Que faire en cas de refus, d’exclusion ou de surprime sur l’assurance de prêt Swiss Life ?
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les risques aggravés de santé sur l'assurance emprunteur swisslife
la majoration tarifaire pour raison médicale sur l'assurance crdéit swisslife
Incapacité Temporaire Totale acceptée avec spécificité sur le contrat swisslife
la cotisation annuelle standard avant majoration par la swisslife
- 10 novembre 2023
- Envoyé par : Assurances
- Catégories: exclusion assurance prêt, Refus assurance de Prêt, surprime d'assurance prêt
Les refus de garanties, les refus ou les surprimes sur l’assurance de prêt Swisslife font partie des décisions qui peuvent être données par le médecin-conseil.
Nombre d’emprunteurs nous contactent, car ils ont souscrit ce contrat en ligne via des comparateurs d’assurance de prêt sur internet et comprennent après coup qu’il vaut mieux s’adresser à des courtiers spécialisés.
Les refus d’assurance ou les exclusions liées à une maladie peuvent avoir un impact sur votre couverture, mais aussi sur l’acceptation de votre délégation d’assurance par la banque qui vous accorde le crédit. Le coût total de l’assurance incluant les surprimes est lui aussi à prendre en compte.
Nous sommes donc en capacité, si la décision d’exclusion ou de refus ITT, ne vous convient pas de revoir le dossier rapidement. Il en est de même lorsque vous considérez que la cotisation d’assurance avec surprime est trop importante.
Notre cœur de métier consiste à étudier ou ré-étudier des dossiers d’assurance emprunteur avec ce que l’on appelle un risque aggravé de santé. Surpoids, diabète de type 1 ou de type 2, problèmes cardiaques, antécédent de cancer, maladies rénales font partie des pathologies où nous recherchons les meilleures conditions d’assurance ou la surprime la plus basse.
L’assurance emprunteur Swisslife est-elle adaptée pour les risques aggravés de santé ?
les risques aggravés de santé et la convention AERAS chez Swisslife
cegema et multi impact traitent les questionnaire santé Swiss life et assuréa
les maladies acceptées ou refusées sur l'assurance prêt swisslife
Swisslife faisant partie des compagnies d’assurance appliquant la convention AERAS, les questionnaires santé contenant un déclaratif de maladie pourront être étudiés par le médecin-conseil.
Ainsi, vous bénéficiez du cadre de la convention AERAS et des autres dispositions en lien avec celle-ci comme :
- Les acceptations ou refus de niveau 1 et de niveau 2 AERAS. Vous accèderez au niveau 3 si vous remplissez les conditions de montant d’emprunt et d’âge au terme du crédit immobilier (assurer moins de 420 000€ et finir le prêt avant ses 71 ans).
- La Loi Lemoine qui permet de ne pas avoir de questionnaire santé si vous assurez moins de 200 000€ d’emprunt et finissez votre crédit avant vos 60 ans.
- Le droit à l’oubli qui permet de ne pas déclarer une ancienne maladie cancéreuse (cancer du sein, de la thyroïde, etc.) si le protocole thérapeutique est terminé depuis plus de 5 ans sans rechute.
- La grille du droit à l’oubli qui permet de bénéficier de réponse « négociées » auprès du médecin-conseil si vous déclarez certains types de maladies (VIH, cancer de la prostate, du colon, etc.).
Pour ce qui est du fait d’assurer ou pas les risques aggravés de santé, il conviendra de voir la réponse de leur grille d’acceptation médicale. Chaque contrat d’assurance emprunteur a sa propre grille d’acceptation médicale.
Ainsi le contrat d’assurance prêt Swisslife géré par Cegema pourra peut-être accepter les diabétiques de type 1 ou les antécédents de pose de stent, alors que le contrat d’assurance emprunteur Swisslife, mais cette fois géré par Multi-Impact ou Kereis refusera les garanties ITT. Les surprimes appliquées pourront être différentes.
Cette différence de réponse du médecin-conseil se reproduira sur tous les contrats d’assurance de prêt du marché.
Si Swiss Life vous fait une proposition de surprime de 50%, car vous êtes en situation d’obésité, il faut garder à l’esprit que Allianz ou Axa par exemple peuvent avoir une surprime de 25% ou 75%.
Cette différence vaut donc tous les risques aggravés de santé qui pourraient être déclarés lors de la souscription d’un contrat d’assurance de prêt.
Il est donc important d’avoir l’avis d’un courtier spécialisé en assurance emprunteur afin de savoir si l’exclusion, la surprime ou le refus de garantie Swisslife est améliorable.
Les exclusions ITT liées à une maladie sur l’assurance de prêt immobilier de Swisslife
Exclusion des affections disco vertébrales sur le contrat Swiss Life
Exclusion des affections du psychisme sur l'assurance prêt swiss life
refus de l'option sérénité sur le contrat de la Swiss life
Dans la notice du contrat d’assurance de prêt Swisslife, vous allez trouver une liste d’exclusion de garantie. Ces exclusions vont porter sur les garanties décès puis PTIA puis IPT et ensuite sur l’ITT.
Vous allez donc lire par exemple que le suicide la première année n’est pas couvert, tout comme les conséquences de l’alcoolisme. Sur les garanties ITT, on trouvera des exclusions sur la pratique de certains sports.
Ce sont ici des exclusions communes à tous les emprunteurs.
Vont ensuite pouvoir s’ajouter des exclusions liées à votre déclaratif. Il pourra s’agir d’exclusions liées à des risques sportifs, des risques liés à des déplacements à l’étranger, mais aussi des exclusions portant sur une maladie que vous auriez déclarée dans le questionnaire de santé.
Lorsqu’une exclusion de garantie est prononcée, elle porte généralement sur les garanties IPT et ITT. On parle d’exclusion ITT. Cela signifie que la maladie qui est notée sur le document Swisslife ne sera pas couverte. Ainsi, si vous êtes en arrêt de travail ou en invalidité et que cela est lié à cette maladie, Swisslife ne prendra pas en charge les échéances du Crédit immobilier.
Mais alors que faire ?
Ce qu’il faut savoir c’est que 9 fois sur 10 la couverture peut être améliorée. Améliorer sur le taux d’assurance de prêt. Améliorer les garanties. Et enfin améliorer le fonctionnement de garantie. Le contrat Swisslife peut avoir un fonctionnement tout à fait qualitatif, mais encore faut-il avoir activé les bonnes options. Si l’on vous a fourni un contrat équivalent à celui de votre banque, partez du principe que certaines couvertures ne sont pas présentes.
Ainsi vous allez focaliser sur une exclusion de garantie ITT, alors que dans le même temps d’autres points tout aussi importants ne seront pas garantis.
Concernant les intitulés d’exclusion, là aussi il peut y avoir des améliorations.
Pour les problèmes de dos ou des antécédents psychiques, la compagnie Swisslife refusera de couvrir les conséquences et refusera bien souvent l’option sérénité +. Nombre de compagnies excluront aussi ce type de maladie, mais le rachat MNO sera accordé.
Lorsqu’il s’agit d’exclusion sur les affections cardiovasculaires ou maladies cardiaques, une ré-étude du dossier via d’autres contrats en délégation est à opérer.
C’est la même chose si l’on vous exclut au titre des garanties ITT sur des maladies auto-immunes, hépatiques, des atteintes rénales, etc.
Dans un certain nombre de cas, ces maladies pourront être refusées par Swisslife soit de manière partielle, c’est-à-dire que vous aurez un refus IPT et ITT soit de manière totale. Dans ce dernier cas ce sera un refus de garantie décès PTIA IPT ITT.
Que faire si Swisslife refuse les garanties ITT ou l’adhésion à l’assurance de prêt ?
Refus des garanties pour raison médicale chez Swiss life emprunteur
la proposition d'accord sur le contrat Swiss life assurance emprunteur
les garanties ITT et IPT refusée par Swisslife à cause d'une maladie
S’il s’agit d’un refus total (décès PTIA IPT ITT), une ré-étude pourra être menée, mais bien entendu il restera difficile de passer d’un refus complet à un accord sur l’ensemble de garanties.
Les garanties décès PTIA peuvent être un objectif notamment s’il s’agit de couvrir un prêt professionnel ou un investissement locatif. En effet, sur ces deux types de prêt, la banque demande généralement uniquement des garanties décès PTIA pour vous accorder le crédit.
Si votre banque est encline à vous accorder le prêt immobilier de résidence principale ou secondaire et que vous obtenez uniquement des garanties Décès PTIA, un courtier spécialiste du risque aggravé peut éventuellement trouver une solution.
Les cas les plus fréquents restent le refus d’assurance partielle. Le refus ITT est fréquent chez Swisslife comme sur bon nombre de compagnies si vous n’avez pas choisi une compagnie adaptée à votre antécédent de santé :
Nous avons repris une liste de maladies que Swisslife peut accepter d’assurer au titre de la garantie ITT, tout comme proposer un refus de garantie. Ainsi, pour ces maladies, les emprunteurs se retrouvent bien souvent, uniquement avec une garantie décès PTIA et nous contacte pour savoir s’il est possible d’obtenir une couverture ITT avec exclusion ou surprime.
Voici la liste de maladies ou problèmes de santé sur lesquels des solutions doivent être trouvées pour que la banque accepte le crédit immobilier :
- La Maladie de Crohn
- La rectocolite hémorragique (RCH)
- L’asthme
- L’apnée du sommeil
- Le surpoids ou l’obésité
- cancer du sein
- Le cancer de la thyroïde
- L’endométriose
- Les Maladies auto-immunes
- pose de stent
- Les infarctus du myocarde
- L’épilepsie
- La spondylarthrite ankylosante (SPA)
- La polyarthrite rhumatoïde
- Les pathologies qui entrent dans la catégorie maladie psychique (dépression, burn out,…)
- Le VIH
- Le syndrome de fatigue chronique
- Les maladies de basedow ou thyroïdite d’Hashimoto
- Les hépatites
- Les diabètes de type 1, type 2, gestationnel, LADA de type 1.5, :
- La polyarthrite rhumatoïde
- Les pathologies qui entrent dans la catégorie maladie psychique (dépression, burn out,…)
- Les opérations liées à l’obésité : Gastroplastie, chirurgie bariatrique, sleeve ou bypass
- Les AIT (accidents ischémiques transitoires)
- Les AVC (accident vasculaire cérébraux)
La décision de refus de garantie ITT prononcée par le médecin-conseil de Swisslife sera en fonction soit de la maladie en elle-même soit d’une complication liée à cette maladie. Les facteurs de risque complémentaires pourront aussi jouer. Le médecin étudiera tous les points complémentaires du déclaratif santé et vous donnera sa décision. À noter que parfois les garanties PTIA peuvent être refusées en complément de l’ITT et de l’IPT.
Lorsque ce sont des déplacements à l’étranger, Swisslife peut aussi décider de vous refuser les couvertures décès PTIA ou décès PTIA IPT ITT. Vous pourriez donc avoir une exclusion sur les déplacements professionnels en Afrique, en Amérique du Sud ou bien encore en Asie. Cela posera un problème si vous faites votre emprunt au Crédit Agricole, à la Caisse d’Épargne, à la Banque Populaire ou bien encore à la Banque Postale. En effet, ces banques demandent que l’assurance en délégation couvre les déplacements dans le monde entier, et ce sans exclusion.
Sur certains risques aggravés de santé, Swiss life pourra proposer des surprimes. Ces surprimes seront appliquées soit sur les garanties décès PTIA soit sur toutes les garanties. Ces surprimes pourront être différentes entre décès PTIA et IPT ITT.
Surprime sur décès PTIA IPT ITT sur l’assurance de prêt Swisslife : que faire ?
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D’ordre général, l’avantage de la surprime est qu’elle permet d’être couvert sans exclusion. Sur des garanties décès PTIA c’est une chose fréquente. Il n’y a pas d’exclusion de maladie sur la couverture décès des assurances emprunteur.
Sur les garanties ITT, la surprime permet de ne pas avoir de réserves ou de restrictions. Néanmoins, les surprimes peuvent être ennuyeuses pour deux raisons :
- Vos cotisations d’assurance emprunteur seront plus chères, ce qui augmente le coût de votre prêt immobilier.
- Si elles sont trop importantes, cela risque de faire gonfler le TAEG de votre prêt et en cas de dépassement du taux d’usure la banque vous refusera le crédit immobilier.
Ce qu’il convient de comprendre c’est que les surprimes sont toujours en rapport avec la grille d’acceptation médicale de Swiss Life et peuvent être inférieures ou supérieures à d’autres contrats concurrents.
Si vous avez 100% de surprime sur les garanties décès parce que l’on vous a posé des stents, il se peut très bien qu’un autre contrat pratique 75% ou 125% de surprime.
Ces surprimes s’appliquant sur la cotisation de base, elles pourront suivant les problèmes de santé déclarés être plus ou moins importantes.
À notre niveau, c’est une partie du métier où nous arrivons à réduire fortement la note soit via des conseils soit en sélectionnant un assureur qui sera plus adapté à votre situation. Des personnes de 40 ou 50 ans se retrouvent régulièrement sur des budgets de 30, 40 ou 50 000€ de cotisation. Il est donc clair qu’avec une bonne prise en charge de votre dossier le gain peut atteindre plusieurs milliers d’euros.
Une ré-étude du dossier peut être faite sous 24 ou 48h si le dossier est bien monté. Il faut donc parfois accepter d’attendre un peu, plutôt que de valider rapidement parce que la banque attend votre certificat d’adhésion pour éditer l’offre de prêt.
Assurance de prêt en cas de surpoids ou d’obésité
Que faire en cas de refus, d’exclusion ou de surprime sur l’assurance de prêt Swiss Life ?
Après analyse de vos conditions d’assurance sur le contrat Swisslife, nous trouverons ensemble la meilleure solution pour votre crédit immobilier