Assurance prêt Multi Impact : que faire en cas de refus, d’exclusion ou de surprime ?
exclusion itt, surprime et refus chez Multi impact: quelles solutions?
- 2 avril 2024
- Envoyé par : Assurances
- Catégories: Convention AERAS, Risque aggravé de santé
Lorsque vous adhérez à une assurance emprunteur et que vous remplissez un questionnaire de santé, l’assurance a tout à fait le droit de vous faire un refus. Elle peut aussi appliquer une surprime ou une exclusion ITT.
Multi Impact intervient dans le monde de l’assurance emprunteur en qualité de gestionnaire. C’est à ce titre que cet organisme qui peut vous communiquer une exclusion de garantie, une majoration de tarif ou encore refuser votre adhésion.
Cette décision vous sera donnée pour le compte d’une compagnie d’assurance qui a délégué sa gestion à Multi Impact. Il pourra s’agir d’Axa, de Generali, de SwissLife, de CNP, d’Allianz, de MNCAP, de Malakoff Humanis, de Cardif, du Gan, d’Abeille, de la MAIF ou bien encore d’Harmonie Mutuelle.
Comme vous le voyez, la liste est longue.
Courtiers en assurance emprunteur spécialisés dans les risques aggravés, nous soumettons quelques-uns de nos dossiers, mais pas tous. Notre indépendance nous permet de solliciter une multitude d’assurances dont les contrats seront parfois plus adaptés.
L’objectif de cet article est donc de vous exposer les raisons de vos conditions d’assurance Multi Impact, mais aussi les solutions auxquelles vous pouvez avoir accès après une surprime, une exclusion ou encore un refus (partiel ou total).
Vous y comprendrez aussi le lien que peut avoir Multi Impact avec des courtiers immobiliers tels que Meilleurtaux ou encore le courtier grossiste Assuréa.
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Qui est Multi Impact dans le domaine de l’assurance emprunteur en risque aggravé ?
J’évoque directement la notion de risque aggravé, car si Multi Impact ne vous a pas accepté aux conditions standard (sans majoration et sans exclusion), c’est qu’un point de votre dossier pose « problème ».
Les exclusions, refus de garantie ITT, les surprimes ou les refus complets sont généralement établis suite à une pathologie. Il pourra s’agir d’une maladie actuelle ou passée (diabète, cancer, surpoids, maladie cardiaque, rénale, rhumatismale, …).
Dans une moindre mesure, Multi Impact pourra aussi pratiquer des conditions spécifiques si vous avez indiqué que vous pratiquiez un sport à risque (parapente, deltaplane, course sur circuit) ou des déplacements à l’étranger (Afrique, Asie, Amérique du Sud).
Bien souvent, cette décision d’assurance vous sera donnée par Multi Impact suite à une adhésion d’assurance emprunteur que vous aurez faite via le courtier immobilier Meilleurtaux ou encore la société Assuréa.
Pourquoi ?
Tout simplement, car toutes ces sociétés appartiennent au même fonds d’investissement.
Meilleur Taux distribue une gamme de contrats qui sont quasi intégralement gérés par Multi impact. Il en sera de même pour la Société Assuréa. Quand vous adhérez à un contrat AXA, Allianz, Generali, Cardif, MNCAP, Swiss Life oui encore CNP, vous n’adhérez pas au contrat de la compagnie d’assurance directement.
Vous adhérez à un contrat collectif à adhésion individuelle. En pratique, c’est Meilleurtaux qui a négocié un contrat auprès de la compagnie X ou Y et demande par la même occasion à ce que ce contrat soit géré par Multi Impact. Ainsi le fonds d’investissement gagnera un peu d’argent chez Meilleurtaux (marge de commercialisation) et un peu d’argent chez Multi Impact (marge de gestion). Il en sera de même pour le fonctionnement d’Assuréa.
Dans le monde de l’assurance emprunteur, ces pratiques sont courantes et tout le monde n’est donc pas si indépendant que cela. Si vous appartenez à un groupe, vous vendez les produits mis à disposition par le groupe. Là où un indépendant vous assurera chez Cardif avec 22 € de frais de dossier, Meilleurtaux pratiquera 60€.
Une fois ces explications données, vous comprendrez que vous avez atterri chez Multi Impact pour deux raisons totalement distinctes :
- c’est un contrat qui a été sélectionné suite à votre risque aggravé
- c’est un contrat qui fait partis des produits du groupe.
À noter que les contrats Assuréa sont distribués par des courtiers indépendants. Mais parfois, ceux-ci n’auront que cette gamme de produits à commercialiser d’où une indépendance limitée dans les comparatifs.
Des refus AERAS niveau 1, 2 et 3 communiqué par Multi Impact ?
Multi impact, tout comme chaque organisme qui gère de l’assurance emprunteur va appliquer la Convention Aeras.
Une fois qu’il est établi que vous avez un risque aggravé de santé déclaré dans votre questionnaire santé, l’organisme va vérifier les conditions de l’emprunt et votre âge en fin de prêt.
Vous finissez votre prêt avant vos 71 ans et vous assurez moins de 420 000 euros d’emprunt (hors prêt relais), vous aurez accès au niveau 1, 2 et 3.
Vous finissez après vos 71 ans et/ou assurez plus de 420 000€ seul les niveaux 1 et 2 seront appliqués. Ici, Multi Impact fera un refus niveau 1 et 2, mais vous indiquera que vous ne pouvez pas accéder au niveau 3 AERAS.
Ce qu’il faut comprendre c’est que ces refus AERAS et peu importe le niveau vous sont signifiés pour le compte de la compagnie d’assurance où vous avez adhéré.
Si vous vous assurez chez Generali et que vous avez un refus niveau 2 chez Multi Impact, ça ne veut pas dire que vous auriez eu un refus niveau 2 AERAS pour AXA.
Multi Impact à ce que l’on appelle une délégation de gestion.
Chaque assureur (AXA, Mncap, Generali, Swiss Life) a remis à Multi Impact une grille d’acceptation médicale. Ainsi, c’est Multi Impact qui statue sur votre dossier médical et qui ensuite vous donne la décision de l’assureur en question.
Cette grille d’acceptation médicale étant différente selon la compagnie, Multi Impact peut vous donner trois décisions différentes si vous avez fait trois dossiers d’assurance chez eux.
Multi Impact a ses propres médecins-conseils. Néanmoins, le métier d’un médecin-conseil n’est pas de donner lui-même sa propre décision. Il utilise ses connaissances médicales pour vous placer dans la grille d’acceptation médicale de l’assureur. Suivant la grille, une décision est déjà pré-établie.
Voici à quoi pourrait ressembler une grille d’acceptation médicale. Il s’agit donc d’un exemple pour du diabète 2 avec hypertension :
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Contrat géré par Multi Impact |
Décision de l’assureur donnée par Multi Impact |
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ABEILLE |
accord décès PTIA avec surprime de 75% et exclusion ITT (niveau 2 AERAS) |
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ALLIANZ |
accord toutes garanties (décès PTIA IPT ITT IPP) avec surprime de 100% (niveau 2 AERAS) |
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AXA |
accord décès PTIA avec surprime de 125% et refus ITT IPT IPP (niveau 3 AERAS) |
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accord décès PTIA avec surprime de 75% et exclusion ITT (niveau 2 AERAS) |
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CNP |
refus total décès PTIA IPT ITT |
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GAN |
accord décès PTIA avec surprime de 75% et clause d’exclusion médicale ITT (niveau 1 AERAS) |
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GENERALI |
accord décès PTIA avec surprime de 100% et refus ITT (niveau 2 AERAS) |
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HARMONIE MUTUELLE |
accord décès PTIA avec surprime de 175 % et exclusion ITT (niveau 2 AERAS) |
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MNCAP |
accord décès PTIA avec surprime de 2 pour mille et refus ITT (niveau 2 AERAS) |
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SWISS LIFE |
accord décès PTIA avec surprime de 50 % et exclusion ITT (niveau 1 AERAS) |
Le diabète reste un exemple comme d’autres et les décisions ci-dessus ne sont pas concrètes.
Cela doit simplement vous faire comprendre qu’avec un risque aggravé, les surprimes, exclusions ou refus vont faire varier la donne. Ce sera notamment le cas sur les prix (niveau de surprime), les garanties accordées (refus ITT) ou encore votre couverture si l’on étudie le cas de l’exclusion (indemnisation ou pas si c’est votre maladie qui occasionne un arrêt de travail ou une invalidité).
Vous ne devez donc pas vous arrêter à un refus AERAS d’autant que de par les grilles d’acceptation médicale certains assureurs transmettront votre dossier au niveau 3 (frileux sur la maladie que vous avez déclaré dans votre questionnaire santé), quand d’autres vous feront un retour au niveau 2 (plus adapté à votre pathologie ou antécédent de santé).
Aussi Multi Impact pourra être la bonne adresse, mais peut être aurez-vous sonné au mauvais numéro de la rue.
Suivant votre pathologie, on pourra donc avoir une réponse adaptée, mais encore faudra-t-il avoir sélectionné le bon contrat et la bonne compagnie. Car oui, suivant la compagnie, il pourra y avoir plusieurs contrats et tous n’auront pas la même acceptation médicale.
Si je prends l’exemple de Generali, il doit y avoir une quinzaine de contrats différents.
À mon niveau, j’en commercialise 8 si je compte les versions calculées sur le capital restant dû (CRD) ou emprunté (CI). Or, je n’ai que 4 versions qui sont commercialisées via Multi Impact.
Suivant votre âge, votre durée d’emprunt et le fait que vous soyez fumeur ou pas les tarifs seront parfois mieux si je vous assure ailleurs que chez Multi Impact. C’est ça le réel métier d’un courtier en assurance emprunteur.
Voyons maintenant ce qu’il convient de faire si Multi Impact refuse votre adhésion.
Que faire si Multi Impact refuse votre adhésion d’assurance emprunteur ?
Multi Impact pourra refuser votre adhésion de manière totale ou partielle.
On parle de refus partiel d’assurance emprunteur lorsque les garanties ITT et IPT sont refusées.
On évoque un refus total lorsque toutes les garanties (décès PTIA IPT ITT) vous sont refusées.
Ces deux décisions n’auront pas le même impact sur votre accord de prêt immobilier.
Dans les premiers cas, on discute avec la banque, on voit si le fait d’être en couple peut éviter le refus de prêt. De la même manière, courtiers en risque aggravé, nous avons plus de chance de trouver une solution.
Dans le second cas, il sera plus difficile d’obtenir un prêt immobilier.
La banque pour vous accorder un crédit immobilier de résidence principale va demander à ce que vous soyez assuré au titre des garanties suivantes :
- Décès
- PTIA
- IPT
- ITT
- Rachat psy dos si vous empruntez au Crédit Agricole, à la BNP, à la Caisse d’Épargne, ou encore à la Banque Populaire.
- IPP si votre demande d’emprunt est faite au CIC, au Crédit Mutuel ou bien à la Société Générale.
Si vous êtes retraités ou faites un investissement locatif, seules les garanties décès PTIA vous seront demandées par la banque. Il est donc plus simple de trouver une solution alternative. Il n’est pas toujours nécessaire d’aller exposer les alternatives proposées par la convention AERAS à votre banquier. Mieux vaut s’adresser à un expert du risque aggravé et fournir à la banque ce qu’elle a demandé.
En revanche, si vous n’avez pas d’assurance ou un refus de garantie ITT, il sera plus compliqué de valider l’accord de principe donné par votre banque.
Bien souvent, votre demande d’assurance est faite chez Multi Impact, car la banque vous a déjà fait un refus (refus total ou partiel) et vous a indiqué qu’il fallait voir avec une délégation d’assurance.
Ici, un courtier d’assurance expérimenté dans les risques aggravés de santé sera donc la solution à privilégier.
À moins que vous souhaitiez vous marier avec Multi Impact, la solution sera peut-être ailleurs. Vous pourrez aussi être assuré via un autre assureur partenaire de Multi Impact si le courtier a les connaissances nécessaires sur les conditions d’assurance favorables à votre déclaratif santé.
La solution sera donc la comparaison avec d’autres offres. En revanche, il faut à partir d’ici bien choisir son interlocuteur. Si votre interlocuteur vous indique que Multi Impact va gérer, c’est qu’il ne maitrisera pas l’assurance emprunteur pour les risques aggravés.
Multi Impact est un gestionnaire d’assurance. Son métier n’est pas de lire des conditions générales de vente. Dire que vous aurez un pourcentage de surprime moins élevé ailleurs ne signifie pas que vous paierez moins cher.
Si vous souhaitez réduire vos surprimes, ce n’est pas le pourcentage qu’il faut comparer. La vérité est donc ailleurs.
Quelles solutions si Multi Impact applique une majoration de cotisation (surprime) ?
L’ennui avec la surprime c’est que votre tarif augmente.
Cela peut vous amener à des mensualités de crédit assurance incluse qui vous gênent, à un taux d’endettement excessif ou bien encore à un refus de crédit pour dépassement de taux d’usure.
Comme vu précédemment, ce n’est pas Multi Impact qui établit les surprimes et il n’y aura donc aucune négociation possible. Inutile de prendre votre téléphone ou de faire une demande via votre espace client.
Suivant l’assureur qui vous a fait la réponse, il convient de voir si c’est améliorable.
Comparer c’est bien, mais seul cela reste compliqué quand on ne maîtrise pas totalement le sujet.
Parfois, vous allez chercher 75% de surprime chez le concurrent parce que la majoration de cotisation chez Multi Impact est de 100%.
Cela ne coûtera pas forcément moins cher.
Pour réduire sa majoration de cotisation, il faut :
- Connaître les surprimes moyennes selon la pathologie déclarée dans le questionnaire santé.
- Voir sur quelles garanties la surprime est appliquée. Parfois, c’est une surprime décès PTIA (maladie cardiaque, diabète type 1, maladie rénale, spondylarthrite, …). Parfois, les surprimes touchent uniquement les garanties ITT (plus rare, mais cela arrive pour du cholestérol ou de l’asthme). Et il arrive aussi que la surprime touche toutes les garanties, c’est-à-dire décès PTIA IPT ITT. Ce sera notamment le cas pour du diabète de type 1, du surpoids ou encore des affections cancéreuses (lymphome hodgkinien, carcinome, …).
- Prendre en compte le coût correspondant à la garantie qui supporte la surprime.
- Voir si une exclusion peut être faite à la place de la surprime : uniquement si vous préférez ne pas être couvert pour votre maladie et payez moins cher.
D’autres leviers peuvent être activés, mais je ne vais pas vous noyer avec une multitude de points plus techniques les uns que les autres.
Si vous avez accepté l’offre de Multi Impact, retenez que la loi Lemoine vous permettra de changer de contrat dès la signature de l’offre de prêt. Bien souvent, dès qu’une solution d’assurance acceptée par votre banque est validée, les interlocuteurs de crédit (banquier ou courtier) vous invitent à valider rapidement. Vous n’avez pas forcément le meilleur TAEG pour votre emprunt, ni même les cotisations d’assurance espérées, mais tout s’accélère car il faut signer chez le notaire.
ATTENTION : si vous faites cela sans être certains que vous pourrez changer ensuite, vous prenez le risque de vous faire refuser votre changement d’assurance par la banque.
Il est donc de bon ton de faire valider une solution annexe par un expert de l’assurance emprunteur avant de signer le bon pour accord de Multi Impact.
Que faire si vous avez une exclusion de garantie ITT et IPT chez Multi Impact ?
Les exclusions sont généralement prononcées pour des maladies qui sont moins problématiques à assurer.
Si vous avez une exclusion ITT et IPT, Multi Impact va vous adresser un courrier en vous demandant votre bon pour accord.
Lorsque Multi Impact pratique une exclusion de garantie, voici le type de message que vous pouvez recevoir :
- Garantie DC (Décès) : acceptée moyennant l’application d’une majoration de la cotisation de XXXX % (suite à votre déclaration de santé).
- Garantie PTIA (Perte Totale et Irréversible d’Autonomie) : acceptée.
- Garantie ITT (Incapacité Temporaire Totale de Travail) : acceptée avec une clause d’exclusion médicale.
- Garantie IPT (Invalidité Permanente Totale) : acceptée avec une clause d’exclusion médicale.
- Garantie IPP (Invalidité Permanente Partielle) : acceptée avec une clause d’exclusion médicale.
- Garantie EXO (Exonération des Cotisations) : acceptée avec une clause d’exclusion médicale.
Peu importe la compagnie, la présentation sera toujours identique. C’est Multi Impact qui gère l’informatique. La clause d’exclusion médicale touchera donc ici la garantie ITT, la garantie IPT et la garantie IPP si vous l’avez demandé.
Dans ce courrier, Multi Impact vous donnera l’intitulé exact de l’exclusion médicale.
Ce pourra être :
- Les maladies cardiaques.
- Le diabète.
- Les affections du genou droit ou de l’épaule gauche.
- Les maladies rhumatismales.
- Les affections neurologiques.
- Les affections psychiques.
- Les affections dorsales.
- ….
À noter que dans les deux derniers cas, Multi impact aura pu aussi vous refuser le rachat MNO ou le rachat psy dos. Ce point peut poser un problème à la banque si elle demande une équivalence de garantie pour accepter votre délégation d’assurance.
Sur la partie exclusion, nous rejoignons toujours la même logique de l’assureur interrogé par Multi Impact et de la grille d’acceptation médicale.
Peut-être aurez-vous été orienté vers un assureur non adapté ?
En effet, certains feront une exclusion ITT quand d’autres accepteront de couvrir votre maladie avec ou sans surprime.
L’intitulé de l’exclusion peut aussi être gênant. En effet, parfois l’intitulé est vaste. Là aussi, cela varie selon l’assureur.
Voici un exemple d’exclusion ITT pour bien comprendre :
L’exclusion médicale de tout trouble nerveux ou psychique et notamment, sans que cela soit exhaustif, anxiété, dépression, stress, syndrome de fatigue chronique, état de stress post‐traumatique, burn out, épuisement ou fibromyalgie, complications physiques d’un trouble psychiatrique, abus de drogues, d’alcool ou d’autres substances psychoactives, troubles cognitifs, troubles du comportement, y compris toutes complications liées au traitement y afférent.
Ici, on est donc sur une exclusion au sens large des pathologies psy. Un petit épisode dépressif et voici le type d’exclusion qui peut être prononcé.
Sur certaines pathologies, une surprime et possible et si elle est faible peut être payerez-vous moins cher en cotisation que chez Multi Impact.
À la question, fallait-il déclarer ma maladie à Multi Impact, la réponse sera oui.
Si ce n’est pas le cas Multi Impact pourra donc résilier votre contrat suite à cette fausse déclaration.
Quand on a une exclusion, il faut donc basiquement se poser quelques questions :
- Est-il normal que j’aie une exclusion sur ma maladie ?
- L’assureur interrogé est-il le plus favorable si j’ai un risque aggravé de santé ?
- Est-il possible de m’assurer ailleurs dans de meilleures conditions (tarif et/ou garantie) ?
Bien entendu, ce n’est pas Multi Impact qui pourra répondre à cette question. Si vous avez demandé du AXA, l’organisme vend AXA et respecte les consignes de gestion donnée par cette compagnie.
Ici aussi, adressez-vous à un expert de l’assurance emprunteur et assurez-vous de son indépendance.
Peut-être qu’AXA a les meilleures conditions d’assurance, mais que le contrat AXA géré par Multi Impact n’est pas le meilleur dans votre cas.
Pour tout ce qui est en rapport avec les exclusions de garantie liées à une maladie, le secret médical sera respecté et la banque n’aura pas accès aux informations. Sur votre certification d’adhésion, il sera simplement indiqué la mention suivante :
CONDITIONS PARTICULIÈRES D’ACCEPTATION : Conditions particulières notifiées par lettre du …… avec des exclusions de garantie et/ou surprimes médicales et acceptées par l’Assuré en date du …….
Votre banque n’aura donc aucune indication sur votre maladie ou le niveau de surprime qui vous aura été attribué.
Un courtier pour trouver un contrat d’assurance de prêt suite à une exclusion ou surprime chez Multi Impact ?
courtier indépendant ou Meilleurtaux pour un contrat garantie emprunteur
Nombre d’emprunteurs nous contactent suite à condition d’assurance Multi Impact qui ne leur conviennent pas. Des refus de garanties qui bloquent le dossier bancaire, des surprimes qui font payer trop cher ou qui créent un souci de taux d’usure. Les cas sont nombreux puisque Multi Impact gère des milliers de dossiers d’assurance emprunteur chaque année.
La gestion industrielle faite par Multi Impact pour le compte de Meilleurtaux ne peut pas toujours être adapté. De plus, le fait d’adhérer en ligne pose parfois certaines problématiques et de demandes de compléments médicaux en série.
Un peu d’huile dans les rouages ne fait donc pas de mal et un courtier expert de ce type de contrat peut permettre d’accélérer l’accord de l’assureur.
Multiplier les allers-retours avec un organisme gestionnaire est bien souvent dû à un manque d’anticipation.
La première question que nous leur posons afin de connaitre votre situation est de savoir si vous passez par un courtier Meilleurtaux ou pas. Cela a basiquement une incidence puisque nous savons le type de logiciel utilisé pour le transfert de votre dossier chez Multi Impact.
Selon votre réponse, nous nous adaptons et vous évitons certaines formalités.
Pour monter un dossier Multi Impact, il faut finalement connaitre le parcours informatique, plus que le domaine de l’assurance emprunteur.
Une fois ces informations prises, nous utilisons nos connaissances sur le risque aggravé et faisons au mieux pour vous trouver une solution adaptée et moins onéreuse.
Vous verrez ainsi si l’on reste chez Multi Impact car on est au bon endroit ou s’il convient de traverser la rue pour aller chez un gestionnaire concurrent ou bien encore dans une compagnie d’assurance en direct.
Accord Multi Impact avec exclusion ITT et surprime
Après analyse de votre dossier, nous trouverons ensemble la meilleure solution pour votre emprunt