur ce type de recherche.
D’autre part, et contrairement aux solutions automatisées que vous pourrez trouver sur des comparateurs en ligne, nous pouvons anticiper les risques de refus de prêt, les problématiques de taux d’usure liées à un TAEG trop élevé.
Notre connaissance des modes de tarification (capital restant dû ou capital emprunté) vous permettra de bénéficier d’astuces pour réduire votre coût d’assurance emprunteur malgré votre risque aggravé.
Dès lors que vous aurez à déclarer une maladie, un sport à risque ou l’exercice d’une profession à risque, nous pourrons anticiper les accords d’assurance potentiels.
Assurer un risque aggravé qu’il soit sportif ou de santé commence par trouver une solution d’assurance. Nous sommes face à des emprunteurs qui souhaitent être garantis.
Bien que le prix de l’assurance soit un point important, il ne sera pas la priorité. À l’instar des comparateurs en ligne qui ne basent leurs résultats que sur le prix et l’équivalence de garanties demandées par la banque, nous réfléchissons avant d’agir.
À quoi bon se satisfaire d’un devis fictif qui n’aura de plaisir que pour vos yeux ?
En risque aggravé, seul le pragmatisme compte !