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Assurer un crédit immobilier avec une maladie rhumatismale

Une solution d'assurance de prêt ?
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Geoffroy Roques, courtier en assurance emprunteur

Mis à jour le 28 novembre 2024

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Emprunter avec une maladie rhumatismale ou rhumatologique peut nécessiter l’intervention d’un courtier. Nous ne parlerons pas ici d’un courtier immobilier dont le métier consiste à négocier un taux d’emprunt et obtenir un accord de crédit immobilier. Nous évoquerons ici le métier de courtier assurance emprunteur et ce qu’il peut apporter lorsque vous aurez à déclarer une pathologie rhumatismale dans votre questionnaire médical.

Pour ce type de pathologie, le déclaratif permettra d’accéder à la convention AERAS. Ce dispositif d’état permet aux emprunteurs malades de bénéficier d’un process spécifique pour s’assurer et emprunter.

Il n’en demeure pas moins que si vous faites de l’arthrose, avez de l’arthrite ou êtes atteint de polyarthrite ou spondylarthrite, la compagnie d’assurance sera dans le droit de prononcer un refus de garanties, des exclusions ou bien encore des surprimes.

Le courtier en assurance de prêt, dès lors qu’il maitrisera son sujet et connaitra les organismes d’assurance en capacité de garantir des rhumatismes psoriasiques, une ostéoporose, une spondylarthropathie ou tout autre antécédent rhumatologique, vous permettra de bénéficier d’une économie de temps et d’argent.

Être prêt pour votre passage chez le notaire et obtenir un TAEG d’emprunt bas en limitant les surprimes font généralement partie de vos objectifs lorsque vous achetez un bien immobilier. La logique est la même lorsqu’il s’agit d’un emprunt professionnel.

Vous anticipez un problème d’assurance emprunteur ? Vous avez besoin de conseil ? Vous avez une exclusion de garantie ? un refus ? une surprime ? Votre dossier est urgent ?

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Emprunter et s’assurer avec une maladie rhumatismale

Pour vous octroyer un prêt de résidence principale, la banque vous demander de souscrire une assurance emprunteur couvrant les risques décès, invalidité et incapacité (arrêt de travail).

On parle communément de contrat décès PTIA IPT ITT.

L’objectif pour la banque est que votre emprunt ou vos échéances de crédit immobilier soient couverts pour ce type de risques.

À cette occasion, vous allez devoir remplir un questionnaire de santé.

Vous en serez exonéré uniquement si vous rentrez dans le cadre de la Loi Lemoine.

Dès que le médecin-conseil de la compagnie d’assurance prendra connaissance de votre déclaratif, il constatera qu’il est indiqué que vous souffrez d’arthrose, d’ostéogenèse imparfaite ou de rhumatismes inflammatoires, il voudra avoir plus d’éléments sur votre pathologie.

Votre poids et votre taille (IMC) auront un impact s’il s’agit d’arthrose. Le service médical de la compagnie s’attachera aussi à connaître l’ancienneté de la pathologie indiquée et le traitement qui est suivi. Le fait que la pathologie rhumatismale soit en situation de rémission ne change guère les décisions d’un assureur (accord ou refus de garantie, exclusion / réserve / surprime / majoration tarifaire). Bien entendu, cela restera tout de même un bon point.

Certaines maladies rhumatismales sont des maladies chroniques et ont parfois un caractère génétique.

Ces pathologies touchent les muscles, les tendons, les articulations ou bien encore les os. Les assureurs ayant une vision statistique des risques d’arrêt de travail ou d’invalidité dans le temps vont se projeter sur les 15 ou 20 ans de crédit que vous devez rembourser. Leur décision n’est donc pas en fonction d’un état médical à un instant T, mais bien sûr une potentielle évolution négative à moyen ou long terme.

Le métier de courtier assurance emprunteur sera donc de prendre en compte votre maladie rhumatologique dans la sélection de contrats.

Mais attention, sélectionner un contrat ou une compagnie qui soit plus souple sur des déclaratifs de spondylarthrite ou de rhumatisme est loin d’être le seul point à prendre en compte.

Évaluer le niveau de surprime selon la maladie déclarée fera partie du job !

Il en sera de même pour l’éventuel risque de refus de garantie incapacité invalidité qui ont été demandés par la banque.

Là où certains courtiers vous ouvriront un espace client et vous laisseront faire le boulot seul, d’autres vous accompagneront, mais surtout auront une connaissance spécifique sur votre situation.

Se faire refuser les garanties ITT et IPT lorsque l’on demande un crédit immobilier n’est pas neutre et il convient de connaître le système pour maximiser ses chances d’obtenir le crédit.

Une méthode doit donc être suivie avec une chronologie spécifique et aller faire des dossiers d’assurance sur des plateformes ou simulateur est loin d’être la priorité. De plus, ce n’est pas avec ces outils que vous ferez une bonne opération financière. L’absence de réflexion sur le dossier d’assurance est source d’augmentation du TAEG futur de votre emprunt.

 

 

Quel assureur pour couvrir une maladie rhumatismale ?

Avant de se lancer dans les démarches de souscription d’assurance emprunteur, il faut bien comprendre qu’elle est la demande de la banque.

Étant courtier régulièrement sollicité sur le sujet, j’ai même parfois tendance, lorsque les emprunteurs me contactent en amont de leur demande de prêt à leur indiquer d’éviter telle ou telle banque. Les pathologies du type spondylarthrite ou polyarthrite empêcheront parfois l’accès à certaines options de garantie.

Si vous interrogez la banque qui demande cette même option, vous allez vous-même créer une problématique complémentaire.

Comme je vous l’indiquais, là ou les plateformes informatiques, ne sont pas adaptées, car elles ne maitrisent pas la spécificité de votre demande, le courtier expérimenté pourra vous aiguiller de manière précise et éviter de gros tracas.

Je ne compte plus les emprunteurs condamnés à rester sur le contrat de la banque, moins bien couvert et payant plusieurs milliers d’euros, car ayant écouté des conseils destinés à leur simplifier la vie.

Accepter l’offre de la banque en pensant que l’on peut changer d’assurance ensuite, car c’est la loi, cela reste de la théorie. En pratique, c’est autre chose et si les points importants n’ont pas été pris en compte en amont, vous serez pieds et poings liés sur un contrat que vous ne vouliez pas à la base.

Côté assurance, la grille d’acceptation médicale de l’assureur variera selon la pathologie rhumatismale indiquée dans votre questionnaire santé. Nous l’avons vu, la stabilité, l’ancienneté et le traitement auront aussi une importance.

Il convient également de prendre en compte qu’il n’existe pas un assureur qui accepte toutes les pathologies rhumatismales. Un assureur pourra tout à fait accepter de couvrir une spondylarthrite (parfois avec exclusion), mais refusera un déclaratif d’arthrite. Il faudra alors aller sonder une autre compagnie.

Nous avons listé ci-dessous quelques maladies rhumatismales ainsi que des assureurs qui se disent spécialisés dans les risques aggravés de santé. Ce qu’il faut bien comprendre c’est qu’il y a une réelle différence entre le marketing et l’acceptation par ces compagnies des risques rhumatologiques.

Compagnie d’Assurance Gestionnaire / distributeur / courtier grossiste

 

Type de maladie rhumatismale déclarée dans le questionnaire médical
Allianz Multi-impact Malformation luxante de hanche, rhumatisme dégénératif, polyarthrite rhumatismale, nodosités d’Heberden
AXA Multi-impact Spondylose rhizomélique, arthrose digitale, nodosités de bouchard, maladie de Paget
Abeille Multi-impact

Kereis/CBP

Arthrose, ostéosynthèse, spondylarthrite, Rhumatismes psoriasiques
April April Polyarthrose, rhumatisme articulaire aigu, ostéogénèse imparfaite spondylarthropathie, spondylodiscite
Miltis Alptis

Kereis/CBP

Arthrose rachidienne, arthrite rhumatoïde, maladie de Bechterew, cervicalgies
Generali Multi-impact

Ugip, Utwin

Discopathie, arthropathie mécanique ou dégénérative, polyarthrite chronique déformante, maladie de Scheuermann
Mncap Multi-impact

BPSIS, Utwin

Rhumatismes inflammatoires chroniques, synovite villeuse, prothèse de hanche, gonarthrose (arthrose du genou)
Swiss Life Cegema

BPSIS

Multi-impact

 

spondylarthrite ankylosante, ostéophytose, cervicarthrose, la sacro-iliite, spina bifida, spondylarthropathie en rémission
Afi Esca Afi Esca

Multi-impact

Ostéogénèse imparfaite, ostéite déformante hypertrophique, syndrome de Reiter, cyphose
Suravenir BPSIS, Crédit Mutuel de Bretagne arthrose lombaire, subluxation congénitale de hanche, épicondylite, ostéonécrose aseptique de hanche
Prépar Vie et Prévoir Ugip, APRIL, Utwin Polyarthrite chronique, ostéomalacie, maladie de Bouillaud, lordose
CNP Multi-impact

BPSIS

luxation congénitale de hanche, omarthrose, maladie de Paget, rhumatisme, Arthrite rhumatoïde, cervicalgies, discopathie
Met Life Kereis et CBP Spondylose rhizomélique, maladie de Bechterew, spina bifida, Malformation luxante de hanche
Malakoff Humanis Multi-impact, Utwin

Digital Insure

Kereis/CBP,

Rhumatisme dégénératif, polyarthrite rhumatismale, nodosités d’Heberden, spondylose rhizomélique
Macif / MAIF / MATMUT Securimut arthrite psoriasique, lombarthrose, arthrose vertébrale, arthrose rachidienne
Prédica Crédit Agricole Arthropathie mécanique ou dégénérative, polyarthrite chronique déformante, maladie de Scheuermann, rhumatismes inflammatoires chroniques
Caci LCL synovite villonodulaire, prothèse totale de hanche, gonarthrose, spondylarthrite ankylosante
CNP Assurance La Banque Postale

Banque Populaire

Caisse d’Epargne

ostéophytose, cervicarthrose, la sacro-iliite, ostéogénèse imparfaite
Assurance Crédit Mutuel Crédit Mutuel

CIC

Ostéite déformante hypertrophique, syndrome de reiter, cyphose, arthrose lombaire

 

Le tableau reprend ci-dessus ce qui pourrait être une information de haute qualité.

Une solution pour votre déclaratif santé ?

Néanmoins, l’objectif recherché est simplement de vous indiquer comment les choses fonctionnent.

Aussi ne vous dites pas que si vous avez de l’arthrose il faut aller souscrire le contrat de la compagnie ABEILLE ni même qu’avec une spondylarthropathie il faut s’orienter chez APRIL.

L’objectif du tableau est de vous faire comprendre comment marche l’assurance emprunteur pour les risques rhumatologiques.

Vous devez comprendre que chaque compagnie aura une appétence à aller sur tel ou tel type de maladie rhumatismale. Certaines les refuseront en grande majorité notamment au titre des garanties incapacité invalidité.

Pour des spondylarthrites ankylosantes, quelques compagnies sur le marché pourront se positionner sur un accord IPT ITT. Il en sera de même pour la polyarthrite rhumatoïde.

On pense parfois, car on a lu quelques commentaires sur un forum que tel ou tel type de compagnie est adaptés aux maladies rhumatismales.

Le nom de l’assureur n’est finalement pas si utile quand on sait que de grosses compagnies comme Generali ou Axa commercialisent à elle seule une vingtaine de contrats. Ainsi chaque contrat aura une grille d’acceptation médicale qui variera selon les réassureurs (assureur de l’assureur). Ces réassureurs variant selon les contrats, y compris de la même compagnie, il vous sera difficile d’avoir le contrat qui vous serait le plus favorable.

Pour ce qui concerne l’arthrose, les assureurs distingueront :

  • L’arthrose rachidienne, qui touche les articulations du rachis
  • L’arthrose du genou, parfois liée à un surpoids
  • L’arthrose des doigts, considérée comme moins évolutive
  • L’arthrose de la hanche

Sur les pathologies rhumatismales, on utilisera régulièrement le terme de RIC pour rhumatisme inflammatoire chronique.

Devis assurance emprunteur et pathologie rhumatismale : comparer avec un courtier ?

Pour ce qui est de la partie bancaire, il reste difficile d’être fixé sur les tarifs. Il n’y a généralement qu’en faisant une simulation de prêt que l’on peut être fixé sur le taux d’assurance. C’est également à ce moment-là que vous seront indiqués le TAEA (taux annuel effectif d’assurance) et le TAEG (taux annuel effectif global) de crédit.

 

Vous ne pourrez donc que glaner quelques informations sur le fonctionnement standard du contrat.

Il n’y a que si vous complétez le questionnaire santé de l’assurance de la banque avec laquelle vous envisagez d’emprunter que vous connaîtrez la décision de l’assureur.

Or, ce fonctionnement où l’adhésion assurance emprunteur n’a lieu qu’en toute fin reste problématique lorsque vous avez une pathologie rhumatismale. En effet, découvrir alors que les délais deviennent courts pour l’obtention du crédit, que vous avez un refus de garantie devient parfois problématique.

Il n’y a rien de mieux pour se retrouver « le bec dans l’eau ».

Certes, la banque par cet ordre de traitement de votre dossier vous « coince » avec son offre et vous évite toute comparaison possible, mais surtout elle vous met dans une situation potentiellement délicate sur votre accord d’emprunt.

Il devient alors primordial d’anticiper la démarche en comparant les offres avec un courtier qui vous indiquera rapidement les éléments importants de l’assurance, mais surtout si une offre annexe est possible.

En passant par un courtier assurance emprunteur, vous pourrez faire une demande d’assurance, être fixé sur les conditions d’acceptation et ensuite choisir la banque qui vous octroie les meilleures conditions.

Vous saurez ainsi si votre maladie rhumatismale va être source d’inquiétude pour l’acceptation de votre emprunt ou pas. Anticiper est la meilleure des situations.

Subir un tunnel bancaire reste la pire des choses et surtout ce qui vous coûtera le plus cher à la sortie.

Dans un magasin, si le produit ne nous convient pas, on sort.

Dans une banque, si l’on voit que l’on va perdre le bien immobilier que l’on a prévu d’acheter, on reste assis et on achète ce que le banquier a prévu de nous vendre et au prix qu’il a fixé. Oubliez la négociation, vous n’êtes pas en position de négocier, c’est vous qui êtes demandeur…

Alors oui certains vous indiqueront que dans tous les cas vous pourrez changer d’assurance emprunteur après avoir obtenu votre crédit.

Je serai plus pragmatique en vous indiquant que pour changer d’assurance sur un prêt, il faudra déjà l’obtenir.

D’autres part, gardez à l’esprit que votre emprunt va peut-être durer 20 ou 25 ans. il en sera de même pour votre assurance emprunteur. au-delà de votre déclaratif de santé et de sa potentielle évolution, il conviendra de prendre en compte tous les autres aspect de la couverture.

A quoi bon obtenir certaines garanties si sur d’autres aspects, ayant un rayonnement plus large, ne sont pas couverts.

Un expert en assurance emprunteur vous indiquera beaucoup plus facilement qu’un novice où se situe les potentielles carences de votre couverture d’emprunt.