Assurance prêt immobilier CIC

Pour obtenir votre crédit immobilier, le CIC va vous demander de souscrire une assurance emprunteur. Cette garantie considérée comme obligatoire verra son coût partiellement intégré dans le TAEG.

C’est une spécificité qui aura son impact si vous comptiez effectuer des comparatifs de TAEA.

Pour ce qui est du contrat, retenez que vous avez le choix d’en souscrire un auprès de l’établissement de votre choix (Loi Lagarde).

Dans l’hypothèse où le rapport qualité prix n’est pas votre problématique du moment, la Loi Lemoine vous permettra de changer d’assurance après obtention du prêt CIC.

Avant de remplir votre questionnaire santé et de valider votre certificat d’adhésion, voici quelques points à retenir sur le contrat ACM proposé par cette banque :

• Les garanties ITT, IPT et IPP sont partiellement indemnitaires. Selon votre situation, la prestation peut ne pas vous être versée en totalité. C’est pour cela qu’il est noté à hauteur de 50% ou de 100% sur votre simulation de crédit.
• Le CIC prévoit des conditions spécifiques si vous demandiez à être indemnisé suite à un arrêt maladie en lien avec une pathologie psychique ou dorsale.
• La franchise pourra être de 180 jours sur certaines affections.
• Lisez bien la définition de que ce que le contrat ACM entend par invalidité.
• Les cotisations d’assurance pourront être dégressives comme fixes tous les mois.

En cas de doute sur des points précis de la notice, vous pouvez solliciter votre conseiller bancaire. Néanmoins, privilégiez les écrits. En assurance on ne peut compter sur des paroles.

La FSI est une chose, les conditions générales en sont une autre.

Voici notre synthèse sur les points importants du contrat d’assurance emprunteur CIC.

Quel taux d’assurance de prêt immobilier pour un emprunteur CIC ?

Le taux appliqué à votre assurance de prêt immobilier détermine le montant de vos cotisations mensuelles. Chaque banque, dont le CIC, fixe ce taux en s’appuyant sur une analyse précise de votre profil emprunteur. C’est ainsi que cette banque calculera vos cotisations de façons différentes selon si vous êtes paysagiste ou salarié cadre dans un bureau.

L’un des éléments les plus déterminants reste votre âge, mais d’autres facteurs sont également pris en compte lors de l’évaluation :

• Votre consommation de tabac, qui augmente le niveau de risque assuré ;
• Votre activité professionnelle ou votre statut socio-professionnel (cadre, fonctionnaire, etc.) ;
• Les informations que vous déclarez dans le questionnaire médical ;
• La quotité d’assurance choisie si vous empruntez à deux ;
• Les garanties sélectionnées ou exigées par le CIC, qui varient selon la nature de votre projet (résidence principale, investissement locatif, prêt relais, etc.) ;
• Les caractéristiques de votre crédit, notamment sa durée ;
• Le mode de calcul retenu pour vos primes : sur le capital initial emprunté ou sur le capital restant dû.

Le fait d’être fumeur ou d’exercer un métier à risque ne sera pas toujours intégré directement dans votre taux d’assurance.

En effet, le CIC a deux offres :

• La première où le taux d’assurance est calculé en fonction du capital restant dû.
• La seconde où il existe un taux d’assurance de prêt immobilier qui viendra s’appliquer uniquement sur le capital emprunté. Dans ce cas, vos primes seront fixes tous les mois.

Ce second contrat pourra vous être défavorable si vous faites un remboursement anticipé partiel. En effet, votre capital assuré diminuera.

Pourquoi l’assurance de prêt immobilier est utile ?

L’assurance de prêt immobilier est bien plus qu’une formalité : elle conditionne l’octroi du crédit et protège l’établissement prêteur contre les risques de défaillance. En cas d’aléa (arrêt de travail, invalidité, décès ou chômage), elle prend le relais pour assurer le paiement des mensualités ou rembourser le capital dû.

Ce contrat est signé entre l’emprunteur et l’assureur, mais c’est la banque qui bénéficie des garanties. En cas de défaillance non couverte — par exemple en cas de fausse déclaration de santé ou de refus de prise en charge —, le créancier peut activer les sûretés (hypothèque ou caution) et engager une procédure de recouvrement, y compris auprès des héritiers.

L’assurance couvre principalement deux risques : la maladie et l’accident, qu’il soit lié à la vie privée ou à l’activité professionnelle.

Chaque co-emprunteur peut choisir une assurance distincte, à condition de respecter l’équivalence de garanties exigée par la banque. Ce choix permet souvent de réduire le coût global du prêt.

À noter : cette assurance génère une marge pour les banques. C’est pourquoi il est stratégique de comparer les contrats et d’ajuster les garanties selon votre profil médical et votre situation professionnelle.

 

Existe-t-il une obligation d’être assuré sur un prêt au niveau de la Loi ?

Les banques exigent presque toujours une assurance de prêt pour accorder un crédit immobilier, bien qu’aucune obligation légale ne l’impose. Cette pratique vise à sécuriser le remboursement du capital.

Pour éviter les abus (soi-disant obligation de souscrire l’assurance groupe proposée par le prêteur), le législateur a mis en place plusieurs dispositifs. La loi Lagarde de 2010 garantit la liberté de choisir son assurance, même en dehors de la banque.

Cela s’appelle faire une délégation d’assurance.

Si vous la demandez, le CIC aura 11 jours ouvrés pour vous dire si vos garanties d’assurance sont équivalentes au contrat des ACM. Si vous passez par un courtier, vous éviterez les erreurs et aurez ainsi un contrat conforme.

La banque a l’interdiction de refuser votre demande de délégation si les critères sont équivalents. Le CCSF a fourni une liste pour chacune des garanties d’assurance qui doivent être analysées par le prêteur.

La loi Lemoine, quant à elle, permet de changer d’assureur sans attendre l’anniversaire du contrat (signature de l’offre de prêt). Ces protections permettent aux emprunteurs d’économiser significativement sur le coût total de leur crédit tout en bénéficiant d’une couverture plus personnalisée.

 

Quelles sont les garanties d’assurance emprunteur CIC ?

Le contrat ACM qui garantit les prêts immobiliers du CIC est enrichi de diverses options, offrant l’impression d’une couverture mieux adaptée aux besoins spécifiques de l’assuré. Ces ajouts permettent de renforcer les garanties de base, souvent minimales dans les contrats bancaires.

Parmi les options les plus pertinentes figurent l’extension de la garantie IPT à savoir la garantie IPP qui permettra d’être indemnisé en cas d’invalidité partielle.

Néanmoins, comme souvent en assurance emprunteur, le diable se cachera dans le détail, puisque, si la FSI inclut bien cette garantie, il faudra s’attarder sur les facteurs qui permettent de déclencher un remboursement de votre mensualité.

C’est ainsi que vous apprendrez qu’il faudra être dans l’incapacité d’exercer toutes les professions et non seulement votre métier pour prétendre à une prestation.

Il en sera de même pour l’option stratégique « rachat des exclusions psy-dos », qui permet de couvrir les affections psychiques et dorsales, habituellement exclues ou soumises à des conditions restrictives.

Ici, le risque sera bien couvert, mais uniquement après l’application d’une franchise de 180 jours et il n’y a qu’en cas d’opération du dos ou en cas d’hospitalisation à cause d’une affection psy que vous pourrez être pris en charge après la franchise de 90 jours.

Les garanties ITT, IPT et IPP qui auraient pu être forfaitaires (prise en charge intégrale selon la quotité assurée), seront semi-indemnitaires (limitée à la perte effective de revenus). Votre remboursement de crédit pourra donc être limité si vous n’avez pas de perte de salaire.

Enfin, l’option « solde du prêt en IPT » qui permet de solder l’emprunt en cas d’invalidité totale, évitant ainsi une cessation d’indemnisation liée à la revente du bien ou au passage en retraite ne sera pas non plus intégrée dans l’assurance de prêt immobilier CIC.

Cette banque qui propose une garantie d’invalidité spécifique aux professions médicales ainsi qu’une franchise de 15 jours pour ces mêmes professionnels de santé doit donc voir sa notice d’assurance expertisée par un expert de l’assurance emprunteur si vous souhaitez connaître les tenant et aboutissant des textes qui composent sa notice d’information.

Si le CIC prévoit une souscription sans questionnaire santé pour ses clients fidèles, il ne faudra pas pour autant souscrire sans consulter la concurrence.

Pour ce qui est de l’incapacité et de l’invalidité, retenez que vous pourrez être couvert jusqu’à vos 67 ans.

Le Crédit industriel et commercial n’intègre pas de garantie chômage pour couvrir le risque de perte d’emploi sur la durée de l’emprunt

 

Comment être indemnisé par l’assurance prêt immobilier CIC ? Quelles démarches ?

En cas de sinistre, la garantie emprunteur souscrite via ACM pour un prêt CIC peut intervenir pour couvrir les échéances du crédit, sous réserve de respecter les conditions contractuelles.

L’indemnisation n’est déclenchée que si le dommage (décès, incapacité ou invalidité) relève d’une garantie active, hors exclusion, et que le dossier médical est complet.

Toute demande doit être transmise dans les délais indiqués, notamment avant la fin du délai de carence qui est indiqué sur votre certificat d’adhésion.

Le médecin-conseil se réserve le droit d’évaluer la situation, notamment en cas d’invalidité, en s’appuyant sur les référentiels précisés dans les clauses générales. En cas de fausse déclaration ou omission volontaire dans le questionnaire de santé initial, le contrat peut être suspendu ou annulé, mettant en péril le remboursement du prêt.

Si la demande d’indemnisation est acceptée, les mensualités sont prises en charge en proportion de la quotité assurée. Le service bancaire ne peut intervenir dans la gestion du dossier, qui relève uniquement de l’assureur.

En cas de litige, un recours auprès du service réclamation ou une médiation est possible. L’assuré peut aussi envisager une solution alternative via la délégation d’assurance s’il est résilié pour fausse déclaration intentionnelle.

Ici, vous aurez certainement omis de préciser dans votre questionnaire médical :

• Que vous êtes fumeur
• Que vous avez eu une affection rénale (maladie de berger, IRC, polykystose, …)
• Que vous souffriez d’une pathologie cardiaque (infarctus, arythmie cardiaque, …)
• Que vous avez eu un AVC
• Que vous aviez eu un arrêt de travail pour dépression
• …..

Pour préparer votre dossier d’indemnisation au titre des garanties décès PTIA IPT IPP ou ITT vous devrez à minima fournir les documents suivants :

• En cas de décès, l’original de l’acte de décès de l’assuré ou à défaut, une copie certifiée conforme.
• En cas de PTIA, la notification d’une pension d’invalidité 3^ème catégorie délivrée par la Sécurité Sociale ou organismes assimilés mentionnant la nécessité de l’assistance d’une tierce personne.
• Pour les garanties IPT ou IPP, la notification de mise en invalidité délivrée par la Sécurité sociale ou organismes assimilés, la copie des justificatifs de paiement de la rente invalidité.
• En cas d’ITT suite à arrêt maladie, la copie des décomptes d’indemnités journalières et les avis et prolongations d’arrêt de travail établis par le médecin traitant.

Comment souscrire l’assurance de prêt immobilier CIC ?

La souscription de l’assurance emprunteur CIC sera relativement simple si vous êtes un client fidèle.

En effet, vous n’aurez aucune information médicale à transmettre si vous cumulez les points suivants :

• Domiciliation de revenus depuis au moins 7 ans
• Avoir moins de 62 ans au moment de la souscription
• Emprunter pour l’acquisition de votre résidence principale
• Faire un crédit dont le montant est inférieur à 500 000€

Dès la validation de votre demande de prêt, le conseiller bancaire vous demandera de valider une demande d’adhésion et les garanties exigées par la banque.

Voici un exemple de ce qui peut être noté sur la demande de souscription :

• Décès et Perte Totale et Irréversible d’Autonomie à hauteur de 100 %
• Incapacité Temporaire Totale de travail option 90 à hauteur de 80 %
• Invalidité Permanente à hauteur de 80 %

Si vous êtes en couple, les quotités peuvent être différentes.

Dans l’hypothèse où le CIC vous demande de compléter un questionnaire santé, il faudra préciser si vous avez eu :

• Une affection cardiaque et/ou vasculaire et/ou de l’hypertension artérielle
• Une intervention chirurgicale pour un motif autre que l’ablation des amygdales, des végétations, des dents de sagesse, de l’appendicite, d’une grossesse
• Une affection rhumatismale et/ou ostéo-articulaire
• Une affection neurologique ou du système nerveux
• Un traitement médical par le passé ou s’il vous en est prescrit un actuellement.

Si vous répondez OUI et que vous avez une pathologie lourde (accident vasculaire ou infarctus, par exemple), le process de la convention AERAS pourra se mettre en place.

Notez que si vous envisagez de souscrire l’assurance de prêt immobilier ACM vous pourrez bénéficier de la Loi Lemoine.

Elle pourra être mise en place si vous assurez un prêt inférieur à 200 000 € qui se termine avant vos 60 ans, aucune donnée médicale ne vous sera demandée. Cette évolution facilite grandement l’adhésion, surtout pour les emprunteurs avec problèmes de santé.

Selon votre âge ou le montant emprunté, des formalités de santé plus poussées peuvent être imposées. Des analyses de sang ou des examens cardiaques peuvent être exigés, notamment au-delà de 50 ans ou pour des capitaux importants.

Ce peut être le cas ici si vous faites un crédit professionnel et que le montant à garantir dépasse le plafond des ACM.

 

Peut-on obtenir une délégation d’assurance au CIC ?

Depuis l’entrée en vigueur de la loi Lagarde, tout emprunteur a le droit de souscrire une assurance de prêt en dehors de sa banque, tant que le niveau de garanties reste équivalent. Cette délégation d’assurance est aujourd’hui renforcée par la loi Lemoine, qui autorise le changement de contrat à tout moment, sans frais ni justificatif médical. LCL, Société Générale ou encore Caisse d’Épargne ne peuvent refuser une substitution d’assurance si votre dossier est conforme.

L’intérêt est double. D’une part, sur le plan économique, les gains peuvent atteindre plusieurs milliers d’euros, notamment grâce à des primes fixes et l’absence de surprimes médicales injustifiées. D’autre part, la couverture est souvent bien supérieure : garanties IPP forfaitaires, couverture des expatriés, protection jusqu’à 70 ans en PTIA, ou encore prise en charge intégrale du capital en cas d’IPT à 66 %. Ces avantages dépassent largement les offres standards des contrats bancaires.

Mais comparer les offres ne se limite pas à aligner des prix. Un comparateur automatique ne peut analyser les seuils d’intervention, la définition des garanties ou le mode de prestation (forfaitaire vs indemnitaire). Seul un courtier spécialisé peut assurer une lecture fine des conditions générales et adapter les quotités au profil de l’assuré.

En optant pour une délégation d’assurance bien choisie, l’emprunteur optimise son contrat, sécurise son financement, et baisse le TAEG de son crédit immobilier. Ce choix, loin d’être marginal, devient une véritable stratégie patrimoniale.

 

Les points à retenir sur l’assurance du crédit immobilier CIC

Il est toujours intéressant d’en savoir un peu plus sur les spécificités de l’assurance emprunteur CIC.

Comment faire une comparaison de coût d’assurance ?

Analysez le coût total, le TAEA, les garanties, exclusions, délais de carence, la franchise et la flexibilité du contrat. Vous pourriez par exemple voir si vous pourriez avoir une cotisation fixe pour réduire votre cotisation sur les 8 premières années de l’emprunt (moyenne des remboursements de prêt immobilier de résidence principale).

Utilisez des simulateurs en ligne ou consultez un courtier pour évaluer plusieurs offres selon votre profil et votre prêt. Un courtier pourra présenter une analyse plus fine sur des cas particuliers. Ce peut être le cas par exemple si vous avez un crédit avec des paliers de remboursement ou un différé d’amortissement. Dans ce cas, le comparateur d’assurance n’aura pas des résultats fiables et vous induira donc en erreur.

 

Faut-il se fier aux avis sur l’assurance emprunteur ?

Les avis clients peuvent offrir un aperçu utile sur la qualité du service, les délais de remboursement et la transparence. Toutefois, ils doivent être croisés avec une lecture attentive des conditions générales pour juger objectivement de l’offre. Vous trouverez des avis négatifs en plus grande masse sur l’assurance du CIC.

C’est assez logique puisque les emprunteurs se manifestent essentiellement lors d’un mécontentement. En remplissant correctement votre questionnaire santé et en faisant analyser votre couverture d’assurance par un expert, vous limiterez les risques d’insatisfaction.

Les avis négatifs sont généralement laissés après un refus d’indemnisation pour fausse déclaration ou lorsqu’on découvre le fonctionnement d’une garantie.

Pourtant tout était écrit. C’est pour cela qu’il faut prendre le temps et rechercher les conseils. Sur un prêt immobilier CIC les prestations potentielles se chiffrent en milliers ou centaines de milliers d’euros. On ne parle pas des 200€ de franchise sur un bris de glace.

 

Où se procurer les conditions générales de l’assurance emprunteur ?

Les conditions générales sont disponibles sur le site de l’assureur, auprès de votre conseiller bancaire, ou sur demande par mail ou courrier.

La plupart du temps le conseiller bancaire vous les remets en même temps que la simulation de crédit. C’est d’ailleurs une obligation légale que la banque doit respecter.

D’un côté elle vous remet une fiche standardisée d’information et de l’autre la notice. En revanche la jurisprudence a régulièrement rappelé que la remise des conditions contractuelles ne remplaçait pas le devoir de conseil ou d’éclaircissement.

 

Quels sont les taux moyens de l’assurance de prêt ?

En 2025, les taux moyens varient entre 0,10 % et 0,50 % du capital emprunté, selon l’âge, le profil de l’assuré et les garanties.

Le fait de fumer pourra faire augmenter le taux d’assurance emprunteur du CIC. C’est une information que doit vous demandez votre conseiller bancaire avant de valider votre adhésion sur la base d’un taux qui pourrait être erroné. Plus grave, en ne payant pas le bon taux moyen d’assurance, la compagnie pourrait réduire sa prestation ou résilier le contrat pour fausse déclaration.

Les contrats individuels hors banque CIC peuvent offrir des tarifs plus compétitifs. Pour obtenir une ébauche de prix, vous pouvez utiliser un comparateur d’assurance. En revanche pour adhérer, mieux vaut solliciter un expert. Un comparateur donne un prix sans prendre en compte tous les éléments. L’objectif est d’afficher un taux moyen faible. Mais attention les contrats comparés n’ont pas les mêmes fonctionnements de garanties. Ne vous fiez pas à de simples devis ou aux annonces commerciales d’équivalence de garantie avec le CIC.