Comment assurer un prêt immobilier après une greffe ?

Avoir subi une transplantation d’organe peut rendre plus difficile votre accès au prêt immobilier. L’étape de l’assurance emprunteur devra être traitée en priorité.

Le menu : risque aggravé de santé et convention AERAS. Notre conseil, prendre rapidement contact avec un courtier spécialiste dans les risques médicaux.

Votre greffe du cœur, du rein ou bien encore du foie devra être déclarée dans un questionnaire médical mais sans orientation vers des compagnies spécialisées, les refus seront nombreux.

Comment emprunter après une greffe ?

La greffe, également appelée transplantation, est une procédure chirurgicale vitale où un organe malade ou défaillant est remplacé par un organe sain provenant d’un donneur. En France, chaque année, environ 4 700 greffes d’organes sont réalisées, avec plus de 40 000 personnes vivant actuellement avec un greffon.

Les greffes les plus courantes concernent le rein, le foie, le cœur et les poumons. D’autres greffes, bien que moins fréquentes, peuvent inclure la transplantation de la cornée, de la peau, ou encore de la moelle osseuse. Les symptômes qui peuvent conduire à une greffe varient selon l’organe affecté, mais incluent généralement une dégradation sévère des fonctions vitales de l’organe concerné.

Pour obtenir un emprunt après une greffe, il sera généralement question d’assurance emprunteur. Toute banque demandant une assurance pour accorder un crédit immobilier, l’étape de l’assurance se doit être anticipé. Oui la convention AERAS est une aide mais elle ne demeure pas une solution pour toutes les pathologies.

Savoir si votre banque peut accepter un prêt avec une seule couverture décès PTIA, alors qu’initialement les garanties ITT et IPT avait été demandé sera une question à laquelle peut d’interlocuteur seront en capacité de répondre. Les vendeurs de taux ou les plateformes de souscription seront silencieux car la problématique deviendra technique. Charge à vous de trouver d’emblée, c’est-à-dire avant d’emprunter, les bons interlocuteurs en assurance.

C’est ici que vous pourrez faire une différence et éviter le refus prêt si vous ne trouvez pas d’assurance complète, ce qui risque d’être le cas

Quelles informations indiquer dans le questionnaire santé pour une greffe  ?

Lorsque vous avez subi une greffe et que vous souhaitez souscrire une assurance emprunteur, vous devez remplir votre questionnaire santé avec la plus grande transparence. Si ce n’est pas le cas, une fausse déclaration pourra être prononcé et des sanctions élevées sont à prévoir (déchéance de terme sur le prêt avant toute chose)

Voici les éléments essentiels que vous pouvez indiquer dans le questionnaire santé :

• Le type de greffe : mentionnez précisément quel organe a été greffé.
• La date de la transplantation : indiquez la date de votre greffe pour montrer à l’assureur que votre situation médicale est stable et qu’il n’y a pas eu de rejet
• Le motif de la greffe : décrivez la pathologie qui a conduit à la nécessité de la greffe (par exemple, insuffisance rénale, insuffisance cardiaque).
• Le traitement en cours : Mentionnez tous les médicaments que vous prenez, notamment les traitements immunosuppresseurs

Lorsque vous complétez un questionnaire médical à ligne, ces questions seront posées automatiquement après l’indication du terme greffe. Généralement, à l’issue de la validation de votre déclaratifs santé vous aurez un questionnaire spécifique à faire remplir par votre médecin traitant. Les questions seront bien entendu différentes selon qu’il s’agisse d’une greffe de cœur, de rein, de moelle épinière ou de cornée.

Comme le préconise la convention AERAS pour limiter les délais de réponse sur votre dossier, préparez vos documents médicaux en amont. Vous pouvez pour cela réunir :

• Le ou les comptes rendus opératoires : ces documents fournissent des détails sur la procédure chirurgicale et le déroulement de la greffe. Ils indiquent également vos différents antécédents de santé ou les facteurs de risques familiaux
• Le compte rendus post opératoire : vous pourrez y rajouter les résultats des examens réalisés après la greffe pour évaluer le bon fonctionnement de l’organe greffé.
• Les résultats des analyses médicales récentes : Tests sanguins, imageries médicales, et autres analyses pertinentes.
• Copie des prescriptions médicales

A noter que ces documents peuvent être ajouter dans votre espace de souscription assurance afin de respecter le secret médical.

Quel va être le rôle de votre médecin traitant pour une transplantation cardiaque ou rénale ?

Pour les emprunteurs ayant subi une transplantation cardiaque ou rénale, l’assureur peut, comme nous l’avons indiqué précédemment, demander des informations détaillées à votre médecin traitant. Cette demande prendra la forme d’un questionnaire qui varie selon le type de greffe.

Un assureur doit pouvoir évaluer le risque pour statuer sur votre dossier. Étant donné qu’il se base sur des statistiques, il doit disposer d’éléments médicaux précis, que seul votre médecin sera en capacité de fournir

Selon la transplantation liste des éléments sera différentes, même si la logique reste la même.

Transplantation cardiaque

• Diagnostic initial : Date de découverte de l’insuffisance cardiaque et antécédents médicaux.
• Détails de la greffe : Date de la transplantation, âge et parenté du donneur, comptes rendus opératoires.
• Fonction cardiaque actuelle : Résultats des échocardiographies, électrocardiogrammes (ECG) de repos.
• Eventuelle complications post-opératoires : Informations sur les rejets de greffe, complications digestives, neurologiques ou métaboliques.
• Traitements : Médicaments immunosuppresseurs et autres traitements en cours, avec dates de début et effets secondaires observés.
• Surveillance cardiologique : Résultats du dernier bilan complet

Transplantation rénale

• Cause de l’insuffisance rénale : Maladie rénale primitive, maladie systémique ou autre étiologie.
• Détails de la greffe : Nombre de transplantations, date de la dernière greffe, type de donneur (personne décédée ou vivante).
• Fonction rénale actuelle : État du greffon (fonction bonne, suboptimale, altérée), crises de rejet aigu, signes de rejet chronique.
• Complications post-opératoires : Sténose de l’artère rénale, infections opportunistes, néphropathie chronique.
• Traitements : Médicaments immunodépresseurs chroniques (azathioprine, ciclosporine, corticothérapie) et effets secondaires.
• Surveillance néphrologique : Dernières constatations de tension artérielle, recherche de protéinurie, clairance de la créatinine.

Ce document devra être signé et tamponné par le médecin pour être valide. Il pourra être pris en compte pendant 4 mois. Ainsi vous pouvez chercher votre assurance avant même de faire votre demande de crédit immobilier auprès de la banque

Quelle est la décision de l’assureur suite à une greffe ?

Si vous avez subi une greffe, l’assureur ou le médecin-conseil peuvent prendre plusieurs décisions en fonction des informations fournies.

Ces décisions peuvent varier, allant de l’acceptation de la demande de souscription avec ou sans exclusion à un refus total.

Décision de l’assureur	Explication	Conséquences pour l’emprunteur
Accord sans exclusion	L’assureur accepte de couvrir l’emprunteur sans appliquer de surprime ni d’exclusion. Toutes les garanties demandées sont ici accordées	L’emprunteur obtient une couverture standard sans coût supplémentaire. Cette décision est très très rare pour une transplantation.
Accord décès PTIA avec surprime	L’assureur accepte de couvrir l’emprunteur uniquement pour la couverture décès PTIA et applique une surprime en raison du risque santé.	L’emprunteur doit payer une prime d’assurance plus élevée à cause de son risque aggravé de santé et n’a pas l’intégralité des garanties initialement demandées par la banque pour un emprunt de résidence principale
Acceptation avec exclusions totale sur la couverture ITT	L’assureur accepte de couvrir l’emprunteur mais exclut certaines garanties (ex : incapacité temporaire de travail, invalidité à l’exclusion des pathologies du rein ou du coeur).	L’emprunteur n’est pas couvert s’il demande une prise en charge de son crédit pour un arrêt maladie qui est en lien avec les affections citées dans le courrier de l’assureur
Adhésion refusée	L’assureur refuse de couvrir l’emprunteur en raison du risque élevé associé à la greffe.	L’emprunteur doit chercher une autre assurance et opter pour une délégation d’assurance. La convention AERAS aura été appliquée si vous y êtes éligible. Il n’existe en revanche pas de droit à l’oubli pour les pathologies cardiaques ou rénales

En fonction de ces décisions, il est important pour l’emprunteur de comparer les offres et de consulter plusieurs assureurs pour trouver la meilleure couverture possible. Plus vous obtiendrez de garanties, plus l’accord de votre crédit sera facilité.

D’expérience, le banquier souhaitant faire une marge sur son produit d’assurance, il pourra vous indiquer (même si c’est illégal) qu’il ne peut pas étudier les autres possibilités d’assurance tant que vous n’avez pas la réponse de son organismes (Prédica, CNP, ACM, …).

Il faudra ici connaître les démarches et l’ordre à respecter si vous ne souhaitez pas payer une note salée. Oui on peut résilier l’assurance de la banque après avoir obtenu son prêt immobilier. Mais si on anticipe un ou deux points de la bonne manière et évite de payer plus cher. La convention AERAS peut limiter une surprime si elle est trop importante. Mais il est aussi possible de la réduire plus fortement en utilisant les bons modes de fonctionnement.

Quel est l’avantage de la convention AERAS pour une greffe ?

Les greffes étant considérées comme des risques aggravés de santé, les emprunteurs peuvent bénéficier de la convention AERAS (S’Assurer et Emprunter avec un Risque Aggravé de Santé). Cette convention permet aux personnes ayant des antécédents médicaux de souscrire une assurance emprunteur dans des conditions plus favorables.

Du moins ce texte met tout en œuvre pour faciliter les choses.

Au lieu de vous détaillez les possibilités de la convention AERAS d’une manière théorique, je vais me cantonner à vous détailler ce qui peut réellement vous être utile.

Il n’est pas utile d’exposer le premier niveau AERAS puisque votre dossier y sera systématiquement refusé.

Le principal avantage pour un greffé du rein ou du cœur est de pouvoir accéder un niveau 3 AERAS. Vous y accèderez si votre dossier est refusé au niveau 2.

Il est important d’accéder au niveau 3 car à ce stade, votre dossier peut être étudié par un pool d’assureur qualifié pour les risques aggravés de santé. Ici c’est un partage de risques entre différents assureurs et réassureurs qui permettent parfois d’obtenir un accord d’assurance.

Il est possible d’accéder au niveau 3 chez plusieurs assureurs de manière simultané. Cela n’a aucune utilité puisque la réponse sera identique. Mais en cas d’accord cela peut permettre de réduire votre cotisation.

L’autre point intéressant de la convention AERAS pourra être l’écrêtement de surprime. Même si cela est rarement mis en pratique car il faut ne pas dépasser un certain seuil de revenus et que la surprime dépasse 1.4% dans votre TAEG, il faut essayer d’y accéder.

Bien entendu avant de penser à ce que la convention AERAS peut faire pour vous, il faudra y être éligible.

Des condition d’éligibilité pour accéder au niveau 2 et 3 AERAS ?

Pour bénéficier de la convention AERAS, vous devez remplir plusieurs conditions :

• Assurer moins de 420 000€ d’emprunt
• Finir son prêt immobilier avant ses 71 ans
• Faire un prêt de résidence principale ou un emprunt pro

Grâce à la convention AERAS, il est possible de bénéficier de conditions d’assurance plus favorables après une greffe.

D’expérience l’apport de la convention AERAS suite à une greffe est réel. Les refus de niveau 2 étant fréquent, il est important de pouvoir accéder au niveau 3.

Mais attention une garantie d’assurance trouvée pour un risque aggravé de santé ne signifie pas que la banque accepte votre crédit immobilier dans la foulée.

Rappelez-vous que la banque exige une couverture décès PTIA IPT ITT. Après un refus niveau 2, c’est-à-dire une accord niveau 3, les couverture ITT ne sont généralement pas accordé.

C’est d’ailleurs pour cela que quand une banque bascule votre dossier sur un contrat AERAS niveau 2 ou 3, elle n’y inclus pas de couverture ITT.

L’emprunt immobilier pour une personne ayant subi une transplantation reste un sujet technique où les problématiques d’assurance puis de crédit se cumule. Courtier spécialisé en risque aggravé, notre expérience peut être un vrai plus. Il convient que vous ayez toutes les cordes à votre arc pour pouvoir avancer sereinement.

Faut-il prendre contact avec un courtier si on a eu une greffe ?

La réponse est bien évidemment positive. La greffe demande une expertise particulière en assurance emprunteur. Si votre banquier ou votre courtier immobilier savent peut-être comment assurer une personne ayant de l’hypertension, ils n’auront guère d’idée lorsqu’il s’agira de trouver une solution d’assurance pour un greffé.

Sans cette solution et sans accord d’assurance, c’est toute votre opération de crédit qui risque d’en pâtir. Il est également conseillé de s’orienter vers des banques plus souples en termes d’acceptation de prêt avec garanties d’assurance partielles.

Emprunter avec un risque aggravé nécessite une expérience et des connaissances spécifiques. En nous sollicitant vous ne prenez que le risque de payer moins cher et éviterez à votre TAEG de crédit de s’envoler.

Les dispositifs tel que la Loi Lemoine ou AERAS apporte de manière globale. Néanmoins vous signez un contrat avec un assureurs et c’est à lui que vous payez votre cotisation. Ce sont donc ces conditions générales de vente qu’il conviendra de lire si il a accepté de vous assurer malgré l’antécédent de greffe.

Si votre co emprunteur ou vous-même, êtes atteint par une autre affection les articles qui suivent devraient pouvoir compléter votre information :

Assurance de prêt et problèmes de dos

Maladies auto immunes et assurance emprunteur

Maladies respiratoires et assurance de prêt immobilier

Maladies rénales et assurance prêt immobilier

Affections du psychisme et assurance de prêt immobilier

Maladies métaboliques ou endocriniennes et assurance de prêt

Maladies hépatiques et assurance crédit immobilier

Maladies génito-urinaires et assurance de prêt immobilier

Maladies génétiques et assurance emprunteur

Maladies du sang et assurance emprunteur

Maladies digestives et assurance de prêt immobilier 

Maladie cardiaque et assurance de prêt immobilier 

Maladie des os ou des articulations et assurance emprunteur

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Diabète et assurance emprunteur

Cancer et assurance de prêt immobilier