Assurance de prêt avec exclusion des affections thyroïdiennes : conseils et solutions

l’exclusion des maladies de la thyroïde sur une assurance de prêt

la maladie de la thyroïde a été déclaré sur le questionnaire santé avant d’être exclue

connaître les conséquences de l’exclusion ITT sur le prêt immobilier

l’hypothyroïdie, la maladie de basedow ou le goitre sont des maladies de la thyroïde

le médecin conseil demande des compléments médicaux avant de faire une exclusion ITT

En assurance emprunteur, à compter du moment où vous ne rentrerez pas dans le cadre de la Loi Lemoine (assurance prêt sans questionnaire médical), vous avez eu à déclarer votre maladie thyroïdienne.

Suite à cela, l’assureur vous a peut-être indiqué qu’il acceptait votre adhésion, mais avec une exclusion des affections thyroïdiennes.

Vous souhaitez connaître l’impact de cette exclusion sur la couverture ITT de votre crédit immobilier ? Vous souhaitez savoir si cette exclusion peut être supprimée de votre assurance en prêt immobilier ? S’il y a d’autres points du contrat à étudier avant d’accepter de refuser l’adhésion ? Si votre crédit immobilier peut être accepté malgré l’exclusion sur l’assurance du prêt ?

Pourquoi avez-vous une exclusion des maladies thyroïdienne sur les garanties ITT de l’assurance emprunteur ?

les exclusions ITT sont fixées par une grille d’acceptation médicale propre à chaque assureur

il faut comparer les assureurs de crédit pour limiter les exclusions des maladies de la thyroïde

comparatif de décision selon la maladie thyroïdienne et selon l’assureur

Si lorsque vous avez rempli votre questionnaire de santé vous avez évoqué une hyperthyroïdie, une hypothyroïdie, une maladie de basedow, une insuffisance thyroïdienne, un goitre, thyroïdite de Quervain, un adénome ou des nodules thyroïdiens ou bien encore une thyroïdite de Hashimoto, il est possible que l’assureur du prêt immobilier ait décidé de vous faire une proposition avec une exclusion sur les affections thyroïdiennes.

Cette exclusion portera sur les garanties ITT et IPT (arrêt de travail et invalidité). Étant donné qu’il y a une exclusion vous n’aurez pas d’indemnisation si votre arrêt de travail ou votre invalidité est lié à une affection thyroïdienne.

Le médecin-conseil de l’assureur propose généralement une exclusion des maladies thyroïdienne, car cela est indiqué dans sa grille d’acceptation médicale. Cette grille d’acceptation médicale est différente selon les compagnies.

Cette grille est construite selon les statistiques de base qui ont servi à faire les tarifs du contrat d’assurance de prêt. Si l’assureur a estimé qu’en ne couvrant pas une hyperthyroïdie, une hypothyroïdie ou une maladie de Basedow, il pourrait avoir un tarif plus bas, il mettra des exclusions dans nombre de cas sur la garantie ITT. A contrario, il aura peut-être décidé de mieux couvrir les diabétiques, les personnes en situation d’obésité ou les maladies cardiovasculaires.

Voici la liste des contrats d’assurance emprunteur et organismes avec les lesquels nous pouvons travailler :

Allianz

AXA

Aviva

Generali

Mncap

Swiss Life

Ugip

Afi Esca

Utwin

Suravenir

Prépar Vie

CNP

Kereis

Cbp

April

Iassure

Multi Impact

Cegema

Bpsis

Securimut

Cardif

Met Life

Malakoff

Prévoir

Au sein de cette liste il existera 6 à 7 types d’acceptations distinctes pour les maladies thyroïdiennes.

Et voici maintenant à quoi pourrait ressembler les conditions d’assurance suivant les grilles de ces mêmes assureurs selon le type de maladie thyroïdienne déclaré dans le questionnaire santé, leur son ancienneté de diagnostic, son traitement (Levothyrox la plupart du temps) et les facteurs de stabilité (niveau de la TSH) :

 

Retour assurance emprunteur contrat 1

Décision assurance emprunteur contrat 2

Conditions d’acceptation assurance emprunteur contrat 3

Hyperthyroïdie diagnostiquée il y a 1 an

Accord sur toutes les garanties y compris ITT avec une surprime de 50%

Accord sur toutes les garanties y compris ITT avec une surprime de 25%

Accord sur les garanties décès PTIA IPT ITT mais avec exclusion maladie de la thyroïde

Hypothyroïdie stable depuis plusieurs années avec traitement Levothyrox

Surprime de 25% sur garantie décès accord ITT sans exclusion

Accord sur les garanties au tarif normal

Accord sur les garanties décès PTIA IPT ITT mais avec exclusion maladie de la thyroïde

Nodules thyroïdiens bénins avec thyroïdectomie totale (ablation totale ou TT)

Accord sur les garanties décès PTIA avec surprime mais avec exclusion maladie de la thyroïde sur ITT et IPT

Accord sur les garanties décès PTIA sans surprime mais avec exclusion maladie de la thyroïde sur ITT et IPT

Accord sur les garanties avec surprime

Thyroïdite de Hashimoto avec TSH instable

Accord sur les garanties décès PTIA avec surprime mais avec exclusion maladie de la thyroïde sur ITT et IPT

Surprime en décès PTIA et refus des garantie ITT

Surprime en décès PTIA avec exclusion maladie de la thyroïde sur ITT et IPT

Ces réponses vont donc varier d’un assureur à l’autre. Il pourra y avoir surprime ou pas. Accord de garantie ITT ou pas. Et exclusion ITT ou pas.

Votre exclusion peut donc être due à l’intitulé de votre maladie, au fait que son diagnostic soit récent, au fait qu’elle ne soit pas assez stable ou tout simplement au fait de ne pas avoir sélectionné le bon contrat assurance emprunteur.

Les courtiers spécialistes du risque aggravé sont les professionnels qui maitrisent ce type d’information. Mais elle n’est pas la seule à prendre en compte dans un contrat d’assurance emprunteur.

L’exclusion des maladies thyroïdiennes sur l’assurance du prêt peut-elle entrainer un refus du crédit ?

l’exclusion de garantie ne porte que sur l’ITT et l’IPT

l’assureur qui pratique une exclusion accorde les garanties ITT et IPT

le crédit immobilier est accordé si il y a exclusion mais le client n’est pas couvert

Nous l’avons vu l’exclusion des maladies de la thyroïde ne porte que sur les garanties incapacité invalidité (ITT et IPT).

Ainsi si l’exclusion est partielle, il n’aura pas de souci pour l’accord du crédit immobilier puisque les l’intégralité des garanties sera indiquée comme accordée sur le contrat d’assurance emprunteur.

En revanche, si l’exclusion est totale c’est-à-dire que les garanties ITT et IPT ont été refusées à cause de votre maladie, la banque peut remettre en cause l’accord de principe qu’elle vous a donné avant la souscription du contrat d’assurance.

En effet, une banque, pour octroyer un prêt immobilier exige une couverture d’assurance pour les garanties suivantes :

  • Décès
  • PTIA
  • IPT (invalidité permanente totale)
  • ITT

Si les garanties ITT et IPT sont manquantes, la banque peut ne pas vous suivre sur le financement.

D’expérience, Crédit Agricole, Banque Populaire, Caisse d’Epargne et CIC n’auront pas la même politique d’accord de prêt immobilier lorsqu’il y a des exclusions sur l’assurance emprunteur.

Le fait d’emprunter en couple peut aussi changer la décision du banquier.

Peut-on avoir une surprime à la place d’une exclusion des maladies thyroïdiennes ?

la surprime assurance de prêt permettra de couvrir les maladies de la thyroïde

avec une maladie de la thyroïde on peut obtenir une assurance de prêt sans exclusion

ales maladies thyroïdiennes entraine des surprimes d’assurance de prêt faibles

Il est possible d’avoir des surprimes d’assurance en lieu et place d’une exclusion des maladies thyroïdienne.

Néanmoins, ce n’est pas vous qui allez le demander à l’assureur. Le courtier ne pourra d’ailleurs pas le faire non plus.

Ce qu’il faut savoir et nous l’avons vu avec la grille d’acceptation médicale c’est que cela va dépendre de votre déclaratif, mais aussi et surtout de la compagnie d’assurance interrogée.

Quand vous souhaitez être garanti pour les affections liées à la thyroïde, il faut viser un accord sans exclusion. Si cet accord est synonyme de surprime alors il faudra payer un peu plus cher. Les surprimes liées aux affections de la thyroïde ne sont généralement pas très élevées.

Quelles solutions pour éviter l’exclusion des problèmes de thyroïde en assurance emprunteur ?

la délégation d’assurance doit être privilégiée pour un risque aggravé de santé

pas de droit à l’oubli en assurance de prêt pour les cancers de la thyroïde de moins de 5 ans

la grille de référence AERAS donne des possibilités d’assurance pour les cancers de la thyroïde

Les solutions pour éviter les exclusions ITT liées à la thyroïde consistent à :

  • Envisager une délégation d’assurance si le contrat de la banque ne vous est pas favorable (acceptation médicale mais aussi conditions générales de vente et tarif)
  • Interroger un courtier spécialisé dans les risques aggravés de santé afin qu’il puisse trouver ces types de contrats d’assurance et ensuite être en mesure de les comparer.
  • Voir si vous êtes éligible à la Loi Lemoine pour éviter le questionnaire santé (attention au prix et aux autres exclusions sur ces contrats)
  • Voir si vous pouvez bénéficier du Droit à l’oubli si vous avez eu un cancer de la thyroïde dont la fin de traitement date de plus de 5 ans
  • Étudier les possibilités de la grille de référence AERAS Cancers de la thyroïde (carcinomes Papillaires ou vésiculaires uniquement)

Que ce soit pour une recherche d’assurance emprunteur ou le fait de bénéficier d’un dispositif (Lemoine ou AERAS) il est conseillé de passer par un professionnel maitrisant le sujet.

Même si l’adhésion est simplifiée, cela reste un contrat d’assurance et il est bon de vérifier les déclaratifs et le fonctionnement de garanties.

Un courtier pour obtenir une assurance emprunteur sans exclusion des maladies thyroïdiennes ?

la maladie d’Hashimoto n’est pas un obstacle pour un courtier spécialiste de l’assurance de prêt

les problèmes de thyroïde ne sont pas les seuls points étudiés par un courtier assurance de prêt

passer par un courtier assurance emprunteur permet de bénéficier d’une meilleure couverture d’emprunt

Suivant votre déclaratif (basedow, nodules thyroïdiens, Hashimoto, hyperthyroïdie, hypothyroïdie, …) tout n’est pas toujours forcément possible.
Le premier objectif est d’obtenir les garanties ITT pour que le crédit immobilier soit accordé.
L’éventuelle exclusion des problèmes de la thyroïde ne doit pas être le seul à élément à étudier. Sur certains contrats d’assurance emprunteur, vous serez assuré sans exclusion. Néanmoins, le jour d’une éventuelle prestation à verser l’assureur vous communiquera sa méthode de calcul de prestation et vous découvrirez à vos dépens que vous ne toucherez aucune indemnité.
L’analyse d’un contrat assurance emprunteur doit se faire sur les conditions d’assurance, mais aussi sur le fonctionnement des garanties ou des carences. Un courtier en assurance emprunteur aura les connaissances spécifiques lui permettant de faire cette étude.

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Assurance de prêt avec exclusion des affections thyroïdiennes : conseils et solutions

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