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Adhérer à une assurance emprunteur quand on souffre d’insuffisance cardiaque

Une solution d'assurance de prêt ?
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Geoffroy Roques, courtier en assurance emprunteur

Mis à jour le 11 octobre 2024

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Si vous souffrez d’insuffisance cardiaque et que vous souhaitez obtenir un prêt immobilier, vous allez devoir obtenir une assurance emprunteur. Bien que bénéficiant de la convention AERAS, vous pourrez essuyer des refus de garantie, exclusion, mais aussi des surprimes. Sans guide et sans anticipation, votre de risque aggravé de santé peut vous conduire à un refus de prêt ou à un accord dans de moins bonne conditions. Vous paierez donc des cotisations d’assurance plus élevée, augmentant ainsi votre coût d’emprunt.

Quel assureur peut garantir l’insuffisance cardiaque ? Quels seront les impacts sur votre tarif ?

Courtier spécialisé dans les risques santé, voici nos réponses et conseils pour obtenir les meilleures conditions suite à votre insuffisance cardiaque.

Vous anticipez un problème d’assurance emprunteur ? Vous avez besoin de conseil ? Vous avez une exclusion de garantie ? un refus ? une surprime ? Votre dossier est urgent ?

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Insuffisance cardiaque : de quels éléments disposent l’assureur du prêt immobilier ?

Pour une insuffisance cardiaque, les assureurs vont principalement se base sur des éléments statiques mais aussi sur l’étude de leur portefeuille client. Une fois ces éléments pris en compte, ils regarderont, selon leur grille d’acceptation médicale interne, s’ils peuvent vous accorder les garanties demandées par la banque et à quel prix. On parlera ici du taux d’assurance emprunteur.

L’insuffisance cardiaque est une pathologie caractérisée par l’incapacité du cœur à pomper suffisamment de sang pour répondre aux besoins de l’organisme. Les causes principales sont des maladies cardiaques antérieures, telles que l’hypertension artérielle, les infarctus du myocarde, et les maladies valvulaires.

Les symptômes de l’insuffisance cardiaque sont une fatigue excessive, un essoufflement même au repos, une accélération du rythme cardiaque, des œdèmes (gonflements) et des prises de poids inexpliquées ou une perte d’appétit. Ces symptômes sont dus à une mauvaise oxygénation des muscles et des organes.

Le traitement de l’insuffisance cardiaque se base sur une combinaison de médicaments, une hygiène de vie améliorée et, dans certains cas, des interventions chirurgicales. Il est essentiel pour les patients de suivre un régime alimentaire sain, de pratiquer une activité physique modérée et de surveiller régulièrement leur état de santé.

Partant de ces éléments, certains assureurs vont vouloir se positionner sur des accords d’assurance tandis que d’autres préfèreront botter en touche en refusant votre adhésion.

Comment déclarer une insuffisance cardiaque dans son questionnaire de Santé ?

Lorsque vous souhaitez souscrire à une assurance de prêt immobilier, la compagnie va vous demander de compléter un questionnaire santé. Ce sera ici l’occasion d’évoquer votre insuffisance cardiaque mais aussi le suivi médical correspondant.

Ce premier questionnaire santé est généraliste.

L’assureur veut connaître les différentes pathologies dont vous pouvez souffrir ou vos antécédents de santé.

A partir de là, c’est un peu un système de mots clé. Cela permet au médecin conseil, selon la pathologie déclarée de demander une série de documents ou informations médicales complémentaires. Voici ce qui est demandé pour un déclaratif d’insuffisance cardiaque :

Les demandes complémentaires pour l’insuffisance cardiaque

Premièrement il vous est demandé de faire compléter par votre médecin traitant un questionnaire sur les maladies cardiaque non ischémique. Vous pouvez aussi faire compléter ce questionnaire par votre cardiologue mais vous aurez forcément un plus de délai pour avoir un rendez-vous.

Dans les faits votre médecin traitant aura accès à votre compte rendu médicaux et il pourra compléter ce document.

Ce questionnaire sur les maladies cardiaque va permettre à l’assureur de savoir avec plus de précision qu’elle est l’origine de votre insuffisance.

Ici votre médecin va indiquez toutes les maladies cardiaques (infarctus du myocarde, cardiomyopathie, la myocardite, les maladies valvulaires) ou thyroïdienne antérieure. Si votre insuffisance cardiaque est due à une autre cause, il le signifiera

Il indiquera aussi les médicaments prescrits, leur dosage et la fréquence de leur prise. Il précisera si vous avez un régime alimentaire particulier à suivre ou un programme d’exercice physique.

En dernière partie de ce questionnaire sur les maladies cardiaques non ischémiques, il est généralement demandé au médecin de donner un avis médical. Ici il pourra donc préciser si votre insuffisance cardiaque est stable ou si elle a tendance à s’aggraver.

Si vous avez été opéré l’assureur demande que vous transmettiez le compte rendu opératoire.

Grâce à ce dossier médical complet, le médecin conseil pourra vous situer plus précisément dans sa grille d’acceptation médicale.

Ainsi il pourra voir quelle est la réponse de sa compagnie. Certains médecins conseils peuvent aller un peu plus loin que la grille imposée par la compagnie d’assurance. D’autres appliqueront à la lettre la règle de gestion de l’assureur. Cela dépendra par qui vous passer pour faire votre demande.

Spécialisé sur le sujet nous allons vous en dire un peu plus.

Une solution pour votre déclaratif santé ?

Quelles sont les conditions d’assurance en cas d’insuffisance cardiaque ?

Lorsque vous avez complété votre questionnaire de santé et soumis les documents nécessaires, l’assureur votre communiquera sa décision. Bien entendu celle-ci prendra en compte l’insuffisance cardiaque pour laquelle il a demandé votre profil médical détaillé.

Voici les différentes réponses possibles et leurs implications :

Décision de l’Assureur Formule de garanties Conséquences pour votre couverture d’emprunt
Accord décès PTIA avec surprime Assurance décès PTIA Vous paierez une prime plus élevée. Le surcoût va varier selon le type de contrat. En sélectionnant une assurance en délégation le surcoût ne s’appliquera que sur une partie des garanties. Pour les assurances bancaires, il arrive que la surprime s’applique sur la totalité de la cotisation
Refus de garantie ITT Assurance décès PTIA Vous ne serez couvert ni en arrêt de travail ni en invalidité. Votre mensualité de prêt ne serait donc pas prise en charge
Exclusion de garantie Assurance décès PTIA IPT ITT Ici ceux sont les risques cardiovasculaires qui ne seront pas couverts si vous êtes en arrêt de travail ou en invalidité.
Refus de couverture Aucune / refus total de l’adhésion Vous devrez chercher une autre assurance avec ou sans intervention de la convention AERAS

Pour une pathologie cardiaque, les surprimes sont fixées en pourcentage. Cette surprime sera à minima de 100% sur les garanties décès PTIA.

Une surprime de 100%, cela signifie que l’on vous double votre cotisation. Mais attention, selon le type de contrat (groupe ou individuel), ce n’est pas toute la cotisation qui double.

C’est un peu technique, mais accompagné par un bon pro de l’assurance emprunteur vous allez pouvoir activer certains leviers pour réduire de manière plus importante votre cotisation.

Mais avant cela et pour rester pragmatique, il faut trouver une compagnie qui accepte de vous couvrir.

Les paramètres pris en compte dans la décision de l’assureur

Dans le cas d’une insuffisance cardiaque, les décisions de l’assureur vous seront plus ou moins favorable. Deux raisons à cela :

  • L’origine de votre insuffisance cardiaque : le point principal pris en compte par l’assureur pour fixer vos conditions d’assurance est l’origine de votre insuffisance. On peut donc trouver des décisions très variables
  • Elles dépendent de la compagnie d’assurance sollicitée

Pour ces deuxièmes points il faut bien comprendre que chaque assureur va avoir une réponse différente. Cela dépendant de sa propre expérience mais aussi de ses statistiques interne.

Par exemple, pour un insuffisance cardiaque lié à une hypertension artérielle, l’assureur A va vous attribuer une surprime de 100% alors que l’assureur B va vous attribuer une surprime de 150%

En revanche si cette insuffisance était liée à un infarctus, l’assureur B peut vous appliquer un meilleure décision.

En comprenant ces différentes options et en en sélectionnant un courtier qui maitrise son sujet, vous maximisez vos chances de trouver une assurance de prêt immobilier adaptée à votre situation. Vous augmenterez aussi les chances que votre banque vous accorde l’emprunt. Il faudra ici maitriser l’autre partie de l’histoire, c’est-à-dire savoir comme une banque peut vous accorder l’emprunt malgré un refus de garantie.

La convention AERAS pour les risques aggravés ?

Pour une insuffisance cardiaque, il est possible de bénéficier de la convention AERAS mais aussi d’une loi qui permet de contourner le déclaratif santé. Il s’agit de la Loi Lemoine :

  • La convention AERAS: ce texte qui s’applique a toute demande d’emprunt avec risque aggravé de santé va permettre de bénéficier de 3 niveaux d’étude. Cela maximise vos chances d’obtenir un accord d’assurance. En cas de refus, la banque devra, elle, étudier la possibilité de vous accorder le crédit avec un garantie alternative. (Caution, épargne personnelle, hypothèque…). En cas de surprime augmentant votre taux d’assurance au-delà des 1.4% dans le TAEG, vous bénéficierez d’un écrêtement. Celui-ci sera fonction d’un plafond de revenus.

 

  • La Loi Lemoine: cette loi va vous permettre d’emprunter sans questionnaire santé si vous assurez moins de 200 000€. Il faudra pour la seconde condition, finir son crédit immobilier avant ses 60 ans. Peu d’emprunteur ayant une insuffisance cardiaque terminant leur prêt avant les 60 ans, elle restera rarement applicable.

Suivant votre âge et votre montant d’emprunt, nous établirons un ordre de priorité.

Comment obtenir une assurance de prêt quand on a une insuffisance cardiaque ?

Quand on souffre d’insuffisance cardiaque et que l’on a un risque aggravé de santé, la meilleure méthode reste la comparaison par l’intermédiaire d’un courtier spécialisé.

Courtier spécialiste des risques médicaux nous vous aidons à comparer les solutions d’une quarantaine de compagnie d’assurance ou mutuelle :

Allianz AXA Abeille Generali
Mncap Swiss Life Ugip Afi Esca
Utwin Suravenir Assuréa CNP
MACIF MAIF Oradea Kereis
Cardif Met Life Malakoff Prévoir
Securimut Multi Impact Bpsis Digital Insure

Chaque compagnie ayant sa grille d’acceptation médicale et ses taux d’assurance, il conviendra d’êtres orienté vers les 2 ou 3 formules les plus adaptées.

D’autres part, avant même de se lancer sur la souscription de l’assurance emprunteur, il conviendra d’évaluer les problématiques futures si vous souhaitez ne pas voir votre emprunt refusé.

Trop d’emprunteur suive la voie tracée par leur banquier avec des ordres de priorités qui ne sont pas les bons.

D’expérience, il faut donc en amont du prêt évaluer les conditions d’assurance possible et ce n’est qu’ensuite qu’il faudra sélectionner la banque.

Sans cela vous vous heurterez à un éventuel refus de crédit pour garantie d’assurance insuffisante ou à un problème de taux d’usure.

Le coût élevé de l’assurance pourrait aussi poser des problèmes d’endettement excessif.

Toutes ces problématiques ne peuvent être réglées par des simulateurs d’assurance. La connaissance technique reste pour l’heure la meilleure solution obtenir votre assurance emprunteur mais aussi dans la foulée votre crédit.