Comment trouver une assurance de prêt avec une maladie respiratoire ?

Le fait d’être atteint d’une pathologie respiratoire lorsque l’on fait une demande de prêt immobilier, devra à minima être déclaré dans un questionnaire santé. Suivant le type de maladie des poumons, vous pourrez subir surprime, exclusion ou même vous voir refuser des garanties. Ces pathologies (Asthme, BPCO, emphysème pulmonaire, apnée du sommeil, …) peuvent créer des difficultés dans l’obtention des couvertures d’assurance exigées par la banque.

Courtier spécialiste des risques aggravés de santé, nous préconisons de bien sélectionner votre banque au préalable. Le taux du crédit est une chose, l’accord et l’édition de l’offre de prêt, en est une autre.

Avancer sur un dossier de crédit en ayant une affection respiratoire sans avoir les conditions d’assurance emprunteur au préalable, pourrait bien vous conduire à un refus de crédit ou à minima une augmentation importante de son TAEG

Comment adhérer à une assurance emprunteur quand on a une maladie respiratoire ?

Les maladies respiratoires varient en gravité, allant d’affections bénignes comme les allergies respiratoires à des pathologie plus lourdes comme le cancer du poumon. En France, environ 10 % de la population souffre d’asthme, et les maladies respiratoires chroniques telles que la bronchite chronique obstructive (BPCO) touchent près de 3,5 millions de personnes. Cet aspect statistique, viendra favoriser la décision de certains assureurs.

Le diagnostic de ces maladies repose sur des radiographies pulmonaires, des tests de fonction pulmonaire (comme la spirométrie) ou encore, les analyses sanguines. L’asthme est généralement traité grâce à des inhalateurs corticostéroïdes et des bronchodilatateurs. La BPCO peut, elle, nécessiter des médicaments bronchodilatateurs, des stéroïdes inhalés, de l’oxygénothérapie. Les infections bactériennes, comme la pneumonie, sont souvent traitées avec des antibiotiques. 

Dès lors que vous rentrerez dans la catégorie des risques aggravés de santé, il faudra avoir une méthode pour emprunter. Cette méthode ne sera pas celle indiqué par la convention AERAS, ni même celle retenu par votre banquier en fonction de son besoin de marge. Chaque compagnie ayant des pathologies sur lesquelles elle sera plus performante, il faudra trouver chaussure à son pied. Les tarifs et garanties de base à souscrire se devront d’être connu pour anticiper d’éventuel refus de garantie ITT et IPT. Il en sera de même pour la surprime qui viendra la plupart de temps majorer le prix de la garantie décès PTIA.

Le courtier assurance emprunteur pour la recherche de solution

Utile pour choisir sa délégation d’assurance ou envisager un changement de contrat dès la signature de votre offre de prêt, le courtier assurance emprunteur présentera une série d’atout :

• Il vous permettra de baisser le TAEA et le TAEG de votre crédit en diminuant le coût des garanties décès PTIA IPT ITT. 
• Il vous conseillera sur la quotité d’assurance à choisir et les garanties à sélectionner pour être correctement couvert. Il vous expliquera pourquoi il faut savoir aller au-delà de l’équivalence de garantie demandée par votre établissement bancaire.

Une fois votre contrat sélectionné, il conviendra de demander à votre banque l’étude comparative selon les critères CCSF. La loi Lagarde vous permet de choisir une assurance externe sans que le banquier ne puisse modifier les conditions d’accord de l’emprunt. Cette disposition légale permet de payer moins cher son assurance emprunteur tout en renforçant sa protection sur les carences du contrat bancaire. Si votre conseiller venait à trainer des pieds ou à allonger les délais de traitement, vous auriez alors la possibilité de résilier après avoir votre négocié votre taux de crédit et obtenu votre offre de prêt.

Le changement d’assurance emprunteur pour baisser votre TAEA

La loi Lemoine est celle qui vous permet de changer d’assurance une fois le crédit accordé. Elle peut être utilisée sur des crédits immobilier de résidence principale ou secondaire mais aussi sur des investissements locatifs y compris dans le cadre d’un achat en SCI.

Il faudra remplir certaines conditions pour en bénéficier tout en suivant les étapes une à une. Ceci permettra que cette renégociation d’assurance de prêt immobilier, aussi appelé rachat d’assurance ou déliaison, soit accepté.

Voici les conditions et conseils :

• Retrouver les garanties d’assurance emprunteur souscrites et les quotités indiquées dans votre offre de prêt immobilier. Elles sont généralement indiquées dans les premières pages de votre contrat de prêt
• Sur cette base, effectuez des comparatifs et obtenez des devis. En amont, il faudra vérifier que les garanties sont à minima équivalente à celle de votre banque. Pour cela référez-vous à la fiche standardisée d’assurance que vous a remis votre banquier ou le courtier immobilier avant de vous engager.
• Prenez conseil auprès du courtier assurance emprunteur afin de savoir quel sont les moyens pour baisser votre taux d’assurance emprunteur.
• Vérifiez s’il est intéressant de rajouter l’option MNO sur les garanties incapacité temporaire totale (ITT), l’invalidité permanente totale (IPT) et invalidité permanente partielle (IPP).

Pour ce qui est de l’aspect tarif d’assurance emprunteur d’autres points de comparaisons devront avoir toute votre attention :

• Voyez si l’augmentation de la quotité d’assurance en décès PTIA (perte totale et irréversible d’autonomie) est judicieuse au regard de votre situation personnelle et quel serait l’impact sur le coût du crédit.
• Grâce à l’indication du coût d’assurance sur 8 ans, vous pourrez choisir entre une cotisation dégressive calculée sur le capital restant dû ou une assurance dont les primes son déterminé selon les capitaux empruntés.
• Comparer point par point avec le contrat ADE (assurance des emprunteurs) ou ADI (assurance décès invalidité) de votre banque. Bien souvent vous constaterez que l’écart de coût est important et que la résiliation du contrat groupe ne vous apporte que des avantages.

Si vous souscrivez avec une maladie respiratoire à déclarer dans le questionnaire santé, vous vous invitons à joindre deux documents médicaux complémentaires :

• Le compte rendu du test de la fonction pulmonaire (spirométrie).
• Le compte rendu du de la radio des poumons.
• Le certificat médical du pneumologue.

Veillez aussi à être précis dans le questionnaire médical. Indiquez si vous souffrez d’asthme, de bronchiectasie, d’emphysème, de BPCO, de tuberculose, de légionellose ou de sarcoïdose.

En anticipant, vous réduirez les délais de traitement de votre risque aggravé de santé et limiterez ainsi les risques de refus de prêt ou les majorations de TAEA de dernière minute générée par une surprime. Il serait en effet dommage de faire face à un dépassement de taux d’usure dans les derniers instants alors que votre crédit peut être accordé sans l’assurance obligatoire au sens du TAEG.

Quelles sont les solutions pour assurer un prêt avec une affection respiratoire ?

En complément des dispositifs classiques que sont la convention AERAS et la loi Lemoine pour des emprunts sans questionnaire santé, vous pouvez consulter nos conseils selon votre affection respiratoire : 

• Apnée du sommeil 
• Asthme 
• Sarcoïdose 
• Cancer du poumon
• Pneumonie
• BPCO
• Emphysème pulmonaire
• Pneumothorax

ALD ou pas ALD ne sera pas le point le plus important pour l’assureur. Le fait d’être dans la liste des affections de longue durée ne restera qu’un indicatif pour l’assureur. Seul compte les possibilités d’assurance et dans la continuité l’obtention de votre crédit.

Chez PHENIX COURTAGE nous réalisons pour vous les comparaisons avec le contrat groupe de la banque. Nous nous chargeons ensuite de vous expliquer les modalités de souscription et vous accompagnons sur les formalités administratives liées au changement d’assurance. En cas de refus de délégation prononcé par la banque, nous prenons en compte les motifs de refus et leur légalité. Nous intervenons pour votre compte afin d’augmenter les chances de valider l’avenant du crédit. Notre objectif reste la diminution de la cotisation d’assurance que pourrez engendrer votre affection respiratoire dans le tableau d’amortissement de votre crédit.

 

Une autre affection a été déclarée dans votre questionnaire médical ? consulter les articles suivants :

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