Assurance de prêt et sarcoïdose

Lorsque vous vous apprêtez à emprunter, la sarcoïdose peut devenir une difficulté que vous n’aviez peut-être pas soupçonnée.

Oui ! La Sarcoïdose peut dans certains cas avec complication entraîner un refus d’emprunt. Tout est une question d’assurance emprunteur. Courtiers spécialisés dans ce domaine, nous allons vous exposer comment anticiper et régler cette problématique.

3 informations et conseils à ce stade :

• Anticiper la difficulté à trouver une assurance emprunteur en doublant votre demande à la banque avec une délégation d’assurance.
• Choisissiez un courtier spécialisé en assurance emprunteur, afin le moment venu, de bénéficier de sa compétence (que faire si surprime, refus de garantie, exclusion, taux d’usure, refus de résiliation d’assurance de la banque, etc.).
• Savoir qu’il existe grâce à la Loi Lemoine des assurances emprunteur sans questionnaire de santé. Attention dans la sélection du contrat, car certains excluront les maladies présentes à la souscription. Les conséquences ou complications de la sarcoïdose pourraient ne pas être couvertes.

Pour être directement orienté vers des compagnies à même de vous assurer malgré votre déclaratif de santé, n’hésitez pas à nous contacter.

La Sarcoïdose peut-elle entraîner un refus de crédit immobilier ?

Dans certains cas, le refus de prêt immobilier pourra être prononcé par banque. Pour bien comprendre, voici comment cela fonctionne.

La banque pour vous accorder le crédit va vous demander une assurance emprunteur.

Cette assurance emprunteur contient 4 garanties :

• Garantie décès
• Garantie PTIA (perte totale et irréversible d’autonomie)
• Garantie IPT (invalidité permanente totale)
• Garantie ITT (incapacité totale de travail ou incapacité temporaire totale)

Que vous empruntiez au Crédit Agricole, à la Banque Populaire ou bien encore chez CIC ou Crédit Mutuel, l’exigence de garantie sera la même pour un prêt de résidence principale.

Tant que la sarcoïdose n’est pas guérie, et ce depuis un certain temps, vous pouvez avoir des difficultés à obtenir les garanties IPT et ITT. Si l’assurance de prêt de la banque est refusée ou si des garanties exigées ne sont pas accordées, le refus de crédit immobilier reste une éventualité.

La banque vous faisant faire le dossier d’assurance qu’en toute fin il est important d’anticiper en confiant votre dossier d’assurance à des experts de ce domaine. Vous aurez ainsi deux cordes à votre arc et pourrez ainsi proposer une solution d’assurance à votre banque si celle-ci ne peut vous garantir correctement.

Les Lois Lemoine et Lagarde vous permettent de sélectionner une assurance externe à la banque.

Comment indiquer sa sarcoïdose dans le questionnaire santé de l’assurance du prêt ?

Aucun questionnaire de santé ne vous sera demandé si vous rentrez dans le cadre de la Loi Lemoine. Pour cela, il faut cumuler deux facteurs :

• Finir son prêt immobilier avant ses 60 ans.
• Assurer moins de 200 000€ d’emprunt (ex. : 60% de 300 000€).

Si c’est le cas, soyez vigilant au choix du contrat. Certains contrats d’assurance emprunteur en délégation excluent les pathologies existantes à la souscription. Les suites ou conséquences d’une sarcoïdose ne seront donc pas couvertes. Les échéances du crédit immobilier ne seraient pas prises en charge.

Si vous avez une assurance emprunteur avec questionnaire de santé, vous pourrez par exemple déclarer votre sarcoïdose aux questions suivantes :

L’assureur peut demander par exemple via son questionnaire santé si vous avez une maladie pulmonaire. Si vous avez une sarcoïdose pulmonaire vous pourrez la déclarer à cet endroit. Si ce n’est pas le cas, elle sera déclarée par le biais des examens de diagnostic ou des éventuels traitements. À compter du moment où vous évoquez la sarcoïdose dans le questionnaire, vous évitez la fausse déclaration.

Une fois déclaré, le médecin-conseil vous demandera les précisions nécessaires pour vous donner sa décision.

Quelles peuvent être les décisions d’un assureur pour une sarcoïdose ?

D’ordre général, les décisions d’une assurance emprunteur pour des maladies y compris passées, peuvent être des refus, des limitations de garanties, des réserves, des exclusions ou encore des surprimes. Toutes ces décisions n’ont pas le même impact sur votre couverture d’emprunt.

Dans le cas spécifique de la sarcoïdose, les réponses de l’assureur par l’intermédiaire du médecin-conseil vont être très variables. Un accord d’assurance sans exclusion ni surprime pourra être fait si vous êtes guérie depuis quelques années et si vous aviez une forme simple de la maladie. A contrario, si vous un avez une forme plus grave, qui ne guérit pas rapidement, qui occasionne des complications, l’assureur du crédit pourra rapidement donner d’autres décisions.

C’est ainsi que des refus d’assurance, des refus de garanties ITT et IPT et de fortes surprimes peuvent parfois être proposées.

La Sarcoïdose, si elle touche les poumons notamment, sera considérée par les assurances emprunteur comme un risque aggravé de santé. Cela signifie que votre dossier d’assurance rentrera dans le cadre de la convention AERAS. Il existe 3 niveaux d’acceptation médicale dont les 2 premiers se font en interne de chaque compagnie d’assurance. Le dernier niveau sera traité par le BCAC avec une étude faite via un pool d’assureur. En pratique, il faut chercher à rester en niveau 2 AERAS si l’on souhaite obtenir les garanties ITT demandées par la banque. Elles sont généralement refusées au niveau 3.

Les décisions d’assurance sur la sarcoïdose vont varier d’un contrat d’assurance de prêt à l’autre et d’une compagnie à l’autre. Ainsi, les compagnies d’assurance de banque (CNP chez Banque Populaire, Prédica pour Crédit Agricole, Caci pour LCL) sont généralement moins adaptées et refusent ou exclu plus de dossiers d’assurance. Sur des délégations d’assurance, on arrive sur le type d’exemple suivant :

	Conditions d’assurance sur un prêt pour une sarcoïdose. Réponse sur le contrat n°1	Conditions d’assurance sur un prêt pour une sarcoïdose. Réponse sur le contrat n°2
Sarcoïdose sans complication guérie il y a 4 ans	Accord sur toutes les garanties du contrat (décès, PTIA, IPT, ITT) sans exclusion ni surprime	Accord sur toutes les garanties du contrat mais exclusion des maladies respiratoires sur l’ITT et l’IPT
Emprunteur de 30 ans avec sarcoïdose pulmonaire depuis 10 ans	Accord décès PTIA et refus des garanties ITT et IPT	Accord sur toutes les garanties du contrat avec surprime en décès PTIA exclusion partielle en ITT et l’IPT
Emprunteur de 55 ans avec sarcoïdose pulmonaire depuis 10 ans + complications	Refus d’assurance emprunteur. Aucune garantie ne peut être accordée malgré un passage en niveau 2 AERAS puis niveau 3	Accord sur les garanties décès PTIA avec surprime et refus des autres garanties

 

Ce sont les grilles d’acceptation médicale interne à chaque compagnie d’assurance qui feront que la décision vous sera plus ou moins favorable. Nous sommes ici dans l’illustration de ce que connait un courtier spécialisé dans les risques aggravés de santé.

Sarcoïdose : que faire en cas de refus, d’exclusion ou de surprime d’assurance emprunteur ?

Comme nous l’indiquions en préambule, la décision de l’assureur va influer de manière plus importante sur l’accord du crédit immobilier et bien évidemment sur votre portefeuille si l’on parle de surprime.

Le fait d’avoir doublé votre demande d’assurance vous permettra d’anticiper ce type de problématique. Traitant une multitude de dossiers d’assurance emprunteur, notre expérience nous permet de savoir quelle banque, sera la plus à même, d’accorder un crédit quand des garanties d’assurance sont refusées ou exclues.

Crédit Agricole, BNP, LLC, SG ou encore la Banque Populaire n’ont pas les mêmes règles d’acceptation de prêt immobilier. Il en sera de même si vous empruntez au CIC ou à la Caisse d’Épargne.

Ainsi, lorsque vous faites votre demande d’assurance emprunteur via notre cabinet, ce point est rapidement abordé afin que vous ne perdiez pas de temps avec une banque qui vous refusera le crédit en fin de parcours (délai de 5 à 6 semaines entre le premier contact et la réponse définitive de la banque sur l’accord définitif du prêt).

De cette façon, nous vous proposons une stratégie différente et des conseils adéquats suivant la décision de refus ou de simple exclusion au titre des garanties incapacité invalidité (ITT/IPT).

Pour la surprime, il ne faut pas viser le taux de surprime le plus bas, mais bien le coût global le plus bas. On ne commence pas par une recherche de la surprime la plus basse, mais par la recherche d’un accord de garantie.

Ainsi, il y a bien une méthodologie à respecter si l’on veut obtenir les meilleurs résultats et avoir le moins de restriction possible. La convention AERAS est naturellement appliquée sur votre dossier si vous rentrez dans le cadre. Ce point reste tout de même secondaire, car AERAS ne garantit en rien que l’assurance vous couvre ou la banque vous accorde le crédit.

Un courtier peut-il vous aider à obtenir une assurance emprunteur quand vous avez une sarcoïdose ?

Pour résumer, c’est notre métier !

Contrairement à des comparateurs d’assurances qui sélectionnent automatiquement un contrat en fonction de son prix, nous sommes en mesure d’allier recherche de prix et obtention de garantie malgré la sarcoïdose. Il est clair que, certaines compagnies d’assurances avec lesquelles nous travaillons seront plus adaptées à votre déclaratif de santé.

Les conseils complémentaires sur le choix de la banque pourront compléter les premiers résultats. Si vous avez obtenu votre emprunt avec une simple garantie décès PTIA, l’objectif pourra être de baisser votre surprime ou d’obtenir la couverture incapacité invalidité. La Loi Lemoine permet en effet de changer de contrat dès la signature de votre offre de prêt. Si les garanties ITT vous ont été refusées, notre recherche s’orientera alors vers un accord y compris avec exclusion si cela est nécessaire.

Si votre dossier de prêt est refusé pour dépassement de taux d’usure (prix d’assurance trop élevé dans le TAEG), l’intervention restera également dans nos cordes.