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Quelle assurance emprunteur en cas d’hernie discale

Une solution d'assurance de prêt ?
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Geoffroy Roques, courtier en assurance emprunteur

Mis à jour le 22 octobre 2024

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Lorsque l’on fait un prêt immobilier et que l’on a une hernie discale, il va falloir la déclarer dans le questionnaire santé de l’assurance emprunteur. Que vous ayez été opéré ou pas, l’assureur considérera qu’il s’agit d’un risque aggravé de santé.

Avant même de souscrire sachez aussi que cette affection rentre dans la catégorie des maladies non objectivables. Les assureurs de crédit immobilier auront tendance à rajouter des conditions pour que vous puissiez être indemnisé.

Vous anticipez un problème d’assurance emprunteur ? Vous avez besoin de conseil ? Vous avez une exclusion de garantie ? un refus ? une surprime ? Votre dossier est urgent ?

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Comment la hernie discale est considérée par l’assureur du crédit immobilier ?

La hernie discale est une affection qui touche les disques intervertébraux de la colonne vertébrale. Ces disques, situés entre les vertèbres, jouent un rôle d’amortisseur en absorbant les chocs et en facilitant les mouvements du dos. Lorsque l’un de ces disques se déforme ou se fissure, il peut entraîner une hernie, c’est-à-dire la sortie de son noyau gélatineux. Cette hernie peut comprimer les nerfs avoisinants, provoquant des douleurs intenses et parfois des troubles moteurs.

Les symptômes de la hernie discale varient selon la localisation.

Si elle survient au niveau lombaire, la douleur peut s’étendre jusqu’aux jambes (sciatique). Si elle est située dans la région cervicale, elle peut affecter les bras.

Les causes peuvent être multiples : usure du disque, mauvaise posture, efforts physiques répétés ou encore prédisposition génétique. Dans certains cas vous devrez subir une opération pour espérer une amélioration.

Tous ces éléments sont déjà connus des assureurs. Leur statistiques internes intègrent dejà les risques d’incapacité ou d’invalidité liés aux affections disco vertébrale. C’est d’ailleurs pour cela mais aussi pour le fait qu’il est parfois difficile d’évaluer si la durée des arrêts de travail est justifiée que les contrats d’assurance de prêt prévoient des restrictions.

Vous trouverez dans nombre de conditions générales de vente la présence d’une option MNO (maladie non objectivable). Si vous ne rajoutez pas cette option, vous devrez être opéré ou hospitalisé un certain nombre de jours pour être indemnisé au titre des garantie ITT ou IPT.

Certaines compagnies comme les assurances Crédit Mutuel (contrat groupe pour les prêt immobilier CIC et Crédit Mutuel) vous garantiront mais uniquement après l’application d’une franchise de 180 jours (au lieu que 90 jours pour des affections classiques)

Quelles sont les étapes pour assurer son prêt avec une hernie discale ?

Souscrire une assurance emprunteur avec une hernie discale est possible mais il y aura plusieurs étapes à prendre en compte. Le déclaratif de cette affection dorsale dans le questionnaire santé sera au centre de l’adhésion.

La déclaration dans le questionnaire santé pour une évaluation du médecin conseil

La première étape consiste à déclarer votre hernie discale à l’assureur. Lors du remplissage du questionnaire médical, il est essentiel de mentionner cette condition afin d’éviter toute fausse déclaration. Si vous souscrivez en ligne, vous trouverez sur votre espace client un onglet pour ajouter des pièces médicales. Cela vous permettra de joindre vos résultats des examens médicaux (IRM, radiographies). Dans le questionnaire précisez si vous avez été opéré et à quelle date. Généralement l’assureur demande les opérations ou hospitalisation sur les 10 dernières années

La transmission de documents médicaux complémentaires

L’assureur peut vous demander de fournir des documents complémentaires. Il peut s’agir d’un compte rendu médical, d’un certificat de votre médecin traitant ou des résultats d’examens comme un électromyogramme. Si vous avez subi une opération, c’est généralement le compte rendu opératoire qui est demandé.

Ce dernier document permet au médecin conseil de votre s’il y a eu des séquelles ou si l’intervention est réussie.

Les conditions d’assurance proposées par l’organisme d’assurance

Selon la gravité de votre hernie discale, l’assureur peut proposer une couverture avec des exclusions spécifiques ou une surprime. De notre expérience de courtier assurance emprunteur, vous aurez la plupart du temps un exclusion sur les garanties ITT et IPT sur les affections dorsales.

En comparant les offres des assureurs alternatif on pourra avoir une restriction cliblée et le maintien de l’option rachat psy dos exigée par nombre de banque (Crédit Agricole, BNP, Banque Populaire,…). Cela permettra que vous délégation d’assurance soit acceptée pour une déliaison (Loi Lagarde) ou un changement d’assurance (résiliation dans le cadre de la loi Lemoine).

Si vous avez été opéré récemment certains assureurs peuvent ajourner leur décision ou refus les garanties incapacité invalidité. Il est donc important d’être accompagné dans votre souscription par un courtier spécialisé.

Une solution pour votre déclaratif santé ?

Comment couvrir la hernie discale sur une assurance de prêt immobilier ?

La hernie discale étant exclue d’office sur nombre de contrats d’assurance emprunteur, il est recommandé de trouver un contrat qui ne l’exclut pas ou qui propose l’option rachat des affections dorsales et psychiques.

En souscrivant cette option, vous serez couvert en cas d’arrêt de travail ou d’invalidité si vous avez une hernie discale durant votre prêt immobilier.

Si vous faites votre emprunt à la Société Générale, chez Boursorama ou encore à la Banque Postale, vous n’aurez pas d’autre choix que de souscrire une délégation d’assurance si vous souhaitez être garanti pour les hernies discales. En effet les contrats groupes de cet organisme bancaire ne couvre cette affection que si vous subissez une opération.

La délégation d’assurance est un contrat externe à la banque. Elle vous permet de payer moins cher car les taux d’assurance appliqué y sont plus bas que dans les banques. Vous pourrez aussi souscrire une garantie IPP. Vous serez ainsi couvert en cas d’invalidité partielle (équivalent invalidité catégorie 1 sécurité sociale)

Le Crédit immobilier peut-il être refusé à cause d’une hernie discale ?

Lorsque vous allez demander un prêt immobilier, la banque va vous demander de souscrire une assurance emprunteur. Cette assurance doit contenir les couvertures décès PTIA IPT ITT et éventuellement IPP.

Si votre demande d’assurance est ajournée ou que vous subissez un refus ITTIPT à cause de votre hernie discale, la banque peut annuler l’accord de principe qu’elle a formulé.

Si votre demande d’assurance est refusée, vous pouvez recourir à la convention AERAS (S’Assurer et Emprunter avec un Risque Aggravé de Santé). Elle permet aux personnes présentant un risque aggravé de trouver une couverture adaptée. Vous pourriez par exemple obtenir la garantie obtenir la garantie GIS (garantie invalidité spécifique) pour garantir les problèmes dorsaux.

Si vous empruntez moins de 200 000€ et que vous finissez votre emprunt avant vos 60 ans, la Loi Lemoine vous permettra d’emprunter sans avoir à remplir de questionnaire santé. Cette disposition est maintenant en vigueur depuis 2022. En ne déclarant pas votre hernie discale, vous serez dans ce cas, assuré pour toutes les garanties et votre prêt sera accepté.

La Loi Lemoine vous permettant de changer d’assurance à tout moment, nous vous recommandons de vérifier vos couvertures d’emprunt en nous sollicitant pour un comparatif.

Vous pourrez économiser des sommes importantes et bénéficier, par exemple, de cotisations d’assurance fixes sur toute la durée de votre emprunt.