Parapente et assurance emprunteur

 

Lorsque l’on évoque l’assurance emprunteur et les sports à risque, il est souvent évoqué la question de la couverture de la pratique du parapente.

Tout le monde est généralement conscient que le parapente est un sport dangereux et qu’il est exclu systématiquement de la couverture d’assurance.

Vous pratiquez ?

Ne vous fiez pas toujours à ce que l’on a pu vous dire. Vérifiez ce qui est écrit.

Vérifions ensemble comment ça marche si on souhaite être assuré pour la pratique du parapente quand on fait un prêt immobilier.

Courtier spécialisé en assurance de prêt pour les risques aggravés, il s’agit de demande que nous avons l’habitude de traiter.

Pratique du parapente : garanti ou pas couvert par l’assurance du crédit immobilier ?

Le parapente est un sport aérien qui consiste à voler en utilisant un parachute spécialement conçu pour le vol libre. Il offre une expérience unique de vol en plein air, permettant aux adeptes de survoler des paysages magnifiques et de ressentir une sensation de liberté absolue. En France, la pratique du parapente est régie par la Fédération Française de Vol Libre (FFVL), qui encadre et promeut ce sport.

Le parapente connaît une popularité croissante, avec environ 25 000 licenciés à la FFVL et des milliers de vols effectués chaque année. Cette discipline attire de nombreux amateurs de sensations fortes et de nature, séduits par la possibilité de voler comme un oiseau.

Cependant, le parapente comporte des risques.

Les incidents sont généralement liés aux conditions météorologiques, à des erreurs de pilotage ou à des problèmes techniques. Pour minimiser ces risques, il est important de suivre une formation adaptée auprès de moniteurs qualifiés et de respecter les consignes de sécurité.

Le baptême de parapente, encadré par un moniteur est généralement couvert par les assurances de prêt immobilier. La garantie souscrite peut alors fonctionner aussi bien en cas de décès que d’incapacité (arrêt de travail ou invalidité)

En revanche si vous pratiquez de manière régulière, on rentre dans le fonctionnement classique du contrat et l’assurance du crédit ne vous couvre plus.

Nous vous conseillons de ne pas jouer à ma pratique était occasionnelle alors qu’elle est régulière. Quand on regarde la conséquence d’un accident de parapente, on n’est pas toujours maître de ce qui se passe ensuite.

De plus l’assureur a facilement les moyens de vérifier les informations…

Comment assurer ses arrières ?

La pratique du parapente pourra être garantie si vous vous adressez à des experts de l’assurance emprunteur.

Trois solutions possibles ensuite :

• Être couvert sans majoration de prix
• Bénéficiez d’une étude et d’un prix sur mesure
• Opter pour un contrat où le risque est mutualisé. Chez Phénix Courtage, nous disposons de 3 offres où les sports à risque sont couvert sans surcoût ou limitation.

Parfois la solution 2 pourra vous coûter moins cher.

En effet le parapente est une exclusion rachetable. Cela signifie que vous pouvez être couvert si vous le demandez. Il faudra ensuite que l’assureur étudie cette possibilité selon des modalités que nous verrons par la suite.

Ci-dessous exemple d’intitulé dans une notice d’information qui montre que le parapente (sport aérien) rachetable :

Dans la cadre de la solution 1, vous pouvez être garanti pour le parapente mais ne pas pouvoir accéder aux garanties dont vous avez réellement besoin en cas d’accident dans la cadre de votre activité.

Si vous pensez que la licence de votre club vous couvre, vérifier les montants et plafonds.

Si votre famille touche 20 000€ en cas de décès alors que votre prêt immobilier est de 400 000€, l’objectif de couverture ne sera clairement pas atteint. La logique sera la même pour les couvertures PTIA IPT ITT et IPP.

Quelles sont les garanties d’assurance emprunteur à souscrire quand on fait du parapente ?

Les garanties d’une assurance emprunteur sont essentielles pour protéger à la fois l’emprunteur et la banque prêteuse. La banque vous proposera un contrat groupe identique pour tous les emprunteurs. Elle pourra aussi vous imposer une couverture dont la quotité à 100% par tête.

La garantie décès est la garantie obligatoire du contrat. Elle couvre le remboursement du capital restant dû si vous disparaissez prématurément à la suite d’une maladie ou un accident.

La garantie PTIA (Perte Totale et Irréversible d’Autonomie) intervient si vous êtes dans l’incapacité totale d’exercer une activité rémunérée et que dans le même temps vous avez besoin de l’assistance d’une tierce personne.

La garantie IPT (Invalidité Permanente Totale) prendra en charge les échéances du prêt immobilier si vous êtes invalide à plus de 66%.

La garantie ITT (Incapacité Temporaire Totale) couvrira les mensualités du prêt en cas d’arrêt de travail prolongé. La franchise est généralement de 90 jours.

Certaines assurances proposent également la garantie IPP (Invalidité Permanente Partielle) pour les invalidités comprises entre 33% et 66%.

Sur un prêt immobilier de résidence principale la banque vous demandera de souscrire des garantie décès PTIA IPT ITT et parfois même IPP (invalidité permanente partielle).

Si vous demandez à souscrire une délégation d’assurance, elle comparera votre offre avec son contrat groupe.

Il existera ici une série de critères d’équivalence de garanties (critères CCSF).

Pour certaines banques, la couverture des sports à risque sur le contrat est un des critères d’équivalence en remplir. Si l’assureur que vous avez retenu ne couvre pas votre pratique sportive, la banque aura le droit de refuser votre délégation d’assurance.

Quel sera le point fort d’un courtier spécialiste en risques aggravés ?

Un courtier expérimenté connaît parfaitement les particularités des risques lié à la pratique de sport qualifiés d’extrême. Il sera en mesure de vous orienter vers les assureurs les plus adaptés à votre risque sportif.

De plus, un courtier peut obtenir des conditions tarifaires avantageuses par rapport au contrat groupe de votre banque. Il vous aidera à obtenir une couverture sans exclusions sportives et vous conseillera sur les options de garanties à souscrire pour être bien couvert.

Dans le cadre d’une étude sur mesure de votre dossier, il saura anticiper les demandes de l’assureur dès la constitution de votre dossier. Il vous permettra d’éviter les erreurs de base qui pousse bon nombre d’emprunteur vers une fausse déclaration non intentionnelle.

Contrairement à un comparateur d’assurance, il ne se limitera pas à vous présenter des contrats équivalent à ce de votre banque.

Il vous expliquera les différents fonctionnements qu’il est possible de trouver sur les garantie ITT et IPT (indemnitaire vs forfaitaire, couverture IPP en N-33/33, solde du crédit en cas d’invalidité totale vs prise en charge des mensualités de l’emprunt)

Vous aurez ainsi plus de chance d’être correctement couvert si un jour vous devez faire appel à l’assureur ou au gestionnaire (Kereis France, Securimut, Multi Impact, Ugip, …) pour faire une demande d’indemnisation suite à un arrêt maladie ou un accident sportif.

Une surprime d’assurance est-elle à prévoir si on pratique un sport à risque ?

Oui, il est tout à fait possible d’avoir une surprime lorsque l’on pratique un sport à risque. C’est d’ailleurs fréquent pour le parapente si on souscrit une assurance individuelle et que dans le même temps on fait des vols tous les week end.

Les sports extrêmes sont considérés comme présentant des risques élevés pour les assureurs. Vous serez donc ici dans la catégorie des risques aggravés.

Une surprime est un montant supplémentaire ajouté à votre cotisation d’assurance. Elle permet de couvrir des risques plus élevés que les statistiques de base de l’assureur.

Les types de surprimes peuvent également varier.

Elles peuvent être exprimées en pourcentage de la cotisation de base (+25%, + 50%, …), en montant fixe (+0.10% sur le taux d’origine), ou en pour millage (ici une surprime forfaitaire).

Par exemple, une surprime de 100% signifiera que votre coût d’assurance est doublé. Cette majoration permet à l’assureur de compenser le risque supplémentaire associé à la pratique de du parapente.

Toutefois, il est important de déclarer vos activités sportives lors de la souscription de l’assurance pour éviter toute annulation de couverture en cas de sinistre.

Quelle est l’incidence d’un risque sportif sur le coût de l’assurance ?

Un risque sportif, entraîne généralement une augmentation de la cotisation d’assurance emprunteur sous forme de surprime. Cette majoration permet à l’assureur de compenser le risque supplémentaire qu’il prend en vous couvrant pour les risques décès invalidité et arrêt de travail (contrat ADI pour couverture décès PTIA IPT ITT IPP).

L’incidence sur le coût total de l’assurance peut être significative, rendant votre souscription plus coûteuse. Un risque aggravé peut donc faire augmenter votre TAEA et dans la foulée votre TAEG de crédit immobilier.

Si le TAEG devient trop élevé vous pouvez dépasser le taux d’usure fixé par la banque de France et vous faire refuser votre crédit.

Le surplus de cotisation peut aussi augmenter votre mensualité de prêt. Si votre endettement dépasse les 33%, là aussi la banque peut annuler l’accord de principe.

Il faut donc viser juste.

Quelles sont les conditions d’assurance pour les sports à risques ?

Tout dépend du sport pratiqué.

Cela varie en fonction de l’évaluation du risque par l’assureur. Les conditions vont varier selon la compagnie d’assurance.

Malakoff, Harmonie Mutuelle, Suravenir ou bien encore CNP n’auront par les mêmes conditions pour un risque aggravé lié à un sport.

Après étude, l’assureur peut aussi décider de refuser votre adhésion à l’ADI (assurance décès invalidité). Ce sera le cas si le risque que vous présenté est jugé trop élevé.

Une autre possibilité est la majoration de la cotisation avec une surprime incluse comme nous l’avons vu précédemment.

L’assureur du prêt immobilier peut choisir d’exclure le risque sportif des garanties ITT (Incapacité Temporaire Totale) et IPT (Invalidité Permanente Totale). Ici, si vous avez un arrêt de travail ou une invalidité qui fait suite à un accident qui a eu lieu pendant la pratique de votre sport, vous ne serez pas pris en charge et devrait continuer à assumer vos mensualités d’emprunt.

Ces décisions pourront avoir ont un impact direct sur votre demande de substitution dans le cadre Lemoine ou l’accord de votre crédit immobilier. Une couverture insuffisante (assurance ITT refusée par exemple) ou des cotisations trop coûteuses peuvent compromettre l’octroi du prêt.

Un questionnaire pour calibrer le risque assurantiel sur le parapente

L’assurance, c’est de la statistique.

Pour calibrer le coût d’une garantie (décès, invalidité totale ou partielle, arrêt de travail, …), l’assureur du prêt dispose de données sur l’exercice du parapente :

• Accident
• Gravité des accidents
• Type d’accident selon le niveau
• Risque selon la zone de vol

Pour étudier la possibilité de vous accorder les garanties, il faut donc qu’il se cale sur votre pratique et non pas des données générales.

Il va donc vous remettre un questionnaire parapente que vous devrez compléter.

Voici la liste des questions qui sont généralement posées :

• Depuis combien de temps faites-vous du parapente ?
• Type de décollage pratiqué : décollage normal ou motorisé ?
• Combien d’heures et de vols avez-vous fait au total ?
• Participez-vous à des essais, à des exhibitions ou à des acrobaties aériennes ?
• Avez-vous eu des accidents ? Donnez des détails si la réponse est positive
• Portez-vous un parachute de secours lorsque vous pratiquez ce sport ?

Pour vous aider à compléter ce questionnaire, voici quelques exemples de réponses qui pourraient être données.

Cela pourra vous inspirer le moment venu car si vous mettez seulement que vous faites du parapente 3 fois par an sans précisez le cadre, cela sera un peu juste et n’encouragera pas l’assurance à vous faire confiance.

Exemple de réponses qui permettront de déterminer les conditions d’assurance

Question 1 : Depuis combien de temps faites-vous du parapente ?
Je pratique le parapente depuis 20 ans.

Questions 2 : Type de décollage pratiqué : décollage normal ou motorisé ?
J’ai expérimenté les deux : principalement le décollage normal, mais aussi le parapente motorisé pour certains vols de distance.

Question 3 : Combien d’heures et de vols avez-vous fait au total ?
J’ai accumulé environ 2 000 heures de vol, réparties sur plusieurs centaines de vols, en tenant compte de différentes conditions météorologiques et sites de vol.

Question 4 : Participez-vous à des essais, à des expositions ou à des acrobaties aériennes ?
Oui, je participe régulièrement à des essais pour tester du matériel et, parfois, à des expositions. Je pratique les acrobaties aériennes, mais dans un cadre bien préparé, en analysant les risques

Question 4 : Avez-vous eu des accidents ? Si oui, donnez des détails.
Oui, j’ai eu quelques incidents mineurs au début de ma pratique, principalement des fermetures d’aile. J’ai également fait face à une situation d’urgence en turbulence qui a nécessité l’utilisation de mon parachute de secours.

Question 5 : Portez-vous un parachute de secours lorsque vous pratiquez ce sport ?
Toujours. Un parachute de secours est indispensable en parapente pour pallier les incidents imprévisibles et assurer une sécurité maximale en cas de dysfonctionnement de la voile principale.

A partir de ces réponses, l’assureur vous indiquera s’il accepte de vous couvrir ou pas.

Noter que les réponses vont varier selon la compagnie d’assurance.

S’il accepte il pourra appliquer ne majoration tarifaire.

Cette majoration pourra concerner uniquement les garanties décès PTIA ou IPT ITT. Elle pourra aussi différente selon les garanties que vous souscrivez.

Si l’organisme d’assurance considère le risque trop élevé, il exclura la pratique du parapente de votre certificat d’adhésion.

Il faut donc comparer les acceptations des assureurs mais aussi le fonctionnement du contrat.

En effet à quoi bon être garanti pour le parapente si après un accident vous n’êtes pas indemnisé car votre taux d’invalidité est inférieur à 66%.

Vous devez donc vous adressez à un expert des risques aggravés afin de cumuler les compétences et ainsi sélectionner la bonne offre ou trouver le bon compris entre couverture de base et assurance en cas d’accident de parapente.