Lundi – Vendredi 9.00 – 18.30 Samedi : Fermé

Obtenir une assurance de prêt en cas de scoliose

Une solution d'assurance de prêt ?
geoffroy roques cabinet phenix courtage asurance emprunteur maladie 253x300

Geoffroy Roques, courtier en assurance emprunteur

Mis à jour le 20 mars 2025

assurance prêt immobilier scoliose

Emprunter et assurer son crédit immobilier avec une scoliose nécessite une bonne anticipation. Si vous ne souhaitez pas tomber dans les pièges de base qui peuvent conduire à un refus d’indemnisation, vous avez tout intérêt à vous adresser à un expert.

La décision du médecin sera un paramètre à prendre en compte mais il en existera d’autres.

Rappelons que l’assurance emprunteur est obligatoire et que la banque n’éditera pas l’offre de prêt immobilier tant que vous n’aurez pas fourni le certificat d’adhésion.

Avant même de souscrire, assurez-vous que les maladies du dos ne fassent pas partie des restrictions de la notice d’information.

Vous anticipez un problème d’assurance emprunteur ? Vous avez besoin de conseil ? Vous avez une exclusion de garantie ? un refus ? une surprime ? Votre dossier est urgent ?

Nous contacter

La scoliose : une déformation de la colonne vertébrale

La scoliose est une déformation de la colonne vertébrale qui se traduit par une courbure anormale dans les plans frontal et parfois sagittal. Cette pathologie affecte principalement les adolescents en période de croissance, bien qu’elle puisse également toucher les adultes, notamment en raison du vieillissement ou de maladies dégénératives.

La scoliose se caractérise par une déviation latérale de la colonne vertébrale, formant généralement une courbure en “S” ou en “C”.

Elle peut être :

  • Idiopathique (sans cause connue),
  • Congénitale (présente dès la naissance)
  • Neuromusculaire (associée à des pathologies comme la dystrophie musculaire ou la paralysie cérébrale).

La scoliose idiopathique de l’adolescent est la forme la plus fréquente, représentant environ 80 % des cas.

Les causes

Bien que les causes exactes de la scoliose idiopathique restent inconnues, certains facteurs génétiques semblent jouer un rôle. D’autres formes de scoliose peuvent être liées à des anomalies congénitales, des déséquilibres musculaires ou encore des troubles neurologiques. L’apparition de cette courbure peut être influencée par la croissance rapide à l’adolescence et, dans certains cas, par de mauvaises postures.

Les symptômes et le diagnostic

Les signes cliniques varient selon la sévérité de la courbure. Les patients peuvent présenter :

  • Une asymétrie des épaules ou des omoplates,
  • Une inclinaison du bassin,
  • Une gibbosité visible lors de la flexion vers l’avant,
  • Des douleurs dorsales, bien que la scoliose soit souvent indolore à ses débuts.

Le diagnostic repose sur un examen clinique et radiologique. La radiographie permet de mesurer l’angle de Cobb, indicateur clé pour évaluer la sévérité de la courbure.

Quels traitements ?

La prise en charge dépend de l’âge du patient, du degré de courbure et de son évolution. Les principales approches incluent :

  • Surveillance régulière pour les courbures inférieures à 20°,
  • Port d’un corset orthopédique chez les adolescents avec une courbure entre 20° et 40°,
  • Kinésithérapie et exercices spécifiques pour renforcer les muscles paravertébraux et améliorer la posture,
  • Chirurgie (arthrodèse vertébrale) pour les scolioses sévères dépassant 45°, visant à stabiliser la colonne.
Une solution pour votre déclaratif santé ?

L’impact de la scoliose sur les garanties ITT IPT IPP

Lorsque vous faites un emprunt de résidence principale, la banque vous demande de souscrire en complément des garanties obligatoires décès PTIA, les couverture ITT, IPT et parfois IPP.

Voici les prestations versées pour ces différentes garanties :

  • IPT (invalidité permanente totale) : en cas d’invalidité de plus de 66% l’assurance prend en charge le remboursement des échéances ou solde directement le crédit
  • IPP (invalidité permanente partielle) : en cas d’invalidité avec un taux compris entre 33 et 66% la compagnie rembourse une partie des mensualités (variable selon le contrat)
  • ITT (incapacité temporaire totale) : en cas d’arrêt de travail de plus de 3 mois (franchise de 90 jours), l’assurance paye les mensualités du crédit à votre place.

Une fois que vous aurez déclaré votre scoliose, le médecin conseil vous demandera si vous avez été opéré.

Dans tous les cas (opération ou pas), il y a de grandes chances que le service médical de la compagnie d’assurance vous propose d’exclure les pathologies disco vertébrales sur le risque incapacité et invalidité.

Sur des contrats en délégation, l’option psy dos vous sera refusée en parallèle. Cela aura pour incidence le fait qu’il faille une hospitalisation d’une certaine durée pour être indemnisé en cas de dépression par exemple.

Cela n’a certes rien à voir mais c’est purement technique.

Vous limiterez l’impact de la restriction en sollicitant un courtier en assurance emprunteur. Le fait qu’il soit spécialisé dans les risques aggravés de santé sera un plus.

Si vous rentrez dans le cadre de la Loi Lemoine, vous n’aurez pas de questionnaire santé à remplir. Mais attention cela ne signifie pas pour autant que vous serez couvert pour les problèmes dorsaux ou certaines autres affections.

 

Comment choisir son assurance de prêt immobilier ?

La banque vous incite généralement à souscrire son assurance de groupe. Mais d’un autre côté la Loi Lagarde vous permet de choisir un contrat en délégation auprès d’un assurance alternatif.

Seule condition : présenter à l’organisme bancaire une offre qui présente des garanties équivalentes.

Si les garanties sont identiques sur le papier, les fonctionnements, eux, varient.

  • Vous pourrez avoir des prestations qui soient forfaitaires ou indemnitaires (limitées à votre perte de revenus)
  • Une couverture en cas d’invalidité partielle…ou pas
  • Un contrat qui couvre les affections psychiques avec ou sans restriction
  • Des cotisations fixes ou variables

Etant donné que vous ne pourrez pas forcément agir sur les exclusions médicales en lien avec la scoliose, autant faire en sorte que votre coût d’assurance soit le plus faible possible tout en élargissant votre couverture.

Pour cela, optez pour une délégation d’assurance. Il est généralement possible, et ce peu importe votre âge, d’avoir un taux d’assurance ou un TAEA plus faible que celui de votre banque.

Plus faible, cela signifie plusieurs milliers d’euros d’économie à la clé.

Si vous n’avez pas pu choisir votre contrat en amont de l’édition d’offre de prêt, la Loi Lemoine, dans son volet substitution, vous permettra de renégocier votre contrat à tout moment.