L’assurance Novita emprunteur de la compagnie Generali

Generali est une compagnie d’assurance d’origine italienne reconnue pour ses offres prévoyance et retraite. Même si elle distribue la grande majorité de ses contrats par le biais de courtiers grossistes (Utwin, Assuréa, April, Iassure, …), elle dispose de son propre contrat.

Cette offre est baptisée Novita Emprunteur et est principalement commercialisée par des courtiers d’assurance.

Generali pourra être sollicité dans le cadre de la Loi Lagarde ou de la Lemoine afin de mettre en place une délégation d’assurance permettant d’améliorer les garanties souscrites.

Adhérez en direct chez Generali pourra présenter certains avantages et notamment en termes de frais de dossier.

Notez que cette offre aura ses propres prix et que ceux-ci seront différents des grossistes dont la gestion est en grande partie assurée par Kereis France ou Multi Impact.

Novita restera une offre que vous ne trouverez généralement pas sur des comparateurs d’assurance emprunteur. Il faudra donc passer par un courtier pour connaître votre taux d’assurance et le montant des cotisations sur la durée.

Quel est le coût de l’assurance emprunteur Generali ?

Comme pour toute assurance emprunteur, le coût des cotisations sera calculé à partir d’un taux.

L’assurance de prêt Generali étant un contrat dont les cotisations sont basées sur le capital restant dû, il sera prévu à l’avance et pour toute la durée de votre emprunt, un taux qui s’appliquera chaque année au capital restant à rembourser.

Exemple : année 1 : 0.20%, année 2 : 0.22%, année 12 : 0.45%….

Une fois ces cotisations additionnées, le coût total pourra être calculé et un taux moyen d’assurance déterminé.

Ces taux sont fixés à partir des critères suivants :

• De l’âge de l’assuré,
• De l’état de santé (questionnaire ou formalités médicales),
• Du montant du capital assuré,
• De la durée du prêt et des garanties choisies.

Des surprimes peuvent être appliquées en fonction du risque médical ou de la qualité de fumeur.

Si vous avez 40 ans et êtes salarié cadre non fumeur, le contrat Novita proposera un taux d’assurance de 0.14% pour un crédit immobilier sur 25 ans.

En cas de différé d’amortissement, ce taux sera revu à la hausse puisque l’amortissement du prêt sera décalé dans le temps.

Notez que si vous sélectionnez la garantie d’exonération, un pourcentage complémentaire est appliqué sur le total des autres cotisations (de 85 % en cas de franchise de 180 jours à 250 % si avez optez pour la franchise 30 jours).

 

Quelles sont les garanties de l’assurance emprunteur Novità de Generali ?

Le contrat d’assurance emprunteur Novità de Generali propose une seule garantie obligatoire : le décès.

En cas de décès de l’assuré, le capital restant dû est versé au bénéficiaire, dans la limite de la quotité assurée.

Des garanties complémentaires peuvent être souscrites :

• Perte Totale et Irréversible d’Autonomie (PTIA) : versement anticipé du capital assuré.
• Invalidité Permanente Totale (IPT ou IP66) : prise en charge à terme échu des échéances du prêt.
• Invalidité Permanente Partielle (IPP ou IP33) : versement de 50 % des échéances.
• Incapacité Temporaire Totale (ITT) : prise en charge des échéances pendant la durée de l’incapacité.
• Exonération des cotisations : prise en charge des cotisations en cas de sinistre.
• Option pathologies dorsales et psychiques : rachat des exclusions spécifiques sous conditions.

Comment fonctionnent les couvertures ITT, IPT et IPP ?

L’IPT (Invalidité Permanente Totale ou IP66) est versée à terme échu, à partir de la date de consolidation, après un délai de franchise de 90 jours. Elle couvre les échéances du prêt dans la limite de la quotité assurée, avec un plafond de 250 000 € par an et par assuré.

L’IPP (Invalidité Permanente Partielle ou IP33) fonctionne uniquement en complément de l’IPT. Elle permet la prise en charge de 50 % des échéances du prêt, à terme échu, après un délai de franchise de 90 jours. Le plafond annuel est de 125 000 € par assuré.

La garantie ITT (Incapacité Temporaire Totale) couvre les échéances du prêt, dans la limite de 1 095 jours par sinistre. Elle prend effet après un délai de franchise de 30, 60, 90 ou 180 jours. En cas de reprise à temps partiel thérapeutique, la prise en charge est de 50 % des échéances pendant 180 jours.

L’ensemble de ces garanties prévoient un mode forfaitaire d’indemnisation. Ainsi le remboursement de la mensualité d’emprunt n’est pas limité à la perte de revenus comme c’est régulièrement le cas sur les contrats groupes bancaires.

 

Quelles sont les exclusions du contrat Novita assuré par Generali ?

L’ensemble des exclusions du contrat est repris dans la notice avec des restrictions spécifiques par garanties.

Les exclusions sur la couverture ITT comprennent notamment :

• Affections psychiques et dorsales (sauf rachat d’option),
• Grossesse (pendant le congé de maternité),
• Pathologies liées à la toxicomanie ou à l’alcoolisme,
• Actes volontaires (tentative de suicide, mutilation),
• Activités sportives à risque non déclarées,
• Incapacité sans preuve médicale conforme au contrat.

Des restrictions sportives à prendre en compte

Dans la notice Novita Generali, nous vous invitons à bien lire la liste des sports qui peuvent être exclus.

Generali liste en effet certains sports à risque qui peuvent être garantis s’ils sont exercés lors d’un baptême ou encadrés par un professionnel (ex : plongée ou parachutisme).

Dans cette liste Generali précise les sports que ne seront pas du tout couverts (ex : base jump et skysurf).

Voici l’article des dispositions générales en question :

Generali pourra déroger à ces exclusions et étudier le risque sportif à condition que vous déclariez votre pratique et après prise en compte de tous les éléments grâce à un questionnaire spécifique.

En cours de contrat, il faudra déclarer une nouvelle pratique si vous souhaitez qu’elle soit prise en considération dans votre certificat d’adhésion.

Les formalités complémentaires au questionnaire santé

Si vous empruntez plus de 600 000€ Generali vous demandera en complément du questionnaire médical de base, une série d’examens.

Cadre de la Loi Lemoine

Dans ce cas, Generali ne pourra pas vous imposer le remplissage d’un questionnaire.

En revanche ayez en tête que Generali prend en considération dans les 200 000€, les en cours déjà assurés y compris dans d’autres compagnies (Gan, Axa,…).

 

Hors Loi Lemoine

Si vous empruntez entre 600 et 750 000€, la compagnie vous demandera :

• Un rapport médical à faire remplir par votre médecin
• Numération et Formule Sanguine, Plaquettes, Dosage de la Protéine C Réactive (CRP), Cholestérol Total / HDL, Glycémie à jeun, Hémoglobine Glyquée (HbA1c), Triglycérides, Créatinine, ASAT, ALAT, GGT. Acide urique, Phosphatase alcaline, Marqueurs de l’hépatite B (Ag Hbs) et de l’Hépatite C (AC anti-VHC), Sérologie HIV 1 et 2
• Pour les hommes de + de 50 ans, dosage de l’Antigène Spécifique de la Prostate (total) sans le rapport PSA Libre/PSA Total

L’étude des risques aggravés

Si vous avez déclaré un risque médical ou un problème de santé, Generali appliquera la convention AERAS.

Vous en bénéficierez à compter du moment où vous risquez un refus d’assurance, une exclusion ou une surprime (majoration de la cotisation pour raisons de santé).

Cette disposition s’applique si :

• Vous empruntez plus de 420 000€
• Vous finissez votre prêt immobilier avant vos 71 ans

Vous bénéficierez d’une étude à 3 niveaux, le dernier niveau permettant la prise en charge de votre dossier par un pool d’assureurs risques aggravés.

La convention AERAS prévoit également une limitation de surprime appelé écrêtement.

En cas de cancer, un droit à l’oubli est mis en place pour que vous n’ayez pas à déclarer votre ancienne maladie cancéreuse si les traitements sont terminés depuis plus de 5 ans.

Si vous déclarez :

• Un risque cardiaque
• Une affection thyroïdienne
• Une maladie qui touche les articulations
• Un diabète
• Un surpoids
• Une maladie rénale
• Une dépression
• Une sclérose en plaques
• …..

Le médecin conseil vous adressera un questionnaire spécifique à votre pathologie.

Une fois vos éléments médicaux transmis et sous un délai de 3 à 6 jours, Generali vous communiquera vos conditions d’assurance via votre espace client.

Cette procédure permet de respecter le secret médical.

Attention à bien déclarer votre maladie afin de ne pas tomber sous le coup d’une fausse déclaration.

 

Quels sont les avantages de l’assurance emprunteur Generali ?

Le contrat Novita permettra et c’est le point fort des compagnies d’assurance vs mutuelle ou courtier grossiste, d’assurer une multitude de type de crédit.

Le contrat peut garantir :

• Prêts amortissables ou in fine,
• Crédit professionnel
• Crédit à taux fixe ou variable (capé ou non)
• À échéances constantes ou non,
• Prêt avec plusieurs lignes (prêt gigogne)
• Avec ou sans différé d’amortissement.

Concernant le prix et les garanties, on pourra citer :

• Tarification sur capital restant dû,
• Accès simplifié grâce à la Loi Lemoine (sans questionnaire médical jusqu’à 200 000 € pour les < 60 ans),
• Nombreuses options de garanties adaptables,
• Garantie dans le monde entier,
• Déclaration simplifiée en cas de sinistre.

Notez que Generali a également la capacité d’assurer les expatriés ou les non-résidents qui résident dans différentes régions du globe.

En savoir plus sur l’assurance de prêt immobilier Generali

Voici ce que l’on peut vous dire de plus sur le contrat d’assurance de prêt Generali.

La modification du contrat est-elle possible en cours de prêt ?

Oui, il peut être modifié sous réserve de l’acceptation de l’assureur. Le contractant peut demander des modifications comme l’ajout ou la suppression de garantie, la modification de la quotité ou le changement du créancier.

La durée de couverture pourra être allongée de 5 ans sans avoir à remplir de questionnaire médical si vous décidez d’activer la modulation de vos échéances de prêt.

Les cotisations d’assurance sont-elles calculées sur le capital initial ou sur le capital restant dû ?

Les cotisations sont calculées sur le capital restant dû, ce qui permet un ajustement annuel à la baisse, à mesure que le prêt est remboursé.

Néanmoins Generali offre aussi la possibilité de lisser la cotisation afin qu’elle soit constante sur la durée du crédit.

Pour en connaitre le tarif, demandez à votre courtier assurance emprunteur un second devis.

Cette option peut être utile si un remboursement anticipé total ou partiel est prévu.

Jusqu’à quel âge peut-on adhérer à l’assurance de prêt Novità?

• Garantie décès : jusqu’à 84 ans inclus.
• Garanties complémentaires : jusqu’à 66 ans inclus.

L’âge est calculé au 31 décembre de l’année de prise d’effet du contrat.

Vous pourrez être garanti sur le risque décès jusqu’à vos 90 ans et jusqu’à 70 ans en PTIA IPT IPP ITT.

À quel moment peut-on résilier le contrat et quelles sont les modalités ?

La résiliation est possible :

• À tout moment après la signature de l’offre de prêt (Loi Lemoine),
• En cas de remboursement anticipé du prêt,
• Par courrier recommandé ou recommandé électronique.

La banque doit être informée de la résiliation et donner son accord.

Si le prêt a été soldé il faudra transmettre à Generali l’attestation de fin de prêt que votre conseiller bancaire a rédigée.

Quelles sont les modalités pour être indemnisé en cas d’incapacité ou d’invalidité ?

L’assuré doit déclarer le sinistre dans les 30 jours. Il devra fournir :

• Un certificat médical,
• Les justificatifs d’arrêt de travail,
• Les pièces demandées par l’assureur pour expertise.

L’assureur peut demander une expertise médicale. L’indemnisation intervient à l’issue de la franchise prévue, et se fait à terme échu, sur base des définitions contractuelles de l’ITT, IPP ou IPT.

Le service indemnisation est basé à Lyon. Il pourra vous demander tout une série de pièces médicales afin de vérifier que vous n’avez pas fait d’erreur ou tout simplement menti dans votre questionnaire médical. Si un accord de prise en charge est fait suite à un arrêt maladie, Generali remboursera votre prêt immobilier ou professionnel sous réserve de fournir votre bordereau d’indemnité journalière sécurité sociale (ou d’un autre organisme si vous êtes TNS ou fonctionnaire par exemple).