Ischémique ou hémorragique : l’assurance prêt après un AVC

Lorsque l’on souhaite faire un achat immobilier et à fortiori emprunter, le fait d’avoir fait un accident vasculaire cérébral est un élément qu’il conviendra de prendre en considération.

Au moment où la banque va vous demander de souscrire une assurance emprunteur, un premier point de blocage va apparaître.

Spécialistes de la question de l’assurance de prêt immobilier après un AVC, nous avons souhaité aller un peu plus loin dans l’analyse de la difficulté que vous pourriez rencontrer.

En effet, le caractère ischémique ou hémorragique de votre AVC aura aussi son importance quand il va falloir évaluer le montant des surprimes ou composer avec un potentiel refus de garanties.

Une banque vous demandera une couverture décès PTIA IPT ITT sans se poser la question de vos antécédents médicaux. Mais de l’autre côté, un médecin-conseil aura pour métier de prendre en compte les caractéristiques de votre profil médical.

Il faudra donc savoir ménager la chèvre et le chou si l’on veut pouvoir accéder à l’emprunt sans trop de difficulté et dans le temps imparti.

D’expérience de courtier d’assurance emprunteur, la recherche d’assurance sera différente selon s’il y a eu obstruction d’un vaisseau sanguin cérébral ou rupture et donc hémorragie cérébrale.

AVC ischémique vs AVC hémorragique : Quelles différences sur un prêt immobilier ?

Lorsque vous demandez un prêt immobilier après un AVC il faut anticiper deux phases potentielles sur l’acceptation du crédit.

Ces deux phases sont des conséquences issues d’une problématique d’assurance emprunteur.

2 questions doivent alors être posées :

La première : la banque peut-elle accepter d’accorder un prêt si les garanties d’assurance ne sont pas toutes accordées ?

La deuxième : le niveau de surprime ne fera t’il pas augmenter le coût d’assurance au-delà du TAEG maximum autorisé par la Banque de France (taux d’usure) ?

Si vous pensez qu’un courtier immobilier ou votre banquier est en capacité de résoudre ces deux problématiques sans savoir comment on assure un crédit immobilier après un AVC, vous faites une première erreur.

Que ce soit après un AVC ischémique ou hémorragique, les erreurs vont coûter cher (refus de prêt, majoration de tarif élevé, …). Aussi, mieux vaut éviter de les cumuler. À vouloir aller trop vite en tapotant sur des comparateurs d’assurance, vous allez parfois bloquer les bonnes solutions ou tout simplement les payer plus cher

Lorsque l’on maitrise un peu le sujet, on sait :

• Qu’un des deux AVC subit des conditions d’assurance moins favorables
• On évite de focaliser sur l’absence de questionnaire médical (Loi Lemoine), car il peut y avoir des carences que l’on ne verra pas
• On estime le TAEA par rapport à une connaissance des assureurs à solliciter (en prenant leur taux moyen et en appliquant la surprime là aussi moyenne)
• On regarde si la banque sélectionnée par l’emprunteur est adaptée à ce qu’il risque de se passer après l’étude du dossier médical
• On regarde le facteur du prêt qu’il faut impérativement modifier avant la demande de financement

Chaque cas étant différent (montant d’emprunt, présence d’un co emprunteur, âge, …), l’équation assurance variera.

Quelles différences selon l’accident vasculaire cérébral ?

Voici quelques éléments connus des cardiologues, des neurologues, mais aussi des médecins de compagnie d’assurance lorsque l’on évoque un antécédent d’AVC :

Caractéristique	AVC Ischémique	AVC Hémorragique
Définition	Obstruction d’une artère cérébrale (infarctus cérébral)	Rupture d’un vaisseau sanguin cérébral (hémorragie cérébrale)
Fréquence	Environ 80–85 % des AVC	Environ 15–20 % des AVC
Mécanisme principal	Thrombose ou embolie	Hémorragie intracérébrale ou méningée
Causes	Athérosclérose, fibrillation auriculaire, infarctus du myocarde, sténose carotidienne	HTA sévère, rupture d’anévrisme, traumatisme crânien, malformation AV
Signes de l’AVC	Faiblesse d’un côté, troubles de la parole, perte de vision, vertiges	Céphalée brutale, vomissements, coma, raideur de nuque, convulsions
Début des symptômes	Progressif (en minutes à heures)	Brutal et soudain
Facteurs de risque	HTA, diabète, tabac, dyslipidémie, fibrillation auriculaire	HTA, anévrisme, drogues, anticoagulants
Céphalée	Rare ou modérée	Soudaine, intense, en “coup de tonnerre”
Niveau de conscience	Souvent conservé	Souvent altéré rapidement
Imagerie cérébrale (TDM/IRM)	Hypodensité cérébrale, souvent visible après plusieurs heures	Hyperdensité immédiate (sang visible)
Traitement aigu	Thrombolyse, thrombectomie si éligible	Contrôle de l’HTA, évacuation chirurgicale
Contre-indications thrombolyse	Selon le cas et le délai (≤4h30)	Toujours contre-indiquée
Pronostic	Meilleur en général si pris en charge rapidement	Plus grave, mortalité plus élevée
Prévention secondaire	Anticoagulants, antiagrégants, statines, mode de vie	Contrôle de la pression artérielle, chirurgie préventive
Évolution à long terme	Séquelles variables selon l’étendue	Risque élevé de handicap sévère

 

C’est en fonction d’une partie de ces éléments que les assureurs de crédit immobilier ont construit leur grille d’acceptation médicale. L’autre composante de leur grille médicale proviendra des données de leurs réassureurs, mais aussi de leur propre clientèle en portefeuille.

Mode d’emploi pour souscrire une assurance emprunteur selon le type d’accident vasculaire ?

Nous avons abordé la problématique d’assurance emprunteur après un AVC à diverses reprises.

Vous trouverez ci-dessous les articles dédiés selon le type d’accident vasculaire que vous avez pu rencontrer :

• Assurance prêt immobilier et hémorragie cérébrale
• AVC, HTA, arythmie, infarctus : conséquence sur l’assurance emprunteur
• Assurance emprunteur et accident ischémique transitoire

Même si la présence d’un risque aggravé de santé permet d’accéder à la convention AERAS, il n’en demeure pas moins que ce n’est pas ce dispositif qui permet de trouver une solution.

Si vous avez eu votre AVC, il y a une semaine, la convention AERAS ne fera rien pour vous.

Le process sera bien appliqué (c’est la seule chose qui est imposée aux compagnies d’assurance ou aux banques), mais le résultat sera systématiquement un refus.

Pour optimiser les chances d’obtenir une solution et, si possible, la meilleure, il est recommandé de s’adresser à un courtier spécialisé en risques aggravés de santé.

Pour cela, ne vous fiez pas à l’esthétique du site ou à une pub. Votre interlocuteur doit avant tout bien maitriser le sujet de l’assurance emprunteur et être en capacité de vous donner des informations qui ne figurent pas dans les documents pré contractuel de type FSI (fiche standardisée d’information). C’est l’expérience et le savoir-faire sur un dossier comme le vôtre qui doivent primer.

Si le courtier vous indique qu’il faut remplir les critères d’équivalence pour que la délégation d’assurance soit acceptée, c’est un peu comme si je vous disais qu’il faut d’abord avoir un menu pour passer commande. C’est une évidence et c’est la même chose pour tout le monde.

Ce propos sera donc hors sujet si vous êtes en attente d’une connaissance spécifique de marché dans le cas d’antécédents santé.

Aussi, ne montez aucun dossier tant que vous n’avez pas trouvé le bon interlocuteur. Lorsque vous aurez un pro au bout du fil, il ne faudra pas avoir grillé les cartouches qu’il peut utiliser.

L’exonération du questionnaire médical en passant par la Loi Lemoine (moins de 200 000€ assuré et fin du crédit avant vos 60 ans) pourra être une solution. Mais attention aux contrats qui vont exclure les antécédents médicaux par le biais d’une phrase ajoutée dans les conditions générales de vente.

La légende du droit à l’oubli pour l’AVC

En assurance emprunteur, la légende de l’application d’un droit à l’oubli pour l’AVC se propage depuis des années.

Le droit à l’oubli est un dispositif qui émane de la convention AERAS.

S’il s’applique bien pour les cancers guéris depuis plus de 5 ans et aussi les hépatites C, il n’a jamais été indiqué dans le texte de référence que l’AVC était aussi dans la liste des pathologies concernées.

Ainsi, cette légende répandue par les novices de l’assurance emprunteur peut fortement vous impacter si vous avez tendance à écouter les bruits de couloir.

Certes l’AVC est un événement médical ponctuel, mais la règle n’est pas là.

Lorsque vous complétez un questionnaire médical, il convient de mentionner toutes pathologies passées ou qui ont nécessité un suivi médical. Il en est de même pour les traitements de prévention.

Ceux qui cèdent aux discours de commerciaux ne maitrisant pas le sujet de l’assurance emprunteur pourront être sanctionnés par une fausse déclaration s’ils devaient faire appel au service prestation.

D’ailleurs, si vous avez omis de mentionner votre AVC lorsque vous avez fait votre déclaratif médical, il est encore temps de rectifier le tir.

Un expert de l’assurance emprunteur vous aidera à cerner les possibilités d’un changement d’assurance sur votre crédit. Ici, le souci potentiel, c’est que, malgré votre erreur, ça risque de coincer pour une histoire de respect de critère. Vous pourriez donc rester coincé sur un contrat bancal et en subir les lourdes conséquences.

En assurance emprunteur, on ne parle pas de quelques centaines d’euros de perte lorsque le remboursement du prêt n’est pas assuré en cas d’arrêt maladie.

Changer pour obtenir de bonnes conditions d’assurance

Vous êtes nombreux à multiplier les démarches de souscription, les remplissages de questionnaires médicaux et les allers-retours chez votre médecin pour fournir les documents médicaux.

Au final, en s’éparpillant et en n’ayant pas forcément les bonnes informations, on s’épuise et on valide une proposition qui n’est pas toujours la bonne.

Certes, on a regardé le tarif ou on a pris au plus facile, mais il fallait bien avancer, vu que la banque voulait bien accorder le crédit.

On se dit que le fait d’avoir eu un AVC allait de toute façon avoir un coût.

Cependant, lorsque je regarde cela avec un œil averti, on voit rapidement les optimisations possibles.

Que l’ensemble des garanties (décès PTIA IPT ITT IPP) ait été accepté ou pas, il y a plusieurs situations où il est possible de faire mieux.

Dans le cas n°1 : vous aurez obtenu une garantie décès (et peut être PTIA) après une étude au 3^ème niveau AERAS. Que vous ayez eu le droit à l’écrêtement de surprime ou pas, votre budget assurance peut être réduit et parfois de manière drastique. Il suffit de présenter votre dossier au bon endroit. Dans les faits, il ne faut pas trainer, puisque, pour faire simple, il faut que les éléments médicaux soient toujours valables.

Grâce à la loi Lemoine, le changement d’assurance est possible à tout moment. Généralement, nous préparons votre dossier lors de l’édition de votre offre de prêt et ensuite la résiliation est adressée à l’organisme prêteur dès le passage chez le notaire. Deux mois après, tout est réglé.

Dans le cas n°2, l’assurance de votre banque aura bien voulu vous garantir et, si l’on pousse le bouchon un peu loin, peut être aurez-vous été accepté avec une légère surprime et l’accord des garanties invalidités et arrêt de travail.

Les assurances groupe étant loin d’être les plus souples concernant les accidents vasculaires cérébraux, cela signifie que les possibilités d’améliorations sont statistiquement élevées.

Sans parler du taux d’assurance et donc de votre cotisation. Peut-être, vous vous êtes dit que le fait de ne pas avoir été exclu des suites et conséquences de votre AVC est un point important.

L’importance de vérifier le fonctionnement de vos garanties

Sans doute vous sentez-vous bien garanti.

Et pourtant, un point crucial n’a pas été évoqué par votre banquier. Il s’agit de la base. Comment marchent les garanties ? Quels sont les types de prestations versées en cas de maladie ? La quotité choisie était-elle la bonne ?

Je vais vous donner une information fiable et que vous pourrez vérifier, aucun contrat bancaire ne regroupe tous les points qualitatifs de garantie. Si vous vous êtes arrêté à la lecture de la fiche d’information pour savoir ce qui était qualitatif ou pas, peut-être êtes-vous passé à côté des points essentiels.

Les critères d’équivalence, c’est bien pour l’informaticien qui travaille pour un simulateur d’assurance de prêt, ça lui facilite le travail. Néanmoins, le métier de conseiller en assurance ne consiste pas à saisir vos informations dans un simulateur pour que celui-ci vous indique qui est le moins cher.

Un professionnel de l’assurance emprunteur est quelqu’un qui est en mesure d’aller au-delà des fiches techniques fournies par le service marketing d’une compagnie d’assurance ou d’un courtier grossiste. En résumé, il sait lire des notices de contrat et comprend la portée d’une rédaction de phrase sur le montant versé en cas d’invalidité, par exemple.

C’est cette réflexion que vous devez avoir pour obtenir de bonnes conditions d’assurance.

Pour vous mâcher le travail, voici la synthèse des carences de couverture que l’on retrouve dans les contrats groupes standards des différents prêteurs :

Nom du Contrat ou de la compagnie d’assurance de la banque	Principale carence de couverture ou caractéristiques à connaître avant d’adhérer
PREDICA pour un prêt immobilier au Crédit Agricole	Une absence de couverture en cas d’invalidité partielle (IPP) et un prêt non soldé en cas d’IPT
CACI pour un prêt immobilier au LCL	Des restrictions sur les affections dorsales et psychiques et une absence de garantie IPP. Une cotisation d’assurance dégressive
Assurance-Crédit Mutuel pour un prêt au CIC	Une couverture ITT et IPT semi forfaitaire et un allongement de la franchise en cas de problème psy ou dorsal
SOGECAP pour un emprunt à la Société Générale (CNP si BFM)	Une couverture ITT et IPT qui contient des restrictions en cas de problème de dos ou de dépression. Aucune indemnisation en cas d’invalidité partielle
Cardif pour un crédit immobilier auprès de la BNP	Pas de couverture en cas d’invalidité partielle
CNP si vous empruntez à la Banque Populaire ou à la Caisse d’Epargne (BPCE)	Une prestation incapacité et invalidité limitée à votre perte de revenus. Une cotisation calculée sur le capital restant dû et donc très élevée en début d’emprunt.
CNP pour un crédit immobilier à la Banque Postale	Des carences sur les problèmes psychiques et dorsaux. Pas de prestation si l’invalidité est inférieure à 66%
Suravenir si vous empruntez au Crédit Mutuel de Bretagne	L’IPP ne sera pas couverte en cas d’option confort ou tranquillité. Le prêt n’est pas soldé en cas d’invalidité totale, seules les échéances sont prises en charge.

La Loi Lemoine a été mise en place afin que chaque emprunteur puisse modifier sa couverture d’emprunt selon ses exigences. Les acteurs ont transformé cet aspect légal en simple possibilité de faire des économies avec des garanties identiques.

Lorsque vous lisez ce tableau, il faut prendre conscience que s’assurer à l’identique de la banque est au final une mauvaise décision. Et pourtant, c’est sur cette base que les novices vous poussent à changer d’assurance. On peut comprendre l’appât du gain et il peut être une motivation quand on a une surprime élevée à cause de son AVC.

Cependant, quitte a renégocié son contrat autant solliciter un intermédiaire qui ne se limitera pas à l’ouvrir d’un espace client et à sous-traiter la prise en charge des démarches de substitution.