Rue de la Pierre Plantée 34830 Jacou

Lundi – Vendredi 9.00 – 18.30 Samedi : Fermé

04 67 64 00 17

Votre situation Appeler

Les questionnaire médicaux sont-ils différents selon la compagnie d’assurance emprunteur ?

Souscrire avec un expert
geoffroy roques cabinet phenix courtage asurance emprunteur maladie 253x300

Geoffroy Roques, courtier en assurance emprunteur

Mis à jour le 2 décembre 2025

différence sur questionnaire santé par compagnie

Sommaire

Changer d'assurance emprunteur

Bien souvent, lorsque l’on souscrit une assurance emprunteur et que l’on est en dehors du champ de la Loi Lemoine, on va chercher un questionnaire médical où un antécédent de santé pourrait ne pas être déclaré.

Conscient que l’on peut avoir une exclusion si l’on déclare son problème médical lors de la souscription, on va chercher un questionnaire médical qui remonte sur 5 ans au lieu de 10 ou encore une compagnie qui ne demande pas les traitements sur les 10 dernières années.

On va donc chercher une compagnie qui pose moins de questions ou celles qui ne nous ennuient pas.

Courtiers spécialisés dans les risques aggravés, vous nous consultez régulièrement pour ce type de demande.

Bien souvent, d’autres questions sont à soulever et celles-ci ne vous ont jusqu’à présent pas effleuré.

Voyons tout d’abord si tous les assureurs ont un questionnaire médical d’assurance emprunteur identique.

Vous souhaitez souscrire votre assurance emprunteur ou changer de contrat ? Vous souhaitez être accompagné et conseiller par un courtier spécialiste de l’assurance de prêt ?

Nous contacter

Les questionnaires santé sont-ils identiques chez tous les assureurs ?

Pour savoir si tous les questionnaires médicaux sont identiques, il convient tout d’abord de savoir comment est construit un contrat d’assurance de prêt immobilier.

Un contrat d’assurance de prêt présente :

  • Des garanties (décès PTIA IPT ITT IPP) et donc un risque à garantir
  • Un prix aussi appelé taux d’assurance. Celui-ci est fixé en fonction d’un risque statistique
  • Une sélection médicale pour voir si vous êtes dans ou en dehors du risque statistique

Si, dans son tarif, l’assureur a inclus tous les risques d’arrêt de travail, d’invalidité ou de décès lié au diabète, il n’a pas besoin de vous le demander. Il accordera un taux d’assurance standard pour cette pathologie.

À compter du moment où l’assureur a exclu ce risque, il vous posera la question.

Étant donné que les assureurs font tout de même un métier identique, les ovnis n’existent pas. Ils demanderont donc à peu près la même chose.

Seules quelques variantes existeront.

 

Les questions du déclaratif santé sont-elles les mêmes dans tous les organismes ?

Chaque assureur fait généralement valider les questions présentes dans son questionnaire santé par son service juridique.

Aussi, il arrive parfois que la position sur un élément santé varie.

Le juriste reste un humain et il peut y avoir des interprétations différentes pour un même texte.

Dans le choix des questions, les assureurs devront à minima respecter :

  • Les recommandations de la convention AERAS : ne pas remonter sur plus de 10 ans avant la date de souscription
  • Respecter le principe du droit à l’oubli pour les affections cancéreuses et l’hépatite C

Voici deux questions issues de deux questionnaires santé différents :

  • Exemple 1

Avez-vous fait l’objet d’examens paracliniques au cours des 10 dernières années

(Tests en laboratoires, examens spécifiques ou investigations) ayant révélé des anomalies ?

  • Exemple 2

Avez-vous effectué des examens médicaux ou une surveillance médicale qui ont mis en évidence une anomalie (Ex. : analyse de sang, radiographie, électrocardiogramme, artériographie, coloscopie, fibroscopie, scintigraphie, IRM, mammographie, échographie ou autres) ?

Dans les 2 cas, l’assureur remontait sur 10 ans. En revanche, si le premier assureur parle de test ou d’examen, le second est bien plus précis dans ses questions.

Pour autant c’est bien la même réponse qui est attendue.

Ce n’est pas parce que l’assureur 1 n’évoque pas des résultats « anormaux » sur une échographie qu’il ne demande pas que vous l’en informiez.

Aussi, quand vous cherchez le trou de souris dans un questionnaire médical, vous risquez de perdre de vue l’essentiel.

Premièrement, l’assureur par le biais de ses questions, certes plus ou moins précises, cherche à faire remonter toute information médicale dont vous auriez connaissance, car elle a été médicalement constatée.

Deuxièmement, vous ne devez pas omettre la qualité ou les carences du contrat proposé.

Je vois nombre d’emprunts qui veulent éviter de déclarer un souci de santé pour ne pas avoir d’exclusion.

Pour autant ils vont sélectionner une offre sur la base de l’équivalence de garantie avec leur banque. Il pense que sans exclusions médicales, ils sont mieux couverts.

Et pourtant, les conditions générales de vente (notice d’information) stipulent :

  • Qu’ils ont des carences sur les affections psychiatriques ou psychiques
  • Qu’ils ont des carences sur les pathologies dorsales
  • Qu’ils ne sont pas couverts en cas d’invalidité partielle
Comparer les tarifs

Exemples de questionnaire médical pdf par compagnie

Vous trouverez ci-dessous des exemples de questionnaire santé au format pdf.

Le niveau des formalités médicales étant variable d’un assureur à l’autre selon votre âge et le capital emprunté, il pourra vous être demandé :

  • Un déclaratif de santé
  • Un questionnaire santé simplifié
  • Un questionnaire santé
  • Un questionnaire médical complet ou approfondi

Voici la liste par ordre alphabétique :

AFI ESCA

ALLIANZ

AXA

CACI

CARDIF

CNP

GENERALI

IRIADE

MALAKOFF HUMANIS

MILTIS

MNCAP

MUTLOG

QUATREM

SURAVENIR

SWISS LIFE