AVC, HTA, arythmie, infarctus : quel impact sur l’assurance prêt immobilier ?

Vous vous questionnez à juste titre sur les conséquences d’un infarctus sur le montant de votre surprime d’assurance emprunteur ?

Vous souffrez d’hypertension artérielle, d’arythmie cardiaque ou avez connu un épisode d’AVC ?

Vous vous demandez si vous pouvez obtenir une assurance emprunteur maladie cardiaque ?

Courtier spécialiste de la question, voyons de plus près ce qu’il en est.

Problèmes cardiaques : quel impact sur l’assurance de prêt immobilier ?

L’AVC, l’infarctus du myocarde, les troubles du rythme cardiaque ou encore l’HTA (hypertension artérielle) sont autant de pathologies qui nécessitent une attention particulière lors d’une demande d’assurance de prêt.

L’hypertension artérielle

L’HTA est une élévation persistante de la pression artérielle. Mal contrôlée, elle peut entraîner de graves complications, comme des accidents vasculaires cérébraux ou des atteintes cardiaques ou rénales. Dès lors que vous êtes traité par bithérapie, mieux vaut anticiper la question de l’assurance.

L’infarctus

Il résulte d’une obstruction brutale des artères coronaires. Il laisse des séquelles plus ou moins importantes, pouvant impacter votre capacité de travail. Une reprise d’activité stable est un bon indicateur pour l’assureur, mais un historique d’infarctus reste un critère d’alerte. Prévoyez des refus de garanties dans nombre d’organismes si une pré sélection n’est pas faite par un courtier spécialisé.

L’AVC

Qu’il soit ischémique ou hémorragique, l’AVC laisse parfois des déficits neurologiques. La récupération, les traitements associés et l’âge au moment de l’accident sont scrutés par la compagnie. Ce n’est pas parce que vous prenez du kardégic et que votre médecin a indiqué que l’épisode est passé et sans séquelles que le médecin-conseil de l’assureur verra cela du même œil.

L’arythmie

Troubles du rythme cardiaque, comme la fibrillation atriale peut nécessiter une anticoagulation ou des interventions spécifiques (ablation, pacemaker), influant sur la cotation du risque. D’expérience, on n’assure pas un emprunteur qui souffre d’extrasystole comme on garantit son co emprunteur, si celui-ci présente une bradycardie.

L’angioplastie, le pontage ou le stent change-t-il la donne ?

Dans le cadre de la maladie coronarienne qui peut être une arythmie ou un infarctus, deux interventions sont régulièrement utilisées.

Il s’agit de l’angioplastie et de la pose d’un ou plusieurs stents.

Dès lors que les artères qui irriguent le cœur sont partiellement ou totalement bouchées, ces deux techniques ou interventions vont être mises en place dans le cadre d’une prévention.

Il en sera de même pour le pontage. Cette intervention chirurgicale aura, elle, pour objectif de rétablir la circulation sanguine d’un patient souffrant d’une maladie coronaire.

Ainsi, après un ECG ou une échographie et sans même avoir fait de crise cardiaque, votre cardiologue pourra vous inciter à pratiquer une de ces interventions.

Bien souvent, lorsque vous nous contactez pour trouver une assurance pour votre prêt immobilier ou professionnel, vous nous indiquerez que vous allez mieux que votre voisin qui lui ne consulte jamais de professionnels de santé.

C’est certainement vrai sur l’aspect suivi médical, mais ce sera différent lorsque vous demanderez à souscrire l’assurance de votre crédit.

Oui, l’angioplastie et la pose de stent doivent être signalées au médecin-conseil, mais non, cela ne changera pas la décision de l’assureur. Parfois, si cette pose de stent ou cette angioplastie est récente, votre dossier sera même ajourné.

La notion de risque aggravé en cas de maladie du cœur

Dès lors que vous déclarez un antécédent cardiovasculaire dans votre questionnaire médical, votre dossier est examiné dans le cadre de la convention AERAS.

Cette convention s’actionne pour les personnes présentant un risque médical supérieur à la moyenne. Ici, le risque de surprime ou d’exclusion de garantie étant plus important, on emploiera la notion de risque aggravé de santé.

La compagnie d’assurance évaluera le niveau de risque que représente votre pathologie sur les garanties suivantes :

• Décès
• PTIA (perte totale et irréversible d’autonomie)
• IPT (invalidité permanente totale)
• ITT (incapacité temporaire totale)

Selon votre établissement bancaire, une garantie complémentaire IPP (invalidité partielle permanente) pourra également être exigée.

Dès lors que l’on présente un risque aggravé de santé, mieux vaut s’orienter vers une délégation d’assurance. Ces contrats, externes aux banques, sont mieux adaptés et surtout moins chers en ce qui concerne leur taux.

 

Qu’étudie un médecin-conseil quand un patient présente une cardiopathie ?

La compagnie d’assurance ne s’attarde pas uniquement sur votre état de santé actuel, mais projette les risques sur la durée du crédit. En effet, les pathologies cardiaques comportent souvent une possibilité de récidive ou d’aggravation.

Des critères tels que :

• Le nombre d’années depuis l’événement
• La stabilité du traitement
• Le suivi cardiologique
• Le résultat des derniers examens (ECG, épreuve d’effort, imagerie cardiaque) est analysé pour déterminer votre profil de risque.

D’ordre général, le médecin-conseil de la compagnie disposera de deux questionnaires spécifiques pour les pathologies cardiovasculaires.

Le premier sera destiné aux maladies cardiaques ischémiques. Typiquement, c’est celui qui sera à faire compléter par votre médecin traitant si vous avez fait un infarctus du myocarde ou présentez une angine de poitrine.

Le second sera exigé en cas de maladie cardiaque non ischémique. Il sera demandé en cas d’arythmie, de bloc de branche, de cardiopathie congénitale, de cardiomyopathie ou encore de péricardite.

Comme dans toutes affections cardiaques, la FEVG (fraction d’éjection du ventricule gauche) sera scrutée de près. Plus elle sera élevée et mieux ce sera pour votre dossier.

 

Les conditions d’assurance

Dès lors que tous les compléments médicaux auront été pris en considération, le médecin-conseil va revenir vers vous avec un courrier mis à disposition sur votre espace client (secret médical oblige).

Sa décision tiendra compte des éléments en rapport avec votre affection, mais aussi et surtout de la grille d’acceptation de la compagnie pour laquelle il vous répond.

Les conditions d’assurance vont ainsi jouer sur le taux d’assurance ou les niveaux de garantie.

La surprime

Le tarif de votre assurance peut être majoré, on parle alors de surprime. Elle reflète le coût du risque perçu par l’assureur. La majoration s’appliquera soit à toutes les garanties, soit uniquement au décès/PTIA. Le taux de surprime sera régulièrement supérieur à 75% dès que l’on est sur un patient avec antécédent cardiologique.

À notre niveau, nous serons en mesure de trouver le bon équilibre entre augmentation du coût d’assurance (connaissance de l’organisme adapté), cotisation initiale et garanties exigées par la banque.

Bien entendu, il ne faudra pas griller vos cartouches sur des compagnies que nous pouvons solliciter et sur lesquelles certains leviers peuvent être activés.

De manière transparente, vous allez parfois payer le prix fort en passant par une plateforme qui gère de l’industriel et ne connait pas les rouages du courtage en risque aggravé de santé. En étant pressé et en pensant bien faire (agir), vous allez perdre du temps et surtout pas mal d’argent.

Les pathologies cardiaques touchent les plus de 40 ans d’ordre général. On est donc à la base sur des budgets d’assurance plus conséquents et qui seront ensuite majorés.

Quand on a un coût global d’assurance avant étude de questionnaire santé à 30 000€, un gain de 5% à la sortie c’est 3000€ de plus ou de moins sur votre échéancier.

Rappelons tout de même ici que la convention AERAS inclut un mécanisme d’écrêtement de surprime si le taux d’assurance est supérieur à 1.4% dans le taux global de l’emprunt.

Le refus total ou partiel

Dans certains cas, l’assureur peut refuser de couvrir certaines garanties, voire l’ensemble des couvertures qui avaient été demandées sur le contrat de base.

Bien que la convention AERAS prévoit des dispositions, ce n’est pas le texte AERAS et les présentations de votre dossier au niveau 2 ou 3 de la convention qui change la donne.

La convention AERAS ne garantit pas l’accord d’assurance. Elle impose un process et l’étude de solution alternative.

Si votre dossier est refusé, c’est qu’il y a un cumul de pathologies (diabète, surpoids, affection rénale complémentaire, …), un manque de recul (infarctus ou AVC de moins d’un an, par exemple) ou encore que l’organisme sollicité ne peut pas vous assurer en consultant sa grille.

C’est ainsi, non pas par magie, mais par connaissance, que des dossiers refusés niveau 3 AERAS trouvent des solutions dans notre cabinet en niveau 2 et avec un prix moindre.

 

L’exclusion sur les couvertures incapacité invalidité

Une autre issue pour votre demande d’assurance est l’exclusion des suites et conséquences de votre pathologie cardiaque.

Par exemple, vous pourriez être couvert en cas d’invalidité ou d’incapacité (IPT, IPP, ITT), sauf si celle-ci est due à une affection cardiovasculaire.

Cela convient au niveau bancaire, puisque l’établissement où vous empruntez n’aura pas accès à l’intitulé de la restriction et se satisfera du fait que les garanties ITT et IPT soient notées comme accordées sur le certificat d’assurance.

Cette réponse peut être positive ou pas. Tout dépend de votre déclaratif.

À notre niveau, on donne parfois le choix entre l’exclusion ou le fait d’être garantie pour les pathologies cardiaques moyennant un surcoût. En pratique, cela dépend de l’approche qu’aura l’organisme d’assurance sur votre déclaratif santé.

Si vous anticipez votre demande d’assurance et faites-en sorte de ne pas vous laisser imposer le process par la banque ou le courtier immobilier, un bon équilibre peut être trouvé. Si vous faites la demande d’assurance au niveau bancaire et avez déjà monté votre dossier, vous allez rapidement augmenter votre budget d’assurance de 5 à 10 000€. C’est le prix à payer quand vous êtes guidé par un conseiller qui navigue à vue …

 

Les solutions à connaître

En termes de solution, il va exister une palette qui sera à votre disposition. Mais attention, bien souvent un monde entre la disposition et la réalité lorsque l’on maitrise un peu le sujet.

Il faut bien comprendre qu’il existe un ordre dans toute solution.

Courtier expérimenté sur les risques aggravés, mon ordre pour toute recherche de solution c’est avant tout de savoir si j’ai les mains liées ou pas.

Si un emprunteur me contacte et qu’il me dit qu’il a un refus de garantie ITT et qu’il faut trouver une solution pour les obtenir, car il a un délai pour respecter les clauses de son compromis, je n’ai pas d’autre solution que de chercher une compagnie qui peut accorder cette couverture.

Oui, je vais utiliser une délégation d’assurance et sélectionner un organisme spécifique, mais je sais qu’il aura 10 000 € de prime d’assurance à payer en plus à cause d’un manque d’anticipation de son banquier.

L’emprunteur sera satisfait que son problème soit réglé, mais les bons leviers n’auront pas pu être activés par manque de temps.

Si de par mon métier je veux pouvoir optimiser une solution, il faut que l’emprunteur ne se soit pas rendu à la banque.

Pourquoi ?

Tout simplement parce que si le dossier est déjà calé, le fruit de la réflexion courtier ne pourra pas être mise en pratique.

Si vous avez déjà avancé (trop avancé), le banquier ou le courtier en crédit vous indiqueront que c’est trop tard pour modifier le dossier de prêt.

Facile… ce n’est pas eux qui payent, donc ils n’ont pas envie de refaire une partie du boulot. Alors c’est soi-disant trop tard. Et pourtant, 80% du temps, si vous vous retrouvez coincé et sans avoir trop de solutions c’est qu’ils ont mal exercé leur métier ou qu’ils n’ont pas un niveau de connaissance suffisant.

Au menu, des solutions pourront donc exister

• La convention AERAS pour bénéficier d’une étude à trois niveaux si le montant de votre prêt est inférieur à 420 000€ et que vous empruntez pour un prêt immobilier ou professionnel (acquisition de locaux professionnels ou achat de matériel).
• La Loi Lemoine qui permet de ne pas avoir de questionnaire santé si vous couvrez moins de 200 000 € d’emprunt et terminez votre crédit avant vos 60 ans.

Sur cette Loi, il conviendra d’être vigilant puisque certains assureurs excluront d’office les suites et conséquences des pathologies présentes lors de la souscription.

D’autre part et toujours en lien avec l’application de la Loi Lemoine, d’autres crédits déjà en cours de remboursement devront être signalés à l’assureur, car ils rentrent dans les plafonds des 200 000€.

Les solutions existent, mais il va donc parfaitement falloir maitriser les dispositifs existants. L’introduction est alors toute faite pour vous parler du dispositif suivant qui n’est pas éligible aux risques cardiaques.

 

Le fantasme du droit à l’oubli pour l’AVC et la crise cardiaque

Nous y consacrons quelques lignes tant le mouvement du droit à l’oubli semble toucher l’ensemble des pathologies selon les ignorants.

Oui, il faut être dur avec l’ignorance, car elle a pour conséquence de vous amener, vous emprunteur, sur des situations catastrophiques par la suite.

L’ignorance touche tous les métiers et se développe à vitesse grand V tant les membres d’une profession veulent encaisser sans avoir à apprendre leur métier.

Nous ne citerons personne, mais vous, emprunteur, devait impérativement éviter ces vendeurs tant ils sont loin de maitriser les bases de leur métier.

Vous avez bien entendu, envie de ne plus déclarer votre antécédent d’AVC ou d’infarctus dans votre questionnaire santé tant il vous semble être un événement lointain. Le corps médical vous a indiqué que vous étiez guéri.

Et pourtant, si l’on y retrouve certaines similitudes avec le droit à l’oubli, ce n’est pas la définition qu’en a donné la convention AERAS.

La convention AERAS, avant même d’évoquer une durée de 5 ans et une fin de protocole thérapeutique, précise bien que ce droit n’est utilisable que si vous avez été atteint d’une maladie cancéreuse ou d’une hépatite C.

Pourtant, certains auront retenu uniquement « plus de 5 ans », « pas besoin de déclarer » et en ont fait une histoire.

Je suis donc allé chercher cette histoire que nombre d’intervenants en crédit ou en assurance distillent au grand public.

Voici ce que l’on retrouve sur les sites de courtiers en ligne dont vous connaissez forcément le nom :

• Courtier en ligne 1 sur la crise cardiaque

• Courtier en ligne 2 sur l’accident vasculaire cérébral

Si vous pensez qu’un service indemnisation de compagnie d’assurance se rend sur des sites commerciaux pour savoir s’ils vont vous verser 200 ou 300 000€, vous en avez le droit.

Moi, je pense plutôt que votre dossier sera rapidement traité avec une fausse déclaration à la clé. Vous en subirez ensuite les conséquences au niveau bancaire, puisque votre établissement de crédit pourra exiger les sommes restantes à rembourser immédiatement. C’est ce que l’on appelle la déchéance de terme ou dit autrement la résiliation de votre contrat de crédit.

Une fois de plus, cela confirme que le statut de courtier n’entraine aucune compétence et que comme dans tous les métiers il faudra dénicher les professionnels qui ont une meilleure connaissance du sujet.

 

Le courtage en risque de santé aggravé : un savoir faire spécifique

Exercez le courtage en risque de santé aggravé pour assurer un prêt immobilier ne s’apprend pas dans les livres ou sur une formation assurance.

Le fait de disposer d’un numéro Orias, équivalent d’une carte professionnelle, est un minimum pour pratiquez l’activité de courtage. Néanmoins parfois c’est la franchise et non l’agence qui dispose de ce numéro.

Pour savoir si vous avez bien atterri chez un courtier qui a un savoir faire spécifique sur les risques cardiaques posez lui quelques questions qui vont une peu plus loin que la simple lecture de du devis en ligne que vous avez pu effectuer.

Parlez taux d’usure, demandez comment fonctionne le mécanisme d’écrêtement de surprime AERAS ou encore droit à l’oubli.

Vous verrez rapidement si votre interlocuteur est en capacité de répondre et de surcroit si vous pouvez lui confier l’étude de votre dossier.

Les solutions pour garantir un risque cardiaque n’étant pas noté sur le fiche produit, vous perdrez rapidement les interlocuteurs qu’il convient d’éviter.

Vous avancerez ainsi plus vite sur l’administratif et serait épaulé lorsqu’il faudra aborder les alternatives permettant de faire baisser votre TAEA.