Problème de hanche et assurance emprunteur

Pour obtenir votre emprunt immobilier, la banque va vous demander de contracter une assurance emprunteur décès PTIA IPT ITT.

Votre problème de hanche pourra engendrer des restrictions (exclusion de garantie) sur la partie incapacité invalidité du contrat.

Soumise à questionnaire de santé dans une majorité de cas, cette assurance se doit d’être bien sélectionnée pour optimiser votre couverture mais aussi les conditions en lien avec votre déclaratif santé.

Quelques rappels sur ce que vous devez savoir sur l’assurance emprunteur :

• Vous pouvez souscrire une assurance emprunteur en dehors de votre banque. L’établissement bancaire a l’obligation d’accepter votre offre individuelle si elle présente des garanties équivalentes.

• La loi Lemoine permet sous certaines conditions de ne pas avoir de questionnaire médical à remplir. Cette loi permet également de résilier l’assurance groupe de la banque dès la signature de l’offre de crédit. Cela permet généralement de baisser le coût des cotisations de plusieurs milliers d’euros.

• Si vous n’évoquez pas votre problème de hanche lors de l’adhésion à l’assurance emprunteur, vous risquez de ne pas être indemnisé car vous serez en situation de fausse déclaration. Si le contrat est résilié, la banque pourra prononcer la déchéance de terme.

Faut-il mentionner un problème de hanche dans le questionnaire santé ?

Si votre prêt dépasse 200 000 € ou si votre crédit immobilier se termine après 60 ans, vous ne pourrez pas bénéficier de la Loi Lemoine. Vous devrez répondre à un questionnaire médical pour pouvoir souscrire.

Ce document fait partie intégrante de votre dossier d’adhésion.

L’assureur vous posera des questions pour savoir :

• Si vous avez eu des traitements (kiné par exemple)
• Si vous avez été opéré (pose d’une prothèse de hanche)
• Si vous êtes en situation d’invalidité
• Etc….

C’est à partir de ce document que le médecin conseil pourra vous communiquer sa décision et les conditions qu’il vous propose.

Voici quelques exemples d’affection de la hanche à évoquer dans votre questionnaire santé :

• Arthrose de la hanche (coxarthrose): usure du cartilage entraînant des douleurs et une perte de mobilité.

• Fracture de la hanche: fracture du col du fémur, fréquente chez les personnes âgées après une chute.

• Tendinite de la hanche: inflammation des tendons autour de la hanche, causant douleur et raideur.

• Dysplasie de la hanche: malformation congénitale où la tête du fémur ne s’emboîte pas correctement dans la cavité de la hanche.

• Ostéonécrose de la hanche: mort du tissu osseux due à une mauvaise circulation sanguine, provoquant douleurs et effondrement de l’os.

• Syndrome du piriforme: compression du nerf sciatique par le muscle piriforme, entraînant douleurs irradiantes dans la fesse et la jambe.

• Bursite trochantérienne: inflammation de la bourse séreuse au niveau du grand trochanter, causant des douleurs latérales.

• Conflit fémoro-acétabulaire (CFA): frottement anormal entre le fémur et l’acétabulum, entraînant douleurs et raideur

Il est possible que le médecin conseil vous demande, après lecture de votre questionnaire, de fournir un compte rendu opératoire ou un certificat de votre médecin traitant.

Même si celui-ci indique que vous êtes en bonne santé et que vous êtes guéri, cela n’influencera pas directement les conditions d’assurance.

La décision du médecin conseil se base sur une projection statistique sur les 15 ou 20 ans que peut durer votre emprunt.

D’autre part, certains types de contrats présenteront de meilleures conditions pour votre hanche mais limiteront leurs prestations grâce à quelques phrases qui figurent dans vos conditions générales de vente.

D’expérience, on ne peut pas vraiment parler de risque aggravé de santé pour un problème de hanche. Aussi intéressez-vous à la convention AERAS uniquement si vous êtes reconnu invalide.

Quelle est la décision du médecin conseil en cas de problème à la hanche ?

Lorsqu’une opération chirurgicale a été réalisée, il faut souvent patienter entre 3 et 5 ans avant que l’assureur n’envisage une couverture sans exclusion. A noter que cela dépend aussi de la compagnie d’assurance sélectionnée, d’où l’intérêt de comparer différentes offres et de ne pas se baser que sur le prix.

Le cas le plus fréquent restera un retour vous indiquant que les pathologies de la hanche ne seront pas prises en charge au titre de l’arrêt de travail ou de l’invalidité (ITT/IPT/IPP).

Il sera également précisé si cette exclusion de garantie porte sur la hanche droite ou la hanche gauche.

Si vous n’avez pas rempli de questionnaire santé car vous rentrez dans le cadre de la loi Lemoine, vous n’aurez pas d’exclusion médicale.

En revanche cette loi n’impose pas à l’assureur de couvrir les antécédents de santé.

Certains contrats pourront donc exclure vos problèmes de hanche à l’aide d’une petite ligne ajoutée sur votre notice d’information.

Comment choisir son assurance de prêt en cas de problème de hanche ?

Même si votre hanche est un sujet de préoccupation, il est important de ne pas focaliser uniquement sur cet aspect. D’autres clauses du contrat peuvent avoir un impact tout aussi important, voire plus conséquent sur votre couverture :

• Restrictions sur les troubles psychiques
• Exclusions concernant les pathologies du dos
• La baisse possible de votre TAEA (taux annuel effectif d’assurance)
• Absence de protection en cas d’invalidité partielle (taux inférieur à 66 %)
• Indemnisation limitée en fonction de la perte de revenus
• Arrêt des garanties et donc des prestations à 65 ans ou à l’âge légal de la retraite

En comparant l’assurance de votre banque avec un contrat en délégation, vous constaterez rapidement que le taux d’assurance proposé est moindre.

Pour limiter les risques de faire un mauvais choix, passer par un courtier assurance emprunteur est la meilleure des solutions. Contrairement à un comparateur, il ne se basera pas que sur le prix.

Les carences de l’offre bancaire vous seront exposées et vous bénéficierez d’un conseil sur la quotité à choisir si vous empruntez en couple.

Noter que les principales différences d’un contrat à l’autre se situent sur les garanties suivantes :

• IPT (invalidité permanente totale)
• ITT (incapacité temporaire totale)
• IPP (invalidité permanente partielle)

Sur cette dernière garantie qui n’est que très peu présente dans les contrats groupes, vous trouverez des offres où la prise en charge ira de 1% à 100% de votre échéance d’emprunt pour un taux d’invalidité de 34%.