Quelle différence entre IPT et ITT sur une assurance de prêt immobilier ?

Lorsque l’on souscrit une assurance emprunteur, on peut en tant que futur acquéreur faire l’amalgame entre ITT et IPT.

Si une seule lettre les différencie sur le certificat d’assurance ou le devis, ces deux garanties correspondent bien à des risques différents.

Avant de les mettre en contraste, il sera important de comprendre les différences de fonctionnement.

Ce n’est qu’ensuite que vous pourrez vous attarder sur les critères d’équivalences ou leur définition dans la notice d’information.

Voyons ce qui différencie la garantie ITT de la garantie IPT et la notion d’incapacité vs invalidité.

La garantie ITT pour être couvert en cas d’incapacité temporaire totale

L’ITT, ou Incapacité Temporaire Totale, correspond à la situation dans laquelle vous êtes médicalement reconnu inapte à exercer votre activité professionnelle, de manière totale et continue, à la suite d’un accident ou d’une maladie.

Cette incapacité doit être justifiée par un avis d’arrêt de travail établi par votre médecin traitant ou le chirurgien qui vous a opéré.

Dans cette situation, l’assureur intervient pour régler les échéances de votre prêt ou les loyers de votre crédit-bail.

La garantie ITT comporte le plus souvent une franchise de 90 jours. Autrement dit, l’indemnisation débute après trois mois d’arrêt effectif.

Si votre mensualité de prêt est de 1500€ et que vous avez assuré à 70%, l’assureur versera 1050€ tous les mois, et ce, jusqu’à la reprise du travail.

En cas de reprise partielle, certains assureurs (ceux ayant prévu la couverture du mi-temps thérapeutique) continueront à régler la moitié de la prestation ITT.

Selon le contrat souscrit, deux types d’indemnisation peuvent s’appliquer :

• Le mode forfaitaire : l’assureur verse la mensualité correspondant à la quotité assurée.
• Le mode indemnitaire : l’indemnisation est plafonnée au montant réel de la perte de revenus. En cas d’absence de perte financière (par exemple, si vos revenus sont maintenus via un dispositif de prévoyance), aucune somme ne sera versée.

Si, au jour du sinistre, vous n’avez pas d’activité professionnelle (que ce soit en raison d’un arrêt maladie sans emploi ou d’une recherche d’emploi sans perception d’allocations versées par France Travail), vous devrez transmettre un certificat médical complémentaire.

Celui-ci devra mentionner la nécessité d’un maintien à domicile (impossibilité de rechercher et de trouver un emploi).

L’IPT pour être garanti en cas d’invalidité permanente totale

L’invalidité permanente totale se définit comme la persistance d’une incapacité totale au travail, pour raison de santé, sans possibilité d’amélioration (ou d’une incapacité totale à effectuer toutes vos occupations habituelles, si vous êtes sans activité professionnelle au moment du sinistre).

Le taux d’invalidité correspondant à cet état est déterminé par voie d’expertise médicale et doit être supérieur ou égal à 66%.

Le taux d’invalidité pourra être fixé après 1095 jours d’arrêt maladie ou en cas de consolidation (possibilité d’évaluer un taux d’invalidité suite à l’absence d’amélioration de l’état de santé).

Selon le contrat souscrit, deux types d’indemnisation peuvent s’appliquer :

• L’IPT en capital : l’assureur verse le capital restant dû selon le tableau d’amortissement.
• L’IPT en rente : l’indemnisation est versée au mois le mois tant que le taux d’invalidité est supérieur à 66%.

Cette garantie peut être souscrite tant que vous êtes en activité professionnelle.

Elle cessera selon le contrat à 65, 67 ou 70 ans. Cela signifie que vous ne serez plus couvert après cet âge, mais aussi que l’assureur cessera de vous indemniser s’il payait jusqu’ici vos mensualités (IPT capital vs IPT rente).

Comprendre la différence entre ITT et IPT ?

La principale différence qu’il existe entre la garantie IPT et la garantie ITT est liée à l’aspect temporel.

L’ITT (incapacité temporaire totale) a un caractère temporaire alors que l’IPT (invalidité permanente totale) a un caractère permanent.

Dans le cas de l’ITT votre arrêt maladie aura une durée limitée. Cela signifie donc qu’après un certain temps, vous allez être en mesure de reprendre le travail.

Dans le cas de l’IPT, votre invalidité va durer dans le temps. Cela signifie que cet état est définitif.

Pour bien comprendre, je vais vous donner un exemple :

Vous vous cassez la jambe, vous aurez deux mois d’arrêt de travail (ITT). Néanmoins, nous sommes tous d’accord pour dire qu’après un peu de rééducation, vous pourrez reprendre le travail.

En revanche, si après un accident, vous avez perdu l’usage de vos jambes, on sait qu’elles ne fonctionneront plus. Ici, le handicap sera définitif. L’impact sur votre vie personnelle ou professionnelle pourra être évalué et un taux d’invalidité fixé.

En cas d’ITT c’est votre médecin traitant qui vous fournira un avis d’arrêt de travail et vous donnera le droit à l’indemnisation.

En cas d’IPT, c’est l’assureur qui diligente une expertise médicale. Ici, c’est un médecin expert désigné par le tribunal qui devra fixer :

• Un taux d’invalidité fonctionnel (impact de l’invalidité sur vos actes de la vie quotidienne)
• Un taux d’invalidité professionnel (impact de l’invalidité sur le métier que vous pratiquez).

Il existera quelques similitudes entre les garanties ITT et IPT :

• Elles peuvent être forfaitaires ou indemnitaires
• Elles prévoient un âge de fin de garanties identique
• Elles peuvent être définies par incapacité à exercer SA profession ou TOUTES professions
• Elles seront refusées d’un seul bloc si le risque médical est considéré trop important

En termes de coût, elles auront aussi sensiblement le même tarif.

Généralement, vous commencerez à être indemnisé au titre de la garantie ITT et ensuite, si votre taux d’invalidité est supérieur à 66%, vous basculerez sur l’IPT. Mais attention, si votre taux d’invalidité est inférieur à 66%, l’assureur vous aura indemnisé 3 ans et ensuite il arrêtera sa prestation, car vous ne rentrerez pas dans le champ de l’IPT.

Ici, il considèrera que vous êtes en invalidité permanente partielle (IPP).

Faites-vous bien conseiller avant de souscrire les garanties incapacité invalidité

Les garanties incapacité et invalidité vous seront demandées par la banque si vous faites un achat de résidence principale.

Ces garanties seront donc obligatoirement intégrées dans le contrat.

En bon courtier, je vous dirais que, quitte à payer une prime d’assurance, il faut s’assurer que le contrat fonctionne au mieux.

Il y a donc des carences de bases à éviter. On les retrouve aussi bien dans les contrats groupe que dans les offres en délégation.

D’autre part, si vous empruntez en couple, vous aurez à fixer une quotité d’assurance. Une partie des banques vous orienteront sur du 100% par tête pour augmenter leur marge. Dans le même temps, elles omettront de développer les aspects négatifs de leur offre.

Les garanties ITT et IPT étant soumise à une condition d’équivalence pour sélectionner sa propre assurance, vous être nombreux à croire qu’équivalent c’est bien.

Équivalent signifie simplement que les critères CCSF doivent être remplis.

Un conseiller spécialisé en assurance emprunteur se basera sur un souhait de votre part, une situation professionnelle et patrimoniale, mais aussi sur une connaissance des éléments présents dans la notice d’information (type de prestation versée, exclusion sportive, …)

Pour être éclairé lors de la souscription, il est donc judicieux de s’adresser à un courtier d’assurance emprunteur.