Assurance de prêt immobilier et spondylarthrite ankylosante

Nous ne nous limitons pas à vous indiquer que votre spondylarthrite ankylosante (SPA), aussi appelée spondyloarthrite ankylosante, constitue un risque aggravé de santé lors de la souscription de votre assurance emprunteur. Nous ne nous cantonnons pas non plus à communiquer sur l’application de surprimes ou les refus de garanties en lien avec ce type de rhumatisme inflammatoire chronique. Nous vous apportons des explications et des solutions concrètes.

Votre prêt immobilier a-t-il des chances d’être refusé ? Quel sera le coût de l’assurance de votre prêt ? Quelle compagnie est adaptée à votre déclaratif de santé ? À quel moment devez-vous parler de votre solution d’assurance en délégation à votre banquier ? Pourquoi votre garantie ITT a-t-elle été refusée ?

Ce sont là les questions que vous vous posez le plus régulièrement lorsque vous faites appel à nos services quand vous avez une spondylarthrite ankylosante.

Spécialistes de l’assurance emprunteur risque aggravé depuis plus de 10 ans, nous avons conçu le premier outil entièrement pensé pour les dossiers considérés comme les plus complexes. Nous vous proposons ainsi une offre 50 % digitale et 50 % humaine, qui allie diminution des délais de traitement et connaissances techniques en lien avec la SPA.

Grâce à notre expérience sur le sujet de l’assurance emprunteur avec une spondylarthrite ankylosante et cet outil unique sur le marché, vous pouvez désormais envisager une réduction des refus de prêts et une optimisation des budgets d’assurances sur votre crédit immobilier.

Comment pouvons-nous vous aider à obtenir une assurance emprunteur si vous avez une spondylarthrite ankylosante ?

Les grilles d’acceptation médicales vont varier d’une compagnie d’assurance à l’autre.

L’application de notre métier de courtier assurance emprunteur à destination des personnes atteintes d’une spondylarthrite ankylosante peut se présenter ainsi :

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Notre expérience et notre pratique quotidienne nous permettent de vous orienter vers les compagnies d’assurances les plus adéquates, tout en tenant compte des conditions du marché et de votre situation vis-à-vis de la banque.

Voici quelques exemples de situations dans lesquelles vous vous retrouvez fréquemment quand vous avez une spondylarthrite ankylosante :

• Vous cherchez une solution par anticipation, car vous savez que votre SPA peut représenter une difficulté pour assurer votre emprunt ou conduire à un refus de prêt pour dépassement de taux d’usure (TAEG maximal fixé par la Banque de France) ;
• Vous venez de recevoir un courrier de refus ou d’exclusion totale ou partielle de votre maladie inflammatoire par la compagnie d’assurance de votre banque (Prédica pour le Crédit Agricole, Cardif pour BNP, Sogécap pour la Société Générale…)
• Vous souhaitez obtenir la garantie ITT qui a été refusée par l’assureur en délégation que vous aviez interrogé (ce qui est assez fréquent pour une SPA diagnostiquée il y a peu de temps) ;
• À cause de votre spondylarthrite ankylosante, votre surprime est élevée et vous voulez avoir la possibilité de payer moins cher ;
• La compagnie d’assurance de votre banque ne vous a pas encore répondu, mais vu les délais et le manque d’informations, vous craignez un refus de prêt au dernier moment.

Ces situations sont notre quotidien. Pour chacune d’elles, nous mettons nos compétences et notre expérience à votre profit pour vous apporter une solution personnalisée. Une fois votre situation connue, un diagnostic des possibilités peut être fait en dix minutes seulement grâce à notre outil innovant.

Quelles sont les garanties demandées par la banque pour accorder votre prêt ?

Même si elle n’est pas légalement obligatoire, l’assurance emprunteur est systématiquement exigée pour octroyer l’emprunt. Elle garantit le paiement du crédit en cas de problèmes de santé, d’accidents ou de décès. Pour toutes les banques, un contrat complet comprend les couvertures suivantes :

• La garantie décès ;
• La garantie PTIA (Perte totale et irréversible d’autonomie) ;
• La garantie d’incapacité temporaire (ITT) ou d’invalidité permanente totale ou partielle (IPT ou IPP)

Ce sont sur les garanties IPT, ITT et IPP que va se situer la difficulté en lien avec votre déclaratif de spondylarthrite ankylosante (SPA). À cela s’ajoutent des exigences spécifiques, qui varient selon les établissements bancaires et qu’il convient de prendre en compte en parallèle.

Vers quel assureur se tourner si on déclare une spondylarthrite ankylosante ?

Même si votre banque vous fait une proposition ou souhaite que vous remplissiez son questionnaire de santé, un contrat individuel d’assurance de prêt en délégation peut être étudié par un courtier spécialisé en assurance emprunteur. Grâce à notre large choix de contrats et de compagnies, nous faisons la différence en trouvant les meilleures conditions de couverture sur la garantie ITT et en gérant de manière optimale la surprime. Les compagnies les plus présentes sur ce marché sont :

Allianz	AXA	Abeille	Generali
Mncap	Swiss Life	Ugip	Afi Esca
Utwin	Suravenir	Assuréa	CNP
MACIF	MAIF	Oradea	Kereis
Cardif	Met Life	Malakoff	Prévoir
Securimut	Multi Impact	Bpsis	Digital Insure

 

Avant même de monter le dossier d’assurance, nous savons qu’un déclaratif de spondylarthrite ankylosante va engendrer un refus des garanties ITT par 80 % de ces compagnies. Cela signifie que, si vous n’êtes pas correctement accompagné, dans 80 % des cas vous fournirez à votre banque un contrat d’assurance qui ne la contentera pas. Dans 80 % des cas, vous aurez par conséquent fait des démarches administratives et médicales pour rien !

Or, perte de temps et inefficacité ne font pas bon ménage quand on souhaite acquérir un bien immobilier. Il est donc essentiel de cibler les bonnes compagnies et les bons contrats. La spondylarthrite ankylosante (SPA) étant une maladie inflammatoire articulaire chronique, certaines de ces compagnies seront tout simplement plus à l’aise que d’autres avec votre déclaratif. Ainsi, selon votre situation et votre maladie, il vous faut vous adresser à des assureurs connaissant le sujet.

Comment se passe l’étape du questionnaire médical pour une spondylarthrite ankylosante (SPA) ?

Comme tous les emprunteurs, vous devrez remplir un questionnaire de santé de base, dans lequel vous indiquerez, entre autres, si vous avez été opéré, en arrêt de travail ou si vous avez des traitements en cours. En plus de celui-ci, l’assureur exigera généralement, dans un deuxième temps, un questionnaire spécifique à votre spondylarthrite ankylosante. Dans celui-ci, il peut vous interroger sur :

• La date de découverte de votre SPA et de votre dernière consultation ;
• La nature des symptômes ;
• La localisation des atteintes (rachis, bassin…) ;
• L’évolution de votre SPA (épisode unique, maladie chronique et évolutive…) ;
• Le type de traitement suivi (sulfasalazine, léflunomide, méthotrexate, biothérapie, anti-inflammatoires non stéroïdiens, corticoïdes…) ;
• Les examens réalisés, la date de vos hospitalisations, les répercussions fonctionnelles de votre SPA…

Voici un exemple de questionnaire médical pour spondylarthrite ankylosante (SPA).

 

Existe t’il des contrats où l’on ne mentionne pas sa spondylarthrite ankylosante ?

OUI.

Depuis le 1^er juin 2022 et grâce à la Loi Lemoine, les emprunteurs dont le prêt sera assuré pour moins de 200 000 € et qui dans le même temps auront remboursé leur emprunt avant leurs 60 ans pourront avoir une assurance emprunteur sans remplir de questionnaire de santé. Si vous n’avez pas de questionnaire médical à complété, vous n’aurez pas à faire mention de votre spondylarthrite.

Ainsi, si vous avez 40 ans, que vous faites un prêt de 300 000 € sur 20 ans assuré à 65 % (300 000 €*65 % = 195 000 €), vous n’aurez plus de questionnaire à remplir.

Attention toutefois à ne pas succomber à « l’assurance facile » en vous précipitant sur cette possibilité d’absence de questionnaire santé ! Le prix pouvant être plus élevé, nous vous conseillons donc de vérifier avant que vous ne paierez pas votre assurance moins cher en déclarant votre spondylarthrite ankylosante (SPA).

Ce dispositif est récent et d’autres points sont à prendre en compte, comme l’irrévocabilité des prix et des garanties ou les restrictions dans les dispositions générales. Ainsi, n’hésitez pas à consulter à nous consulter pour éviter les erreurs ou pièges de base.

Quelle sont les surprime appliquées pour une SPA ?

Après réception des éléments complémentaires et de votre questionnaire de santé relatif à votre spondylarthrite ankylosante, l’assureur va quasi systématiquement vous appliquer une ou des surprimes. Celles-ci peuvent être différentes suivant les garanties demandées (décès PTIA ou décès PTIA IPT ITT).

Elles sont fixées selon :

• L’évolution de votre SPA et son stade actuel ;
• La nature des symptômes ;
• Les résultats de vos derniers examens (bilans sanguins, radiographies, IRM, scanner…) ;
• Le nombre d’interventions chirurgicales, d’infiltrations et d’hospitalisations ;
• Le nombre d’arrêts de travail liés à votre SPA ;
• Votre taux d’invalidité…

Lorsque ces paramètres sont « au vert », nous pouvons viser un tarif normal sans majoration ni exclusion. Ainsi, si votre premier assureur a fait une exclusion de la SPA, des pathologies rhumatismales ou de toutes les maladies sur les garanties ITT, il est impératif de faire revoir votre dossier par un courtier spécialisé.

Quelle loi utiliser pour emprunter avec une spondylarthrite ankylosante ?

Il existe plusieurs dispositifs et lois en faveur des emprunteurs ayant une SPA :

• La Loi Hamon : elle permet de changer d’assurance emprunteur dès la signature de l’offre de prêt, et ce pendant 12 mois. Elle est très utile si vous avez dû accepter l’assurance proposée par votre banque ou une compagnie dont les conditions ne vous satisfont pas.
• La Loi Lemoine : elle permet de changer d’assurance emprunteur dès la signature de l’offre de prêt et pendant toute la durée du prêt immobilier.
• La convention AERAS : si vous pouvez bénéficier du dispositif, votre dossier sera étudié à trois niveaux distincts. Les SPA sont généralement assurées au niveau 1 ou 2 AERAS. L’un des points concrets à retenir de ce dispositif est l’annulation de votre surprime si vous demandez un prêt à taux zéro et que vous avez moins de 35 ans (notion de grille de revenus à prévoir).

La spondylarthrite ankylosante ne rentre pas dans le cadre du droit à l’oubli ou dans la grille de référence AERAS. Ainsi, même en cas de rémission, il convient de la déclarer si vous êtes soumis à un questionnaire de santé.

Quels sont d’un courtier en assurance prêt immobilier ?

Le métier de courtier en assurance prêt immobilier va vous permettre avant tout d’une gamme plus large de produit que celle offerte par votre banque. Là où l’établissement bancaire se cantonne à vous proposer un seul contrat, le courtier aura accès à une multitude d’offre.

Pour les garanties et la recherche d’assurance pour votre spondylarthrite, ceux sont les connaissances du courtier qui feront la différence. Avoir accès à de meilleur prix est un chose, maitriser les moindre rouage de l’assurance emprunteur en est une autre.

Au sein de notre cabinet vous bénéficiez :

• D’un interlocuteur unique sur toute la durée du dossier ;
• De notre connaissance accrue du système bancaire et des acceptations d’emprunt en présence d’un risque aggravé de santé. Ainsi, si votre banque ne peut pas vous indiquer clairement si le prêt va être accepté ou s’il y a un risque de refus, nous vous donnerons les informations nécessaires.
• De notre parfaite maîtrise des systèmes informatiques de compagnie d’assurance. Conçus pour des emprunteurs n’ayant pas d’antécédent de santé. Ils sont inadaptés à votre profil. Cela engendre des pertes de temps considérables (multiplication des rendez-vous avec votre médecin, demande de documents complémentaires…). Grâce à notre maîtrise du process, nous vous permettons de gagner facilement une semaine à dix jours sur le délai de traitement.
• D’une marche à suivre avec votre banque claire et adaptée à votre situation. Le banquier veut faire une marge et vendre son contrat d’assurance. Or, votre intérêt est différent et doit primer sur celui de la banque.
• D’une analyse globale de votre opération dès l’origine. Anticiper un refus d’accord de garantie ITT, une surprime forte ou un problème de taux d’usure dès les premiers jours du dossier permet de mettre tous les atouts de votre côté pour favoriser la réussite de votre projet.

Geoffroy ROQUES, expert en assurance emprunteur spondylarthrite ankylosante :

Les dossiers assurance emprunteur avec SPA passent de mieux en mieux avec nos partenaires assureurs. Néanmoins, il convient toujours de savoir qui, où, quand et comment, pour ne pas faire une mauvaise opération financière.

De nombreux emprunteurs ont une spondylarthrite ankylosante traitée et stabilisée. Ce sont des dossiers plus simples. La difficulté se situe plus dans le fait de gérer la délégation d’assurance avec la banque, mais nous connaissons les stratégies les plus efficaces.

Attention tout de même, car lorsqu’une solution semble trouvée, dans 90 % des cas, nous améliorons et optimisons le budget global de votre emprunt. Il ne faut donc pas se satisfaire du premier retour positif. Il est important d’aller au bout des choses.