Tuberculose et assurance emprunteur immobilier

La tuberculose est une maladie infectieuse causée par une bactérie appelée Mycobacterium tuberculosis. Elle touche principalement les poumons, mais elle peut aussi atteindre d’autres parties du corps, comme les reins, les os ou le cerveau.

Bien que la tuberculose soit une maladie ancienne et connue des médecins-conseils, elle peut poser un problème d’assurance emprunteur.

Cette garantie étant obligatoire pour obtenir un prêt immobilier, voyons comment maximiser les chances d’éviter les surprimes ou encore les exclusions de garanties.

Quelques rappels en amont :

• Si vous êtes jeunes, vous pourrez prétendre à une assurance sans questionnaire médical grâce à la Loi Lemoine
• L’assurance décès est obligatoire, mais vous pouvez la souscrire hors banque
• Une tuberculose doit être déclarée dans le questionnaire médical sous peine d’être en situation de fausse déclaration
• En cas de surprime ou d’exclusion, veillez à comparer pour être mieux remboursé en cas d’arrêt maladie

Que faut-il savoir sur la tuberculose ?

Les symptômes les plus fréquents sont une toux qui dure plusieurs semaines, de la fatigue, de la fièvre, des sueurs nocturnes et parfois une perte de poids. Certaines personnes peuvent aussi cracher du sang lorsqu’elles toussent.

Cependant, il existe deux formes de tuberculose :

• La tuberculose latente et
• La tuberculose active

Dans la forme latente, la personne est infectée par la bactérie, mais ne présente pas de symptômes et ne transmet pas la maladie. Dans la forme active, la personne est malade et peut contaminer d’autres personnes.

Les modes de transmission

La tuberculose se transmet principalement par l’air. Lorsqu’une personne atteinte de tuberculose pulmonaire active tousse, parle, éternue ou chante, elle libère dans l’air de très petites gouttelettes contenant la bactérie. Si une autre personne respire cet air, elle peut être infectée.

La transmission se produit surtout dans les lieux fermés et mal ventilés, par exemple dans une maison, un transport en commun ou une salle de classe. Le risque de contamination est plus élevé lorsqu’on reste longtemps en contact avec une personne malade.

Contrairement à certaines idées reçues, la tuberculose ne se transmet pas en serrant la main, en partageant des objets, de la nourriture ou des vêtements. Elle nécessite généralement un contact prolongé avec une personne infectée.

Toutes les personnes exposées à la bactérie ne développent pas forcément la maladie. Le système immunitaire peut parfois empêcher la bactérie de se multiplier.

Quels traitements ?

La tuberculose peut être guérie grâce à un traitement antibiotique. Le traitement repose sur plusieurs médicaments qui doivent être pris pendant une longue période, généralement entre six et neuf mois.

Il est très important de suivre le traitement correctement et de ne pas l’arrêter avant la fin, même si les symptômes disparaissent rapidement. Si le traitement est interrompu trop tôt, la bactérie peut devenir résistante aux médicaments, ce qui rend la maladie beaucoup plus difficile à soigner.

Dans certains pays, les médecins utilisent un suivi médical régulier pour s’assurer que les patients prennent bien leurs médicaments. Grâce à un diagnostic précoce et à un traitement adapté, la plupart des personnes atteintes de tuberculose peuvent guérir complètement.

Bien déclarer sa tuberculose pour éviter la fausse déclaration

Lorsque vous adhérez à une assurance emprunteur, vous êtes généralement soumis à des formalités médicales. En premier lieu vous aurez un questionnaire médical à remplir.

Ce questionnaire permet au médecin-conseil d’évaluer les risques couverts par le contrat :

• Décès
• Invalidité
• Arrêt de travail

On parle communément de garanties DC-PTIA-IPT-ITT.

Lorsque l’assureur vous demandera si vous avez ou avez eu une maladie infectieuse, la tuberculose devra être mentionnée sous peine que vous rentriez dans le cadre d’une fausse déclaration.

Celle-ci peut entrainer la nullité du contrat d’assurance, mais aussi la déchéance de terme sur l’offre de prêt.

Depuis 2022, la Loi Lemoine permet de ne pas avoir de questionnaire à remplir si vous remplissez deux conditions :

• Ne pas avoir plus de 60 ans au terme du prêt
• Ne pas dépasser 200 000€ d’emprunt (400 000€ si vous avez une quotité de 50%)

Attention en adhérant sans formalité médicale à bien vérifier vos conditions générales de vente. Certains assureurs excluent les maladies préexistantes et leurs conséquences.

Les garanties d’assurance emprunteur et leurs modes d’indemnisation

Une assurance emprunteur regroupe plusieurs garanties obligatoires ou complémentaires.
Les plus courantes sont :

• Décès,
• PTIA (Perte Totale et Irréversible d’Autonomie),
• IPT (Invalidité Permanente Totale),
• IPP (Invalidité Permanente Partielle),
• ITT (Incapacité Temporaire Totale).

Lorsqu’un événement couvert survient, le contrat peut prévoir deux types de versements :

• Le remboursement immédiat du capital restant dû en cas de décès ou de PTIA)
• La prise en charge mensuelle des échéances pour les incapacités ou invalidités

Pour les garanties IPT, ITT et IPP vous devrez éviter les prestations dites indemnitaires. L’assureur fera ici mention d’une perte de revenu dans la notice d’information. Cette notion pourra aussi apparaitre sur le certificat d’assurance.

En cas d’arrêt maladie ou d’invalidité totale ou partielle, la compagnie plafonnera sa prise en charge à votre perte de revenu. Si vous avez un maintien de salaire, vous ne toucherez pas d’indemnisation.

Veillez à sélectionner une assurance à garanties forfaitaire si vous souhaitez que votre mensualité soit prise en charge selon à quotité assurée.

Quelle assurance en cas de tuberculose pour couvrir le prêt immobilier ?

Pour augmenter vos chances d’être assuré correctement et à un prix correct, vous devrez vous tourner vers une délégation d’assurance.

Ce sont les contrats garantis par des assureurs alternatifs (hors banque). Vous y trouverez des couvertures plus qualitatives et pour un taux d’assurance bien moins élevé. En cas de surprime, ce surcoût sera moins impactant.

La tuberculose sera considérée comme un risque aggravé de santé. S’il y a un risque de restrictions de garantie ou de majoration du coût, vous bénéficierez de la convention AERAS.

Cette disposition permet une étude à 3 niveaux et, dans certains cas, le bénéfice d’une garantie d’invalidité spécifique.

Côté sélection médicale, il faudra prendre en compte le fait que chaque assureur aura une grille d’acceptation différente.

Vous pourrez donc avoir pour un déclaratif de tuberculose des décisions de médecin-conseil assez différentes.

Les conditions d’assurance varieront selon que vous êtes en cours de traitement ou considéré guéri.

Par expérience, je vous invite à joindre dès la souscription :

• Le compte rendu du scanner thoracique
• Un certificat médical du pneumologue ou son dernier compte rendu de suivi

Pour être orienté vers une compagnie qui a une expertise pour votre risque médical, vous pourrez passer par un courtier spécialisé en risque aggravé de santé.

Si, par manque de temps, vous n’avez pas pu négocier une assurance externe, le second volet de la Loi Lemoine vous permettra de changer d’assurance à tout moment.

Ainsi, dès que le crédit aura été signé et le passage chez le notaire effectué, il faudra entamer une démarche de substitution.

En théorie, il faut fournir un contrat présentant des garanties équivalentes. Néanmoins, si le contrat groupe bancaire a refusé une partie des garanties, un courtier assurance emprunteur pourra identifier les éventuels points de blocage.