Comment obtenir une assurance emprunteur en cas de BPCO ?
Geoffroy Roques, courtier en assurance emprunteur
Mis à jour le 8 janvier 2025
Sommaire
Besoin d'une solution AERAS ?La BPCO ou bronchopneumopathie chronique obstructive est une maladie respiratoire essentiellement liée à la consommation de tabac. Si la majorité des organismes d’assurance emprunteur majorent les tarifs en amont c’est parce qu’ils anticipent les risques sur le moyen long terme.
Mais lorsque vous demander à souscrire une assurance emprunteur avec une B P C O, l’affection redoutée est déjà présente.
Elle sera considérée comme un risque aggravé de santé dès lors que vous l’aurez indiqué dans votre questionnaire santé. Attendez-vous à des surprimes d’assurance mais surtout à des refus de garanties ITT. Problème ? c’est cette garantie qui est demandée par la banque lorsque vous demandez un prêt immobilier de résidence principale.
Courtier spécialiste de l’assurance emprunteur voici quelques éléments à prendre en compte si vous souhaitez trouver une assurance emprunteur en cas de bronchopneumopathie chronique :
- Vous devez doubler votre demande d’assurance faite auprès de la banque avec une délégation d’assurance. Grâce à un courtier spécialisé vous serez orienté vers des organismes plus souples pour les pathologies respiratoires.
- La Loi Lagarde vous permet de bénéficier d’une assurance externe. Celle-ci est bien souvent moins chère que l’offre de votre banque mais surtout elle permet d’être bien garanti.
- Si vous avez plus de 45 ans, prenez en compte le fait que votre surprime d’assurance peut vous faire dépasser le taux d’usure. Si c’est le cas, la banque aura l’obligation de vous refuser le crédit
- La Loi Lemoine donne accès à une assurance sans questionnaire médical. Attention tout de même à ne pas souscrire sans lire la notice d’information. Il sera parfois noté que les pathologies pré existantes ne donneront pas lieu à indemnisation en cas d’ITT ou d’IPT.
- Vérifier bien que vous êtes garanti en cas d’IPP, de problème de dos ou de dépression. Nombres de compagnies ne couvrent pas ces pathologies car elles se limitent aux critères d’équivalence CCSF.
Vous anticipez un problème d’assurance emprunteur ? Vous avez besoin de conseil ? Vous avez une exclusion de garantie ? un refus ? une surprime ? Votre dossier est urgent ?
La BPCO : une maladie pulmonaire chronique des poumons
La Broncho-Pneumopathie Chronique Obstructive (BPCO) est une maladie respiratoire chronique qui se caractérise par une obstruction progressive et irréversible des voies aériennes. Souvent associée à des pathologies comme la bronchite chronique et l’emphysème, la BPCO est une cause majeure de morbidité dans le monde, touchant principalement les adultes fumeurs ou exposés à des irritants respiratoires.
Les symptômes de la BPCO incluent une toux persistante, une production excessive de mucus, un essoufflement progressif, et une fatigue accrue. Ces signes, bien que parfois confondus avec des affections respiratoires passagères, nécessitent un diagnostic précoce pour limiter la progression de la maladie. Les médecins utilisent des tests de spirométrie pour évaluer la fonction pulmonaire et confirmer la présence de cette obstruction.
Les causes de la BPCO sont principalement liées au tabagisme, considéré comme le principal facteur de risque. Cependant, l’exposition prolongée à des polluants, comme les fumées industrielles, les gaz toxiques, ou les poussières fines, peut également contribuer au développement de cette pathologie. Les antécédents familiaux de maladies pulmonaires peuvent accentuer la vulnérabilité d’un individu.
En matière de traitement de la BPCO, bien qu’il n’existe pas de cure définitive, différentes options permettent de soulager les symptômes et d’améliorer la qualité de vie des patients. Les bronchodilatateurs, les corticostéroïdes inhalés et l’oxygénothérapie sont souvent utilisés pour faciliter la respiration. Par ailleurs, les programmes de réhabilitation pulmonaire combinant exercices physiques, éducation et conseils nutritionnels jouent un rôle clé dans la prise en charge de cette maladie.
En 2024, une enquête de Sanofi sur la BPCO révélait que :
- 90% des Français ignore que la BPCO est la 3ème cause de mortalité dans le monde
- 94% des patients atteints de BPCO déclarent que leur vie quotidienne est impactée
- 43% ont souffert de dépression, de trouble anxieux ou ont consulté un psychologue
- 57% des patients actifs lors du diagnostic de BPCO ont eu une incapacité totale de travail
- 1 patient sur 2 continue de fumer, malgré des tentatives d’arrêt
Comment déclarer une BPCO dans un questionnaire santé ?
Pour souscrire une assurance emprunteur, vous allez devoir compléter un questionnaire santé.
Si vous êtes atteint de BPCO remplir un questionnaire de médical ne sera pas une simple formalité administrative. De plus si vous omettez d’informer l’assureur de cette pathologie vous prenez le risque d’être classé en fausse déclaration en cas de demande d’indemnisation.
Pour que le médecin conseil puisse disposer de tous les éléments nécessaire à sa prise de décision, vous devez indiquer :
- L’existence de votre Broncho-pneumopathie chronique obstructive : Mentionnez ici l’existence de la BPCO, la date du diagnostic, et le stade actuel (léger, modéré, sévère).
- Les traitements qui vous sont prescrits (bronchodilatateurs, corticostéroïdes, utilisation d’oxygénothérapie,….)
- Les éventuelles hospitalisations
Une fois que le médecin conseil aura les premiers éléments, il poursuivra les investigations pour avoir les précisions qui lui permettront de vous classer dans sa grille d’acceptation médicale.
Pour cela, soit il vous adressera un questionnaire spécifique sur les affections respiratoire, soit il vous demandera les derniers compte rendu de votre pneumologue.
Celui lui permettra de disposer d’éléments établi par un professionnel de santé.
Le service médical de la compagnie saura ainsi :
- Où vous en êtes de l’arrêt du tabac ou votre consommation quotidienne de cigarettes
- Si il y a des limitations sur les actes de la vie quotidienne
Il prendra également en compte les dernière épreuves fonctionnelles respiratoires ( EFR ). Ce qui l’intéressera particulièrement c’est le volume expiratoire maximal par seconde plus connu sous le nom de VEMS.
Si l’assureur vous a remis un questionnaire sur les pathologies respiratoires, il n’est pas nécessaire de consulter votre pneumologue. Vous pouvez prendre rendez vous avec votre médecin traitant.
Quelles sont les décisions de l’assureur en cas de BPCO ?
Les décisions du médecin-conseil en cas de BPCO varient selon le stade de la maladie, les complications associées et l’impact fonctionnel.
Voici une présentation sous forme de tableau des possibilités courantes :
Degré de sévérité de l’obstruction bronchique selon les résultats du VEMS | Décision de l’assureur |
Stade I ou léger, VEMS supérieur ou égale à 80% | Vous pourrez obtenir une assurance emprunteur avec une surprime moyenne de 75% sur les risques décès PTIA IPT ITT. Nombres d’assureur pratiqueront une exclusion sur les couvertures incapacité et invalidité |
Stade II ou modéré, VEMS comprise entre 50 et 80% | Le niveau de surprime en décès PTIA sera plus élevé. Le risque de refus de garantie ITT sera plus régulier. Si vous n’avez pas cette dernière garantie, la banque pourra revenir sur son accord de principe |
Stade III ou sévère, VEMS comprise entre 30 et 50% | La garantie ITT sera généralement refusée et la surprime sur les garanties décès PTIA sera comprise entre 150 et 200% |
Stade IV OU très sévère, VEMS inférieur à 30% | L’adhésion vous sera refusée au niveau 2 AERAS. Vous pourrez accéder au niveau 3 si vous y êtes éligible (selon âge au terme du prêt et si montant de crédit inférieur à 420 000€) |
La BPCO est considérée par les assureurs comme un risque aggravé de santé.
Cela signifie que le risque de surprime, d’exclusion et de refus est plus élevé que celui de la population de référence.
Dans des cas de BPCO, le plus ennuyeux pour l’obtention de votre emprunt, c’est le risque de voir les garanties ITT refusées. Ces garanties étant demandées par la banque pour vous octroyer l’emprunt, il conviendra de viser juste et de bien maitriser le sujet.
Ici, c’est l’intermédiaire en assurance que vous aurez sélectionné qui vous permettra de trouver une solution lorsqu’elle est existante.
La première partie de l’histoire consiste à savoir que tous les assureurs n’ont pas les mêmes conditions d’acceptation pour une affection pulmonaire.
Là ou certains refuseront d’autres dossier au niveau 2 AERAS, d’autres seront en capacité de pratiqueront de simples restrictions.
La solution du courtier spécialisé en risque aggravé de santé
Assurer son prêt avec une BPCO demande une anticipation sur laquelle le banquier ou le courtier immobilier n’aura pas de connaissance spécifique.
Courtier spécialisé en risques aggravés de santé est le professionnel que vous devez solliciter.
Son métier est de connaitre les compagnies en capacité de donner des accords d’assurance en cas de BPCO. Il pourra ainsi vous orienter vers une ou plusieurs compagnies adéquates, là où la banque se limitera à vous indiquer que vous devez souscrire son offre de groupe.
En sélectionnant une délégation d’assurance qui prend en compte votre risque médical, le courtier vous permet :
- D’optimiser vos chances d’avoir un accord de prêt
- De limiter le coût d’assurance en ayant des surprimes moins importante
- D’obtenir des garanties qui vous ont été refusées par d’autres établissement
L’objectif du courtier est donc de vous trouver une assurance emprunteur malgré votre BPCO.
Il sera attentif au taux d’assurance mais aura d’entrée un avantage sur votre banque. il bénéficiera de tarif plus avantageux puisque ses offres d’assurance alternatives sont en moyenne 30% moins chères que votre organismes bancaire.
Bien que cela puisse vous paraître étonnant un courtier assurance emprunteur peut vous obtenir une assurance emprunteur au niveau 2 de la convention AERAS là où d’autres compagnies auront fait un refus au niveau 3.