Comment adhérer à une assurance emprunteur quand on a une maladie rare ?

Bien souvent, lorsque vous nous contactez pour trouver une assurance de prêt malgré une maladie rare, vous pensez que l’assureur ne connait pas votre affection.

Vous partez donc du principe que les garanties décès PTIA IPT et ITT demandées par votre banque vont être refusées ou que vous aurez des surprimes importantes.

Dans les faits, trouver une assurance emprunteur garantissant les maladies rares est avant tout une question de savoir-faire. La convention AERAS pourra apporter un plus dans certaines situations bien précises, mais elle ne sera jamais la solution.

Courtier assurance emprunteur spécialiste des risques aggravés de santé, nous avons compilé une partie des éléments à connaitre quand on doit trouver une assurance emprunteur après avoir déclaré une maladie rare dans son questionnaire médical.

Qu’est-ce qu’une maladie rare ?

Une maladie est dite rare lorsqu’elle touche moins d’une personne sur 2 000.

Pour la France, cela équivaut à moins de 30 000 personnes atteintes d’une même maladie.

Le nombre de maladies rares est estimé à 7 000 environ.

Il y a plus de 3 millions de personnes atteintes d’une maladie rare en France et plus de 30 millions en Europe. 80% sont d’origine génétique.

Les maladies rares sont extrêmement diverses : maladies neuromusculaires, métaboliques, infectieuses, auto-immunes, cancers rares…

65 % de ces maladies sont graves et invalidantes.

Les maladies rares posent de nombreuses problématiques :

• l’accès à l’information
• le suivi médical dans un service expert
• un diagnostic pouvant être long avec parfois une errance ou une impasse de diagnostique
• l’absence de traitement
• les moyens et les délais de la recherche
• l’isolement
• la prise en charge sociale
• l’accompagnement dans la vie quotidienne lié en particulier au handicap
• etc.

Une maladie est dite “orpheline” quand il n’existe pas de traitement pour la soigner. La définition d’une maladie orpheline n’est donc pas la même que celle d’une maladie rare.

Cependant, une très grande majorité de maladies rares sont des maladies orphelines et inversement. Il s’agit donc de termes qui désignent dans les faits le même groupe de pathologies.

Le travail des associations de patients

Grâce au travail des associations de patients, certaines pathologies sont un peu plus « médiatisées » et donc désormais un peu plus connues du grand public

Citons parmi ces affections :

• La sclérodermie systémique est une maladie généralisée qui se caractérise par une fibrose (durcissement) de la peau et d’autres organes comme les poumons, le cœur et l’appareil digestif.

• Le syndrome de Noonan est une affection génétique qui se définit par l’association d’une petite taille, de traits du visage particuliers et d’anomalies cardiaques.

• La polyglobulie de Vaquez se caractérise par une augmentation anormale de la production de globules rouges par la moelle osseuse.

• La myasthénie acquise est une maladie auto-immune entrainant une faiblesse musculaire avec fatigue par atteinte de la jonction entre nerf et muscle.

• La maladie de Charcot-Marie-Tooth qui est caractérisée par une diminution du volume musculaire avec faiblesse et des anomalies de la sensibilité au niveau des extrémités des membres avec souvent des pieds creux associés.

• Le syndrome de Marfan dans lequel le tissu conjonctif est altéré, ce qui se traduit principalement par des manifestations cardiovasculaires, osseuses et oculaires.

• La fibrose pulmonaire idiopathique qui est caractérisée par la formation de tissu cicatriciel dans les poumons en l’absence de toute cause, ce qui entraine des difficultés respiratoires.

• L’atrésie de l’œsophage qui consiste en une interruption de la continuité de l’oesophage, avec ou sans communication avec la trachée pulmonaire.

• Le syndrome de Turner qui associe plusieurs malformations, en particulier une petite taille et une infertilité, chez des femmes qui n’ont qu’un chromosome X au lieu de 2

Une origine génétique

80% des maladies rares ont une origine génétique. Toutes les maladies génétiques sont d’ailleurs rares. A titre d’exemples, les pathologies suivantes peuvent être citées :

• la plupart des myopathies ;

• des maladies du système nerveux telles que la maladie de Huntington à l’origine de mouvements désordonnés, de troubles du comportement et de troubles cognitifs ;

• des atteintes oculaires telles que la neuropathie optique de Leber ou la rétinite pigmentaire qui peuvent évoluer vers la cécité ;

• la maladie des os de verre à l’origine de fractures spontanées ;

• etc…

 

Comment remplir votre questionnaire santé en cas de maladie rare ?

Le questionnaire santé permet à l’assureur d’évaluer votre profil médical. Il sert de base pour déterminer :

• Si vous pouvez être assuré aux conditions standards (sans surprime ni exclusion),
• Si une étude médicale approfondie est nécessaire,
• Si certaines garanties doivent être refusées ou modifiées.

Ce document vous sera demandé dans une grande majorité de cas si vous devez souscrire une assurance emprunteur.

Que vous demandiez à souscrire une garantie décès PTIA ou une couverture plus complète incluant les garanties IPT ITT et IPP, la compagnie vous demandera de compléter un questionnaire médical.

Le questionnaire santé est en général divisé en trois grandes parties :

1. Votre état de santé actuel

• Traitements médicaux en cours
• Affection longue durée (prise en charge à 100 %)
• Invalidité ou pension
• Taille et poids (IMC)

2. Vos antécédents médicaux passés

• Hospitalisations, opérations, examens médicaux
• Résultats d’analyse (IRM, radio, ECG, etc.) ayant révélé une anomalie
• Pathologies passées ou chroniques (cardiaques, digestives, psychiatriques, etc.)
• Maladies déclarées sur les 5 à 10 dernières années selon la question

3. Événements médicaux à venir

• Examens programmés à visée diagnostique
• Suivis médicaux en cours

Éviter la fausse déclaration

Même si une maladie vous semble bénigne, déclarez-la. C’est au médecin-conseil, pas à vous, de juger de sa pertinence. Si vous mentez, vous rentrez dans le cadre d’une fausse déclaration.

En cas de demande d’indemnisation et si le service médical s’aperçoit que vous avez menti, il ne vous indemnisera pas. Cette absence de prise en charge de votre emprunt vaut aussi bien si elle est en lien avec votre maladie rare que pour une autre affection qui n’a aucun lien.

L’organisme d’assurance résiliera votre contrat et en informera la banque. Celle-ci sera dans son droit si elle souhaite prononcer la déchéance de terme.

Les conséquences sont donc potentiellement lourdes pour vous, mais aussi pour votre famille.

Comment se passe l’étude de votre dossier médical ?

Lorsque vous êtes porteur d’une maladie rare, vous nous indiquez régulièrement que l’assureur ne connait pas votre maladie et qu’il ne pourra pas étudier votre dossier médical.

Ne le sous-estimez pas. Il en sait peut-être autant, voire plus que vous.

Dans un premier temps, indiquez le nom de votre affection dans une des questions. Il n’est pas utile de noter 10 fois le nom de la maladie. Il faut simplement que l’assureur dispose du nom et ensuite il sera en mesure de vous demander des certificats médicaux complémentaires.

Dans ce cas, vous pourrez en revanche avoir des difficultés avec le contrat groupe de la banque.

Si vous avez choisi dans un premier temps le contrat de la banque, car le conseiller bancaire vous y a incité malgré un prix plus élevé et des garanties souvent moindres, vous risquez d’être contraint par le système de mutualisation.

Sur un contrat bancaire (offre groupe), le risque médical est rarement étudié en profondeur. Ainsi, l’analyse pourra se limiter à :

• Oui je vous assure
• Non je vous refuse

En présence d’une maladie rare, vous devez vous orienter vers un assureur alternatif c’est-à-dire ce que l’on appelle la délégation d’assurance.

Vous seront demandés :

• Les comptes rendus de vos examens médicaux
• Les certificats médicaux précisant le suivi de votre pathologie
• Les derniers bilans sanguins dont vous disposez
• Le compte rendu de diagnostic

Inutile d’adresser le Protocole National de Diagnostic et de Soins (PNDS) de votre maladie rare au médecin-conseil. En revanche, rien ne vous empêche d’enrichir le questionnaire médical complété en ligne avec un courrier manuscrit que vous pourrez transmettre par votre espace médical sécurisé.

 

Comment sont prises les décisions du médecin-conseil ?

Un médecin-conseil de compagnie d’assurance prend rarement sa décision, seul.

Avant de vous dire que, plus votre dossier médical sera fourni, plus le médecin-conseil comprendra votre maladie, il faut savoir comment les choses fonctionnent.

Pour ce qui est de l’acceptation médicale d’un dossier en risque aggravé de santé, la compagnie a déjà réalisé 80% du travail.

Elle aura pré établis :

• Les documents médicaux que vous allez devoir fournir en fonction de votre affection (compte rendu de scanner, d’IRM, d’échographie, analyse de sang, analyse d’urine, certificat de votre médecin traitant expliquant l’évolution de votre pathologie sur les dernières années, …
• Les décisions en fonction de la maladie que vous aurez indiquée dans le questionnaire médical en fonction de facteur A, B, C ou D.

Oui c’est une réalité, le médecin-conseil a un avis, mais la décision est déjà prise en grande partie par la compagnie. Le métier d’un service médical de compagnie d’assurance consiste donc en grande partie à utiliser des connaissances médicales pour vous attribuer une « case ».

La case pourra être :

• Refus total (et ce, peu importe le niveau 2 ou 3 de la convention AERAS)
• Refus de la garantie PTIA, mais aussi des options complémentaires ITT et IPT (accord décès seul)
• Accord de la garantie décès PTIA avec surprime et refus des couvertures ITT/IPT
• Exclusion de la pathologie sur les garanties incapacité invalidité. Il s’agira dans ce cas d’une exclusion partielle
• Acceptation de toutes les garanties avec surprime
• Accord d’assurance aux conditions standards

Dans sa décision, la compagnie d’assurance ne prendra pas en compte les exigences de la banque. Ainsi, ce n’est pas parce que l’établissement bancaire exige les options ITT, IPT et PTIA que l’assureur va les accepter.

L’importance des statistiques

La décision de l’assureur trouve son origine dans des statistiques.

L’assureur dispose de statistiques très poussées et est en mesure de savoir pour une personne du même âge que vous, qui a la même maladie que vous et à un stade identique, quel est le pourcentage de chance qu’il y ait un arrêt maladie, une invalidité ou encore un décès.

Il comparera ses statistiques avec celles de la population qui a servi de base à l’élaboration du tarif initial (taux d’assurance indiqué dans votre devis).

Mais alors, vous me direz : « comment fait-il pour connaitre ma maladie, puisque par définition, elle est rare et donc avec peu de statistiques ? »

Pour les maladies peu connues, l’assureur emploie une autre stratégie que je ne vais pas vous indiquer, puisque c’est ici que se situe notre expertise de courtier spécialisé dans les risques aggravés de santé. C’est précisément cette connaissance qui nous différencie d’outil tel que les comparateurs d’assurance grand public.

Il y aura 95% de chances que je ne connaisse pas votre maladie, puisqu’elle est rare, en revanche, je saurai comment procéder pour optimiser vos chances de trouver une assurance emprunteur.

Là où les plateformes reliées aux comparateurs d’assurance vous suggèreront de souscrire le produit le moins cher sélectionné par une machine à devis, je vous orienterai vers des compagnies plus adaptées à votre déclaratif santé.

C’est ici le point le plus important à connaitre, TOUTES les compagnies d’assurance ne statueront pas votre dossier de la même façon.

La compagnie A pourra vous refuser quand B vous acceptera avec surprime et C avec une exclusion. Cela engendrera que

1. votre banque acceptera ou pas l’assurance proposée,
2. vous paierez des milliers d’euros de cotisation en plus ou en moins.

Peut-on obtenir une assurance emprunteur en cas de maladies rares ?

Ce n’est pas parce que votre maladie est rare que l’assureur va botter en touche et refuser votre dossier.

En revanche, il y a aura clairement deux approches distinctes.

Cela dépendra de votre âge et de votre montant d’emprunt.

La solution de la Loi Lemoine

La Loi Lemoine est une solution régulièrement mise en avant pour assurer les maladies rares.

Le principe est simple. Si vous entrez dans le cadre de ce dispositif, vous pourrez assurer votre crédit immobilier sans avoir à compléter de questionnaire santé.

Pour cela, il faut :

• Emprunter ou plutôt s’assurer pour moins de 200 000€ d’emprunt
• Finir son prêt immobilier avant ses 60 ans

Mais attention, si vous avez déjà des crédits en cours, ceux-ci sont comptabilisés dans le plafond des 200 000€. D’autre part, certains assureurs excluront les affections pré existantes.

Cette loi est donc généralement réservée aux emprunteurs jeunes ou à ceux qui empruntent dans tous les cas des montants peu élevés.

La Loi Lemoine n’est pas applicable pour les prêts professionnels.

Notez que cette même loi permet de changer d’assurance emprunteur à tout moment, mais il faut bien évidemment en amont que le crédit vous soit accordé.

 La convention AERAS

La convention AERAS est le texte historique mis en place après concertation entre associations de malades et les pouvoirs publics. Il s’agit d’un dispositif qui va contraindre les assureurs et les banques à faire leur maximum pour que vous obteniez une assurance et/ou votre crédit.

Le texte prévoit une étude de votre dossier médical à 3 niveaux, et ce à condition que vous rentriez le cadre suivant :

• Faire un crédit qui n’excède pas 420 000€
• Une assurance de prêt qui se termine avant votre 71^ème anniversaire

La plupart des dossiers d’assurance emprunteur contenant un déclaratif de maladie rare seront traités au niveau 2 ou 3 de la convention AERAS.

Le niveau 2 AERAS permet un réexamen de votre dossier en cas de refus au niveau 1 (étude de votre questionnaire santé uniquement). Ici, des pièces complémentaires sont demandées afin que le risque médical soit étudié en profondeur. Vous n’avez aucune démarche à réaliser. Tout ceci se met en place automatiquement.

En cas de refus au niveau 2 de la convention AERAS, le niveau 3 permet une étude auprès d’un pool de risque très aggravé.

En cas de refus au niveau 3, vous n’aurez pas d’assurance. La convention AERAS prévoit une obligation de moyens, pas de résultats.

En revanche, la banque aura l’obligation d’étudier une série d’alternatives (caution, hypothèque, prévoyance personnelle ou professionnelle) pour voir si elle peut vous accorder l’emprunt. Attention, obligation d’étudier les possibilités ne signifie pas, encore une fois, accepter de vous accorder l’emprunt.

La banque reste libre dans sa décision.

 

La délégation d’assurance

La délégation d’assurance restera la piste à privilégier lorsque vous devez déclarer une maladie rare dans votre questionnaire médical. Il en sera d’ailleurs de même si vous bénéficiez de la Loi Lemoine et êtes exonéré de questionnaire.

La délégation d’assurance représente le marché des assurances externes aux banques. Ce sont des offres faites par des assureurs alternatifs.

Leur calcul de tarif est fait au plus juste, ce qui vous permet tout d’abord d’accéder à des taux d’assurance moins élevés.

Vous pourrez obtenir des taux d’assurance inférieurs à 0.20% quand vous avez moins de 40 ans quand la banque vous proposera un taux qui avoisine les 0.35%

Côté garantie, vous pourrez accéder à des contrats plus couvrants puisque certains établissements bancaires prévoient des limitations ou encore ne proposent pas certaines couvertures (garantie IPP par exemple).

Il existera plus d’une centaine d’offres possibles et, comme avec le contrat groupe, toutes ne seront pas adaptées à votre risque médical.

La délégation est donc une alternative, mais encore faut-il savoir comment l’utiliser pour obtenir un contrat conforme à votre profil médical.

C’est la Loi Lagarde qui vous permet de choisir librement votre assurance emprunteur et donc de demander une délégation d’assurance à votre établissement bancaire.

Quand on est porteur d’une maladie rare, le principal avantage de la délégation est d’accéder à des contrats où le risque médical sera mieux appréhendé.

Cela signifie tout simplement que vous aurez plus de chance d’obtenir des garanties que d’autres organismes refuseront ou encore que vous aurez une surprime moins importante.

C’est donc votre coût d’assurance qui pourra être réduit et, dans la foulée votre TAEA (taux annuel effectif d’assurance).

Cela pourra également être bénéfique si vous avez eu un cancer rare et que vous pouvez bénéficier du droit à l’oubli.

Ce dispositif qui émane de la convention AERAS s’applique à tous les assureurs et donc également aux assureurs alternatifs.

Si le protocole thérapeutique de votre cancer est terminé depuis plus de 5 ans (sans rechute) et que, dans le même temps, vous finissez votre emprunt avant vos 71 ans, vous n’aurez pas à indiquer votre cancer dans le questionnaire santé.

L’assureur ne pourra pas appliquer de surprime ou d’exclusion.

En souscrivant une assurance externe à votre banque, vous pourrez donc obtenir, ce que l’on appelle le meilleur rapport qualité prix. Vous éviterez ainsi les contrats indemnitaires ou ceux ajoutant des limitations sur les affections discales et psychiques, par exemple.

 

La liste des maladies rares pouvant être étudiée par les assureurs de crédit immobilier

Comme nous l’avons indiqué, toutes les maladies rares sont étudiables en assurance emprunteur.

Hormis certains assureurs non-spécialistes, tous iront au-delà du questionnaire santé et vous demanderont des précisions pour apprécier votre profil médical.

En revanche, tous ne seront pas en capacité de se positionner.

C’est la grille médicale interne de l’assureur qui fera que vous aurez une décision plus ou moins favorable sur les garanties décès PTIA IPT ITT.

Les garanties exigées par la banque étant différentes sur le type de projet (résidence principale ou secondaire, crédit professionnel, investissement locatif, prêt consommation, regroupement de crédit, …) il faudra alors savoir en amont les compagnies en mesure de faire des accords décès PTIA et celles qui pourront également accepter les garanties IPT IPP et ITT.

Adénome hypophysaire non fonctionnel	Syndrome d’Ehlers-Danlos hypermobile	Dysplasie broncho-pulmonaire
Artérite à cellules géantes	Maladie de Cushing	Craniopharyngiome
Fibrose pulmonaire idiopathique	Malformation veineuse cutanéomuqueuse multiple	Syndrome des spasmes infantiles
Syndrome des antiphospholipides	Insuffisance hypophysaire d’origine post-traumatique	Trouble spécifique des apprentissages
Syndrome de Turner	Syndrome de Noonan	Syndrome d’Ehlers-Danlos
Thrombose portale primitive	Amylose ATTR héréditaire	Cardiomyopathie arythmogène héréditaire isolée
Syndrome néphrotique idiopathique corticosensible	Fente labio-palatine	Valve de l’urètre postérieur
Cholangite biliaire primitive	Maladie vasculaire portosinusoïdale	Transposition congénitalement non corrigée des gros vaisseaux
Fente du palais	Atrésie de l’œsophage	Mastocytose systémique indolente
Polyradiculonévrite inflammatoire démyélinisante chronique	Oligodontie	Syndrome d’Angelman
Télangiectasie hémorragique héréditaire	Dysplasie rénale	Maladie de Hirschsprung
Ostéogenèse imparfaite	Déficit congénital en facteur VII	Cholangite sclérosante primitive
Hypersomnie idiopathique	Dysplasie fibreuse des os	Maladie de Fabry
Colite indéterminée	Hémangiome infantile rare	Néphropathie à immunoglobuline A
Porphyrie cutanée tardive	Syndrome PFAPA	Anomalie mitochondriale non spécifiée*
Acromégalie	Maladie de von Willebrand	Glomérulonéphrite extra membraneuse primitive
Drépanocytose-hémoglobinose C	Hypertension pulmonaire thromboembolique chronique	Hypospadias postérieur non syndromique
Maladie de Behçet	Hémophilie B	Sphérocytose héréditaire
Maladie de Huntington	Autisme atypique	Maladie de Stargardt
Hémophilie A	Dystrophie musculaire de Duchenne	Pneumonie interstitielle non spécifique
Syndrome de Brugada	Granulomatose avec polyangéite	Déficit en alpha-1-antitrypsine
Maladie de Charcot-Marie-Tooth type 1A	Syndrome de Prader-Willi	Syndrome du grêle court secondaire
Hypoplasie rénale	Apnée infantile	Atrésie des voies biliaires isolée
Dysplasie rénale multikystique	Syndrome de Pierre Robin isolé	Dysplasie corticale focale isolée
Agénésie rénale	Maladie de Meige	Pemphigoïde des membranes muqueuses
Sclérose tubéreuse de Bourneville	Syndrome du QT long familial	Syndrome de Beckwith-Wiedemann
Phénylcétonurie	Craniosynostose sagittale non syndromique	Syndrome d’Usher

 

Nous ne pouvons que vous encourager à nous solliciter dans le cadre de votre recherche d’assurance emprunteur.

Nos capacités à intervenir dépendront des partenariats tissés avec les organismes d’assurance depuis maintenant de nombreuses années lorsqu’il s’agit des dossiers contenant un risque aggravé de santé.

Nous avons repris ci-dessous une partie des maladies rares référencées par la BNDMR (Banque Nationale de Données Maladies Rares).

Pour chacune de ces pathologies, nous serons en mesure de vous indiquer un mode d’emploi pour vous assurer et emprunter. Contrairement à des solutions automatisées où vous serez privé de conseil sans pour autant payer moins cher, nous serons en mesure de vous indiquer si un des paramètres de l’assurance (quotité, durée des garanties, durée d’emprunt, …) doit être modifié en amont de votre demande pour en faciliter les conditions.

Il est donc important de nous solliciter, dans l’idéal, en amont de votre demande de prêt.