Emphysème pulmonaire et assurance emprunteur

Geoffroy Roques, courtier en assurance emprunteur
Mis à jour le 5 mars 2025

Sommaire
Besoin d'une solution AERAS ?Qu’il soit d’origine inflammatoire ou génétique, l’emphysème pulmonaire devra être indiqué dans votre questionnaire santé au moment où vous ferez la demande d’assurance emprunteur liée à votre crédit. Cette assurance et les garanties qui la composent seront considérées comme obligatoires pour accorder le crédit immobilier.
Une fois la fausse déclaration évitée, vous vous heurterez à des exclusions de garanties mais aussi à des surprimes.
Lorsque l’accès au crédit est plus difficile, il est recommandé de solliciter un courtier spécialisé dans les risques aggravés de santé.
Quelques informations avant de vous en dire plus :
- Si vous êtes atteint d’un emphysème pulmonaire mais que vous empruntez moins de 200 000€, peut-être pourrez-vous accéder à une assurance emprunteur sans questionnaire santé. Il faut, dans ce cas, se renseigner sur les conditions pour bénéficier de la Loi Lemoine.
- Si la banque vous accorde une assurance de prêt, pensez au fait que vous pourrez changer dès la signature du contrat de prêt. Une seule condition à remplir : avoir une offre où les garanties sont équivalentes.
- Les délégations d’assurance sont moins chères que les contrats groupe de banque dans 80% des cas.
- Le TAEA et le taux d’assurance sont les deux indicatifs qui permettent de calculer le coût de l’assurance emprunteur.
- La banque ne peut pas augmenter votre taux d’emprunt si vous êtes dans le cadre de la Loi Lagarde
Vous anticipez un problème d’assurance emprunteur ? Vous avez besoin de conseil ? Vous avez une exclusion de garantie ? un refus ? une surprime ? Votre dossier est urgent ?
En savoir plus sur l’emphysème pulmonaire
L’emphysème pulmonaire est une maladie respiratoire chronique, caractérisée par la destruction progressive des alvéoles pulmonaires, les petites structures qui permettent les échanges gazeux essentiels entre l’air et le sang. Cette pathologie est souvent associée à la broncho-pneumopathie chronique obstructive (BPCO), un ensemble de troubles respiratoires chroniques limitant la capacité respiratoire des patients.
Parmi les principales causes de l’emphysème pulmonaire, le tabagisme figure en tête de liste. La fumée de cigarette endommage les parois des alvéoles, entraînant leur destruction irréversible. Cependant, la pollution de l’air, l’exposition à des irritants chimiques ou la prédisposition génétique, comme le déficit en alpha-1-antitrypsine, peuvent également être à l’origine de la maladie, même chez les non-fumeurs.
Les symptômes de l’emphysème apparaissent généralement progressivement. Ils incluent un essoufflement persistant, une toux chronique et une sensation de fatigue accrue. Dans les cas avancés, la maladie peut conduire à une insuffisance respiratoire grave, nécessitant des interventions médicales complexes telles que l’oxygénothérapie ou, dans certains cas, une transplantation pulmonaire.
Le diagnostic de l’emphysème repose sur des examens cliniques et des tests de la fonction pulmonaire, comme la spirométrie. Une prise en charge précoce est essentielle pour ralentir l’évolution de la maladie. Les options thérapeutiques incluent l’arrêt du tabac, des médicaments bronchodilatateurs et des programmes de réhabilitation respiratoire, qui permettent d’améliorer la qualité de vie des patients.
Pour les formes sévères, des techniques innovantes telles que la réduction du volume pulmonaire par des valves ou des spirales endobronchiques offrent de nouvelles perspectives. Ces avancées, combinées à des stratégies préventives, soulignent l’importance d’une prise en charge globale et personnalisée.
En conclusion, l’emphysème pulmonaire représente un défi majeur pour les patients et les professionnels de santé. Une meilleure compréhension de la maladie et de ses facteurs de risque peut contribuer à améliorer sa prévention et son traitement, offrant ainsi une meilleure espérance de vie aux patients touchés.
Comment assurer son prêt immobilier avec un emphysème pulmonaire ?
Avant de se poser la question du tarif auquel on va devoir faire face à cause du risque aggravé de santé, il faut déterminer les garanties attendues par la banque.
C’est l’établissement bancaire qui va fixer ce qui est nécessaire pour que votre crédit immobilier soit accordé.
D’ordre général et pour un prêt immobilier de résidence principale, il vous sera demander une couverture pour les risques suivants :
- Décès
- PITIA (perte totale et irréversible d’autonomie)
- IPT (invalidité permanente totale de plus de 66%)
- ITT (incapacité temporaire totale)
Suivant la banque, des options complémentaires pourront vous être demandées (rachat des MNO et souscription d’une garantie IPP).
La principale difficulté quand on a un emphysème pulmonaire, c’est d’obtenir les deux dernières couvertures à savoir l’ITT et l’IPT.
Ces deux garanties ont pour objectif de vous garantir en cas d’arrêt de travail ou d’invalidité. Sans ces dernières, la banque pourra être amenée à annuler son accord de principe. La décision peut varier selon la banque.
Courtier spécialisé en assurance emprunteur risque aggravé de santé, nous pouvons donc, si vous anticiper, vous indiquer des banques considérées plus souple dans l’accord de crédit.
Nous vous conseillons fortement de faire une demande en délégation d’assurance (assurance individuelle) pour obtenir le maximum de garanties. Les assurances externes sont la plupart du temps plus souples que l’offre groupe présentée par votre établissement bancaire.
Le prix y sera également plus faible puisque les taux d’assurance sont mieux segmentés. Les assurances en délégation appliquent également la convention AERAS (texte de référence quand on souscrit une assurance emprunteur avec un risque aggravé de santé).
Que faut-il déclarer dans le questionnaire santé en cas d’emphysème pulmonaire ?
Pour adhérer à une assurance emprunteur, vous devrez si vous ne rentrez pas dans le cadre de la Loi Lemoine (suppression du questionnaire santé si moins de 200 000€ empruntés et date de fin de crédit avant les 60 ans de l’assuré), remplir un questionnaire santé.
Ce questionnaire médical permettra au médecin conseil de la compagnie d’assurance de disposer de tous les éléments médicaux pour statuer votre dossier au niveau 2 de la convention AERAS.
Votre dossier sera refusé au niveau 1 car il y a un risque d’exclusion ou de surprime.
Lorsque vous remplissez un questionnaire de santé il faut indiquer votre pathologie respiratoire.
Vous pouvez en complément sur papier libre indiquer :
- Le diagnostic exact et date d’apparition de l’emphysème : Indiquez depuis quand la maladie a été diagnostiquée.
- Les traitements en cours : Précisez si vous utilisez des bronchodilatateurs, des corticostéroïdes inhalés ou tout autre médicament.
- La fréquence et sévérité des symptômes : Notez si vous éprouvez des difficultés respiratoires au repos ou lors d’activités physiques.
- Les hospitalisations : Mentionnez s’il y a lieu toutes les hospitalisations liées à des exacerbations de l’emphysème.
- Les facteurs de risques complémentaires : Indiquez si vous êtes un ancien fumeur, un fumeur actuel ou si vous êtes exposé à des substances nocives.
- Examen spirométrique : joignez en complément les résultats récents, notamment le VEMS (Volume Expiratoire Maximal par Seconde) et le dernier compte rendu du pneumologue.
Une fois ces éléments vus par le service médical de la compagnie d’assurance, il reste fort possible que l’on vous adresse un questionnaire sur les atteintes respiratoires. Ce questionnaire sera à faire remplir par votre médecin traitant. Il n’est pas nécessaire de prendre rdv avec le pneumologue qui vous suit.
Si vous pouvez bénéficier de la Loi Lemoine et de l’absence de questionnaire santé lors de votre souscription, faites vérifier par un expert de l’assurance emprunteur que votre pathologie respiratoire est couverte. Nombre d’assureurs excluent d’office les pathologies pré existantes à la souscription.
Quelles sont les décisions du médecin conseil de l’assureur ?
Les décisions du médecin conseil d’une compagnie d’assurance varient selon la sévérité de votre emphysème mais aussi en fonction de statistiques internes propres à chaque compagnie.
En consultant un courtier spécialisé dans les risques aggravés médicaux, vous serez directement orienté vers les organismes qui ont les grilles médicales les plus favorables pour les affections respiratoires de type emphysème pulmonaire.
D’expérience, 3 décisions les plus régulièrement prises sont :
- Garantie décès PTIA acceptée avec une surprime de 50 à 75% + exclusion des suites et conséquences des affections respiratoires sur les garanties IPT ITT. Il faudra ici que la destruction progressive et irréversible des alvéoles pulmonaires soit assez lente.
- Garantie décès PTIA accordée avec une surprime allant de 100 à 150% et refus des garanties complémentaires incapacité invalidité. Dans ce cas, votre emphysème sera considéré trop avancé par le médecin conseil.
- Refus total d’assurance
La surprime aura pour effet de gonfler le coût d’assurance.
Quand vous avez une surprime de 100%, cela signifie que le tarif double. En revanche le surcoût est moindre sur une délégation d’assurance puisque l’équilibre entre la cotisation décès PTIA et l’ITT se fait en général à 50/50. Ce n’est pas le cas avec un contrat groupe. Sur ces contrats, la garantie décès PTIA représente à peu près 70% du cout global des cotisations.
L’emphysème se déclarant bien souvent après 50 ans, si votre taux d’assurance est supérieur à 1.40% dans le taux global de l’emprunt, un écrêtement de surprime pourra être envisagé selon vos revenus.
Noter que le fait d’être fumeur aura un impact sur votre taux d’assurance de base mais aussi sur le niveau de surprime. Sur certains contrats, soyez vigilant car vous serez considéré non-fumeur si vous n’avez pas arrêté de fumer à la demande du corps médical.
En cas de refus total d’assurance après étude au niveau 3 AERAS, la banque aura l’obligation d’étudier des alternatives. Il s’agira de remplacer le contrat d’assurance par :
- Une hypothèque sur un bien dont vous êtes déjà propriétaire
- De l’épargne
- Une prévoyance personnelle dont la banque pourrait devenir bénéficiaire
Si les garanties ITT vous sont refusées, certains organismes accepteront de vous financer et d’autres pas.
