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Obtenir une assurance emprunteur avec une Tétralogie de Fallot ?

Une solution d'assurance de prêt ?
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Geoffroy Roques, courtier en assurance emprunteur

Mis à jour le 11 octobre 2024

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Si vous avez eu une Tétralogie de Fallot et que vous souhaitez un prêt immobilier, vous allez devoir obtenir une assurance emprunteur. Bien que bénéficiant de la convention AERAS, vous pourrez essuyer des refus de garantie, exclusion, mais aussi des surprimes. Sans guide et sans anticipation, votre de risque aggravé de santé peut vous conduire à un refus de prêt ou à un accord dans de moins bonne conditions.

Quel assureur peut garantir les Tétralogies de Fallot ? Quels seront les impacts sur votre tarif ?

Courtier spécialisé dans les risques santé, voici nos réponses et conseils pour obtenir les meilleures conditions suite à votre Tétralogie de Fallot.

Vous anticipez un problème d’assurance emprunteur ? Vous avez besoin de conseil ? Vous avez une exclusion de garantie ? un refus ? une surprime ? Votre dossier est urgent ?

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Tétralogie de Fallot : que prennent en compte les assureurs de prêt immobilier ?

L’assurance emprunteur avec un risque aggravé de santé est une question de statistiques. Les assureurs prendront donc les connaissances de base pour se prononcer sur votre tétralogie de Fallot.

La tétralogie de Fallot est une malformation cardiaque congénitale. Elle se caractérise par quatre anomalies cardiaques majeures : une communication interventriculaire (CIV), une aorte à cheval sur la CIV, une sténose pulmonaire (rétrécissement de la voie de sortie du ventricule droit) et une hypertrophie ventriculaire droite. Ces anomalies perturbent le flux sanguin normal, entraînant une oxygénation insuffisante du sang.

Les symptômes de la tétralogie de Fallot varient, mais incluent souvent une cyanose. Le diagnostic se fait généralement par échocardiographie, un examen non invasif utilisant des ultrasons pour visualiser les structures cardiaques et les anomalies du flux sanguin.

Le traitement principal de la tétralogie de Fallot est chirurgical. Une intervention corrective est souvent réalisée dans les premiers mois de vie pour réparer les anomalies cardiaques.

A partir de ces éléments l’assureur déterminent ses leurs tarifs et les garanties accessibles selon les risques d’arrêt de travail (ITT), d’invalidité (IPT), de PTIA et de décès sur la durée du crédit.

Comment déclarer une Tétralogie de Fallot dans son questionnaire médical ?

Lors de la souscription à une assurance de prêt immobilier, vous allez compléter un déclaratif santé. Ce questionnaire médical est les premiers éléments sur lequel l’assureur se base. Il permet de votre si des documents complémentaires sont nécessaire.

Il est généralement complété en ligne, que vous vous assuriez auprès de la banque ou d’une assurance externe.

Se sera pour vous l’occasion d’évoquer votre suivi cardiologique pour la tétralogie de Fallot.

Suite à cela, le médecin conseil va revenir vers vous pour vous demander :

  • Le détail de l’intervention
  • Le détail de votre suivi médical actuel.
  • Des documents complémentaires : Le dernier compte-rendu de votre cardiologue, les résultats de l’ECG et de l’holter, ceux de l’échodoppler.

Si vous avez passé une IRM cardiaque, incluez également le compte rendu. Sur ces documents l’assureur verre si vous suivez un traitement régulier et lequel.

Ces informations aideront le médecin-conseil de l’assureur à évaluer précisément votre état de santé et à déterminer les conditions de couverture appropriées.

Si vous n’avez pas indiqué votre tétralogie de Fallot dans le questionnaire santé de base ou à minima la surveillance, vous serez dans une situation de fausse déclaration et ne serez pas couvert en cas de pépin. Cela vaudra aussi bien pour des incapacité ou invalidité lié à des pathologie cardiaque que pour toute autre maladie.

Quelles sont les conditions d’assurance en cas de Tétralogie de Fallot ?

Lorsque vous soumettez votre demande d’assurance de prêt immobilier, l’assureur prendra une décision basée sur l’évaluation de votre état de santé, particulièrement en cas de tétralogie de Fallot. Voici un tableau récapitulatif des différentes décisions possibles :

État de Santé Garantie Décès

et PTIA

Garantie ITT (Incapacité Temporaire de Travail) et IPT / IPP
Stable, sans complications Surprime d’environ 75% Refus probable
État moyen, avec traitement régulier Surprime comprise entre 150 et 200% Refus fréquent
Présence de complications significatives Refus d’adhésion Refus d’adhésion

Sur une assurance emprunteur en délégation la surprime s’applique principalement sur la garantie décès PTIA. Contrairement à certains assureurs de banque (CNP, Sogecap,…), vous aurez donc une surprime qui ne fait pas grimper l’intégralité de la cotisation.

Comme pour toute affection cardiaque la garantie PTIA peut être refusée.

Pour maximiser vos chances d’obtenir une couverture qui correspond aux exigences de votre banque, il est important de comparer les offres de différents assureurs. Certains assureurs peuvent proposer des conditions plus favorables que d’autres. Dans certains cas l’exclusion des affections cardiaques permettant de ne pas subir un refus de garantie ITT et IPT. Cette possibilité proposée par quelques compagnies d’assurance externe aux banques permettra de faciliter l’accès à l’emprunt.

Une solution pour votre déclaratif santé ?

Rappelons que pour un emprunt de résidence principale, l’accord de principe sur le prêt est assorti de réserve. Ces réserves portent notamment sur le fait d’obtenir l’ensemble des garanties d’assurance à savoir décès PTIA IPT ITT mais aussi parfois IPP (SG, CFF, CIC, Crédit Mutuel)

Certains dispositifs tel que AERAS ou la Loi Lemoine pourront être d’une aide précieuse lorsque l’on souhaite obtenir un accord d’assurance malgré le déclaratif de pathologie cardiaque. Être accompagné par un expert de l’assurance emprunteur lorsque l’on doit déclarer une tétralogie de Fallot, nous paraît être de bon sens.

Les écarts de coût d’assurance liés à l’application de surprime auront tendance à s’accentuer et à faire augmenter de manière plus ou moins important le TAEG de votre emprunt.

Ceci pourra parfois conduire à des refus de prêt pour dépassement de taux d’usure.

3 dispositifs à utiliser pour emprunter avec une Tétralogie de Fallot

Pour une Tétralogie de Fallot, nous préconisons l’utilisation de 3 dispositifs :

  • La convention AERAS: pour une étude de votre dossier médical à 3 niveaux si vous remplissez les conditions mais aussi des alternatives en cas de refus d’assurance (prévoyance personnelle, caution, hypothèque).
  • L’écrêtement de surprime AERAS: limitation du TAEA à 1.40% dans votre TAEG (sous conditions de ressource) et annulation surprime si moins de 35 ans pour la partie prêt à taux zéro.
  • La Loi Lemoine pour emprunter sans questionnaire santé (pour les jeunes emprunteurs notamment) ou changer d’assurance emprunteur en résiliant celle de la banque. Facilite l’accès à une assurance avec toutes les garanties mais aussi la réduction du TAEA dans l’offre de prêt.

Suivant votre âge et votre montant d’emprunt, nous établirons un ordre de priorité.

Comment trouver une assurance emprunteur en cas de Tétralogie de Fallot ?

Votre Tétralogie de Fallot peut modifier les conditions du crédit si votre banque ne peut pas vous garantir avec son contrat groupe. Il est donc important que votre dossier soit pris en charge par un expert des risques aggravé de santé.

Courtier spécialiste des risques médicaux nous vous aidons à comparer les solutions d’une quarantaine de compagnie d’assurance ou mutuelle :

Allianz AXA Abeille Generali
Mncap Swiss Life Ugip Afi Esca
Utwin Suravenir Assuréa CNP
MACIF MAIF Oradea Kereis France
Cardif Met Life Malakoff Prévoir
Securimut Multi Impact Bpsis Digital Insure

 

Chaque compagnie aura plusieurs offres et sa compétence sur votre risque médical. Avoir une compétence, c’est donner un accord de garantie quand le concurrent, lui, refuse

Votre pathologie sera traitée au niveau 2 ou au niveau 3 de la convention AERAS.

Certaines compagnies pourront donner des accords au niveau 2 avec refus ou exclusion sur la garantie invalidité AEERAS (GIS). D’autres transmettront très rapidement votre dossier au niveau 3.

Il est important de bien comprendre cette mécanique sur les dossiers d’assurance emprunteur AERAS si vous souhaitez obtenir une solution d’assurance qui contente votre banque.

En cas de refus ou d’accord avec exclusions de garanties vous bénéficierez de nos compétences et expériences sur les situations suivantes :

  • Taux d’usure (TAEA ou TAEG trop élevé)
  • Renégociation du contrat d’assurance bancaire (Prédica, Caci groupe, Kereis, BNP Cardif)
  • Choix entre garantie forfaitaire et indemnitaire (il est impératif pour être bien couvert sur les pathologies cardiovasculaires d’éviter les contrats à prestations indemnitaire)
  • Accord de crédit si refus de garantie
  • Accord d’emprunt avec garantie décès PTIA
  • Baisse de surprime
  • Que faire en cas de refus d’assurance sur le co emprunteur
  • Astuce pour réduire le tarif de l’assurance