Quelle assurance emprunteur quand on déclare une artérite dans le questionnaire santé ?
Geoffroy Roques, courtier en assurance emprunteur
Mis à jour le 11 octobre 2024
Sommaire
Besoin d'une solution AERAS ?Si vous avez eu une artérite et que vous souhaitez un prêt immobilier, vous allez devoir obtenir une assurance emprunteur. Bien que bénéficiant de la convention AERAS, vous pourrez essuyer des refus de garantie, exclusion, mais aussi des surprimes. Sans guide et sans anticipation, votre de risque aggravé de santé peut vous conduire à un refus de prêt ou à un accord dans de moins bonne conditions.
Quel assureur peut garantir l’artérite ? Quels seront les impacts sur votre tarif ?
Courtier spécialisé dans les risques santé, voici nos réponses et conseils pour obtenir les meilleures conditions suite à votre artérite.
Vous anticipez un problème d’assurance emprunteur ? Vous avez besoin de conseil ? Vous avez une exclusion de garantie ? un refus ? une surprime ? Votre dossier est urgent ?
Artérite : que sait l’assureur du prêt immobilier ?
Pour une artérite, les assureurs de prêts immobiliers se basent essentiellement sur des éléments médicaux et sur des statistiques. A partir de là, ils déterminent ainsi leurs tarifs et les garanties accessibles selon les risques d’arrêt de travail (ITT), d’invalidité (IPT), de PTIA et de décès sur la durée du crédit.
L’artérite, ou artériopathie oblitérante des membres inférieurs (AOMI), est une maladie affectant principalement les artères des jambes. Elle est causée par le rétrécissement des artères dû à des dépôts de cholestérol, créant des plaques d’athérome responsables d’une réaction inflammatoire. Cela empêche le sang de circuler correctement, entraînant des douleurs musculaires, d’abord à l’effort, puis au repos. En France, environ 3 % de la population est touchée par cette maladie, avec une prévalence plus élevée chez les personnes de plus de 60 ans. Les emprunteurs séniors peuvent donc déclarer ce type de pathologie et par les biais des surprimes être pénalisés sur leur projet d’achat.
Les symptômes de l’artérite sont des crampes musculaires pendant la marche, appelées claudication intermittente. À un stade avancé, des douleurs sévères peuvent apparaître même au repos, perturbant le sommeil. Les signes visibles incluent une peau sèche et pâle, une température basse des pieds, des ongles cassants, et dans les cas extrêmes, des ulcères ou une gangrène.
Le diagnostic de l’artérite repose sur plusieurs examens, dont l’auscultation des pouls, la mesure de l’index de pression systolique (IPS), et des techniques d’imagerie comme l’écho-doppler et l’angiographie. Le traitement inclut des modifications de mode de vie, des médicaments fluidifiant le sang et réduisant le cholestérol, et, si nécessaire, des interventions chirurgicales pour revasculariser les artères obstruées.
L’artérite et le déclaratif santé lors de l’adhésion à l’assurance
Lors de la souscription à une assurance de prêt immobilier, vous allez effectuer un déclaratif santé. Si vous êtes atteint d’artérite, vous devez déclarer cette condition médicale de manière précise. Voici les informations et documents que vous devez fournir pour une évaluation précise de votre dossier.
La plupart du temps vous ferez ce déclaratif lors du questionnaire santé en ligne.
Certains assureurs vous permettront de joindre des documents médicaux complémentaire. Se sera ici l’occasion de transmettre :
- Résultats d’analyses : Fournissez les résultats de vos analyses de sang, d’urine si ils ont moins de 6 mois. S’ils sont récents, il seront pris en compte.
- Comptes-rendus de consultations : Incluez les comptes consultations du cardiologue ou de l’angiologue. Ici le médecin conseil pourra prendre en compte votre situation personnelle mais aussi les traitements préconisés pour votre artérite. Figure dans ces certificats l’éventuelle consommation actuelle ou passée de tabac.
- Résultats d’examen : Si vous avez passé des écho-dopplers ou des angiographies, joignez les résultats à votre dossier. Ce sont les comptes rendus de ces examens qui intéresse le médecin conseil.
Dans cette démarche de gain de temps (joindre les éléments liés à l’artérite en même temps que le questionnaire santé pour réduire le délai de traitement), nous pourrons vous indiquer la démarche. En effet dans les faits nombre d’informatiques ne sont pas calibrée pour cette possibilité. L’inconvénient d’’avoir un dossier traité de manière industrielle.
Si l’ensemble de vos documents ne permettent pas de statuer votre dossier directement, et ce sera très souvent le cas, le médecin conseil vous demandera d’autres éléments.
Vous recevrez ainsi un questionnaire sur les maladies cardiaques à faire compléter par votre médecin traitant. Il ne sera pas ici nécessaire de prendre rendez-vous avec votre cardiologue.
Ce questionnaire santé spécifique à votre risque aggravé permettra à l’assureur d’avoir tous les éléments pour votre attribuer la décision de sa grille d’acceptation médicale. Ce document est différent selon les compagnies et recense les conditions d’assurance pour l’artérite.
En complément de ce que sais déjà l’assureur sur votre maladie, il affinera en fonction des éléments suivant :
- Le type d’artérite dont vous souffrez, la date du diagnostic, et la gravité de votre état.
- Les facteurs de risques complémentaires : présence d’autres maladies chroniques comme le diabète ou l’hypertension. Ces éléments joueront clairement sur la réponse de l’assureur et c’est pour cela qu’il faut bien choisir la compagnie d’assurance
- Votre traitement en cours : nom des médicaments, dosage et fréquence de la prise
- Interventions chirurgicales : Si vous avez subi une opération, se sera demandé dans le questionnaire. Vous pourrez joindre les comptes-rendus opératoires. L’assureur verra ainsi l’ancienneté
A partir des informations générales dont dispose l’assureur pour les cas d’artérite, et des vos informations personnelles, il pourra communiquer les conditions d’assurance qu’il vous attribue.
Cette décision ne modifie pas pour autant le fonctionnement général du contrat. Vous améliorerez celle-ci si vous souscrivez une délégation d’assurance en lieu et place du contrat de la banque. il en sera de même pour votre taux d’assurance qui sera revu à la baisse dans une grande majorité des cas puisque l’assurance bancaire est plus chère.
Quelles sont les conditions d’assurance en cas d’artérite ?
Les assureurs considèrent l’artérite comme un risque médical aggravé, ce qui peut influencer les conditions de votre assurance emprunteur. Les conditions d’assurance vont être variables selon :
- Le stade de votre pathologie
- Votre âge
- La durée de l’emprunt
- Les garanties d’assurance demandé
- L’assureur sélectionné
Si vous ne pouvez ni choisir votre état de santé, votre âge ou encore la durée de l’emprunt, vous avez clairement une carte à jouer sur le choix de la compagnie.
Les décisions de l’assureur et leur impact sur le prêt
Voici les différentes décisions possibles de l’assureur en fonction de la gravité de votre artérite :
Stade de l’Artérite | Description | Décision de l’Assureur |
Stade I | Abolition des pouls périphériques à la cheville et au pied | Surprime entre 50% et 100% sur la garantie décès PTIA et exclusion des affections cardiaques sur l’ITT et l’IPT |
Stade II | Périmètre de marche d’environ 300 mètres | Surprime comprise entre 125% et 175% sur les garantie décès PTIA et refus des garanties complémentaire demandées pour un prêt RP |
Stade III | Douleurs au repos (décubitus) | Refus d’adhésion probable |
Après une opération de type pose de stents ou angioplastie | Intervention chirurgicale réussie | Surprime de 125% à 175% sur les garantie décès PTIA et refus des garanties incapacité invalidité |
L’artérite à un stade avancé, notamment avec des symptômes sévères au repos ou une intervention chirurgicale récente, augmente le risque perçu par l’assureur.
Un courtier spécialiste du risque aggravé de santé vous permettra :
- D’être orienté vers les compagnies d’assurance les plus performantes sur les déclaratif d’artérite : vous augmenterez ainsi vos chances d’obtenir les garanties ITT exigée par la banque pour l’octroi d’un prêt de résidence principale
- D’avoir un avis sur la banque à solliciter si seule les garanties décès PTIA ne peuvent vous être accordées. Malgré l’application de la convention AERAS, toutes les garanties ne sont pas toujours accordées et il faut avoir une expérience terrain pour savoir comment emprunter malgré des conditions d’assurance qui ne sont pas optimales.
Le courtier assurance emprunteur vos fourni les différentes propositions les plus adaptées et il faut ensuite guider l’emprunteur sur la marche à suivre pour obtenir le financement.
Déclarer votre artérite est une première étape et pas la plus compliqué. Comprendre le fonctionnement des accords d’emprunt avec risque aggravé ne sera pas forcément le point sur lequel votre banquier sera le plus compétent. Il vous indiquera qu’il existe des dispositifs complémentaires mais, seul, vous aurez du mal à connaître le chemin à suivre et les paramètres sur lesquels il faut jouer pour baisser votre tarif d’assurance.
Emprunter avec une artérite : quels sont les dispositifs à utiliser ?
Pour une artérite, nous étudions généralement 2 dispositifs :
- La convention AERAS: pour obtenir des études au niveau 2 et 3 AERAS. Ici pas de solution directe pour emprunter mais une étape par laquelle passer pour maximiser ses chances d’obtenir une garantie d’assurance à fournir au banquier.
- La Loi Lemoine pour ne pas avoir de questionnaire santé ou changer d’assurance emprunteur en résiliant celle de la banque. Si votre banque accepte de vous octroyez l’emprunt avec des conditions tarifaire ou de garanties qui ne vous conviennent pas, vous pourrez changer dès la signature de l’offre de prêt. L’absence de questionnaire santé vous concernera rarement puisque les pathologies cardiovasculaires sont rarement là avant 40 ans. Il faudrait finir son prêt avant 60 ans pour valider la première condition.
- Ecrêtement de surprime : si vous avez un prêt à taux zéro et suivant le plafond de vos ressources si vous terminez l’emprunt avant vos 71 ans
Suivant votre âge et votre montant d’emprunt, nous établirons un ordre de priorité.
Pour l’artérite, retenez qu’une première partie de la solution vient du fait de faire étudier son dossier par le biais d’une délégation d’assurance.
Artérite : comment trouver un assureur pour le crédit immobilier ?
Votre artérite peut modifier les conditions du crédit si votre banque ne peut pas vous garantir avec son contrat groupe. En prenant contact avec un expert des risques aggravé de santé vous allez optimiser vos chances de trouver une solution.
Dès que l’on sort du schéma traditionnel de l’assurance emprunteur standard, et comme dans nombre de domaine, il faut solliciter une personne qui ne fait que ça.
Courtier spécialiste des risques médicaux nous vous aidons à comparer les solutions d’une quarantaine de compagnie d’assurance ou mutuelle :
Allianz | AXA | Abeille | Generali |
Mncap | Swiss Life | Ugip | Afi Esca |
Utwin | Suravenir | Prépar Vie | CNP |
MACIF | MAIF | Oradea | Kereis |
Cardif | Met Life | Malakoff | Prévoir |
Quand on emprunte avec un risque aggravé de santé, AERAS ne résout pas tout. Si vous vous limitez à savoir ce que le texte de la convention peut faire pour vous, vous allez passer à côté des questions essentielles.
Oui vous pouvez interroger plusieurs compagnies d’assurance pour obtenir des devis qui contiendront des refus de garanties, des surprimes ou des refus. Mais il y a un ordre et une méthode de recherche à respecter.
Sans cela et comme pour toutes les pathologies cardiovasculaires vous allez payer le prix fort.
Le cocktail, âge, problème de santé et manque de conseil fera monter la note à plusieurs milliers d’euros
En cas de refus ou d’accord avec exclusions de garanties vous bénéficierez de nos compétences et expériences sur les situations suivantes :
- Taux d’usure (TAEA ou TAEG trop élevé)
- Résiliation du contrat de la banque (CACI, CNP, Prédica, Sogécap, ACM…)
- Choix entre garantie forfaitaire et indemnitaire
- Accord de crédit si refus AERAS niveau 2 ou 3
- Accord d’emprunt avec garantie décès PTIA
- Baisse de surprime
- Que faire en cas de refus d’assurance sur le co emprunteur
- Choix de la quotité adaptée en cas de risque aggravé de santé
- Astuce pour réduire le tarif de l’assurance emprunteur
Il reste recommandé de ne pas attendre le retour de l’assureur de la banque pour nous contacter. Cela permet d’anticiper le maximum d’élément et de réduire les délais de traitement.