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Obtenir une assurance emprunteur avec la maladie de Crohn

Une solution d'assurance de prêt ?
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Geoffroy Roques, courtier en assurance emprunteur

Mis à jour le 14 octobre 2024

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Bien au-delà de vous indiquer que votre maladie de Crohn va constituer un risque aggravé de santé lors de la souscription de votre assurance emprunteur. Bien au-delà de la communication qui peut être faite sur l’application surprimes ou des refus de garanties en lien avec cette maladie intestinale, nous avons souhaité apporter des solutions concrètes.

Votre prêt immobilier a t-il des chances d’être refusé ? Quel sera le coût l’assurance de votre prêt ? Quelle compagnie est adaptée à votre déclaratif de santé ? A quel moment parler de votre solution d’assurance en délégation à votre banquier ? Pourquoi votre garantie ITT a été refusée ?

Spécialiste de l’assurance emprunteur risque aggravé depuis plus de 10 ans, nous avons conçu le premier outil entièrement pensé pour les dossiers considérés comme plus complexes. Optimisation des budgets d’assurances sur votre crédit immobilier, réduction des refus prêts sont désormais permis.

Vous anticipez un problème d’assurance emprunteur ? Vous avez besoin de conseil ? Vous avez une exclusion de garantie ? un refus ? une surprime ? Votre dossier est urgent ?

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Comment assurer son prêt avec la maladie de Crohn ?

Lorsque l’on souhaite trouver une assurance pour son prêt immobilier et que l’on doit déclarer une maladie de Crohn dans le questionnaire santé, il faut tout simplement connaître les conditions de la grille d’acceptation.

Les grilles d’acceptation médicales varient d’une compagnie d’assurance à l’autre. Chacune va donner une décision (accord ? refus ? exclusion ITT ? surprime décès ?) qui sera différente.

Notre métier de courtier assurance emprunteur à destination des emprunteurs atteint d’une maladie inflammatoires chroniques de l’intestin (ou MICI) pourrait se présenter ainsi :

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Notre expérience et notre pratique quotidienne nous permettent de vous orienter vers les compagnies d’assurances les plus adéquates tout en tenant compte des conditions de marché et de votre situation vis-à-vis de la banque.

Vous êtes quasi systématiquement dans l’une des situations suivantes :

  • Vous anticipez car vous savez que votre maladie de Crohn va représenter une difficulté pour assurer votre emprunt ou conduire à un refus de prêt pour dépassement de taux d’usure (TAEG maximal fixé par la Banque de France)
  • Vous venez de recevoir le courrier de refus ou d’exclusion totale ou partielle de votre maladie intestinale par la compagnie d’assurance de votre banque (Prédica pour le Crédit Agricole, Sogécal pour la Société Générale, CNP pour Banque Postale,…)
  • Vous souhaitez obtenir la garantie ITT qui a été refusée par l’assureur en délégation que vous aviez interrogé (fréquent pour une maladie de crohn qui a été diagnostiqué il y a peu de temps)
  • Votre surprime est élevée et vous souhaiter avoir la possibilité de payer moins cher.
  • La compagnie d’assurance de votre banque ne vous a pas encore répondu mais au vu des délais et du manque d’information vous craignez un refus de prêt au dernier moment

Tout ceci correspond à des situations de notre quotidien

Pour chacune de ces situations nous sommes en capacité de mettre nos connaissances et expériences à votre profit. Une fois la situation connue, un diagnostic des possibilités peut être fait sous 10 minutes grâce à notre outil.

Quelles sont les garanties demandées par votre banque pour accorder le crédit ?

Même si elle n’est pas légalement obligatoire, l’assurance emprunteur est systématiquement exigée pour octroyer l’emprunt.

Elle garantit le paiement du crédit en cas de problèmes de santé, d’accidents ou de décès. Pour toutes les banques, un contrat complet comprend les couvertures suivantes :

  • La garantie décès
  • La PTIA (Perte totale et irréversible d’autonomie)
  • La garantie d’incapacité temporaire (ITT) ou d’invalidité permanente Totale ou Partielle (IPT ou IPP)

Ceux sont sur les garanties IPT, ITT et IPP que va se situer la difficulté en lien avec votre déclaratif de maladie de Crohn.

A cela s’ajoutera des exigences spécifiques qu’ils convient de prendre en compte en parallèle.

Ces exigence, aussi appelé équivalence de garanties et seront distinctes selon la banque dans laquelle vous allez emprunter. Les voici :

garanties équivalentes assurance emprunteur

Si vous souhaitez souscrire une assurance externe, une exclusion avec la maladie de Crohn ne produira pas un refus de la banque. En revanche, si les critère ci dessus ne sont pas remplis la banque pourra refuser votre délégation d’assurance. La maladie est un élément à prendre en compte, mais il n’est pas le seul.

Quels organismes pour obtenir la couverture ITT lorsque l’on déclare une maladie de Crohn ?

Même si votre banque vous fait une proposition ou souhaite que vous remplissiez son questionnaire de santé, un contrat individuel d’assurance de prêt en délégation doit être étudié via un courtier spécialisé en assurance emprunteur. En effet, vous devez voir plus loin que l’accord d’assurance et l’obtention du crédit. En assurance emprunteur, il convient d’éviter les contrats à prestations indemnitaires ou ceux n’ayant pas de couverture pour les invalidité partielle.

Grâce à notre large choix de contrats et de compagnies, nous faisons la différence en trouvant les meilleures conditions de couverture sur la garantie ITT et savons gérer la surprime. Les compagnies les plus présentes sur ce marché vont être :

Allianz AXA Abeille Generali
Mncap Swiss Life Ugip Afi Esca
Utwin Suravenir Assuréa CNP
MACIF MAIF Oradea Kereis
Cardif Met Life Malakoff Prévoir
Securimut Multi Impact Bpsis Digital Insure

 

Avant même de monter le dossier d’assurance nous savons qu’un déclaratif de maladie de Crohn va engendrer un refus des garanties ITT par 40% de ces compagnies. Cela signifie que si vous n’êtes pas correctement accompagné dans 40% des cas vous fournirai à votre banque un contrat d’assurance qui ne contentera pas la banque. Dans 40% des cas vous aurez fait des démarches administratives et médicales pour rien.

Perte de temps et inefficacité ne font pas bon ménage lorsque l’on souhaite acquérir un bien immobilier.

Il est donc important de cibler les bonnes compagnies et les bons contrats.

La maladie de crohn étant une maladie intestinale certaines de ces compagnies seront tout simplement plus à l’aise que d’autre avec votre déclaratif.

Ainsi suivant le suivi de votre maladie mieux vaut s’adresser à des assureurs connaissant le sujet.

Une solution pour votre déclaratif santé ?

Comment se déroule l’étape du questionnaire santé avec une maladie de Crohn?

Au-delà du questionnaire santé de base qu’aura à remplir tout emprunteur afin de savoir si vous avez été opéré, en arrêt de travail ou s’il y a des traitements en cours, l’assureur vous demandera généralement dans un deuxième temps un questionnaire spécifique sur votre maladie de Crohn. Il souhaitera étudier vos dernières analyses de sang.

Voici un exemple questionnaire santé pour la maladie de Crohn

Ce questionnaire spécifique va permettre au médecin conseil d’avoir tous les éléments en lien avec votre pathologie.

Il n’est pas utile que ce soit votre gastro entérologue qui complète ce document. Une rendez chez votre médecin généraliste suffira à la complétude des éléments demandés par l’assureur.

Une assurance emprunteur sans questionnaire de santé pour les emprunteur atteint de la maladie de Crohn, est-ce possible ?

OUI

A compter du 1er juin 2022 et grâce à la Loi Lemoine, les emprunteurs dont le prêt sera assuré pour moins de 200 000€ et qui dans le même temps auront remboursé leur prêt avant leurs 60 ans pourront avoir une assurance emprunteur sans questionnaire santé.

Ainsi si vous avez 40 ans, que vous faites un prêt de 300 000€ sur 20 ans assuré à 65% (300 000€*65% = 195 000€) vous n’aurez plus de questionnaire à remplir.

Attention par contre à ne pas succomber à « l’assurance facile » en vous précipitant sur une possibilité d’absence de questionnaire santé. Etant donné que le prix devrait être plus cher mieux vaut vérifier que vous ne pairez pas votre assurance moins chère en déclarant votre maladie.

Ce dispositif étant récent d’autres points sont à prendre en compte (irrévocabilité des prix et des garantie, restrictions dans les dispositions générales). N’hésitez pas à nous consultez pour éviter les erreurs ou pièges de base.

Quelles sont les surprimes appliquées pour la maladie de crohn ?

Après réception de votre questionnaire santé et des éléments complémentaires, l’assureur va quasi systématiquement vous appliquer une ou des surprimes. Celle-ci peuvent être différentes suivant les garanties demandées (décès PTIA ou décès PTIA IPT ITT).

Elles sont fixées selon :

  • L’évolution de votre maladie
  • La localisation
  • L’ancienneté de votre diagnostic
  • La date de la dernière poussée
  • Votre traitement médical
  • Le résultat des derniers examens de  suivi

Lorsque ces paramètres sont « au vert » nous pouvons viser :

  • Un tarif normal sans majoration ni exclusion

Ainsi dès lors que votre premier assureur a fait une exclusion des maladies intestinales ou de toutes les maladies sur les garantie ITT, il est impératif de faire revoir son dossier par un courtier spécialisé.

Quelles lois ou dispositif utiliser pour emprunter avec la maladie de Crohn?

  • La Loi Hamon : elle permet de changer d’assurance emprunteur dès la signature de l’offre de prêt et ce pendant 12 mois. Très utile si vous avez dû accepter l’assurance proposée par votre banque ou une compagnie dont les conditions ne vous satisfont pas
  • La Loi Lemoine: elle permet de changer d’assurance emprunteur dès la signature de l’offre de prêt et pendant toute la durée du prêt immobilier.
  • La convention AERAS : si vous pouvez bénéficier du dispositif votre dossier sera étudié à trois niveaux distincts. Les diabétiques sont généralement assurés après avoir atteint le niveau 2 AERAS. Le seul point à retenir et qui est concret sur ce dispositif est l’annulation de votre surprime si vous faîtes un prêt à taux zéro et que vous avez moins de 35 ans (notion de grille de revenus à prévoir)

La maladie de Crohn ne rentre pas dans le cadre du droit à l’oubli ou dans la grille de référence AERAS.

Ainsi même en cas de rémission il convient de la déclarer.

Pourquoi passer par un courtier spécialisé risque aggravé de santé pour assurer son prêt malgré la maladie de crohn ?

Un courtier assurance emprunteur ayant une spécialisation dans les risques aggravés de santé est tout simplement un guide pour assurer votre emprunt. La maladie de Crohn est prise en compte des les premiers échanges et tout est anticipé étape par étape. Voici notre fonctionnement et ce qui est pris en compte dans un dossier de crédit où une MICI est présente:

  • Un interlocuteur unique sur toute la durée du dossier
  • Une connaissance accrue du système bancaire et des acceptations d’emprunt lorsque la personne déclare un risque aggravé de santé. Si votre banque n’est pas en capacité de vous indiquer clairement si le prêt va être accepté ou si il y un risque de refus, nous vous donnerons les informations nécessaires.
  • Une parfaite maîtrise des systèmes informatiques de compagnie d’assurance. Conçus pour des emprunteurs n’ayant pas d’antécédent de santé. Ils sont inadaptés à votre profil. Cela engendre des pertes de temps considérables (multiplication des rdv avec votre médecin, demande de documents complémentaires,) En maîtrisant les process on gagne facilement une semaine à 10 jours sur le délai de traitement.
  • Nous vous indiquons la marche à suivre avec votre banque selon votre situation. Le banquier veut faire une marge et vendre son contrat d’assurance. Votre intérêt est différent. Votre besoin doit primer sur celui de la banque.
  • Une analyse globale de votre opération dès l’origine. Anticiper un refus d’accord de garantie ITT, une supprime forte, un problème de taux d’usure dès les premiers jours du dossier permet une forte augmentation de la réussite de votre projet.

Le mot de l’expert : Geoffroy ROQUES, gérant du cabinet et spécialiste de l’assurance emprunteur avec une maladie de Crohn

Les dossiers complets dans lesquels une maladie de Crohn est déclaré sont généralement traité sous 72h. bien souvent les dossiers ont nécessité une demande de compléments avec le précédent assureur.
Nous pouvons donc traiter efficacement la demande et atteindre l’objectif c’est-à-dire obtenir les garanties ITT avec la surprime la plus basse possible.

Nombre d’emprunteur ont des maladies de Crohn traité et stabilisé. Ceux sont des dossiers plus simples. La difficulté se situe généralement plus sur le fait de gérer la délégation d’assurance avec la banque mais vous connaissons les stratégies les plus efficaces.

Même lorsqu’une solution semble trouvée, dans 90 % des cas, nous améliorons et optimisons le budget global de votre emprunt.