Drépanocytose et assurance emprunteur

Si vous souffrez de drépanocytose, la souscription de votre assurance emprunteur peut être moins rapide que prévu. La banque vous demandera une couverture décès PTIA IPT ITT qui ne se limitera pas à la complétude d’un questionnaire santé.

Des exclusions ou refus de garanties pourront rendre plus complexe votre accès à l’emprunt.

Courtier spécialisé en assurance emprunteur, voici quelques éléments à prendre à compte avant de penser à votre taux de crédit.

• La drépanocytose n’aura pas d’impact sur votre taux d’emprunt, mais elle en aura potentiellement un sur votre TAEG.

• Avec la loi Lemoine, vous pourrez, sous certaines conditions, emprunter sans avoir à remplir de questionnaire médical.

• Si votre drépanocytose entraine un refus de garantie sur l’assurance emprunteur, la banque pourra annuler son accord de principe.

• Vous n’avez pas d’obligation de souscrire l’assurance groupe proposée par votre établissement bancaire. La Loi Lagarde vous permet ainsi d’obtenir un meilleur taux d’assurance et une couverture plus complète.

Drépanocytose : une maladie génétique

La drépanocytose, également appelée anémie falciforme, est une maladie génétique du sang qui affecte la structure des globules rouges. Cette pathologie est causée par une mutation du gène de l’hémoglobine, conduisant à la production d’une hémoglobine anormale, appelée hémoglobine S. Cette anomalie transforme les globules rouges, habituellement ronds et souples, en cellules rigides en forme de faucille, d’où le nom de la maladie.

Ces globules rouges falciformes ont une durée de vie réduite, ce qui entraîne une anémie chronique. De plus, leur forme particulière les rend susceptibles de bloquer les petits vaisseaux sanguins, provoquant des complications graves telles que des crises vaso-occlusives, des douleurs intenses, des accidents vasculaires cérébraux ou encore des dommages aux organes. Ces épisodes douloureux constituent l’un des principaux défis dans la prise en charge des patients.

La drépanocytose est une maladie héréditaire, transmise lorsque les deux parents sont porteurs du gène de l’hémoglobine S. Elle touche principalement les populations d’origine africaine, mais aussi celles du Moyen-Orient, d’Asie du Sud et des Caraïbes.

Les premiers signes de la maladie apparaissent souvent dès l’enfance. Ils incluent une anémie sévère, une susceptibilité accrue aux infections, et des douleurs récurrentes dues aux crises vaso-occlusives. À long terme, des complications graves, telles que l’atteinte des poumons, du foie ou des reins, peuvent survenir.

Le traitement vise principalement à prévenir les complications et à soulager les symptômes. Les options incluent l’hydroxyurée, les transfusions sanguines régulières, et dans certains cas, la greffe de moelle osseuse. Les avancées récentes, comme la thérapie génique, offrent de nouvelles perspectives prometteuses.

 

Quel sera l’impact des conditions d’assurance sur votre crédit immobilier ?

Les décisions prises par le médecin-conseil ont un impact direct sur votre projet de prêt immobilier. Si l’assurance est acceptée sans condition, vous pouvez avancer sereinement dans vos démarches : la banque valide l’octroi du crédit, votre couverture est complète, et le contrat respecte les exigences standards (décès, PTIA, ITT, IPT).

En revanche, si l’assureur applique une surprime à cause de votre déclaratif de drépanocytose, le coût total de votre emprunt augmente. Cette hausse peut faire grimper le TAEG (taux annuel effectif global) au-delà du seuil légal, appelé taux d’usure, et entraîner un refus de prêt par la banque. Il est alors essentiel de revoir la quotité assurée (si emprunt couple), la durée du crédit ou d’envisager une délégation d’assurance pour équilibrer le budget.

Lorsqu’une exclusion est prononcée, cela signifie que certaines garanties (souvent ITT et IPT) ne sont pas accordées. Même si la banque peut accepter une couverture partielle, cela dépend de sa politique de risque. Certains établissements exigent une couverture complète, surtout si vous empruntez seul.

En cas d’ajournement ou de refus total, la situation devient plus complexe. Sans assurance conforme, la banque peut refuser de financer votre projet.

Toutefois, des solutions existent :

• Solliciter une autre compagnie d’assurance que celle de la banque,
• Activer la convention AERAS
• Faire appel à un courtier spécialisé qui saura trouver une alternative en fonction de votre profil médical.

Chaque décision médicale doit donc être analysée avec précision, car elle peut remettre en cause l’accord de principe de votre crédit immobilier​​​.

Drépanocytose et assurance emprunteur :

Les conditions d’assurance emprunteur pour la drépanocytose peuvent varier du tout au tout.

Vous pouvez très bien avoir un accord au tarif normal comme un refus total.

Lorsque vous allez demander à adhérer, vous avez tout intérêt à souscrire une assurance en dehors de votre banque. C’est un droit que vous donne la Loi Lagarde.

Cela vous permet tout d’abord d’avoir accès à des contrats, dont les cotisations moins élevées (moins de 0.10% de taux d’assurance pour les moins de trente ans quand les banques n’ont rien à moins de 0.15%).

Mais cela permet surtout de trouver une compagnie qui étudiera votre dossier en profondeur grâce à l’étude de vos documents médicaux (comptes rendus de suivi de drépanocytose, type, etc.).

Un courtier spécialiste des risques aggravés de santé pourra présélectionner des offres, non pas par leur prix, mais par les caractéristiques des garanties et les conditions d’assurance qui peuvent vous être octroyées.

Si vous avez une drépanocytose hétérozygote et que vous êtes donc porteur sain, vous devriez, en sélectionnant correctement la compagnie en amont, être accepté pour la couverture décès PTIA IPT ITT.

En cas de drépanocytose homozygote (S/S par exemple), l’adhésion à l’assurance sera plus difficile avec à minima des refus de garantie ITT.

Dans ce cas, il faudra veiller à rentrer dans le cadre de la convention AERAS pour optimiser vos chances d’obtenir à minima une garantie décès, voir décès PTIA.

Pour cela, veillez :

• À assurer moins de 420 000€ d’emprunt
• Finir votre prêt avant vos 71 ans

Si vous êtes assez jeune, la Loi Lemoine peut vous permettre d’emprunter sans remplir de questionnaire médical. Cette disposition s’applique si :

• Vous empruntez moins de 200 000€.
• Vous finissez votre crédit immobilier avant vos 60 ans.

Un changement d’assurance à anticiper si la banque vous a assuré

La Loi Lemoine prévoit un volet sur le changement d’assurance emprunteur.

Depuis 2022, vous pouvez, dès que vous avez signé votre offre de crédit immobilier, demander à changer de contrat.

Cela vous permet de faire des économies en adhérant sur un contrat moins onéreux que celui de la banque, mais aussi d’être mieux couvert en cas de demande de remboursement de prêt immobilier lié à un problème de santé.

Nombre de banques commercialisent :

• Des contrats où les prestations incapacité invalidité sont limitées à votre perte de revenus (offre indemnitaire).
• Des contrats avec des exclusions sur les problèmes de dos ou affections psychiques.
• Des garanties qui ne couvrent pas en cas d’invalidité inférieure à 66% (pas de garantie IPP).

Ainsi, en cas d’arrêt de travail ou d’invalidité, la prise en charge de l’emprunt n’est pas optimisée.

Notre conseil sera de passer par un courtier expert des risques de santé aggravés. Ainsi, vous aurez un professionnel qui connaît votre problématique et maitrise les dispositifs à utiliser.

D’autre part, vous réduirez votre TAEA en évitant les contrats qui excluent potentiellement la drépanocytose.

Mais attention, tout ceci s’anticipe. Ne vous engagez pas avec la banque si vous n’avez pas la garantie que vous pouvez être assuré pour des garanties équivalentes par ailleurs.

Cette condition sera la principale si vous souhaitez que la banque accepte votre substitution. Chaque banque ayant des critères CCSF à respecter, mieux vaut tout bien valider avant …