Quelles sont les maladies rejetées par les assurance CNP ?

Vous envisagez d’emprunter dans une banque qui commercialise le contrat groupe CNP et vous vous posez la question de savoir si votre maladie peut être rejetée par cette compagnie d’assurance ?

Vous avez tout à fait raison d’anticiper puisque chaque maladie déclarée dans un questionnaire santé peut être source de refus ou d’exclusion de garantie.

Courtier spécialisé dans les risques aggravé de santé (nous contacter ou tel si urgent 04 67 64 00 17), nous allons vous livrer nos expériences sur les maladies qui ont pu être rejetées par la CNP.

En nombre la CNP est certainement la compagnie qui rejette le plus de dossier à cause d’une maladie. En pratique dès que vous demanderez un prêt immobilier à la Banque Postale, à la Caisse d’Epargne, chez Boursobank ou encore chez Banque Populaire, c’est une offre CNP qui vous sera présentée par le banquier.

Pour éviter un refus d’assurance CNP, le fait de savoir si votre pathologie sera ou pas rejeté est une première information qu’il faudra compléter par d’autres éléments que nous allons vous fournir.

Mais attention, il conviendra de prendre des pincettes sur les éléments qui vont suivre puisque :

• Toutes les maladies qui ont occasionné un refus par les assurances CNP ne peuvent être citées.
• Les contrats groupe CNP sont différents selon la banque et les conditions d’assurance sur les risques aggravé de santé également.
• Certaines maladies peuvent être acceptée mais seront parfois rejetées si des facteurs de risques complémentaire sont présents.
• Les conditions d’assurance CNP pour les maladies sont évolutives selon les statistiques santé. Une maladie peut être rejetée aujourd’hui et accepté demain.

Puisque vous êtes dans l’anticipation d’un possible rejet de votre maladie par les assurances CNP, nous allons de suite vous donner la solution qui peut vous rassurer.

Cela ne vous coûtera rien et vous permettra d’éviter un refus de crédit dans les banques qui vont systématiquement vous demander d’adhérer à cette offre.

Vous devez doubler votre demande avec une délégation d’assurance. Inutile d’évoquer ce point avec votre banquier. Nous vous l’expliquerons si vous nous contactez, mais vous êtes en train de préparer le succès de votre projet immobilier plutôt que son échec.

Soyons clair, un rejet d’assurance à cause d’une maladie peut malheureusement déboucher sur un refus de crédit et ce n’est pas l’application de la convention AERAS qui changera la donne.

Aussi, soit vous écoutez votre banquier ou votre courtier immobilier qui vous répèterons en cœur qu’il faut attendre le retour de la CNP et de la convention AERAS pour savoir si votre maladie risque de poser un problème sur votre emprunt, soit vous vous dites qu’il vaut mieux marcher sur deux jambes et écouter quelqu’un qui a une expérience significative sur le sujet des maladies rejetées par les assurance et l’impact que cela peut avoir sur un prêt immobilier.

 

Dans quel cas une maladie est rejetée par les assurances CNP ?

Pour adhérer à une assurance emprunteur CNP, il faut compléter un questionnaire médical.

Les affections à déclarer dans le questionnaire médical

La CNP, comme nombre de compagnie d’assurance va vous demander dans le questionnaire santé si vous avez été opéré, hospitalisé, été en arrêt de travail de plus de 3 semaines, si vous avez eu de mauvais résultats d’analyse de sang, etc….

Mais cette compagnie va aussi vous poser une question beaucoup plus large et c’est ici qu’il faudra être vigilant si vous ne souhaitez pas être en situation de fausse déclaration.

Voici la question :

« Etes-vous ou avez-vous été atteint au cours de votre existence :

• d’une affection cardiaque et/ou vasculaire et/ou d’hypertension artérielle ?
• d’une affection de la thyroïde ou de l’hypophyse ou des surrénales ?
• d’une affection maligne (cancéreuse, hématologique) ?
• de diabète ?
• d’une affection digestive ?
• d’une affection neurologique ou du système nerveux ?
• d’une affection psychique ou d’une dépression nerveuse ?
• d’une affection rénale ?
• d’une affection respiratoire ?
• d’une affection rhumatismale et/ou ostéo-articulaire ?
• de lombalgie, lumbago ou sciatique ? »

Afin de bien comprendre le type de maladie qui peut être déclaré et éviter de faire une omission dans votre déclaratif médical, nous avons inclus un lien vers des pages spécifique de notre site ou vers le site de la sécurité sociale pour plus d’information.

La CNP enfoncera le clou avec une dernière question, qui elle aussi, a pour objectif de ratisser large. La voici :

• Êtes-vous atteint ou avez-vous été atteint d’une maladie chronique, d’affections récidivantes ou de séquelles (accident, maladie) ?

Ici vous pourrez à nouveau déclarer une maladie que vous avez précédemment indiquée. L’objectif de la CNP est de faire remonter dans le questionnaire, toutes les maladies qui ont un caractère évolutif c’est-à-dire avec un impact sur votre vie quotidienne.

Un fois que vous aurez indiqué votre pathologie, la CNP vous indiquera par l’intermédiaire de son médecin conseil, si elle est acceptée ou rejetée de manière partielle ou totale.

Quelle différence entre rejet total ou partiel ?

Quand la CNP vous écrit pour vous donner ses conditions d’assurances, elle va être indiquer des termes spécifiques qui doivent vous faire comprendre l’impact de la décision sur votre couverture d’assurance.

Si la CNP vous indique que vous été accepté aux conditions standard, cela signifie que la maladie que vous avez déclaré dans votre questionnaire santé n’a pas posé de souci d’acceptation. Les garanties décès PTIA IPT ITT sont donc accepté et vous êtes couvert y compris pour la pathologie déclarée. Attention à ne pas confondre accord suite à déclaratif médical et prise en charge en cas d’arrêt de travail ou d’invalidité.

La CNP peut très bien ne pas faire de restriction sur une maladie mais dans le même temps que celle-ci fasse partie des exclusions de garantie dans la notice. Chaque banque ayant une offre CNP distincte, il faudra vérifier les conditions générales de vente.

De la même manière, si votre pathologie engendre un jour, une invalidité, votre crédit ne sera pris en charge que si vous rentrez dans le cadre défini par la notice du contrat groupe CNP qui est souscrit.

Assurance ITT refusée

D’expérience, les maladies rejetées par les assurances CNP, le sont de manière partielle. Dans le jargon de la CNP il sera noté « Incapacité Temporaire Totale et Invalidité permanente totale (ITTIPT) : REFUSEE ». Cela signifie que vous ne serez pas couvert si vous êtes en arrêt de travail ou en invalidité. Ainsi si vous demandiez une indemnisation, votre arrêt de travail serait rejeté car la garantie n’aurait pas été accordé.

Mais attention, ce rejet partiel a avant toute chose un potentiel impact sur votre accord d’emprunt. Bien que la banque ait émis un accord de principe avant que vous souscriviez l’assurance, celui-ci pourra être remis en cause en cas de refus ITT IPT. Ici tout dépendra de la banque où vous aurez fait votre demande de prêt.

Il y aura clairement des organismes bancaires plus stricts sur ce point que d’autres.

Votre anticipation et le fait d’avoir doubler votre demande avec une assurance individuelle vont maintenant avoir un impact. De manière basique, si vous avez déjà la solution en main, les choses seront forcément plus simples pour déboucher sur un accord de crédit.

Si vous avez trop attendu, vous risquez de vous retrouver coincé par les délais et c’est ici que votre banquier et votre courtier immobilier comprendront les conséquences de leur message initial (pour rappel, « signez en bas à droite et on verra ensuite ce qu’il se passe »).

A ne penser qu’à la marge, on finit par faire perdre l’achat immobilier qui était le rêve de l’emprunteur.

Refus total de l’adhésion

Si la CNP refuse votre souscription, cela signifie que vous n’avez pas d’accord d’assurance.

Votre refus d’assurance aura eu lieu au niveau 2 AERAS si votre emprunt n’est pas éligible à la convention AERAS.

Si vous empruntez moins de 420 000€ et finissez le crédit avant vos 71 ans et, ici, c’est un refus convention AERAS niveau 3 qui aura été prononcé.

Sans assurance, il deviendra difficile d’emprunter. Il ne restera plus à la banque qu’à étudier les solutions alternatives listées par la convention AERAS. C’est une obligation.

Mais alors, quelle maladie pourraient être rejetées par les assurances CNP et par la même occasion vous mettre en difficulté sur l’obtention de votre emprunt ?

 

La dépression ou les maladies non objectivables sont elles rejetées ?

La dépression est certainement la maladie non objectivable la plus connue.

Le terme de maladie non objectivables est très régulièrement utilisé en assurance emprunteur.

Il regroupe un ensemble de maladie où il est difficile de savoir pour l’assureur si l’arrêt de travail est justifié ou pas. Il faut appeler un chat, un chat, nombre de pathologie ne sont pas visible ou diagnosticable sur un examen médical. Pour tout ce qui est psychique, le service médical de la compagnie d’assurance ne peut se baser sur des radios, des IRM ou encore des échographies.

Du côté de la CNP, c’est rarement une dépression réactionnelle qui sera à l’origine du rejet. De notre expérience, les emprunteurs qui sont passés par une dépression et qui nous ont contacté pour trouver une solution, avait eu un arrêt de travail de plusieurs mois et ce récemment.

Lorsque l’on évoque le terme récent en assurance emprunteur, cela signifie sur les 3 dernière années.

Aussi si vous avez eu une dépression avec un arrêt de travail supérieur à 3 mois au cours des 3 dernières années, je vous invite à anticiper un éventuel rejet ou à minima des réserves sur votre offre CNP .

Pour ce qui est des maladies non objectivables, elles regrouperont les affections psychiatriques, affections psychotiques les affections névrotiques, les syndromes anxio-dépressifs et l’anxiété (crise d’angoisse par exemple).

La pathologie non objectivable regroupe également les affections dorso lombaires. Ici les rejets de la part des assurance CNP seront rares sauf si vous avez subi des complications ou un arrêt de travail de longue durée.

Notez que le fait que l’assurance invalidité AERAS soit refusée n’aura pas d’impact sur l’accord ou de refus de l’emprunt par la banque sollicitée.

 

Les cancers et autre maladies cancéreuses

Même si la CNP a communiqué récemment sur le fait que les cancers du sein seraient garantis sans surprimes ni exclusion dès lors que le protocole thérapeutique est terminé. Cette décision favorable aux emprunteurs, ne concernera pas tous les cancers ou maladies cancéreuses.

Comme pour nombre d’autres compagnie d’assurance, et la CNP n’y fait pas exception, le déclaratif de cancer est un véritable sujet en assurance emprunteur.

Les rejets y sont réguliers si vous ne pouvez pas bénéficier du droit à l’oubli ou de la grille de référence AERAS.

D’expérience la CNP adaptera sa proposition selon le type de cancer (thyroïde, glande salivaire, testicule, mélanome de la peau, prostate, rectum, ….), son stade et l’ancienneté du diagnostic.

Un des principaux avantages de la CNP pour les cancers, est de ne pas pratiquer de surprime en pour millage. De plus, la CNP avait aussi communiqué sur le fait qu’elle n’appliquerait plus de surprime si la décision été prise au niveau 2 AERAS.

Le coût d’assurance pour des lymphomes ou des carcinomes peut donc y être réduit. Mais encore faudra t’il que la CNP accepte votre dossier.

Veillez à rester vigilant sur la communication puisque les offres CNP ont un tarif généralement bien plus élevé que les assurances externes.

Bien qu’un contrat groupe mutualise le risque, il est aussi source de marge pour la banque. Celle-ci récupère ici le rabais qu’elle a pu effectuer sur votre taux de crédit immobilier.

D’autre part, lorsqu’un cancer est accepté par la CNP et que les garanties ITT sont octroyés, une exclusion de toutes les affections malignes y est bien souvent associée. Cela signifie qu’en cas de rechute de votre cancer ou si malheureusement vous deviez en avoir un autre par la suite, vous ne seriez pas garanti.

Pour en finir avec le coût, sachez que si la couverture ITT est refusée, la CNP vous facture tout de même cette garantie.

Lorsque vous recevez le courrier contenant les conditions de votre dossier, le taux global d’assurance indiqué n’aura pas été réduit alors que dans le même temps, seule une partie des prestations seront devenus accessible. En d’autres termes, vous aurez la moitié des garanties mais au tarif plein.

 

Le surpoids ou disons l’obésité sur une assurance CNP

Si le fait d’être en surpoids n’est plus un motif de rejet de la part des assurance CNP, l’obésité reste en revanche une autre problématique.

Une fois que la CNP aura connaissance de votre poids et de votre taille, un calcul d’IMC sera effectué.

Si vous êtes en surpoids ou en obésité modérée c’est-à-dire avec un IMC compris entre 25 et 35 kg/m², vous ne devriez pas avoir de souci

Si vous avez un IMC compris entre 35 et 40 kg/m² et que vous êtes en obésité sévère, les choses pourront se complexifier. Ici, tenez compte que la grille d’acceptation médicale n’est pas identique entre le contrat CNP de la Caisse d’Epargne et celui de la Banque Postale. Votre demande d’assurance CNP pourra donc être rejetée pour la couverture ITT IPT par une banque et accepté dans l’autre.

Pour un emprunteur en situation d’obésité morbide le rejet est fréquent. Plus vous vous rapprochez d’un IMC de 45 et moins les contrats groupes seront performants.

D’autres part, le rejet des assurance CNP peut aussi être lié à un cumul de facteurs de risques.

Si votre surpoids est associé à un déclaratif de diabète, d’hypertension, d’arythmie cardiaque, une pose de stent, un antécédent d’infarctus ou bien encore à la présence d’une apnée du sommeil, l’obtention de l’ensemble des garanties sera difficile.

Le cumul des pathologies dans un questionnaire santé n’est jamais de bon augure pour ce qui est de la décision du médecin conseil.

Ici, le salut viendra de la délégation d’assurance.

Ces offres individuelles, pour certaines d’entre elles, repousseront les conditions d’assurabilité.

Si toutes, ne seront pas adeptes des emprunteurs avec des surpoids importants, quelques offres seront adaptées. Vous pourrez ici vous orienter vers un courtier spécialiste des risques aggravés de santé. Celui-ci connaîtra les offres où le surpoids est accepté y compris pour des IMC élevés.

 

Les maladies cardiaques dont l’infarctus

L’infarctus du myocarde, qui rappelons le, ne peut pas bénéficier d’un droit à l’oubli est un des éléments qui devra être déclaré dans le questionnaire santé CNP. Il en sera de même pour toutes les autres maladies cardiaques (arythmie, hypertension, souffle cardiaque, phlébite, malformation cardiaque, AVC,…)

Contrairement à ses concurrents, la CNP demande rarement des informations complémentaires, après un déclaratif de cardiopathie.

Si d’autres compagnies vont s’attarder sur vos traitements, les éventuels arrêts de travail occasionné ou bien encore sur les risques cardiaques complémentaire, ce n’est pas le cas de cet organisme d’assurance.

C’est donc à double tranchant car certaines maladies du cœur feront l’objet d’un accord et d’autres vont être rejeté sans même demander plus d’information ou d’éventuel compte rendu de votre cardiologue.

Il faut bien comprendre que la CNP arrive en bout de chaine sur les dossiers de crédit.

Lorsque vous demandez à adhérer à ce contrat groupe, tout le dossier de prêt a été validé en amont et il ne reste que quelques jours pour que l’offre de prêt soit émise.

La CNP, du moins dans le cadre de son offre groupe, a un fonctionnement que l’on pourrait qualifier d’industriel. Soit c’est OUI, soit c’est NON, mais l’étape où votre dossier peut être étudié en profondeur est rare.

Ce qui va intéresser la CNP c’est la date de diagnostic et l’intitulé exact de votre maladie cardiovasculaire.

La grille d’acceptation sur les maladies cardiaques sera donc large. Si vous avez un infarctus et que vous êtes encore fumeur, le tabac ne sera pas un élément pris en compte puisque les offres groupe CNP ne font pas cette distinction dans leur tarif de base. Aussi, peut être aurez-vous un accord sur les garanties décès PTIA que vous n’auriez pas eu sur une majorité d’offre en délégation.

Mais ce sera bien un des seuls cas où la grille vous sera favorable.

D’ordre général le déclaratif d’infarctus entraine un rejet des couvertures IPT et ITT. Vous devrez donc solliciter des organismes externes si la banque refuse de vous accorder l’emprunt avec ces seules garanties.

 

Le rejet d’assurance CNP pour la maladie de Crohn ou la RCH

La Maladie de Crohn et la rectocolite hémorragique sont deux maladies inflammatoires chroniques de l’intestin (MICI) sur lesquelles nous sommes régulièrement sollicités suite à des rejets de la part de la CNP.

Les garanties décès PTIA sont régulièrement accordées car ces deux pathologies n’affectent pas l’espérance de vie. C’est sur les garanties ITT et IPT que peut se situer le je rejet d’assurance.

Il est toujours difficile de donner une explication puisque nous n’avons accès à la grille d’acceptation des maladies sur laquelle se base la CNP. Mais, c’est un fait, le téléphone sonne dans notre cabinet de courtage pour trouver une solution.

Rappelons que si votre maladie de Crohn ou votre RCH implique un refus de garanties ITT, vous ne serez ni couvert pour un arrêt de travail ou une invalidité en lien avec ces affections, ni en cas de cancer ou autre maladie.

Si l’on peut concevoir qu’un emprunteur accepte l’offre CNP si la banque lui indique qu’elle le suit sur le financement, il faut ensuite être raisonnable et ne pas conserver un couperet au-dessus de sa tête pendant les 20 ou 25 ans que dure l’emprunt.

A quoi bon garder une assurance que vous payez toujours au même prix ( pour rappel e tarif n’est pas réduit à cause de garanties moindres), si vous n’êtes pas couvert pour les risques les plus élevés.

Vous aurez donc tout intérêt à utiliser la Loi Lemoine pour résilier l’offre associée à votre crédit immobilier. Si votre emprunt est réalisé chez Banque Populaire ou Caisse d’Epargne, souscrire une délégation d’assurance en lieu et place de la CNP dès la mise en place du crédit, vous sera moins préjudiciable sur l’aspect financier.

Même si cela n’est pas limpide sur les simulations de prêt de ces deux organismes, le coût d’assurance dégressifs impacte aussi l’amortissement de votre emprunt et le montant des intérêts que vous payez ( cf : https://courtage-assurance-emprunteur.fr/assurance-emprunteur/faq/pret-banque-populaire-une-assurance-plus-elevee-en-debut-d-emprunt/ )

La maladie de Crohn et la RCH pourront être couverte sans exclusion ITT sur certaines assurance individuelle. Le fait d’être en rémission aura un impact positif sur votre dossier. Néanmoins, même si vous avez une restriction sur une délégation d’assurance, le principe de l’indemnisation forfaitaire pourra compenser la carence dans nombre de cas.

La CNP prévoyant une prestation indemnitaire sur une partie de ses offres (cela dépend de la banque où vous empruntez et d’éventuelle options qui pourraient être ajoutées), votre indemnisation se fera en fonction de votre perte de salaire.

Si vous avez un maintien de revenu, vous ne pourrez prétendre à aucune indemnisation, quand bien même vous êtes assuré à 100% et avez toujours réglé votre cotisation.

En conclusion, la rectocolite et la maladie de Crohn seront bien considérées comme des risques aggravés de santé. Mais, même sans opération, elles pourront être garantie avec des compagnies externes si la CNP les rejette.

 

Les maladies chroniques ou affection longue durée sont elles sources de rejet ?

Même si toutes les maladies chroniques ne sont pas des ALD, elle se doivent d’être déclarées dans le questionnaire médical de la CNP.

Lorsque vous demandez a adhéré à cette offre, on vous demande premièrement si vous avez une maladie chronique. Vous pourrez ici déclarer des affections comme le diabète, des troubles bipolaires ou encore une sclérose en plaques.

Mais la CNP va aussi vous demander si vous êtes pris en charge à 100% pour une affection longue durée. Vous pourrez ici remettre le nom de votre maladie chronique si les traitements ou examens sont pris en charge à 100% par la sécurité sociale.

Pas de panique, une compagnie d’assurance est parfaitement informée des pathologies chroniques qui occasionnent une prise en charge à 100% de la part de la sécurité sociale. D’ailleurs si vous avez un doute vous pouvez consulter la liste des ALD 30 disponible sur le site Ameli.fr.

Cette deuxième information, permet à la CNP de vous éviter une fausse déclaration au cas où vous ayez omis de déclarer votre maladie. Vous auriez par exemple pu estimer qu’elle n’était pas chronique.

Le fait d’être pris en charge à 100% indique simplement le fait que les traitements en lien ont un coût important. D’autres part, il est vrai que vous pouvez avoir une maladie chronique sans forcément avoir un traitement lourd.

Pour ce qui est de l’éventuel rejet des assurances CNP, c’est bien le déclaratif précis de votre maladie qui permettra de savoir si elle est susceptible d’engendrer un refus d’assurance.

Typiquement, la polyarthrite rhumatoïde est une maladie inflammatoire chronique des articulations évoluant par poussées. Cependant c’est le caractère évolutif de cette maladie qui la classera dans la liste des pathologies prises en charge à 100%

Peut être aurez vous un accord si vous la déclarer dans les maladies chronique et un rejet si elle est aussi indiquée dans les affections de longues durées.

D’expérience, sur la polyarthrite comme la spondylarthrite, l’accord se fait sans surprime si vous demandez un prêt locatif car la garantie d’assurance sollicitée est une couverture décès PTIA.

Dès lors qu’il s’agit d’un prêt de résidence principale, les garanties ITT ne sont pas acceptées. Comme pour bon nombre de pathologies, il faudra s’orienter vers une délégation d’assurance pour avoir une solution de couverture ITT.

Pour les scléroses en plaque ou les AVC les accords d’assurance CNP seront rarement complet.

Pour des affections de la thyroïde (hyperthyroïdie, hypothyroïdie, …) cela ne devrait pas poser de souci d’acceptation. En revanche dans certains cas bien précis, vous n’aurez pas de rejet mais une exclusion des affections thyroïdiennes sur les garanties incapacité (ITT, IPT et éventuellement IPP si l’option est disponible dans le contrat).

 

Le déclaratif de plusieurs maladies dans un questionnaire CNP

S’il y a bien quelque chose de complexe à garantir avec un contrat groupe, c’est la polypathologie. Le fait de déclarer plusieurs maladies dans un questionnaire médical ne perturbe pas l’assureur. Cela rend son analyse plus difficile.

L’assurance c’est de la statistique. Chaque assureur dispose de statistiques sur chaque maladie. Pour certaines d’entres elles, il y a parfois un lien. Ici l’assureur disposera alors de statistiques. Typiquement un déclaratif de diabète et d’hypertension est fréquent. Il en est de même pour un surpoids associé à un diabète de type 2.

En revanche, déclarer un cancer d’un côté et une endométriose de l’autre peut augmenter le risque de rejet.

Nous l’avons vu, la CNP demande rarement des éléments médicaux complémentaires pour se faire une idée du risque en lien avec votre maladie. Cela limite donc l’accès à des statistiques plus affinées.

Dans certains cas, la compagnie ne prend donc même pas en compte vos traitements afin d’adapter sa décision. Pour rappel, cela vous sera parfois favorable.

En revanche si vous informez la CNP dans votre questionnaire médical que vous avez plusieurs maladies ou disons pathologies, le fait que cet organisme ne demande que peu de précision a de forte chance de vous être défavorable.

Prenez également en compte le fait que certains assureurs ont au final des règles purement techniques. Le fait de rejeter l’accord des garantie ITT si vous déclarez 3 informations différentes dans un questionnaire médical en est une.

Ainsi un emprunteur qui déclarerait :

• Un traitement pour une affection coronarienne
• Une opération du genou
• Une luxation de l’épaule gauche

Pourrait être rejeté par la CNP.

L’opération et la luxation sont bénignes et ce n’est pas forcément l’affection cardiaque qui est prise en compte dans la décision. En revanche si la règle de l’assureur indique qu’avec 3 pathologies dans le questionnaire santé il y a rejet, vous aurez une explication si vous êtes concernés.

Sur ce type de situation, vous aurez donc à voir si les pathologies déclarées sont concomitantes ou pas. Cela vous donnera le niveau de difficultés que vous pourrez rencontrer pour trouver une assurance alternative.

Pour du diabète, des maladies du cœur et du surpoids c’est du concomitant.

Mais il peut aussi exister des facteurs que l’on qualifie d’aggravant. Si vous avez du cholestérol et que dans le même temps vous êtes en situation d’obésité et fumez on cumule les risques.

Si vous avez déclaré une dépression et que vous faites de l’emphysème (maladie respiratoire) sans doute n’y a-t-il pas de lien. Néanmoins vous aurez un risque de rejet plus important sur les assurances CNP. Il est rare que les assurances CNP fassent des exclusions sur plusieurs pathologies distinctes.

 

Quelles seront les solutions si votre maladie est rejetée par les assurances CNP ?

Une fois votre questionnaire médical complété et la décision du médecin conseil CNP prise, vous saurez si votre maladie fait l’objet d’un rejet par la compagnie.

La question ne sera de savoir si vous avez bénéficié des différents dispositifs d’accès au crédit immobilier que sont la Loi Lemoine, la convention AERAS, la grille de référence ou encore le droit à l’oubli.

Ces dispositifs auront forcément été appliqué puisqu’ils le sont de manière identique dans tous les organismes d’assurance emprunteur.

Il faudra rentrer dans le concret avec différentes solution possibles.

Celle qui vous viendra sans doute à l’esprit sera celle qui consiste à contester la décision du médecin conseil CNP.

Bien entendu vous pouvez demander des explications sur le refus d’assurance et par la même occasion une nouvelle ré étude de votre dossier mais à quoi bon.

L’explication sur les motifs du refus d’assurance auront elle un impact sur vos conditions d’assurance ou même l’accord de principe qui vous avait été signifié par la banque ?

Combien de temps va prendre votre demande de ré étude de dossier ? la décision va-t-elle changer ? Votre vendeur ou le notaire peuvent ils vous accorder ce délai ? La CNP sera-t-elle enclin à accepter le fait de revoir votre dossier ? Demanderait-elle des certificats médicaux ? Un courrier de votre médecin ? Des examens complémentaires ?

En bref, est ce réellement ce qui peut solutionner votre dossier d’assurance ?

L’étude votre risque aggravé de santé par autre une compagnie

Nous vous le suggérions en tout début d’article, en cas de risque aggravé de santé, il est impératif de doubler votre demande d’assurance groupe avec une étude en délégation d’assurance.

Pour être guidé selon votre maladie, l’idéal de prendre contact avec un courtier en risque aggravé de santé (nous contacter)

Nous avons listé nombre de maladies qui pouvaient être rejetées pales assurances CNP.

Pour chacun d’entres elles, va exister un organisme qui aura des statistiques plus favorables ou un souhait plus important de se positionner sur votre risque médical.

Le système de la délégation d’assurance va totalement à l’inverse de celui d’un contrat groupe. Au lieu de mutualisé, il individualise les paramètres de risques.

Ces assurances alternatives se doivent donc d’être privilégié dès lors que votre questionnaire médical fera mention d’une maladie.

Même si, après étude des éléments de santé, la CNP vous accordait l’assurance avec l’intégralité des garanties et sans majoration de tarif, vous pourriez alors avoir les éléments pour comparer.

Nous l’avons évoqué, les contrats CNP ne couvrent que très rarement l’invalidité partielle (IPP), contiennent régulièrement des restrictions sur la couverture des maladies non objectivables et peuvent aussi réduire votre prise en charge si vous n’avez pas de perte de revenus.

Au delà du côté médical pur et de l’acceptation de votre risque aggravé de santé, c’est aussi votre couverture d’emprunt qui est en jeu.

La mensualité d’un prêt immobilier est généralement la première source de dépense d’un ménage. Un crédit immobilier peut s’étaler sur 15, 20 ou 25 ans.

Avez-vous intérêt à subir des carences qui pourrait être lié à un rejet sur les garanties ou à un fonctionnement de couverture qui limite vos chances d’être indemnisé ?